Zone 1AU

Zone
7 rubriques
PLU de Tonnay-Charente, approuvé le 22/06/2026

Les questions courantes, dans les mots du règlement

Que puis-je construire ?
Jusqu'à quelle hauteur ?
Quelle surface au sol ?
Quel aspect extérieur ?
Combien d'espaces verts ?
Combien de places de stationnement ?

Le règlement de la zone 1AU, rubrique par rubrique

Le texte du document, sans reformulation. Le règlement entier, 51 rubriques, avec une recherche

Rubrique 1AU 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions

Intitulé du document : 90 Interdites

En outre, Les constructions, lorsque les voies publiques et les réseaux existants à la périphérie immédiate de la zone ont une capacité suffisante pour desservir les constructions futures de cette zone, à condition : • soit :

- qu’elles fassent l’objet d’une opération portant sur l’ensemble de la zone ; • soit :

- qu’elles fassent l’objet d’une opération comportant au moins 10 lots ou logements, sous réserve : - qu’elle ne compromette pas l’aménagement cohérent de la zone - qu’elle soit compatible avec les orientations d’aménagement et de programmation

Dans le cas de reliquats au sein de la zone après réalisation de l’opération d’ensemble, un nombre de constructions inférieur pourra être autorisé dans cet espace résiduel.

AFFECTATIONS DES SOLS, USAGES ET ACTIVITES – TRAVAUX INSTALLATIONS ET AMENAGEMENTS

Pour les activités ou installations nouvelles non énumérées ci-dessous, les règles sont établies par référence à la destination et sous-destination de constructions citée ci-avant qui s’en rapproche le plus.

Travaux, installations et aménagements Exhaussements et affouillements

Installations techniques d’intérêt collectif et de services publics

Aménagement de parc résidentiel de loisirs Habitations légères de loisirs

Aires de stationnement ouvertes au public Dépôts de véhicules et les garages collectifs de

caravanes Aires d'accueil et terrains familiaux locatifs

destinés à l'habitat des gens du voyage

Autorisé(e)s

X X

Conditionné(e)s / limité(e)s

Interdit(e)s

X A condition d’être liés à des travaux, installations, activités, occupations du sol ou constructions autorisés dans la zone sous réserve d’intégration dans l’environnement - ou nécessaire à la gestion de l’eau - ou indispensable à la défense incendie

Les travaux d’aménagement d’infrastructures routières ainsi que les affouillements et exhaussements du sol qui y sont liés à condition de ne pas compromettre l’aménagement du reste de la zone

X X

X sous réserve de leur insertion

paysagère

X X X

1AU-I.2 - Mixité fonctionnelle et sociale

Logements locatifs sociaux publics ou privés (répondant à l’article 55 de la loi SRU) : Les servitudes de réalisation de logements locatifs sociaux délimitées en application de l’article L.151-15 du code de l’urbanisme au plan réglementaire (avec liste des servitudes « L » correspondante), doivent être respectées.

Rubrique 1AU 2Mixité fonctionnelle et sociale

Intitulé du document : de 1AU - Destinations des constructions, usages des sols et natures d’activité, constructions ayant certaines destinatio

1AU I.1 – interdiction et limitation de certains usages et affectations des sols, constructions et activités

CONSTRUCTIONS

Ces dispositions concernent aussi bien les constructions nouvelles que les extensions et les changements de destination des constructions existantes.

Constructions

Destination EXPLOITATION AGRICOLE ET

FORESTIERE HABITATION

COMMERCE ET ACTIVITE DE SERVICE

ÉQUIPEMENTS D’INTERET

COLLECTIF ET SERVICES PUBLICS

AUTRES ACTIVITES DES SECTEURS

Sous-destination Exploitation agricole

Exploitation forestière

Logement Hébergement

Artisanat et commerce de détail

Restauration

Commerce de gros

Activités de services avec accueil de clientèle Hébergement hôtelier et touristique Cinéma Bureaux et locaux accueillant du public des administrations publiques et assimilés Locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés Établissements d’enseignement, de santé et d’action sociale Salles d’art et de spectacles Équipements sportifs Autres équipements recevant du public

Industrie Entrepôt Bureau

Autorisées

X X

X X X X X X X X

Conditionnées / limitées

Interdites

X X

X X X

1AUXi I.1 – interdiction et limitation de certains usages et affectations des sols, constructions et activités

CONSTRUCTIONS Ces dispositions concernent aussi bien les constructions nouvelles que les extensions et les changements de destination des constructions existantes.

