Construire à Seuillyles règles du PLUi

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone 1AU

  1AUC.4 - VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS Volumétrie / Règles générales : Dans l’ensemble de la zone 1AUc, la hauteur maximale des constructions ne peut dépasser 9 m au faîtage ou au sommet de l’acrotère. Ponctuellement une haut...

• Zone 2AU

  2AU.4 - VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS Volumétrie / Règles générales : L’extension d’un logement existant est autorisée dans la limite de la hauteur du bâtiment initial. La hauteur maximale des annexes isolées de la constructi...

• Zone U

  Il est précisé que pour les communes de Candes-St-Martin et Chinon, pour les terrains couverts par un Site Patrimonial Remarquable (SPR), il n’est pas fixé de règle dans le présent PLUi-H en matière de Qualité urbaine, architecturale, envir...

• Zone UA

  Il est précisé que pour les communes de Candes-St-Martin et Chinon, pour les terrains couverts par un Site Patrimonial Remarquable (SPR), il n’est pas fixé de règle dans le présent PLUi-H en matière de Qualité urbaine, architecturale, envir...

• Zone UB

  Il est précisé que pour les communes de Candes-St-Martin et Chinon, pour les terrainsPcuboliuévleer3t1s/1p0/a2r02u5n Site Patrimonial Remarquable (SPR), il n’est pas fixé de règle dans le présent PLUi-H en matière deID Q: 0u3a7l-i2t0é00u4r3...

• Zone UC

  Envoyé en préfecture le 30/10/202U5C Reçu en préfecture le 30/10/2025 Publié le 31/10/2025 ID : 037-200043081-20250918-2025PLUIHANN-AU 1. Généralités L’autorisation de construire peut être refusée ou n’être accordée que sous réserve de pr...

• Zone UE

  Il est précisé que pour les communes de Candes-St-Martin et Chinon, pour les terrains couverts par un Site Patrimonial Remarquable (SPR), il n’est pas fixé de règle dans le présent PLUi-H en matière de Qualité urbaine, architecturale, envir...

• Zone UG

  1. Généralités L’autorisation de construire peut être refusée ou n’être accordée que sous réserve de prescriptions particulières, si les constructions par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou l’aspect extérieur des bâtimen...

• Zone UM

  Envoyé en préfecture le 30/10/20U25M Reçu en préfecture le 30/10/2025 Publié le 31/10/2025 ID : 037-200043081-20250918-2025PLUIHANN-AU Il est précisé que pour les communes de Candes-St-Martin et Chinon, pour les terrains couverts par un Si...

• Zone UNRJ

  Sans objet.

• Zone UY

  Il est précisé que pour les communes de Candes-St-Martin et Chinon, pour les terrains couverts par un Site Patrimonial Remarquable (SPR), il n’est pas fixé de règle dans le présent PLUi-H en matière de Qualité urbaine, architecturale, envir...

• Zone UYM

  Il est précisé que pour les communes de Candes-St-Martin et Chinon, pour les terrains couverts par un Site Patrimonial Remarquable (SPR), il n’est pas fixé de règle dans le présent PLUi-H en matière de Qualité urbaine, architecturale, envir...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?