Zone 1AUE

Intitulé du document : de 2AU-2AUx - Destinations des constructions, usages des sols et natures d’activité, constructions ayant certaines desti

2AU/2AUx I.1 – interdiction et limitation de certains usages et affectations des sols, constructions et activités

CONSTRUCTIONS Ces dispositions concernent aussi bien les constructions nouvelles que les extensions et les changements de destination des constructions existantes.

Constructions

Destination EXPLOITATION AGRICOLE ET

FORESTIERE HABITATION

COMMERCE ET ACTIVITE DE SERVICE

ÉQUIPEMENTS D’INTERET

COLLECTIF ET SERVICES PUBLICS

AUTRES ACTIVITES DES

SECTEURS SECONDAIRE OU

TERTIAIRE

Sous-destination Exploitation agricole

Exploitation forestière

Logement Hébergement

Artisanat et commerce de détail Restauration

Commerce de gros

Activités de services avec accueil de clientèle Hébergement hôtelier et touristique Cinéma Bureaux et locaux accueillant du public des administrations publiques et assimilés Locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés Établissements d’enseignement, de santé et d’action sociale Salles d’art et de spectacles Équipements sportifs Autres équipements recevant du public

Industrie Entrepôt Bureau

Centre de congrès et d’exposition

Autorisées X

Conditionnées / limitées

Interdites

X X X X X X X X

X X X

X

X X X X X X X

Intitulé du document : 1.2

. Hauteur maximale

Il n’est pas fixé de règle.

1.3. Implantations

1.3.1 - Implantations par rapport aux voies et emprises ouvertes à la circulation Les constructions doivent être implantées en observant un retrait de 10 m minimum comptés depuis l’alignement des voies et emprises publiques. Des conditions d'implantations différentes de celles énoncées au paragraphe ci-dessus peuvent être autorisées en considérant : - la fonction de la voie ou de l’emprise publique dans le réseau général de la circulation, son caractère ou celui des lieux avoisinants ; - la nature de la construction envisagée ; - lorsque des impératifs techniques le justifient.

1.3.2 - Implantations par rapport aux limites séparatives Les constructions peuvent être implantées sur une ou plusieurs limites séparatives, ou en retrait.

Les limites séparatives avec les voies privées, ou avec les emprises privées d’usage public, doivent être assimilées à alignements.

1.3.3 – Implantations des constructions les unes par rapports aux autres sur une même propriété

Il n’est pas fixé de règle.

1AUe II-2 - Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère

Intitulé du document : 1.1

. Emprise au sol

Il n’est pas fixé de règle.

. Gestion des surfaces non imperméabilisées ou éco-aménageables / coefficient de pleine terre

Sans objet.

Intitulé du document : de 1AUE - Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère

1AUe II-1 - Volumétrie et implantation des constructions

. Insertion des constructions dans leurs abords, qualité et diversité architecturale, urbaine et paysagère

Les constructions doivent s'intégrer harmonieusement aux lieux avoisinants ainsi qu'aux paysages environnants.

Intitulé du document : 2

. Obligations en matière de réalisation d'espaces libres et de plantations, d'aires de jeux et de loisir

Les dépôts seront masqués par un écran de végétation épaisse et non caduque. Les essences locales et de composition variée, adaptées au site et à la nature des sols, sont vivement recommandées pour la création et le renouvellement de plantations.

Les haies existantes en limites de zone seront conservées ou replantées, sauf au niveau des accès.

3. Règles nécessaires au maintien ou à la remise en état des espaces et secteurs délimités, contribuant aux continuités écologiques

Sans objet.

4. Prescriptions nécessaires à la préservation des éléments de paysage et délimiter les sites et secteurs à protéger au titre de l'article L 151-23 du CU

Les zones humides recensées identifiés sur le document graphique au titre de l’article L.151-23 du code de l’urbanisme doivent être préservées. Sauf autorisation dûment acceptée par les autorités administratives (police de l’eau) et dans le respect des règles édictées dans le SAGE Charente, dans toutes les zones repérées comme humides, sont interdits :

- Les constructions et l’imperméabilisation des sols, sauf mise en place d’équipements publics d’intérêt général, rendus obligatoires à défaut d’autres alternatives et sous réserve que ces derniers fassent l’objet d’une compensation conformément au SDAGE Adour Garonne ;

Intitulé du document : 2

. Précisions sur la réalisation des aires de stationnement Sans objet.

