Zone AZone agricole à Septeuil

Les constructions nouvelles sont autorisées à condition qu'elles s’intègrent dans un schéma d’aménagement qui porte sur l’ensemble de la zone dans le respect des dispositions de l’orientation d’aménagement de Programmation « Les Champs Blancs ».

Sous-destinations

Logement Hébergement

Interdites Autorisées

Autorisées sous conditions particulières…

Habitation#

x

x COMMERCES ET ACTIVITÉS DE SERVICES

Artisanat et commerce de détail x · Restauration x · Commerce de gros x · Activités de services où s’effectue l’accueil d’une x clientèle

Hébergement hôtelier et touristique

x

Cinéma

x

Autres activités des secteurs secondaires et tertiaires#

Industrie

Dans le respect de l’OAP sectorielle « zone artisanale des Champs Blancs, réalisée le cadre d’une opération d’aménagement d’ensemble Et que leurs exigences de fonctionnement, lors de leur ouverture ou à terme soient compatibles avec l’habitat et avec les infrastructures existantes, notamment les voiries et l’assainissement.

Entrepôt Bureau

Uniquement si lié à l’activité autorisée dans la zone et sur la même unité foncière

Centre de congrès et d’exposition

x

Équipements d’intérêt collectif et services publics#

Locaux et bureaux des administrations publiques et assimilés Locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés Établissements d’enseignement, de santé et d’action sociale

Salles d’art et de spectacles

Équipements sportifs Autres équipements recevant du public

Exploitation agricole Exploitation forestière

x

x

x x x x

EXPLOITATIONS AGRICOLES ET FORESTIÈRES x

Zone auj : zone a urbaniser en secteur d’activite#

Les constructions nouvelles sont autorisées à condition qu'elles s’intègrent dans un schéma d’aménagement qui porte sur l’ensemble de la zone, réalisées en une ou plusieurs fois, dans le respect des dispositions de l’orientation d’aménagement et de programmation « La côte Gillon ».

Sous-destinations Logement

Interdites

Autorisées

Autorisées sous conditions particulières…

Habitation •#

•

Dans le respect de l’OAP sectorielle «la Côte Gillon », Dans le cadre d’une opération d’aménagement d’ensemble, réalisée en une ou plusieurs phases

Hébergement

x COMMERCES ET ACTIVITÉS DE SERVICES

Artisanat et commerce de détail x · Restauration x · Commerce de gros x · Activités de services où s’effectue l’accueil d’une x clientèle

Hébergement hôtelier et touristique

x

Cinéma

x

Autres activités des secteurs secondaires et tertiaires#

Industrie x · Entrepôt x · Bureau x · Centre de congrès et d’exposition x

Équipements d’intérêt collectif et services publics#

Locaux et bureaux des administrations publiques et assimilés Locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés Établissements d’enseignement, de santé et d’action sociale Salles d’art et de spectacles Équipements sportifs Autres équipements recevant du public

Exploitation agricole · Exploitation forestière x x x x x x

EXPLOITATIONS AGRICOLES ET FORESTIÈRES x

Zone AUH : zone a urbaniser en quartier residentiel#

Les constructions doivent être implantées en retrait de 5 mètres minimum par rapport à l’alignement. Toutefois, le retrait est porté à un minimum de 10 mètres par rapport aux routes départementales (rue de Versailles)

2.2- Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives#

Implantation par rapport aux limites séparatives latérales Les constructions doivent être implantées en retrait des deux limites séparatives latérales. La marge de retrait minimale par rapport à la limite séparative doit respecter les prescriptions suivantes :

• si la façade de la construction comporte des ouvertures créant des vues, la marge de retrait doit être au moins égale à 8 mètres.
• si la façade de la construction ne comporte pas des ouvertures créant des vues, la marge de retrait doit être au moins égale à 4 mètres.

Implantation par rapport au fond de parcelle Les constructions doivent être implantées en retrait de la limite séparative du fond de parcelle. La marge de retrait doit être au moins égale à 8 mètres.

Zone AUH : zone a urbaniser en quartier residentiel#

Lorsque deux constructions principales, implantées sur une même unité foncière, ne sont pas contiguës, la distance mesurée en tout point séparant les façades en vis à vis de ces deux constructions doit être au moins égale à :

• 16 mètres dès lors qu’une façade en vis-à-vis comporte des ouvertures créant des vues.
• 8 mètres si aucune des façades en vis-à-vis ne comporte des ouvertures créant des vues.

2.4 - Emprise au sol maximale des constructions#

L’emprise au sol maximale des constructions est fixée à 35 % de la superficie de l’unité foncière. L’emprise au sol maximale par bâtiment doit être au moins inférieure ou égale à 160 m².

2.5 - Hauteur maximale des constructions#

La hauteur des constructions est fixée à 5,5 mètres à l’égout et 8 mètres au faîtage soit l’équivalent de R+1+combles.

Zone AUH : zone a urbaniser en quartier residentiel#

Une part de 20 % minimum de la superficie de l’unité foncière doit être traitée en espace vert de pleine terre.

Tout projet devra chercher à limiter l’artificialisation des sols. Ainsi en complément des dispositions ci-dessus, les espaces libres restants (allées, stationnement, terrasses…) doivent être au maximum traités en espace perméable.

Zone AUH : zone a urbaniser en quartier residentiel#

. Cette zone correspond au futur secteur résidentiel.

• La zone AUh correspond à la future zone à urbaniser à vocation d’habitat résidentiel.
• Cette zone fait l’objet d’une Orientation d’Aménagement et de Programmation sectorielle « la Côte

Gillon ».

Actuellement, elle ne dispose pas des équipements d’infrastructure suffisants pour permettre la réalisation de construction de manière autonome. Elle pourra accueillir des constructions mais uniquement :

• dans le respect de l’OAP sectorielle « la Côte Gillon »,
• dans le cadre d’une opération d’aménagement d’ensemble, réalisée en une ou plusieurs phases,
• au fur et à mesure de la réalisation des équipements internes nécessaires à l’accueil des constructions.

Plan de délimitation de la zone

Image fournie à titre indicatif – Le plan de zonage fait foi

Zone AUH : zone a urbaniser en quartier residentiel#

Une part de 50 % minimum de la superficie de l’unité foncière doit être traitée en espace vert de pleine terre.

Tout projet devra chercher à limiter l’artificialisation des sols. Ainsi en complément des dispositions ci-dessus, les espaces libres restants (allées, stationnement, terrasses…) doivent être au maximum traités en espace perméable.

VI. Dispositions particulières applicables en zones naturelles#