Construire à Seysselce que dit le PLUi

Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.

• Zone 1AUH

  3.1 – Emprise au sol Le Coefficient d'Emprise au Sol de l'ensemble des constructions ne doit pas dépasser : - dans le secteur 1AUHc2 : 0,35, - dans le secteur 1AUH3 : 0,30, - dans le secteur 1AUH2 : 0,25, - dans le secteur 1AUH1 : 0,25. Pou...

• Zone 2AUH

  Non règlementée.

• Zone 2AUX

  Non règlementée.

• Zone A

  3.1 – Emprise au sol Dans la zone A, hors SECTEURS D'INTERET PAYSAGER, SECTEURS D'INTERET ECOLOGIQUE et CORRIDOR ECOLOGIQUE : - L'extension des constructions à destination d’habitation existantes et l'annexe, ne doivent pas dépasser une emp...

• Zone N

  Entrent dans le champ d’application de l’article 3.3 les voies et emprises publiques ainsi que les voies privées ouvertes au public, (pour l’ensemble, hors voies piétonnes et cycles indépendantes d’une voie ouverte à la circulation automobi...

• Zone UE

  3.1 – Emprise au sol Non règlementée. 3.2 – Hauteur maximale La hauteur et le nombre de niveaux autorisés ne sont pas réglementés, mais ils doivent s'intégrer dans le site. 3.3 – Implantation par rapport aux voies et aux emprises publiques ...

• Zone UH

  3.1 – Emprise au sol Le Coefficient d'Emprise au Sol de l'ensemble des constructions ne doit pas dépasser : - dans le secteur UHc2 : 0,35, - dans le secteur UH2 : 0,25, - dans le secteur UH1 : 0,25, - dans le secteur UHl1 : 0,15. Pour les c...

• Zone UX

  3.1 – Emprise au sol Le Coefficient d'Emprise au Sol de l'ensemble des constructions ne doit pas dépasser : 0,50. 3.2 – Hauteur maximale La hauteur maximum ne doit pas dépasser :11 m. 3.3 – Implantation par rapport aux voies et aux emprises...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?