COMMUNE DE TONNAY-CHARENTE

Plan Local d’Urbanisme

3. REGLEMENT MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1

DOSSIER D’APPROBATION

Conseil Municipal du 22 juin 2026

Y:\Tonnay-Charente mission PLU 2024-2026\0-REPRISE PROCEDURES 2025\01-MS1\MS1 APPROBATION 2206206\003-TONN-CHAR-PLU-REGLT-MS1-APPRO 20260622.docx

TITRE I. DISPOSITIONS GENERALES .................................................................................................. 14 Article 1 : Champ d’application territorial du Plan local d’Urbanisme............................................. 15 Article 2 : Division du territoire en zones et secteurs ...................................................................... 15 Article 3 : Destinations et sous-destinations des constructions ...................................................... 16 Article 4 : Dispositions réglementaires graphiques portées au règlement graphique (plan de zonage) ............................................................................................................................................. 17 Article 5 : Les Orientations d’Aménagement et de Programmation................................................ 18 Article 6 : Application de l’article R 111-27 du code de l’urbanisme ............................................... 18 Article 7 : Reconstruction après sinistre........................................................................................... 18 Article 8 : Les bâtiments situés en zones agricoles ou naturelles pouvant faire l’objet d’un changement de destination..................................................................................................................................... 18 Article 9 : Adaptations mineures...................................................................................................... 18 Article 10 : Archéologie .................................................................................................................... 19 Article 11 : Clôtures soumises à déclaration préalable .................................................................... 20 Article 12 : Nuisances sonores ......................................................................................................... 20

TITRE II. LES ZONES URBAINES.......................................................................................................... 21

LA ZONE Ua et secteurs UAa, UAe, UAL, UAp........................................................................................................... 23

CHAPITRE I de UA - Destinations des constructions, usages des sols et natures d’activité, constructions ayant certaines destinations et sous-destinations interdites / Mixité fonctionnelle et sociale................................................................................................................................................... 23

UA I.1 – interdiction et limitation de certains usages et affectations des sols, constructions et activités ............................................................................................................................................ 23 UA-I.2 - Mixité fonctionnelle et sociale ............................................................................................ 26 CHAPITRE II de UA - Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère........ 27 Ua II-1 - Volumétrie et implantation des constructions................................................................... 27

1.1. Emprise au sol ....................................................................................................................... 27 1.2. Hauteur maximale ................................................................................................................. 27 1.3. Implantations ........................................................................................................................ 28 UA II-2 - Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère..................................... 29 1. Insertion des constructions dans leurs abords, qualité et diversité architecturale, urbaine et paysagère ..................................................................................................................................... 29 UA II-3 - Traitement environnemental et paysager des espaces non-bâtis et abords des constructions .................................................................................................................................... 36 1. Gestion des surfaces non imperméabilisées ou éco-aménageables / coefficient de pleine terre.............................................................................................................................................. 36 2. Obligations en matière de réalisation d'espaces libres et de plantations, d'aires de jeux et de loisir .............................................................................................................................................. 36 3. Règles nécessaires au maintien ou à la remise en état des espaces et secteurs délimités, contribuant aux continuités écologiques ..................................................................................... 36

4. Prescriptions nécessaires à la préservation des éléments de paysage et délimiter les sites et secteurs à protéger au titre de l'article L 151-23 du CU .............................................................. 36

5. Installations nécessaires à la gestion des eaux pluviales et du ruissellement ......................... 37

6. Clôtures : caractéristiques permettant de préserver ou remettre en état les continuités écologiques ou de faciliter l'écoulement des eaux ...................................................................... 37

UA II-4- Stationnement..................................................................................................................... 37

