Zone 1AUXI

Intitulé du document : de 1AUE - Destinations des constructions, usages des sols et natures d’activité, constructions ayant certaines destinati

1AUe I.1 – interdiction et limitation de certains usages et affectations des sols, constructions et activités

CONSTRUCTIONS Ces dispositions concernent aussi bien les constructions nouvelles que les extensions et les changements de destination des constructions existantes.

Constructions

Destination

EXPLOITATION AGRICOLE ET FORESTIERE

Sous-destination Exploitation agricole

Exploitation forestière

HABITATION

Logement

Hébergement Artisanat et commerce de détail Restauration

COMMERCE ET ACTIVITE DE SERVICE

ÉQUIPEMENTS D’INTERET

COLLECTIF ET SERVICES PUBLICS

Commerce de gros

Activités de services avec accueil de clientèle Hébergement hôtelier et touristique Cinéma

Bureaux et locaux accueillant du public des administrations publiques et assimilés Locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés Établissements d’enseignement, de santé et d’action sociale

Autorisées X

Conditionnées / limitées

Interdites

X X X X X X X X X X X

X

Intitulé du document : 1.2

. Hauteur maximale

Modalité d’application La hauteur maximale d'une construction est la différence altimétrique entre le point le plus élevé de cette construction (cheminées et autres ouvrages techniques exclus) et le niveau moyen du terrain naturel aux extrémités de cette construction.

La hauteur d'une construction doit être cohérente avec la hauteur des constructions existantes au voisinage et ne doit pas excéder la hauteur maximale de 15 m.

Il n’est pas fixé de règle de hauteur maximale pour les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt général.

1.3. Implantations

1.3.1 - Implantations par rapport aux voies et emprises ouvertes à la circulation

En bordure de la RD 137 et de l’A 837 : Les constructions et installations, aménagements doivent respecter la ligne de recul portée au plan.

Le long des autres voies : Les bâtiments doivent être implantés en observant par rapport à l'alignement des voies et emprises publiques, un retrait d'au moins 4 mètres, mesuré en tout point des bâtiments.

Les constructions ne constituant pas des bâtiments peuvent être implantées à l'alignement des voies et emprises publiques ou en retrait d’au moins 2 mètres par rapport à l'alignement des voies et emprises publiques.

A l'intérieur de la zone comprise en alignement et la façade sur voie, il est interdit d'implanter des aires de stockage et d'entretien, etc.. Dans cette bande, les aires de stationnement seront limitées au stationnement nécessaire aux visiteurs.

Intitulé du document : 1.1

. Emprise au sol

L'emprise au sol des constructions ne peut excéder 60 % de la superficie d’une unité foncière.

Il n’est pas fixé de règle d’emprise au sol pour les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif.

. Gestion des surfaces non imperméabilisées ou éco-aménageables / coefficient de pleine terre

Sans objet.

Intitulé du document : de 1AUXi - Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère

1AUXi II-1 - Volumétrie et implantation des constructions

. Insertion des constructions dans leurs abords, qualité et diversité architecturale, urbaine et paysagère

Les constructions doivent s’intégrer harmonieusement aux lieux avoisinants ainsi qu’aux paysages environnants.

Intitulé du document : 2

. Obligations en matière de réalisation d'espaces libres et de plantations, d'aires de jeux et de loisir

Les arbres existants doivent être conservés, sauf nécessité motivée d’abattage.

Des écrans paysagés doivent être réalisés pour préserver les paysages environnants.

Les espaces libres - c’est-à-dire les espaces non consommés par les constructions, les aires de stationnement en surface, les aires de stockage et les circulations des véhicules - doivent être traités en espaces paysagés. Des espaces « tampons » plantés, rideaux de végétation doivent être aménagés afin de masquer les aires de stockage et les dépôts.

Les principes de plantations ou espaces verts à réaliser figurant dans les « Orientations d’aménagement relatives à des quartiers ou à des secteurs », du présent plan local d’urbanisme doivent être respectés.