Constructions

Destination EXPLOITATION AGRICOLE ET

FORESTIERE HABITATION

COMMERCE ET ACTIVITE DE SERVICE

ÉQUIPEMENTS D’INTERET

COLLECTIF ET SERVICES PUBLICS

AUTRES ACTIVITES DES

SECTEURS SECONDAIRE OU TERTIAIRE

Sous-destination Exploitation agricole

Exploitation forestière

Logement Hébergement Artisanat et commerce de détail Restauration Commerce de gros Activités de services avec accueil de clientèle Hébergement hôtelier et touristique Cinéma Bureaux et locaux accueillant du public des administrations publiques et assimilés Locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés Établissements d’enseignement, de santé et d’action sociale Salles d’art et de spectacles Équipements sportifs Autres équipements recevant du public Industrie Entrepôt Bureau

Centre de congrès et d’exposition

Autorisées

X X X X

Conditionnées / limitées

Interdites

X X X X X X X X X X X

X X X X

Rubrique 1AU 4Hauteur et volumétrie des constructions

Intitulé du document : 1.2

. Hauteur maximale

La hauteur maximale d’une construction est la différence altimétrique entre le point le plus élevé de cette construction (cheminées et autres ouvrages techniques exclus) et le niveau moyen du terrain naturel aux extrémités de cette construction.

1AU centre ville

La hauteur des constructions ne peut excéder 9 mètres.

1AU Les Billetries

1AU Champservé-le-Haut (sud)

La hauteur des constructions ne peut excéder 11 mètres La hauteur des constructions ne peut excéder 9 mètres

Il n’est pas fixé de règle de hauteur maximale pour les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt général.

Rubrique 1AU 5Emprise au sol et pleine terre

Intitulé du document : 1.1

. Emprise au sol

1AU centre ville

L’emprise au sol des constructions est fixée à 40% de la surface de la parcelle.

1AU Champservé-le-Haut (sud)

1AU Les Billetries

L’emprise au sol des constructions est fixée à 60% de la surface de la parcelle.

Il n’est pas fixé de règle d’emprise au sol pour les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt général.

. Gestion des surfaces non imperméabilisées ou éco-aménageables / coefficient de pleine terre

Le coefficient de pleine terre devra être au minimum de :

1AU centre ville

40 %

1AU Champservé-le-Haut (sud)

30 %

1AU Les Billetries

20 %

tout en respectant la limite d'emprise au sol. Le calcul de ce coefficient est le suivant :

Cpt =

Rubrique 1AU 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère

Intitulé du document : de 1AU - Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère

1AU II-1 - Volumétrie et implantation des constructions

. Insertion des constructions dans leurs abords, qualité et diversité architecturale, urbaine et paysagère

« Art. *R. 111-27 (décret du 5 janvier 2007). − Le projet peut être refusé ou n’être accepté que sous réserve de l’observation de prescriptions spéciales si les constructions, par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou l’aspect extérieur des bâtiments ou ouvrages à édifier ou à modifier, sont de nature à porter atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages naturels ou urbains ainsi qu’à la conservation des perspectives monumentales. »

Les constructions doivent s’intégrer harmonieusement aux lieux avoisinants ainsi qu’aux paysages environnants.

L'emploi à nu de matériaux destinés à être recouverts (carreaux de plâtre, briques creuses, ou agglomérés de ciment par exemple) est interdit.

Les enduits sur murs en moellons seront d’une couleur proche de celle des pierres du pays, affleurants et sans surépaisseur.

Les enduits sur murs autres que moellons auront un aspect lisse (taloché ou gratté fin).

Les coffres de volets roulants apparents sont interdits.

Les capteurs solaires seront posés sans saillie, de préférence au faîtage et seront axés par rapport aux ouvertures de la façade.

Les équipements techniques posés en saillie par rapport au bâtiment (type coffret de climatiseur, antenne paraboliques…) sont interdits sur l’espace collectif.

Les constructions annexes et abris de jardin devront présenter un aspect en cohérence avec les constructions existantes et s’insérer dans le paysage environnant.

Clôtures

Les enduits sur murs moellons, seront d’une couleur proche de celle des pierres de pays, l’enduit sera affleurant et sans surépaisseur.

Rubrique 1AU 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis

Intitulé du document : 2

. Obligations en matière de réalisation d'espaces libres et de plantations, d'aires de jeux et de loisir

Les arbres existants doivent être conservés, sauf nécessité motivée d’abattage. Tout arbre abattu doit être remplacé.