CHAPITRE III de UA - Équipement et réseaux....................................................................................... 39

Ua-III-1-- Desserte par les voies publiques ou privées / les conditions permettant une bonne desserte des terrains par les services publics de collecte de déchets ............................................. 39

UA-III-2 - Desserte par les réseaux ................................................................................................... 40

1. Les conditions de desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'énergie et notamment d'électricité et d'assainissement, les conditions de réalisation d'un assainissement non collectif ...................................................................................................................................................... 40

2. Les conditions pour limiter l'imperméabilisation des sols, pour assurer la maîtrise du débit et de l'écoulement des eaux pluviales et de ruissellement, et prévoir le cas échéant des installations de collecte, de stockage voire de traitement des eaux pluviales et de ruissellement ...................................................................................................................................................... 41

3. Les obligations imposées aux constructions, travaux, installations et aménagements, en matière d'infrastructures et réseaux de communications électroniques. ................................... 41

LA ZONE UB et secteurs UBa, UBh, UBL, UBp et UBf ................................................................................................ 43

CHAPITRE I de UB - Destinations des constructions, usages des sols et natures d’activité, constructions ayant certaines destinations et sous-destinations interdites / Mixité fonctionnelle et sociale................................................................................................................................................... 43

UB I.1 – interdiction et limitation de certains usages et affectations des sols, constructions et activités ............................................................................................................................................ 43

UB-I.2 - Mixité fonctionnelle et sociale ............................................................................................ 46

CHAPITRE II de UB - Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère ........ 47

UB II-1 - Volumétrie et implantation des constructions .................................................................. 47

1.1. Emprise au sol ....................................................................................................................... 47

1.2. Hauteur maximale ................................................................................................................. 48

1.3. Implantations ........................................................................................................................ 48

UB II-2 - Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère ..................................... 50

UB II-3 - Traitement environnemental et paysager des espaces non-bâtis et abords des constructions .................................................................................................................................... 54

1. Gestion des surfaces non imperméabilisées ou éco-aménageables / coefficient de pleine terre.............................................................................................................................................. 54

2. Obligations en matière de réalisation d'espaces libres et de plantations, d'aires de jeux et de loisir .............................................................................................................................................. 54

3. Règles nécessaires au maintien ou à la remise en état des espaces et secteurs délimités, contribuant aux continuités écologiques ..................................................................................... 55

4. Prescriptions nécessaires à la préservation des éléments de paysage et sites et secteurs à protéger au titre de l'article L 151-23 du CU................................................................................ 55

5. Installations nécessaires à la gestion des eaux pluviales et du ruissellement ......................... 55

6. Clôtures : caractéristiques permettant de préserver ou remettre en état les continuités écologiques ou de faciliter l'écoulement des eaux ...................................................................... 55

UB II-4- Stationnement..................................................................................................................... 56

CHAPITRE III de UB - Équipement et réseaux....................................................................................... 57

UB-III-1-- Desserte par les voies publiques ou privées / les conditions permettant une bonne desserte des terrains par les services publics de collecte de déchets ............................................. 57

UB-III-2 - Desserte par les réseaux ................................................................................................... 58

1. Les conditions de desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'énergie et notamment d'électricité et d'assainissement, les conditions de réalisation d'un assainissement non collectif ...................................................................................................................................................... 58

2. Les conditions pour limiter l'imperméabilisation des sols, pour assurer la maîtrise du débit et de l'écoulement des eaux pluviales et de ruissellement, et prévoir le cas échéant des installations de collecte, de stockage voire de traitement des eaux pluviales et de ruissellement ...................................................................................................................................................... 59

3. Les obligations imposées aux constructions, travaux, installations et aménagements, en matière d'infrastructures et réseaux de communications électroniques. ................................... 59

LA ZONE UX et secteurS UXa, UXc, UXcp, UXi, UXp .................................................................................................. 61

CHAPITRE I de UX - Destinations des constructions, usages des sols et natures d’activité, constructions ayant certaines destinations et sous-destinations interdites / Mixité fonctionnelle et sociale................................................................................................................................................... 61

