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Edifiable

Construire à Seysselaucun document d'urbanisme

  • 8 zones
Plan de zonage
1AUH1 : Secteur a urbaniser a vocation dominante d habitat de faible a moyenne densité1AUH3 : Secteur a urbaniser a vocation dominante d habitat de faible a moyenne densitéN : Zone naturelleUH1 : Secteur urbanisé a vocation dominante d habitat de faible densitéUHc3 : Secteur urbanisé a vocation dominante d'habitat de forte densité, favorisant la mixité des fonctions urbainesUX* : Zone urbanisée a vocation d'activité économiqueNls : Secteur à vocation de gestion et de développement d'équipements publics ou d'intérêt collectif légers de sports et loisirsUX : Zone urbanisée a vocation d'activité économiqueUEf : Secteur urbanisé a vocation de gestion des activités ferroviaires1AUH2 : Secteur a urbaniser a vocation dominante d'habitat de moyenne densitéA : Zone agricoleNcg : Secteur a vocation de gestion des activités de campingUE : Zone urbanisée à vocation de gestion et de développemennt des équipements publics et d intérêt collectifsAgrandir le plan de zonage
  • U, urbaine
  • AU, à urbaniser
  • A, agricole
  • N, naturelle

Agrandir le plan de zonage

Aucun document d'urbanisme ne couvre cette commune. La mairie et la préfecture disent quelle règle s'y applique.

Les 8 zones

Zones urbaines

3

Zones agricoles

1

Zones naturelles

1

Autres zones

3
Combien de places de stationnement ?, zone par zone

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

  • Zone 1AUH

    Le stationnement des véhicules automobiles ou des vélos doit correspondre aux besoins des constructions autorisées, et doit être assuré en dehors des voies publiques ou de desserte collective. 6.1 – Stationnement des véhicules automobiles P...

  • Zone 2AUH

    Non règlementée. 2AUH

  • Zone 2AUX

    Non règlementée. 2AUX

  • Zone A

    Le stationnement des véhicules automobiles ou des vélos doit correspondre aux besoins des constructions autorisées, et doit être assuré en dehors des voies publiques ou de desserte collective. Pour les constructions à usage d'habitat, il es...

  • Zone N

    Le stationnement des véhicules automobiles ou des vélos doit correspondre aux besoins des constructions autorisées, et doit être assuré en dehors des chaussées des voies publiques ou de desserte collective. Les aires de stationnement doiven...

  • Zone UE

    Le stationnement des véhicules automobiles ou des vélos doit correspondre aux besoins des constructions autorisées. CCUR – PLUi du Pays de Seyssel – Règlement écrit n°37

  • Zone UH

    UH Le stationnement des véhicules automobiles ou des vélos doit correspondre aux besoins des constructions autorisées, et doit être assuré en dehors des voies publiques ou de desserte collective. 6.1 – Stationnement des véhicules automobi...

  • Zone UX

    Le stationnement des véhicules automobiles ou des vélos doit correspondre aux besoins des constructions autorisées. CCUR – PLUi du Pays de Seyssel – Règlement écrit n°43

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?

Votre projet à Seyssel

Le permis de construire

9 pièces pour une maison individuelle, dont 1 que le terrain déclenche.

Le détail des pièces

Les risques

Relevés sur la commune : votre terrain peut en porter moins.

Zone de sismicité 3.

Potentiel radon : classe 1 sur 3, potentiel faible.

La mairie

Adresse
1 quai du Rhône, 01420 Seyssel
Téléphone
04 50 56 21 55
Horaires
Le lundi, de 10 h à 12 h et de 13 h 30 à 18 h. Le mardi, de 10 h à 12 h et de 13 h 30 à 17 h. Le jeudi, de 10 h à 12 h et de 13 h 30 à 17 h. Le vendredi, de 10 h à 12 h et de 13 h 30 à 16 h 30.
Site
mairie-seyssel01.com

Seyssel en chiffres

Les 32 autorisations, dossier par dossier

Les questions fréquentes

Quelles sont les zones du PLU de Seyssel ?

Le règlement ouvre 8 chapitres de zone : 1AUH, 2AUH, 2AUX, A, N, UE, UH, UX. Ils portent 62 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Seyssel ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Seyssel est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Seyssel ?

32 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 29 permis de construire et 2 déclarations préalables, pour 59 logements créés. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Seyssel ?

Géorisques en recense 7 au centre de la commune : Inondation, Remontée de nappe, Séisme, Retrait gonflement des argiles, Radon, Pollution des sols, Rupture de barrage. La commune est en zone de sismicité 3. Le potentiel radon y est de classe 1 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Seyssel ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. 1 pièces supplémentaires sont déclenchées par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les communes voisines

Fichiers à télécharger et sources
Le plan de zonage, une planche

Le plan cadastral en DXF : 9 feuilles chez la DGFiP, 413 ko, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.

Risques recensés par Géorisques au centre de la commune, relevés le 5 septembre 2026.

Autorisations de la base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026 : 2 déclarations préalables, 0 autorisations annulées.

Code INSEE
01407
Code postal
01420
Département
Ain, Auvergne-Rhône-Alpes
Fibre
755 locaux raccordables sur 846 (89,2 %), ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.