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Edifiable

Zone NFZone naturelle à Treffléan

  • Zone naturelle

Les questions courantes

Quel aspect extérieur ?
Combien d'espaces verts ?
Combien de places de stationnement ?
Le texte du règlement de la zone NF, 5 rubriques
Sommaire

Le règlement de la zone NF, rubrique par rubrique

Le règlement entier, 45 rubriques

Rubrique NF 2Mixité fonctionnelle et sociale

Intitulé du document : Nf3 : Mixité fonctionnelle et sociale Sans objet

THÉMATIQUE II - Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère Article Nf4 : Volumétrie et implantation des constructions :

Constructions forestières Les constructions respecteront un recul minimal de 10 mètres vis-à-vis des parcelles riveraines bâties abritant une construction à usage d’habitation non liée à l’exploitation forestière. Cette règle ne s’applique pas pour des constructions de moins de 5m de haut n’engendrant pas de nuisances particulières. En termes d’emprise au sol et de hauteur, il n’est pas fixé de règles.

Rubrique NF 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère

Intitulé du document : Nf5 : Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère : Généralités

Les constructions doivent s'intégrer à leur environnement par :

  • La simplicité et les proportions de leurs volumes, - La qualité des matériaux, - L'harmonie des couleurs,

Rubrique NF 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis

Intitulé du document : Nf6 : Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions : Espaces libres et plant

Les plantations existantes doivent être maintenues ou remplacées par des plantations équivalentes. Protection des éléments contribuant aux continuités écologiques et à la Trame Verte et Bleue Tout projet impactant un élément contribuant à la trame verte et bleue (haie, bois, zone humide, etc.) devra se conformer aux prescriptions définies dans le chapitre « dispositions applicables à toutes les zones ».

Rubrique NF 8Stationnement

Intitulé du document : Nf7 : Stationnement :

Le stationnement des véhicules correspondant au besoin des constructions et installations doit être assuré en dehors des voies publiques. Les modalités d’application du présent article sont précisées dans le chapitre « dispositions applicables à l’ensemble des zones ».

THÉMATIQUE III - Equipement et réseaux Article Nf8 : Desserte par les voies publiques ou privées : Les modalités d’application du présent article sont précisées dans le chapitre « dispositions applicables à l’ensemble des zones ».

Rubrique NF 10Desserte par les réseaux

Intitulé du document : Nf9 : Desserte par les réseaux :

Les modalités d’application du présent article sont précisées dans le chapitre « dispositions applicables à l’ensemble des zones ».

Annexe : espèces exotiques envahissantes proscrites

Espèces exotiques envahissantes dites invasives Le conseil scientifique régional du patrimoine naturel de Bretagne avait recensé, dans une publication de juillet 2011 intitulée « liste des plantes vasculaires invasives de Bretagne », les espèces invasives. En 2016, la DREAL Bretagne et le Conservatoire Botanique National de Brest ont mis à jour cette liste, en dissociant les invasives avérées, les invasives potentielles et les taxons à surveiller. Les espèces invasives ont la particularité de coloniser tous les milieux en détruisant la biodiversité et en anéantissant les espèces et habitats endémiques. Prescriptions à respecter Les espèces dont la liste suit (invasives avérées et invasives potentielles) ne devront pas être utilisées dans le cadre de plantations d’espaces verts publics, d’espaces verts récréatifs et des haies. D’une manière générale, on ne peut qu’encourager les particuliers à ne pas recourir à ces espèces pour l’agrément de leurs jardins Liste des espèces à proscrire (invasives avérées)

L'Ail à tige triquètre (Allium triquetrum) L’Azolle Fausse fougère (Azolla filiculoides Lam.) Le Séneçon en arbre (Baccharis halimifolia) Le Bident à fruits noirs (Bidens frondosa) Les Griffes de sorcière (Carpobrotus sp.) L'Herbe de la Pampa (Cortaderia selloana) La Crassule de Helm (Crassula helmsii) L’Egérie dense (Egeria densa Planch.) L’Hydrocotyle à feuilles de renoncule (Hydrocotyle ranunculoides L.f.) La Balsamine de l'Himalaya (Impatiens glandulifera) Le Grand lagarosiphon (Lagarosiphon major) La Gesse à larges feuilles (Lathyrus latifolius L.) Le Laurier sauce (Laurus nobilis L.) La Lentille d'eau minuscule (Lemna minuta Kunth) Les Jussies (Ludwigia sp.) Le Myriophylle du Brésil (Myriophyllum aquaticum) La Paspale à deux épis (Paspalum distichum L.) Les Grandes Renouées (Reynoutria et Polygonum) Le Laurier cerise ou laurier Palme (Prunus laurocerasus) Le Rhododendron pontique (Rhododendron ponticum) La Cinéraire maritime (Senecio cineraria DC.) La Spartine à feuilles alternes (Spartina alterniflora) La Spartine anglaise (Spartina x townsendii)

Règlement - Secteur Nf Liste des espèces à éviter (invasives potentielles)

Annexe : arrêtés de captage d’eau de Cran et de Trégat

Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones

Les 10 autres zones de Treffléan

Fichiers à télécharger et sources

PLU de Treffléan, approuvé le 19/09/2024, 5 rubriques pour la zone NF.

Secteur du plan : Nf.

Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.