UX I.1 – interdiction et limitation de certains usages et affectations des sols, constructions et activités ............................................................................................................................................ 61

UX-I.2 - Mixité fonctionnelle et sociale ............................................................................................ 63

CHAPITRE II de UX - Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère ........ 64

UX II-1 - Volumétrie et implantation des constructions................................................................... 64

1.1. Emprise au sol ....................................................................................................................... 64

1.2. Hauteur maximale ................................................................................................................. 64

1.3. Implantations ........................................................................................................................ 65

UX II-2 - Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère ..................................... 67

UX II-3 - Traitement environnemental et paysager des espaces non-bâtis et abords des constructions .................................................................................................................................... 69

1.Gestion des surfaces non imperméabilisées ou éco-aménageables / coefficient de pleine terre ...................................................................................................................................................... 69

2. Obligations en matière de réalisation d'espaces libres et de plantations, d'aires de jeux et de loisir .............................................................................................................................................. 69

3. Règles nécessaires au maintien ou à la remise en état des espaces et secteurs délimités, contribuant aux continuités écologiques ..................................................................................... 70

4. Prescriptions nécessaires à la préservation des éléments de paysage et délimiter les sites et secteurs à protéger au titre de l'article L 151-23 du CU .............................................................. 70

5. Installations nécessaires à la gestion des eaux pluviales et du ruissellement ......................... 70

6. Clôtures : caractéristiques permettant de préserver ou remettre en état les continuités écologiques ou de faciliter l'écoulement des eaux ...................................................................... 70

UX II-4- Stationnement..................................................................................................................... 71

CHAPITRE III de UX- Équipement et réseaux........................................................................................ 73

UX-III-1-- Desserte par les voies publiques ou privées / les conditions permettant une bonne desserte des terrains par les services publics de collecte de déchets ............................................. 73

UX-III-2 - Desserte par les réseaux ................................................................................................... 73

1. Les conditions de desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'énergie et notamment d'électricité et d'assainissement, les conditions de réalisation d'un assainissement non collectif ...................................................................................................................................................... 73

2. Les conditions pour limiter l'imperméabilisation des sols, pour assurer la maîtrise du débit et de l'écoulement des eaux pluviales et de ruissellement, et prévoir le cas échéant des installations de collecte, de stockage voire de traitement des eaux pluviales et de ruissellement ...................................................................................................................................................... 74

3. Les obligations imposées aux constructions, travaux, installations et aménagements, en matière d'infrastructures et réseaux de communications électroniques. ................................... 75

LA ZONE UE et secteurs UEa et UEgv........................................................................................................................ 77

CHAPITRE I de UE - Destinations des constructions, usages des sols et natures d’activité, constructions ayant certaines destinations et sous-destinations interdites / Mixité fonctionnelle et sociale................................................................................................................................................... 77

UE I.1 – interdiction et limitation de certains usages et affectations des sols, constructions et activités ............................................................................................................................................ 77

UE-I.2 - Mixité fonctionnelle et sociale ............................................................................................ 79

CHAPITRE II de UE - Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère ........ 81

UE II-1 - Volumétrie et implantation des constructions................................................................... 81

1.1. Emprise au sol ....................................................................................................................... 81

1.2. Hauteur maximale ................................................................................................................. 81

1.3. Implantations ........................................................................................................................ 81

UE II-2 - Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère ..................................... 82

1. Insertion des constructions dans leurs abords, qualité et diversité architecturale, urbaine et paysagère ..................................................................................................................................... 82

2. Insertion et qualité environnementale des constructions ....................................................... 82

UE II-3 - Traitement environnemental et paysager des espaces non-bâtis et abords des constructions .................................................................................................................................... 82

1. Gestion des surfaces non imperméabilisées ou éco-aménageables / coefficient de pleine terre.............................................................................................................................................. 82

2. Obligations en matière de réalisation d'espaces libres et de plantations, d'aires de jeux et de loisir .............................................................................................................................................. 82