Les espaces libres - c’est-à-dire les espaces non consommés par les constructions, les aires de stationnement en surface et les circulations des véhicules - doivent être traités en espaces paysagés.

Les aires de stationnement extérieures comportant plus de 4 emplacements doivent être plantées, à raison d'au moins un arbre de haute tige pour 80 m² de superficie affectée à cet usage.

Les principes de plantations à réaliser figurant dans les « Orientations d’aménagement et de programmation » du présent plan local d’urbanisme doivent être respectés.

Dans les opérations d’aménagement d’ensemble comportant au moins 10 logements ou/et lots destinés à l’habitation, 10 % au moins de la superficie du terrain d’assiette de l’opération doivent être traités en espaces communs paysagés. La localisation de ces espaces peut être globalisée entre plusieurs opérations, lorsque celles-ci font l'objet d'un projet d'ensemble.

Rubrique 1AU 8Stationnement

Intitulé du document : 1

. Obligations de réalisation d'aires de stationnement

Véhicules motorisés :

Habitation

2 places de stationnement par logement

Dans le cadre d’opération d’ensemble (lotissement, groupe d’habitations…), il sera aménagé sur les espaces communs, une place par tranche de 3 logements. (Pour 6 logements : 2 places supplémentaires).

Constructions

à le nombre de places de stationnement à réaliser doit être

destinations autres que établi au regard de la nature du projet, de sa situation, des

l’habitation

parcs de stationnement proches, existants ou programmés.

Véhicules 2 roues non motorisés :

Les normes de stationnement vélos s’appliquent à tout projet de bâtiment comprenant plus de 10 logements : − Constructions à usage d’habitation : la surface dédiée au stationnement des vélos est

fixée à 5 % minimum de la surface de plancher créée. − Constructions à destinations autres que l’habitation : le nombre de places de

stationnement à réaliser doit être établi au regard de la nature du projet, de sa situation, des parcs de stationnement proches, existants ou programmés.

2. Précisions sur la réalisation des aires de stationnement

Sans objet.

Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones

En tête du même règlement, avant les chapitres de zone. Elles s'appliquent en zone 1AU comme partout.

Sans numéroDispositions générales

COMMUNE DE TONNAY-CHARENTE

Plan Local d’Urbanisme

3. REGLEMENT MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1

DOSSIER D’APPROBATION

Conseil Municipal du 22 juin 2026

Y:\Tonnay-Charente mission PLU 2024-2026\0-REPRISE PROCEDURES 2025\01-MS1\MS1 APPROBATION 2206206\003-TONN-CHAR-PLU-REGLT-MS1-APPRO 20260622.docx

TITRE I. DISPOSITIONS GENERALES .................................................................................................. 14 Article 1 : Champ d’application territorial du Plan local d’Urbanisme............................................. 15 Article 2 : Division du territoire en zones et secteurs ...................................................................... 15 Article 3 : Destinations et sous-destinations des constructions ...................................................... 16 Article 4 : Dispositions réglementaires graphiques portées au règlement graphique (plan de zonage) ............................................................................................................................................. 17 Article 5 : Les Orientations d’Aménagement et de Programmation................................................ 18 Article 6 : Application de l’article R 111-27 du code de l’urbanisme ............................................... 18 Article 7 : Reconstruction après sinistre........................................................................................... 18 Article 8 : Les bâtiments situés en zones agricoles ou naturelles pouvant faire l’objet d’un changement de destination..................................................................................................................................... 18 Article 9 : Adaptations mineures...................................................................................................... 18 Article 10 : Archéologie .................................................................................................................... 19 Article 11 : Clôtures soumises à déclaration préalable .................................................................... 20 Article 12 : Nuisances sonores ......................................................................................................... 20

TITRE II. LES ZONES URBAINES.......................................................................................................... 21

LA ZONE Ua et secteurs UAa, UAe, UAL, UAp........................................................................................................... 23

CHAPITRE I de UA - Destinations des constructions, usages des sols et natures d’activité, constructions ayant certaines destinations et sous-destinations interdites / Mixité fonctionnelle et sociale................................................................................................................................................... 23

UA I.1 – interdiction et limitation de certains usages et affectations des sols, constructions et activités ............................................................................................................................................ 23 UA-I.2 - Mixité fonctionnelle et sociale ............................................................................................ 26 CHAPITRE II de UA - Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère........ 27 Ua II-1 - Volumétrie et implantation des constructions................................................................... 27

