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Edifiable

Zone 2AU

Les questions courantes, dans les mots du règlement

Que puis-je construire ?
Quel aspect extérieur ?

Le règlement de la zone 2AU, rubrique par rubrique

Le texte du document, sans reformulation. Le règlement entier, 58 rubriques, avec une recherche
Rubrique 2AU 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions

Intitulé du document : 1. Destination des constructions, usage des sols et natures d’activités

1.1 Affectations des sols, constructions et activités interdites

Sont interdits : 1. Toutes les constructions, occupations ou utilisations du sol non mentionnées à l’article 2. 2. Le stationnement des caravanes isolées et campings-cars sur terrains non bâtis, les mobilhomes non provisoires et les mobil-homes à usage exclusif d’habitat, les terrains de campings et caravanage

1.2 Affectations des sols, constructions et activités autorisées sous conditions particulières

Sont admis sous conditions : 1. Les affouillements ou exhaussements du sol à condition qu’ils soient commandés par la déclivité du terrain et rendus nécessaires pour la réalisation d’une opération autorisée dans la zone. 2. Les équipements d'infrastructures routières ou de transports collectifs publics, les ouvrages, bâtiments, constructions, affouillements et exhaussements liés 3. Les locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilées. 4. Les démolitions. 5. Les clôtures.

Rubrique 2AU 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère

Intitulé du document : 2. Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère

Règles générales Conformément aux prescriptions mentionnées au chapitre principes généraux.

P.L.U de TREVOL (03) - Règlement

Page39 – Zones 1AUI

3. Equipements et réseaux

Rubrique 2AU 9Desserte par les voies publiques ou privées

Intitulé du document : 3.1 Desserte par les voies publiques ou privées

Se reporter à l’article DG 7.

Rubrique 2AU 10Desserte par les réseaux

Intitulé du document : 3.2 Desserte par les réseaux

Se reporter à l’article DG 8.

P.L.U de TREVOL (03) - Règlement

Page40 – Zones 1AUI

▷ DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE 1AUI

Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones

En tête du même règlement, avant les chapitres de zone. Elles s'appliquent en zone 2AU comme partout.
Sans numéroDispositions générales

Commune de

TREVOL

(Département de l’Allier)

P.L.U

Révision

5. REGLEMENT

Arrêté le 19 décembre 2022

0

APTITUDES AMENAGEMENT Page

▷ SOMMAIRE ◁

Préambule

2

▷ Chapitre I : Dispositions générales

3

Dispositions générales administratives

4

Article DG 1 : Champ d’application territorial du plan

4

Article DG 2 : Portée juridique du règlement du PLU

4

Article DG 3 : Division du territoire en zones

5

Article DG 4 : Adaptations mineures

6

Dispositions générales techniques

7

Article DG 7 : Accès et voirie

7

Article DG 8 : Desserte par les réseaux

8

Article DG 9 : Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère

10

Article DG 10 : Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis

et des abords des constructions

19

Article DG 11 : Archéologie

20

Article DG 12 : Zones de risques et de nuisances

20

▷ Chapitre II : Dispositions spécifiques à chaque zone

22

Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.