3. Règles nécessaires au maintien ou à la remise en état des espaces et secteurs délimités, contribuant aux continuités écologiques ..................................................................................... 83

4. Prescriptions nécessaires à la préservation des éléments de paysage et délimiter les sites et secteurs à protéger au titre de l'article L 151-23 du CU .............................................................. 83

5. Installations nécessaires à la gestion des eaux pluviales et du ruissellement ......................... 83

6. Clôtures : caractéristiques permettant de préserver ou remettre en état les continuités écologiques ou de faciliter l'écoulement des eaux ...................................................................... 83

UE II-4- Stationnement ..................................................................................................................... 84

1. Obligations de réalisation d'aires de stationnement ............................................................... 84

2. Précisions sur la réalisation des aires de stationnement ......................................................... 84

CHAPITRE III de UE- Équipement et réseaux ........................................................................................ 85

UE-III-1-- Desserte par les voies publiques ou privées / les conditions permettant une bonne desserte des terrains par les services publics de collecte de déchets ............................................. 85

1. Les conditions de desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'énergie et notamment d'électricité et d'assainissement, les conditions de réalisation d'un assainissement non collectif ...................................................................................................................................................... 85

2. Les conditions pour limiter l'imperméabilisation des sols, pour assurer la maîtrise du débit et de l'écoulement des eaux pluviales et de ruissellement, et prévoir le cas échéant des installations de collecte, de stockage voire de traitement des eaux pluviales et de ruissellement ...................................................................................................................................................... 86

3. Les obligations imposées aux constructions, travaux, installations et aménagements, en matière d'infrastructures et réseaux de communications électroniques. ................................... 86

TITRE III. LES ZONES A URBANISER..................................................................................................... 87

LA ZONE 1AU ............................................................................................................................................................ 89

CHAPITRE I de 1AU - Destinations des constructions, usages des sols et natures d’activité, constructions ayant certaines destinations et sous-destinations interdites / Mixité fonctionnelle et sociale................................................................................................................................................... 89

1AU I.1 – interdiction et limitation de certains usages et affectations des sols, constructions et activités ............................................................................................................................................ 89

1AU-I.2 - Mixité fonctionnelle et sociale .......................................................................................... 91

CHAPITRE II de 1AU - Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère...... 93

1AU II-1 - Volumétrie et implantation des constructions ................................................................ 93

1.1. Emprise au sol ....................................................................................................................... 93

1.2. Hauteur maximale ................................................................................................................. 93

1.3. Implantations ........................................................................................................................ 94

1AU II-2 - - Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère................................. 95

1. Insertion des constructions dans leurs abords, qualité et diversité architecturale, urbaine et paysagère ..................................................................................................................................... 95

2. Insertion et qualité environnementale des constructions ....................................................... 96

1AU II-3 - Traitement environnemental et paysager des espaces non-bâtis et abords des constructions .................................................................................................................................... 98

1. Gestion des surfaces non imperméabilisées ou éco-aménageables / coefficient de pleine terre.............................................................................................................................................. 98

2. Obligations en matière de réalisation d'espaces libres et de plantations, d'aires de jeux et de loisir .............................................................................................................................................. 98

3. Règles nécessaires au maintien ou à la remise en état des espaces et secteurs délimités, contribuant aux continuités écologiques ..................................................................................... 99

4. Prescriptions nécessaires à la préservation des éléments de paysage et délimiter les sites et secteurs à protéger au titre de l'article L 151-23 du CU ............................................................. 99

5. Installations nécessaires à la gestion des eaux pluviales et du ruissellement ......................... 99

6. Clôtures : caractéristiques permettant de préserver ou remettre en état les continuités écologiques ou de faciliter l'écoulement des eaux ...................................................................... 99

1AU II-4- Stationnement................................................................................................................. 100

1. Obligations de réalisation d'aires de stationnement ............................................................. 100

2. Précisions sur la réalisation des aires de stationnement ....................................................... 100

CHAPITRE III de 1AU - Équipement et réseaux................................................................................... 101

1AU-III-1-- Desserte par les voies publiques ou privées / les conditions permettant une bonne desserte des terrains par les services publics de collecte de déchets ........................................... 101