1.1. Emprise au sol ....................................................................................................................... 27 1.2. Hauteur maximale ................................................................................................................. 27 1.3. Implantations ........................................................................................................................ 28 UA II-2 - Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère..................................... 29 1. Insertion des constructions dans leurs abords, qualité et diversité architecturale, urbaine et paysagère ..................................................................................................................................... 29 UA II-3 - Traitement environnemental et paysager des espaces non-bâtis et abords des constructions .................................................................................................................................... 36 1. Gestion des surfaces non imperméabilisées ou éco-aménageables / coefficient de pleine terre.............................................................................................................................................. 36 2. Obligations en matière de réalisation d'espaces libres et de plantations, d'aires de jeux et de loisir .............................................................................................................................................. 36 3. Règles nécessaires au maintien ou à la remise en état des espaces et secteurs délimités, contribuant aux continuités écologiques ..................................................................................... 36

4. Prescriptions nécessaires à la préservation des éléments de paysage et délimiter les sites et secteurs à protéger au titre de l'article L 151-23 du CU .............................................................. 36

5. Installations nécessaires à la gestion des eaux pluviales et du ruissellement ......................... 37

6. Clôtures : caractéristiques permettant de préserver ou remettre en état les continuités écologiques ou de faciliter l'écoulement des eaux ...................................................................... 37

UA II-4- Stationnement..................................................................................................................... 37

CHAPITRE III de UA - Équipement et réseaux....................................................................................... 39

Ua-III-1-- Desserte par les voies publiques ou privées / les conditions permettant une bonne desserte des terrains par les services publics de collecte de déchets ............................................. 39

UA-III-2 - Desserte par les réseaux ................................................................................................... 40

1. Les conditions de desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'énergie et notamment d'électricité et d'assainissement, les conditions de réalisation d'un assainissement non collectif ...................................................................................................................................................... 40

2. Les conditions pour limiter l'imperméabilisation des sols, pour assurer la maîtrise du débit et de l'écoulement des eaux pluviales et de ruissellement, et prévoir le cas échéant des installations de collecte, de stockage voire de traitement des eaux pluviales et de ruissellement ...................................................................................................................................................... 41

3. Les obligations imposées aux constructions, travaux, installations et aménagements, en matière d'infrastructures et réseaux de communications électroniques. ................................... 41

LA ZONE UB et secteurs UBa, UBh, UBL, UBp et UBf ................................................................................................ 43

CHAPITRE I de UB - Destinations des constructions, usages des sols et natures d’activité, constructions ayant certaines destinations et sous-destinations interdites / Mixité fonctionnelle et sociale................................................................................................................................................... 43

UB I.1 – interdiction et limitation de certains usages et affectations des sols, constructions et activités ............................................................................................................................................ 43

UB-I.2 - Mixité fonctionnelle et sociale ............................................................................................ 46

CHAPITRE II de UB - Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère ........ 47

UB II-1 - Volumétrie et implantation des constructions .................................................................. 47

1.1. Emprise au sol ....................................................................................................................... 47

1.2. Hauteur maximale ................................................................................................................. 48

1.3. Implantations ........................................................................................................................ 48

UB II-2 - Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère ..................................... 50

UB II-3 - Traitement environnemental et paysager des espaces non-bâtis et abords des constructions .................................................................................................................................... 54

1. Gestion des surfaces non imperméabilisées ou éco-aménageables / coefficient de pleine terre.............................................................................................................................................. 54

2. Obligations en matière de réalisation d'espaces libres et de plantations, d'aires de jeux et de loisir .............................................................................................................................................. 54

3. Règles nécessaires au maintien ou à la remise en état des espaces et secteurs délimités, contribuant aux continuités écologiques ..................................................................................... 55

4. Prescriptions nécessaires à la préservation des éléments de paysage et sites et secteurs à protéger au titre de l'article L 151-23 du CU................................................................................ 55

5. Installations nécessaires à la gestion des eaux pluviales et du ruissellement ......................... 55

UB II-4- Stationnement..................................................................................................................... 56

CHAPITRE III de UB - Équipement et réseaux....................................................................................... 57

UB-III-1-- Desserte par les voies publiques ou privées / les conditions permettant une bonne desserte des terrains par les services publics de collecte de déchets ............................................. 57

UB-III-2 - Desserte par les réseaux ................................................................................................... 58

LA ZONE UX et secteurS UXa, UXc, UXcp, UXi, UXp .................................................................................................. 61

