Rubrique UJ 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : – DESTINATIONS ET SOUS DESTINATIONS AUTORISÉES, INTERDITES OU AUTORISÉES SOUS CONDITIONS
Sous-destinations
Logement Hébergement
Interdites Autorisées
Autorisées sous conditions particulières…
Habitation
x
x COMMERCES ET ACTIVITÉS DE SERVICES
Artisanat et commerce de détail
Uniquement dans le sous-secteur UJa
Restauration x · Commerce de gros x · Activités de services où s’effectue l’accueil d’une x clientèle
Hébergement hôtelier et touristique
x
Cinéma
x
Autres activités des secteurs secondaires et tertiaires
Industrie
x
Entrepôt
Uniquement si lié à l’activité autorisée dans la zone et sur la même unité foncière
Bureau
Et que leurs exigences de fonctionnement, lors de leur ouverture ou à terme soient compatibles avec l’habitat et avec les infrastructures existantes, notamment les voiries et l’assainissement.
Centre de congrès et d’exposition
x
Équipements d’intérêt collectif et services publics
Locaux et bureaux des administrations publiques et assimilés Locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés Établissements d’enseignement, de santé et d’action sociale Salles d’art et de spectacles Équipements sportifs Autres équipements recevant du public
Exploitation agricole · Exploitation forestière x x x x x x
EXPLOITATIONS AGRICOLES ET FORESTIÈRES x