1AU-III-2 - Desserte par les réseaux ............................................................................................... 102

1. Les conditions de desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'énergie et notamment d'électricité et d'assainissement, les conditions de réalisation d'un assainissement non collectif .................................................................................................................................................... 102

2. Les conditions pour limiter l'imperméabilisation des sols, pour assurer la maîtrise du débit et de l'écoulement des eaux pluviales et de ruissellement, et prévoir le cas échéant des installations de collecte, de stockage voire de traitement des eaux pluviales et de ruissellement .................................................................................................................................................... 103

3. Les obligations imposées aux constructions, travaux, installations et aménagements, en matière d'infrastructures et réseaux de communications électroniques. ................................. 103

LA ZONE 1AUxi........................................................................................................................................................ 105

CHAPITRE I de 1AUXi - Destinations des constructions, usages des sols et natures d’activité, constructions ayant certaines destinations et sous-destinations interdites / Mixité fonctionnelle et sociale................................................................................................................................................. 105

1AUXi I.1 – interdiction et limitation de certains usages et affectations des sols, constructions et activités .......................................................................................................................................... 105

1AUXi-I.2 - Mixité fonctionnelle et sociale ..................................................................................... 106

CHAPITRE II de 1AUXi - Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère. 107

1AUXi II-1 - Volumétrie et implantation des constructions ........................................................... 107

1.1. Emprise au sol ..................................................................................................................... 107

1.2. Hauteur maximale ............................................................................................................... 107

1.3. Implantations ...................................................................................................................... 107

1AUXi II-2 - Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère.............................. 108

1. Insertion des constructions dans leurs abords, qualité et diversité architecturale, urbaine et paysagère ................................................................................................................................... 108

1AUxi II-3 - Traitement environnemental et paysager des espaces non-bâtis et abords des constructions .................................................................................................................................. 109

1. Gestion des surfaces non imperméabilisées ou éco-aménageables / coefficient de pleine terre............................................................................................................................................ 109

2. Obligations en matière de réalisation d'espaces libres et de plantations, d'aires de jeux et de loisir ............................................................................................................................................ 109

3. Règles nécessaires au maintien ou à la remise en état des espaces et secteurs délimités, contribuant aux continuités écologiques ................................................................................... 110

4. Prescriptions nécessaires à la préservation des éléments de paysage et délimiter les sites et secteurs à protéger au titre de l'article L 151-23 du CU ............................................................ 110

5. Installations nécessaires à la gestion des eaux pluviales et du ruissellement ....................... 110

6. Clôtures : caractéristiques permettant de préserver ou remettre en état les continuités écologiques ou de faciliter l'écoulement des eaux .................................................................... 110

1AUxi II-4- Stationnement .............................................................................................................. 111

CHAPITRE III de 1AUXi - Équipement et réseaux................................................................................ 113

1AUXi-III-1-- Desserte par les voies publiques ou privées / les conditions permettant une bonne desserte des terrains par les services publics de collecte de déchets ........................................... 113

1AUxi-III-2 - Desserte par les réseaux ............................................................................................ 114

1. Les conditions de desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'énergie et notamment d'électricité et d'assainissement, les conditions de réalisation d'un assainissement non collectif .................................................................................................................................................... 114

2. Les conditions pour limiter l'imperméabilisation des sols, pour assurer la maîtrise du débit et de l'écoulement des eaux pluviales et de ruissellement, et prévoir le cas échéant des installations de collecte, de stockage voire de traitement des eaux pluviales et de ruissellement .................................................................................................................................................... 115

3. Les obligations imposées aux constructions, travaux, installations et aménagements, en matière d'infrastructures et réseaux de communications électroniques. ................................. 115

LA ZONE 1AUe ........................................................................................................................................................ 117

CHAPITRE I de 1AUE - Destinations des constructions, usages des sols et natures d’activité, constructions ayant certaines destinations et sous-destinations interdites / Mixité fonctionnelle et sociale................................................................................................................................................. 117

