Zone AUEP

Toutes sauf celles mentionnées à l’article AUep 2.

Les piscines ne sont autorisées que si elles sont sur une parcelle enclose de manière à garantir la sécurité des usagers.

Lorsqu'un projet emporte division foncière, tant en propriété qu'en jouissance, les règles disposées par le présent règlement s'appliquent sur chacun des lots issus de la division et non globalement pour l'ensemble du projet.

Sont seuls admis dans l’ensemble de la zone, les équipements publics ainsi que l’édification d’ouvrages techniques nécessaires au fonctionnement des réseaux

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divers (eau potable, assainissement, gaz, électricité, télécommunications, ouvrages pour la sécurité publique...) et des voies de circulation (terrestres, ferroviaires ou aériennes).

Dans les zones de protection du patrimoine archéologique, historique ou artistique, toute occupation ou utilisation du sol doit être précédée d’une étude archéologique, de fouilles ou de toute autre action propre à évaluer l’intérêt de ce patrimoine et les moyens de le protéger.

S’ajoutent aux prescriptions du présent règlement celles prises au titre des législations spécifiques concernant les servitudes d’utilité publique affectant l’utilisation et l’occupation des sols.

Les dispositions des articles 3 à 13 ci-dessous ne peuvent faire l’objet que d’adaptations mineures rendues nécessaires par :

• la nature du sol, - la configuration des parcelles, - ou le caractère des constructions avoisinantes.

Est soumise à autorisation ou à déclaration la démolition de tout ou partie de bâtiments, dans les périmètres de protection des Monuments Historiques et dans les Sites délimités sur le plan des Servitudes d’Utilité Publique.

Est soumise à obligation de déclaration préalable toute création ou tout réaménagement de clôture, qu'elle soit composée d'un mur, d'une haie, d'une combinaison des deux ou de tout autre moyen d'enclosure.

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Section II - Conditions de l’Occupation des Sols#

Tout terrain enclavé est inconstructible sauf si son propriétaire obtient un passage aménagé sur les fonds voisins.

Les accès et les voies doivent avoir des caractéristiques correspondant à la destination et à l’importance des constructions projetées et répondant aux exigences de la sécurité publique, de la défense contre l’incendie et de la protection civile.

Accès : Les accès sur les voies publiques doivent être aménagés de manière à ne pas créer de difficultés ou de dangers pour la circulation générale. Ils doivent satisfaire aux besoins des constructions projetées, notamment en ce qui concerne les possibilités d’intervention des services publics d’incendie et de secours.

Voirie : Les constructions doivent être desservies par des voies dont les caractéristiques correspondent à leur destination, notamment quand elles entraînent des manoeuvres de véhicules lourds et encombrants. Ces caractéristiques doivent également répondre aux exigences de la sécurité, de la défense contre l’incendie et de la protection civile.

La création d’impasse est interdite.

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Eau potable : Toute construction ou installation doit être desservie par une conduite de distribution publique sous pression de caractéristiques suffisantes.

Eaux usées : Toute construction doit être raccordée au réseau public d’assainissement.

Eaux pluviales : Les aménagements réalisés sur tout terrain devront garantir l’écoulement des eaux pluviales vers le réseau public les collectant s’il existe, sinon vers un exutoire naturel. Est obligatoire sur l’ensemble de la zone, l’installation d’un système d’infiltration et de stockage des eaux pluviales lors de toute nouvelle construction. Son dimensionnement doit être tel que pour tout mètre carré de surface imperméabilisée, le système doit pouvoir stocker puis infiltrer 0,15 m3 sur une période de 24 heures.

Électricité et téléphone : Toute construction doit être raccordée aux réseaux électrique et téléphonique.

Communications numériques : Toute construction, et tout équipement public, comprend l'installation, au besoin en attente, des fourreaux, en souterrain, des équipements et autres branchements nécessaires, pour les desservir en communications numériques.

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Les branchements, tant sur le domaine public que dans les propriétés privées, doivent être réalisés en discrétion (souterrain ou encastré).