CHAPITRE I de UX - Destinations des constructions, usages des sols et natures d’activité, constructions ayant certaines destinations et sous-destinations interdites / Mixité fonctionnelle et sociale................................................................................................................................................... 61

UX I.1 – interdiction et limitation de certains usages et affectations des sols, constructions et activités ............................................................................................................................................ 61

UX-I.2 - Mixité fonctionnelle et sociale ............................................................................................ 63

CHAPITRE II de UX - Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère ........ 64

UX II-1 - Volumétrie et implantation des constructions................................................................... 64

1.1. Emprise au sol ....................................................................................................................... 64

1.2. Hauteur maximale ................................................................................................................. 64

1.3. Implantations ........................................................................................................................ 65

UX II-2 - Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère ..................................... 67

UX II-3 - Traitement environnemental et paysager des espaces non-bâtis et abords des constructions .................................................................................................................................... 69

1.Gestion des surfaces non imperméabilisées ou éco-aménageables / coefficient de pleine terre ...................................................................................................................................................... 69

5. Installations nécessaires à la gestion des eaux pluviales et du ruissellement ......................... 70

UX II-4- Stationnement..................................................................................................................... 71

CHAPITRE III de UX- Équipement et réseaux........................................................................................ 73

UX-III-1-- Desserte par les voies publiques ou privées / les conditions permettant une bonne desserte des terrains par les services publics de collecte de déchets ............................................. 73

UX-III-2 - Desserte par les réseaux ................................................................................................... 73

LA ZONE UE et secteurs UEa et UEgv........................................................................................................................ 77

CHAPITRE I de UE - Destinations des constructions, usages des sols et natures d’activité, constructions ayant certaines destinations et sous-destinations interdites / Mixité fonctionnelle et sociale................................................................................................................................................... 77

UE I.1 – interdiction et limitation de certains usages et affectations des sols, constructions et activités ............................................................................................................................................ 77

UE-I.2 - Mixité fonctionnelle et sociale ............................................................................................ 79

CHAPITRE II de UE - Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère ........ 81

UE II-1 - Volumétrie et implantation des constructions................................................................... 81

1.1. Emprise au sol ....................................................................................................................... 81

1.2. Hauteur maximale ................................................................................................................. 81

1.3. Implantations ........................................................................................................................ 81

UE II-2 - Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère ..................................... 82

1. Insertion des constructions dans leurs abords, qualité et diversité architecturale, urbaine et paysagère ..................................................................................................................................... 82

2. Insertion et qualité environnementale des constructions ....................................................... 82

UE II-3 - Traitement environnemental et paysager des espaces non-bâtis et abords des constructions .................................................................................................................................... 82

5. Installations nécessaires à la gestion des eaux pluviales et du ruissellement ......................... 83

UE II-4- Stationnement ..................................................................................................................... 84

1. Obligations de réalisation d'aires de stationnement ............................................................... 84

2. Précisions sur la réalisation des aires de stationnement ......................................................... 84

CHAPITRE III de UE- Équipement et réseaux ........................................................................................ 85

UE-III-1-- Desserte par les voies publiques ou privées / les conditions permettant une bonne desserte des terrains par les services publics de collecte de déchets ............................................. 85

TITRE III. LES ZONES A URBANISER..................................................................................................... 87

LA ZONE 1AU ............................................................................................................................................................ 89

CHAPITRE I de 1AU - Destinations des constructions, usages des sols et natures d’activité, constructions ayant certaines destinations et sous-destinations interdites / Mixité fonctionnelle et sociale................................................................................................................................................... 89

1AU I.1 – interdiction et limitation de certains usages et affectations des sols, constructions et activités ............................................................................................................................................ 89

1AU-I.2 - Mixité fonctionnelle et sociale .......................................................................................... 91

CHAPITRE II de 1AU - Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère...... 93

1AU II-1 - Volumétrie et implantation des constructions ................................................................ 93

1.1. Emprise au sol ....................................................................................................................... 93

1.2. Hauteur maximale ................................................................................................................. 93

1.3. Implantations ........................................................................................................................ 94

1AU II-2 - - Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère................................. 95

2. Insertion et qualité environnementale des constructions ....................................................... 96

1AU II-3 - Traitement environnemental et paysager des espaces non-bâtis et abords des constructions .................................................................................................................................... 98

5. Installations nécessaires à la gestion des eaux pluviales et du ruissellement ......................... 99

1AU II-4- Stationnement................................................................................................................. 100