Les essences locales, adaptées au site et à la nature des sols, sont vivement recommandées pour la création et le renouvellement de plantations. Sont déconseillées, pour les haies de clôture, les essences suivantes : lauriers palmes thuyas, cupressus.

COMMUNE DE TONNAY-CHARENTE

Plan Local d’Urbanisme

3. REGLEMENT MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1

DOSSIER D’APPROBATION

Conseil Municipal du 22 juin 2026

Y:\Tonnay-Charente mission PLU 2024-2026\0-REPRISE PROCEDURES 2025\01-MS1\MS1 APPROBATION 2206206\003-TONN-CHAR-PLU-REGLT-MS1-APPRO 20260622.docx

TITRE I. DISPOSITIONS GENERALES .................................................................................................. 14 Article 1 : Champ d’application territorial du Plan local d’Urbanisme............................................. 15 Article 2 : Division du territoire en zones et secteurs ...................................................................... 15 Article 3 : Destinations et sous-destinations des constructions ...................................................... 16 Article 4 : Dispositions réglementaires graphiques portées au règlement graphique (plan de zonage) ............................................................................................................................................. 17 Article 5 : Les Orientations d’Aménagement et de Programmation................................................ 18 Article 6 : Application de l’article R 111-27 du code de l’urbanisme ............................................... 18 Article 7 : Reconstruction après sinistre........................................................................................... 18 Article 8 : Les bâtiments situés en zones agricoles ou naturelles pouvant faire l’objet d’un changement de destination..................................................................................................................................... 18 Article 9 : Adaptations mineures...................................................................................................... 18 Article 10 : Archéologie .................................................................................................................... 19 Article 11 : Clôtures soumises à déclaration préalable .................................................................... 20 Article 12 : Nuisances sonores ......................................................................................................... 20

TITRE II. LES ZONES URBAINES.......................................................................................................... 21

LA ZONE Ua et secteurs UAa, UAe, UAL, UAp........................................................................................................... 23

CHAPITRE I de UA - Destinations des constructions, usages des sols et natures d’activité, constructions ayant certaines destinations et sous-destinations interdites / Mixité fonctionnelle et sociale................................................................................................................................................... 23

UA I.1 – interdiction et limitation de certains usages et affectations des sols, constructions et activités ............................................................................................................................................ 23 UA-I.2 - Mixité fonctionnelle et sociale ............................................................................................ 26 CHAPITRE II de UA - Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère........ 27 Ua II-1 - Volumétrie et implantation des constructions................................................................... 27

1.1. Emprise au sol ....................................................................................................................... 27 1.2. Hauteur maximale ................................................................................................................. 27 1.3. Implantations ........................................................................................................................ 28 UA II-2 - Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère..................................... 29 1. Insertion des constructions dans leurs abords, qualité et diversité architecturale, urbaine et paysagère ..................................................................................................................................... 29 UA II-3 - Traitement environnemental et paysager des espaces non-bâtis et abords des constructions .................................................................................................................................... 36 1. Gestion des surfaces non imperméabilisées ou éco-aménageables / coefficient de pleine terre.............................................................................................................................................. 36 2. Obligations en matière de réalisation d'espaces libres et de plantations, d'aires de jeux et de loisir .............................................................................................................................................. 36 3. Règles nécessaires au maintien ou à la remise en état des espaces et secteurs délimités, contribuant aux continuités écologiques ..................................................................................... 36

4. Prescriptions nécessaires à la préservation des éléments de paysage et délimiter les sites et secteurs à protéger au titre de l'article L 151-23 du CU .............................................................. 36

5. Installations nécessaires à la gestion des eaux pluviales et du ruissellement ......................... 37

6. Clôtures : caractéristiques permettant de préserver ou remettre en état les continuités écologiques ou de faciliter l'écoulement des eaux ...................................................................... 37

UA II-4- Stationnement..................................................................................................................... 37

CHAPITRE III de UA - Équipement et réseaux....................................................................................... 39

Ua-III-1-- Desserte par les voies publiques ou privées / les conditions permettant une bonne desserte des terrains par les services publics de collecte de déchets ............................................. 39