Non réglementées.

Non réglementée.

Non réglementée.

Les piscines doivent être implantées à une distance supérieure ou égale à deux mètres de toute limite séparative.

Les constructions non contiguës doivent être séparées d’une distance minimale de quatre mètres.

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Non réglementée.

La hauteur maximale des constructions (faîte du toit), comptée à partir du niveau du sol en façade le plus bas, est fixée à huit mètres.

Toutes les constructions doivent constituer un ensemble cohérent présentant une unité de structure et de composition, elles sont conçues en fonction du caractère du site, de façon à s’insérer dans la structure existante et à s’harmoniser avec leur environnement architectural et paysager.

Les matériaux destinés à être enduits ne peuvent rester apparents sauf si leur appareillage fait l’objet d’un effet recherché et d’un jointoiement soigné.

Les façades arrières et latérales, ainsi que celles des annexes doivent être traitées avec le même soin que les façades principales et en harmonie avec elles.

Les éléments architecturaux, les enseignes, l’image de l’activité, les panneaux indicateurs sont autorisés sous réserve d’une intégration soignée dans le site et du respect des prescriptions architecturales définies dans le présent règlement.

Les toitures auront une pente d’environ 30 %.

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Les canalisations autres que les descentes d’eau pluviale, les antennes et les câbles apparents en façade sont interdits. Les blocs de climatiseurs nus en extérieur sont interdits, ils doivent être au moins camouflés.

Les capteurs solaires doivent être intégrés au volume de la construction existante ou projetée en fonction de la composition architecturale de l’ensemble.

Admises dans le cas de nécessité de protection justifiée, les clôtures ne doivent pas dépasser deux mètres.

Dans tous les cas, les soubassements sont hydrauliquement transparents et le niveau du sol modelé devra être en continuité avec le sol modelé des espaces publics.

Dans tous les cas, les couleurs admises pour les murs sont les gris pâles, les bruns clair ou mat, les beiges et les ocres. Les toitures doivent être de couleur brune de type « tuile vieillie ». Pour les huisseries, toutes les couleurs sont interdites à l’exception des gris clairs, des blancs, des bruns, des verts bouteille (ou sapin), pâle, et amande (« vert de l’Uzège ») et des bleus de Provence, pâle, clair et lavande. Les couleurs autorisées pour les ferronneries sont les noirs, les blancs et les gris clairs. Les couleurs brunes, vertes et bleues sont acceptées si elles sont les mêmes que les huisseries.

Les techniques visant à garantir les performances énergétiques des constructions doivent être prévues et mises en œuvre dans tout projet. Sur les constructions existantes, si les techniques d'isolation par les façades, en extérieur, conduisent à revêtir des façades en pierre ou à empiéter sur l'espace public, l'isolation par l'intérieur doit leur être substituée. Dans tous les autres cas, l'isolation est effectuée par l'extérieur.

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Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations doit être assuré en dehors des voies publiques ou privées sur des emplacements prévus à cet effet.

La superficie à prendre en compte pour le stationnement est de vingt mètres carrés par véhicule, y compris les accès et aires de manoeuvre.

Les surfaces non bâties et non aménagées en circulation et aire de services sont obligatoirement végétalisées et entretenues. Elles représentent au moins un tiers de la superficie totale du terrain.

La densité des plantations doit être au minimum, pour cent mètres carrés d’espace végétalisé, de deux arbres de haut jet.

Les aires de stationnement publiques ou privées doivent être plantées à raison d’un arbre minimum pour quatre emplacements. Ces arbres sont répartis harmonieusement sur l’aire de stationnement.

Les aires de stockage de tout matériau, citerne, local technique doivent être ceinturés par une haie végétale continue.

Les essences d’arbres, arbustes, haies, massifs doivent être choisies dans les espèces locales.

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Section III - Possibilités d’Occupation des Sols#

Non réglementées.

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Chapitre III - Zone AUpa#

Section I - Nature de l’utilisation et de l’occupation des sols#