1. Obligations de réalisation d'aires de stationnement ............................................................. 100

2. Précisions sur la réalisation des aires de stationnement ....................................................... 100

CHAPITRE III de 1AU - Équipement et réseaux................................................................................... 101

1AU-III-1-- Desserte par les voies publiques ou privées / les conditions permettant une bonne desserte des terrains par les services publics de collecte de déchets ........................................... 101

1AU-III-2 - Desserte par les réseaux ............................................................................................... 102

LA ZONE 1AUxi........................................................................................................................................................ 105

CHAPITRE I de 1AUXi - Destinations des constructions, usages des sols et natures d’activité, constructions ayant certaines destinations et sous-destinations interdites / Mixité fonctionnelle et sociale................................................................................................................................................. 105

1AUXi I.1 – interdiction et limitation de certains usages et affectations des sols, constructions et activités .......................................................................................................................................... 105

1AUXi-I.2 - Mixité fonctionnelle et sociale ..................................................................................... 106

CHAPITRE II de 1AUXi - Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère. 107

1AUXi II-1 - Volumétrie et implantation des constructions ........................................................... 107

1.1. Emprise au sol ..................................................................................................................... 107

1.2. Hauteur maximale ............................................................................................................... 107

1.3. Implantations ...................................................................................................................... 107

1AUXi II-2 - Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère.............................. 108

1AUxi II-3 - Traitement environnemental et paysager des espaces non-bâtis et abords des constructions .................................................................................................................................. 109

5. Installations nécessaires à la gestion des eaux pluviales et du ruissellement ....................... 110

1AUxi II-4- Stationnement .............................................................................................................. 111

CHAPITRE III de 1AUXi - Équipement et réseaux................................................................................ 113

1AUXi-III-1-- Desserte par les voies publiques ou privées / les conditions permettant une bonne desserte des terrains par les services publics de collecte de déchets ........................................... 113

1AUxi-III-2 - Desserte par les réseaux ............................................................................................ 114

LA ZONE 1AUe ........................................................................................................................................................ 117

CHAPITRE I de 1AUE - Destinations des constructions, usages des sols et natures d’activité, constructions ayant certaines destinations et sous-destinations interdites / Mixité fonctionnelle et sociale................................................................................................................................................. 117

1AUe I.1 – interdiction et limitation de certains usages et affectations des sols, constructions et activités .......................................................................................................................................... 117

1AUe-I.2 - Mixité fonctionnelle et sociale ...................................................................................... 119

CHAPITRE II de 1AUE - Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère.. 120

1AUe II-1 - Volumétrie et implantation des constructions ............................................................ 120

1.1. Emprise au sol ..................................................................................................................... 120

1.2. Hauteur maximale ............................................................................................................... 120

1.3. Implantations ...................................................................................................................... 120

1AUe II-2 - Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère............................... 120

2. Insertion et qualité environnementale des constructions ..................................................... 121

1AUe II-3 - Traitement environnemental et paysager des espaces non-bâtis et abords des constructions .................................................................................................................................. 121

5. Installations nécessaires à la gestion des eaux pluviales et du ruissellement ....................... 122

1AUe II-4- Stationnement............................................................................................................... 122

1. Obligations de réalisation d'aires de stationnement ............................................................. 122

2. Précisions sur la réalisation des aires de stationnement ....................................................... 122

CHAPITRE III de 1AUE- Équipement et réseaux.................................................................................. 123

1AUe-III-1-- Desserte par les voies publiques ou privées / les conditions permettant une bonne desserte des terrains par les services publics de collecte de déchets ........................................... 123

LA ZONE 2AU ET LA ZONE 2AUx ............................................................................................................................. 125

CHAPITRE I de 2AU-2AUx - Destinations des constructions, usages des sols et natures d’activité, constructions ayant certaines destinations et sous-destinations interdites / Mixité fonctionnelle et sociale................................................................................................................................................. 125

2AU/2AUx I.1 – interdiction et limitation de certains usages et affectations des sols, constructions et activités ...................................................................................................................................... 125

1AU/2AUx -I.2 - Mixité fonctionnelle et sociale ............................................................................. 126

CHAPITRE II de 2AU-2AUx- Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère ............................................................................................................................................................ 127

2AU/2AUx II-1 - Volumétrie et implantation des constructions ................................................... 127

2AU/2AUx II-2 - - Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère.................... 127

2AU/2AUx II-3 - Traitement environnemental et paysager des espaces non-bâtis et abords des constructions .................................................................................................................................. 127

2. Obligations en matière de réalisatio

Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.