UA-III-2 - Desserte par les réseaux ................................................................................................... 40

1. Les conditions de desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'énergie et notamment d'électricité et d'assainissement, les conditions de réalisation d'un assainissement non collectif ...................................................................................................................................................... 40

2. Les conditions pour limiter l'imperméabilisation des sols, pour assurer la maîtrise du débit et de l'écoulement des eaux pluviales et de ruissellement, et prévoir le cas échéant des installations de collecte, de stockage voire de traitement des eaux pluviales et de ruissellement ...................................................................................................................................................... 41

3. Les obligations imposées aux constructions, travaux, installations et aménagements, en matière d'infrastructures et réseaux de communications électroniques. ................................... 41

LA ZONE UB et secteurs UBa, UBh, UBL, UBp et UBf ................................................................................................ 43

CHAPITRE I de UB - Destinations des constructions, usages des sols et natures d’activité, constructions ayant certaines destinations et sous-destinations interdites / Mixité fonctionnelle et sociale................................................................................................................................................... 43

UB I.1 – interdiction et limitation de certains usages et affectations des sols, constructions et activités ............................................................................................................................................ 43

UB-I.2 - Mixité fonctionnelle et sociale ............................................................................................ 46

CHAPITRE II de UB - Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère ........ 47

UB II-1 - Volumétrie et implantation des constructions .................................................................. 47

1.1. Emprise au sol ....................................................................................................................... 47

1.2. Hauteur maximale ................................................................................................................. 48

1.3. Implantations ........................................................................................................................ 48

UB II-2 - Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère ..................................... 50

UB II-3 - Traitement environnemental et paysager des espaces non-bâtis et abords des constructions .................................................................................................................................... 54

1. Gestion des surfaces non imperméabilisées ou éco-aménageables / coefficient de pleine terre.............................................................................................................................................. 54

2. Obligations en matière de réalisation d'espaces libres et de plantations, d'aires de jeux et de loisir .............................................................................................................................................. 54

3. Règles nécessaires au maintien ou à la remise en état des espaces et secteurs délimités, contribuant aux continuités écologiques ..................................................................................... 55

4. Prescriptions nécessaires à la préservation des éléments de paysage et sites et secteurs à protéger au titre de l'article L 151-23 du CU................................................................................ 55

5. Installations nécessaires à la gestion des eaux pluviales et du ruissellement ......................... 55

6. Clôtures : caractéristiques permettant de préserver ou remettre en état les continuités écologiques ou de faciliter l'écoulement des eaux ...................................................................... 55

UB II-4- Stationnement..................................................................................................................... 56

CHAPITRE III de UB - Équipement et réseaux....................................................................................... 57

UB-III-1-- Desserte par les voies publiques ou privées / les conditions permettant une bonne desserte des terrains par les services publics de collecte de déchets ............................................. 57

UB-III-2 - Desserte par les réseaux ................................................................................................... 58

1. Les conditions de desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'énergie et notamment d'électricité et d'assainissement, les conditions de réalisation d'un assainissement non collectif ...................................................................................................................................................... 58

2. Les conditions pour limiter l'imperméabilisation des sols, pour assurer la maîtrise du débit et de l'écoulement des eaux pluviales et de ruissellement, et prévoir le cas échéant des installations de collecte, de stockage voire de traitement des eaux pluviales et de ruissellement ...................................................................................................................................................... 59

3. Les obligations imposées aux constructions, travaux, installations et aménagements, en matière d'infrastructures et réseaux de communications électroniques. ................................... 59

LA ZONE UX et secteurS UXa, UXc, UXcp, UXi, UXp .................................................................................................. 61

CHAPITRE I de UX - Destinations des constructions, usages des sols et natures d’activité, constructions ayant certaines destinations et sous-destinations interdites / Mixité fonctionnelle et sociale................................................................................................................................................... 61

UX I.1 – interdiction et limitation de certains usages et affectations des sols, constructions et activités ............................................................................................................................................ 61

