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Edifiable

Construire à Seuillyles règles du PLUi

  • En vigueur depuis le 18/09/2025
  • 13 zones
Plan de zonage
1AUhUBbAvNpNlANNeUEU-co1AUyNtUAbU-co-mUYNlc2AUhAeNe1AéqNcAcNfUBbfAgrandir le plan de zonage
  • U, urbaine
  • AU, à urbaniser
  • A, agricole
  • N, naturelle

Agrandir le plan de zonage

Les 13 zones

Zones urbaines

10

Zones agricoles

1

Autres zones

2
Quelle surface au sol ?, zone par zone

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

  • Zone 1AU

    Les toitures doivent comporter au minimum 2 versants. Les toitures comportant un seul Pvuebrlsiéalnet3s1/o1n0t/2a02u5torisées lorsque la construction est adossée au coteau ou à une limite séparative, sous réserve que le faîtageIDso:i0t 3p7a...

  • Zone 2AU

    Les toitures doivent comporter au minimum 2 versants. Les toitures comportant un seul versant sont autorisées lorsque la construction est adossée au coteau ou à une limite séparative, sous réserve que le faîtage soit parallèle au coteau ou ...

  • Zone U

    Les toitures doivent comporter au minimum 2 versants. Les toitures comportant un seul versant sont autorisées lorsque la construction est adossée au coteau ou à une limite séparative, sous réserve que le faîtage soit parallèle au coteau ou ...

  • Zone UA

    Les toitures doivent comporter au minimum 2 versants. Les toitures comportant un seul versant sont autorisées lorsque la construction est adossée au coteau ou à une limite séparative, sous réserve que le faîtage soit parallèle au coteau ou ...

  • Zone UB

    Les toitures doivent comporter au minimum 2 versants. Les toitures comportant un seul versant sont autorisées lorsque la construction est adossée au coteau ou à une limite séparative, sous réserve que le faîtage soit parallèle au coteau ou ...

  • Zone UM

    Les toitures doivent comporter au minimum 2 versants. Les toitures comportant un seul versant sont autorisées lorsque la construction est adossée au coteau ou à une limite séparative, sous réserve que le faîtage soit parallèle au coteau ou ...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?

Votre projet à Seuilly

Le permis de construire

9 pièces pour une maison individuelle, dont 1 que le terrain déclenche.

Le détail des pièces

Les risques

Relevés sur la commune : votre terrain peut en porter moins.

Zone de sismicité 2.

Potentiel radon : classe 1 sur 3, potentiel faible.

Un plan de prévention des risques

6 arrêtés de catastrophe naturelle : 5 inondations et/ou coulées de boue, 1 mouvement de terrain.

La mairie

Adresse
2 place François-Rabelais, 37500 Seuilly
Téléphone
02 47 95 90 35
Horaires
Le lundi, de 9 h à 12 h et de 14 h à 18 h 30. Le mardi, de 9 h à 12 h. Du mercredi au jeudi, de 9 h à 12 h et de 14 h à 16 h. Le vendredi, de 9 h à 12 h.
Site
www.seuilly.fr

Seuilly en chiffres

Les 17 autorisations, dossier par dossier

Les questions fréquentes

Où consulter le PLUi de Seuilly ?

Le document opposable est 200043081_PLUi_20250918, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 18 septembre 2025. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLUi de Seuilly ?

Le règlement ouvre 13 chapitres de zone : 1AU, 2AU, ARCH, U, UA, UB, UC, UE, UG, UM, UNRJ, UY et 1 autre. Ils portent 70 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Seuilly ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Seuilly est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Seuilly ?

17 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 17 permis de construire et 0 déclarations préalables, pour 9 logements créés. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Seuilly ?

Géorisques en recense 7 au centre de la commune : Remontée de nappe, Séisme, Mouvements de terrain, Retrait gonflement des argiles, Radon, Nucléaire, Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 2. Le potentiel radon y est de classe 1 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Seuilly ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. 1 pièces supplémentaires sont déclenchées par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les communes voisines

Fichiers à télécharger et sources
Document
200043081_PLUi_20250918, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
18/09/2025
Contenu
205 pages, 13 zones, 70 articles
Archive
Archive du Géoportail zip

Plan de zonage dessiné sur 200043081_PLUI_20250918.

Le plan cadastral en DXF : 20 feuilles chez la DGFiP, 681 ko, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.

Autorisations de la base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026 : 0 déclarations préalables, 0 autorisations annulées.

Code INSEE
37248
Code postal
37500
Département
Indre-et-Loire, Centre-Val de Loire
Fibre
246 locaux raccordables sur 268 (91,8 %), ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.