1AUe I.1 – interdiction et limitation de certains usages et affectations des sols, constructions et activités .......................................................................................................................................... 117

1AUe-I.2 - Mixité fonctionnelle et sociale ...................................................................................... 119

CHAPITRE II de 1AUE - Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère.. 120

1AUe II-1 - Volumétrie et implantation des constructions ............................................................ 120

1.1. Emprise au sol ..................................................................................................................... 120

1.2. Hauteur maximale ............................................................................................................... 120

1.3. Implantations ...................................................................................................................... 120

1AUe II-2 - Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère............................... 120

1. Insertion des constructions dans leurs abords, qualité et diversité architecturale, urbaine et paysagère ................................................................................................................................... 120

2. Insertion et qualité environnementale des constructions ..................................................... 121

1AUe II-3 - Traitement environnemental et paysager des espaces non-bâtis et abords des constructions .................................................................................................................................. 121

1. Gestion des surfaces non imperméabilisées ou éco-aménageables / coefficient de pleine terre............................................................................................................................................ 121

2. Obligations en matière de réalisation d'espaces libres et de plantations, d'aires de jeux et de loisir ............................................................................................................................................ 121

3. Règles nécessaires au maintien ou à la remise en état des espaces et secteurs délimités, contribuant aux continuités écologiques ................................................................................... 121

4. Prescriptions nécessaires à la préservation des éléments de paysage et délimiter les sites et secteurs à protéger au titre de l'article L 151-23 du CU ........................................................... 121

5. Installations nécessaires à la gestion des eaux pluviales et du ruissellement ....................... 122

6. Clôtures : caractéristiques permettant de préserver ou remettre en état les continuités écologiques ou de faciliter l'écoulement des eaux .................................................................... 122

1AUe II-4- Stationnement............................................................................................................... 122

1. Obligations de réalisation d'aires de stationnement ............................................................. 122

2. Précisions sur la réalisation des aires de stationnement ....................................................... 122

CHAPITRE III de 1AUE- Équipement et réseaux.................................................................................. 123

1AUe-III-1-- Desserte par les voies publiques ou privées / les conditions permettant une bonne desserte des terrains par les services publics de collecte de déchets ........................................... 123

1. Les conditions de desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'énergie et notamment d'électricité et d'assainissement, les conditions de réalisation d'un assainissement non collectif .................................................................................................................................................... 123

2. Les conditions pour limiter l'imperméabilisation des sols, pour assurer la maîtrise du débit et de l'écoulement des eaux pluviales et de ruissellement, et prévoir le cas échéant des installations de collecte, de stockage voire de traitement des eaux pluviales et de ruissellement .................................................................................................................................................... 124

3. Les obligations imposées aux constructions, travaux, installations et aménagements, en matière d'infrastructures et réseaux de communications électroniques. ................................. 124

LA ZONE 2AU ET LA ZONE 2AUx ............................................................................................................................. 125

CHAPITRE I de 2AU-2AUx - Destinations des constructions, usages des sols et natures d’activité, constructions ayant certaines destinations et sous-destinations interdites / Mixité fonctionnelle et sociale................................................................................................................................................. 125

2AU/2AUx I.1 – interdiction et limitation de certains usages et affectations des sols, constructions et activités ...................................................................................................................................... 125

1AU/2AUx -I.2 - Mixité fonctionnelle et sociale ............................................................................. 126

CHAPITRE II de 2AU-2AUx- Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère ............................................................................................................................................................ 127

2AU/2AUx II-1 - Volumétrie et implantation des constructions ................................................... 127

2AU/2AUx II-2 - - Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère.................... 127

1. Insertion des constructions dans leurs abords, qualité et diversité architecturale, urbaine et paysagère ................................................................................................................................... 127

2AU/2AUx II-3 - Traitement environnemental et paysager des espaces non-bâtis et abords des constructions .................................................................................................................................. 127

1. Gestion des surfaces non imperméabilisées ou éco-aménageables / coefficient de pleine terre............................................................................................................................................ 127

2. Obligations en matière de réalisatio