UX-I.2 - Mixité fonctionnelle et sociale ............................................................................................ 63

CHAPITRE II de UX - Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère ........ 64

UX II-1 - Volumétrie et implantation des constructions................................................................... 64

1.1. Emprise au sol ....................................................................................................................... 64

1.2. Hauteur maximale ................................................................................................................. 64

1.3. Implantations ........................................................................................................................ 65

UX II-2 - Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère ..................................... 67

UX II-3 - Traitement environnemental et paysager des espaces non-bâtis et abords des constructions .................................................................................................................................... 69

1.Gestion des surfaces non imperméabilisées ou éco-aménageables / coefficient de pleine terre ...................................................................................................................................................... 69

2. Obligations en matière de réalisation d'espaces libres et de plantations, d'aires de jeux et de loisir .............................................................................................................................................. 69

3. Règles nécessaires au maintien ou à la remise en état des espaces et secteurs délimités, contribuant aux continuités écologiques ..................................................................................... 70

4. Prescriptions nécessaires à la préservation des éléments de paysage et délimiter les sites et secteurs à protéger au titre de l'article L 151-23 du CU .............................................................. 70

5. Installations nécessaires à la gestion des eaux pluviales et du ruissellement ......................... 70

6. Clôtures : caractéristiques permettant de préserver ou remettre en état les continuités écologiques ou de faciliter l'écoulement des eaux ...................................................................... 70

UX II-4- Stationnement..................................................................................................................... 71

CHAPITRE III de UX- Équipement et réseaux........................................................................................ 73

UX-III-1-- Desserte par les voies publiques ou privées / les conditions permettant une bonne desserte des terrains par les services publics de collecte de déchets ............................................. 73

UX-III-2 - Desserte par les réseaux ................................................................................................... 73

1. Les conditions de desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'énergie et notamment d'électricité et d'assainissement, les conditions de réalisation d'un assainissement non collectif ...................................................................................................................................................... 73

2. Les conditions pour limiter l'imperméabilisation des sols, pour assurer la maîtrise du débit et de l'écoulement des eaux pluviales et de ruissellement, et prévoir le cas échéant des installations de collecte, de stockage voire de traitement des eaux pluviales et de ruissellement ...................................................................................................................................................... 74

3. Les obligations imposées aux constructions, travaux, installations et aménagements, en matière d'infrastructures et réseaux de communications électroniques. ................................... 75

LA ZONE UE et secteurs UEa et UEgv........................................................................................................................ 77

CHAPITRE I de UE - Destinations des constructions, usages des sols et natures d’activité, constructions ayant certaines destinations et sous-destinations interdites / Mixité fonctionnelle et sociale................................................................................................................................................... 77

UE I.1 – interdiction et limitation de certains usages et affectations des sols, constructions et activités ............................................................................................................................................ 77

UE-I.2 - Mixité fonctionnelle et sociale ............................................................................................ 79

CHAPITRE II de UE - Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère ........ 81

UE II-1 - Volumétrie et implantation des constructions................................................................... 81

1.1. Emprise au sol ....................................................................................................................... 81

1.2. Hauteur maximale ................................................................................................................. 81

1.3. Implantations ........................................................................................................................ 81

UE II-2 - Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère ..................................... 82

1. Insertion des constructions dans leurs abords, qualité et diversité architecturale, urbaine et paysagère ..................................................................................................................................... 82

2. Insertion et qualité environnementale des constructions ....................................................... 82

UE II-3 - Traitement environnemental et paysager des espaces non-bâtis et abords des constructions .................................................................................................................................... 82

1. Gestion des surfaces non imperméabilisées ou éco-aménageables / coefficient de pleine terre.............................................................................................................................................. 82

2. Obligations en matière de réalisation d'espaces libres et de plantations, d'aires de jeux et de loisir .............................................................................................................................................. 82

3. Règles nécessaires au maintien ou à la remise en état des espaces et secteurs délimités, contribuant aux continuités écologiques ..................................................................................... 83

4. Prescriptions nécessaires à la préservation des éléments de paysage et délimiter les sites et secteurs à protéger au titre de l'article L 151-23 du CU .............................................................. 83

5. Installations nécessaires à la gestion des eaux pluviales et du ruissellement ......................... 83

6. Clôtures : caractéristiques permettant de préserver ou remettre en état les continuités écologiques ou de faciliter l'écoulement des eaux ...................................................................... 83

UE II-4- Stationnement ..................................................................................................................... 84

1. Obligations de réalisation d'aires de stationnement ............................................................... 84

2. Précisions sur la réalisation des aires de stationnement ......................................................... 84

CHAPITRE III de UE- Équipement et réseaux ........................................................................................ 85

UE-III-1-- Desserte par les voies publiques ou privées / les conditions permettant une bonne desserte des terrains par les services publics de collecte de déchets ............................................. 85

1. Les conditions de desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'énergie et notamment d'électricité et d'assainissement, les conditions de réalisation d'un assainissement non collectif ...................................................................................................................................................... 85

2. Les conditions pour limiter l'imperméabilisation des sols, pour assurer la maîtrise du débit et de l'écoulement des eaux pluviales et de ruissellement, et prévoir le cas échéant des installations de collecte, de stockage voire de traitement des eaux pluviales et de ruissellement ...................................................................................................................................................... 86

3. Les obligations imposées aux constructions, travaux, installations et aménagements, en matière d'infrastructures et réseaux de communications électroniques. ................................... 86

TITRE III. LES ZONES A URBANISER..................................................................................................... 87

LA ZONE 1AU ............................................................................................................................................................ 89

CHAPITRE I de 1AU - Destinations des constructions, usages des sols et natures d’activité, constructions ayant certaines destinations et sous-destinations interdites / Mixité fonctionnelle et sociale................................................................................................................................................... 89

1AU I.1 – interdiction et limitation de certains usages et affectations des sols, constructions et activités ............................................................................................................................................ 89

1AU-I.2 - Mixité fonctionnelle et sociale .......................................................................................... 91

CHAPITRE II de 1AU - Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère...... 93

1AU II-1 - Volumétrie et implantation des constructions ................................................................ 93

1.1. Emprise au sol ....................................................................................................................... 93

1.2. Hauteur maximale ................................................................................................................. 93

1.3. Implantations ........................................................................................................................ 94

1AU II-2 - - Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère................................. 95

1. Insertion des constructions dans leurs abords, qualité et diversité architecturale, urbaine et paysagère ..................................................................................................................................... 95

2. Insertion et qualité environnementale des constructions ....................................................... 96

1AU II-3 - Traitement environnemental et paysager des espaces non-bâtis et abords des constructions .................................................................................................................................... 98

1. Gestion des surfaces non imperméabilisées ou éco-aménageables / coefficient de pleine terre.............................................................................................................................................. 98

2. Obligations en matière de réalisation d'espaces libres et de plantations, d'aires de jeux et de loisir .............................................................................................................................................. 98

3. Règles nécessaires au maintien ou à la remise en état des espaces et secteurs délimités, contribuant aux continuités écologiques ..................................................................................... 99

4. Prescriptions nécessaires à la préservation des éléments de paysage et délimiter les sites et secteurs à protéger au titre de l'article L 151-23 du CU ............................................................. 99

5. Installations nécessaires à la gestion des eaux pluviales et du ruissellement ......................... 99

6. Clôtures : caractéristiques permettant de préserver ou remettre en état les continuités écologiques ou de faciliter l'écoulement des eaux ...................................................................... 99

1AU II-4- Stationnement................................................................................................................. 100

1. Obligations de réalisation d'aires de stationnement ............................................................. 100

2. Précisions sur la réalisation des aires de stationnement ....................................................... 100

CHAPITRE III de 1AU - Équipement et réseaux................................................................................... 101

1AU-III-1-- Desserte par les voies publiques ou privées / les conditions permettant une bonne desserte des terrains par les services publics de collecte de déchets ........................................... 101

1AU-III-2 - Desserte par les réseaux ............................................................................................... 102

1. Les conditions de desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'énergie et notamment d'électricité et d'assainissement, les conditions de réalisation d'un assainissement non collectif .................................................................................................................................................... 102

2. Les conditions pour limiter l'imperméabilisation des sols, pour assurer la maîtrise du débit et de l'écoulement des eaux pluviales et de ruissellement, et prévoir le cas échéant des installations de collecte, de stockage voire de traitement des eaux pluviales et de ruissellement .................................................................................................................................................... 103

3. Les obligations imposées aux constructions, travaux, installations et aménagements, en matière d'infrastructures et réseaux de communications électroniques. ................................. 103

LA ZONE 1AUxi........................................................................................................................................................ 105

CHAPITRE I de 1AUXi - Destinations des constructions, usages des sols et natures d’activité, constructions ayant certaines destinations et sous-destinations interdites / Mixité fonctionnelle et sociale................................................................................................................................................. 105

1AUXi I.1 – interdiction et limitation de certains usages et affectations des sols, constructions et activités .......................................................................................................................................... 105

1AUXi-I.2 - Mixité fonctionnelle et sociale ..................................................................................... 106

CHAPITRE II de 1AUXi - Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère. 107

1AUXi II-1 - Volumétrie et implantation des constructions ........................................................... 107

1.1. Emprise au sol ..................................................................................................................... 107

1.2. Hauteur maximale ............................................................................................................... 107

1.3. Implantations ...................................................................................................................... 107

1AUXi II-2 - Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère.............................. 108

1. Insertion des constructions dans leurs abords, qualité et diversité architecturale, urbaine et paysagère ................................................................................................................................... 108

1AUxi II-3 - Traitement environnemental et paysager des espaces non-bâtis et abords des constructions .................................................................................................................................. 109

1. Gestion des surfaces non imperméabilisées ou éco-aménageables / coefficient de pleine terre............................................................................................................................................ 109

2. Obligations en matière de réalisation d'espaces libres et de plantations, d'aires de jeux et de loisir ............................................................................................................................................ 109

3. Règles nécessaires au maintien ou à la remise en état des espaces et secteurs délimités, contribuant aux continuités écologiques ................................................................................... 110

4. Prescriptions nécessaires à la préservation des éléments de paysage et délimiter les sites et secteurs à protéger au titre de l'article L 151-23 du CU ............................................................ 110

5. Installations nécessaires à la gestion des eaux pluviales et du ruissellement ....................... 110

6. Clôtures : caractéristiques permettant de préserver ou remettre en état les continuités écologiques ou de faciliter l'écoulement des eaux .................................................................... 110

1AUxi II-4- Stationnement .............................................................................................................. 111

CHAPITRE III de 1AUXi - Équipement et réseaux................................................................................ 113

1AUXi-III-1-- Desserte par les voies publiques ou privées / les conditions permettant une bonne desserte des terrains par les services publics de collecte de déchets ........................................... 113

1AUxi-III-2 - Desserte par les réseaux ............................................................................................ 114

1. Les conditions de desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'énergie et notamment d'électricité et d'assainissement, les conditions de réalisation d'un assainissement non collectif .................................................................................................................................................... 114

2. Les conditions pour limiter l'imperméabilisation des sols, pour assurer la maîtrise du débit et de l'écoulement des eaux pluviales et de ruissellement, et prévoir le cas échéant des installations de collecte, de stockage voire de traitement des eaux pluviales et de ruissellement .................................................................................................................................................... 115

3. Les obligations imposées aux constructions, travaux, installations et aménagements, en matière d'infrastructures et réseaux de communications électroniques. ................................. 115

LA ZONE 1AUe ........................................................................................................................................................ 117

CHAPITRE I de 1AUE - Destinations des constructions, usages des sols et natures d’activité, constructions ayant certaines destinations et sous-destinations interdites / Mixité fonctionnelle et sociale................................................................................................................................................. 117

1AUe I.1 – interdiction et limitation de certains usages et affectations des sols, constructions et activités .......................................................................................................................................... 117

1AUe-I.2 - Mixité fonctionnelle et sociale ...................................................................................... 119

CHAPITRE II de 1AUE - Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère.. 120

1AUe II-1 - Volumétrie et implantation des constructions ............................................................ 120

1.1. Emprise au sol ..................................................................................................................... 120

1.2. Hauteur maximale ............................................................................................................... 120

1.3. Implantations ...................................................................................................................... 120

1AUe II-2 - Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère............................... 120

1. Insertion des constructions dans leurs abords, qualité et diversité architecturale, urbaine et paysagère ................................................................................................................................... 120

2. Insertion et qualité environnementale des constructions ..................................................... 121

1AUe II-3 - Traitement environnemental et paysager des espaces non-bâtis et abords des constructions .................................................................................................................................. 121

1. Gestion des surfaces non imperméabilisées ou éco-aménageables / coefficient de pleine terre............................................................................................................................................ 121

2. Obligations en matière de réalisation d'espaces libres et de plantations, d'aires de jeux et de loisir ............................................................................................................................................ 121

3. Règles nécessaires au maintien ou à la remise en état des espaces et secteurs délimités, contribuant aux continuités écologiques ................................................................................... 121

4. Prescriptions nécessaires à la préservation des éléments de paysage et délimiter les sites et secteurs à protéger au titre de l'article L 151-23 du CU ........................................................... 121

5. Installations nécessaires à la gestion des eaux pluviales et du ruissellement ....................... 122

6. Clôtures : caractéristiques permettant de préserver ou remettre en état les continuités écologiques ou de faciliter l'écoulement des eaux .................................................................... 122

1AUe II-4- Stationnement............................................................................................................... 122

1. Obligations de réalisation d'aires de stationnement ............................................................. 122

2. Précisions sur la réalisation des aires de stationnement ....................................................... 122

CHAPITRE III de 1AUE- Équipement et réseaux.................................................................................. 123

1AUe-III-1-- Desserte par les voies publiques ou privées / les conditions permettant une bonne desserte des terrains par les services publics de collecte de déchets ........................................... 123

1. Les conditions de desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'énergie et notamment d'électricité et d'assainissement, les conditions de réalisation d'un assainissement non collectif .................................................................................................................................................... 123

2. Les conditions pour limiter l'imperméabilisation des sols, pour assurer la maîtrise du débit et de l'écoulement des eaux pluviales et de ruissellement, et prévoir le cas échéant des installations de collecte, de stockage voire de traitement des eaux pluviales et de ruissellement .................................................................................................................................................... 124

3. Les obligations imposées aux constructions, travaux, installations et aménagements, en matière d'infrastructures et réseaux de communications électroniques. ................................. 124

LA ZONE 2AU ET LA ZONE 2AUx ............................................................................................................................. 125

CHAPITRE I de 2AU-2AUx - Destinations des constructions, usages des sols et natures d’activité, constructions ayant certaines destinations et sous-destinations interdites / Mixité fonctionnelle et sociale................................................................................................................................................. 125

2AU/2AUx I.1 – interdiction et limitation de certains usages et affectations des sols, constructions et activités ...................................................................................................................................... 125

1AU/2AUx -I.2 - Mixité fonctionnelle et sociale ............................................................................. 126

CHAPITRE II de 2AU-2AUx- Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère ............................................................................................................................................................ 127

2AU/2AUx II-1 - Volumétrie et implantation des constructions ................................................... 127

2AU/2AUx II-2 - - Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère.................... 127

1. Insertion des constructions dans leurs abords, qualité et diversité architecturale, urbaine et paysagère ................................................................................................................................... 127

2AU/2AUx II-3 - Traitement environnemental et paysager des espaces non-bâtis et abords des constructions .................................................................................................................................. 127

1. Gestion des surfaces non imperméabilisées ou éco-aménageables / coefficient de pleine terre............................................................................................................................................ 127

2. Obligations en matière de réalisatio