Plan Local d’Urbanisme
Hôtel de Ville 4, rue Talleyrand
BP 26
36600 Valencay#
Departement de l’indre modification simplifiee n°1 du plan local d’urbanisme de la ville de valencay#
2.
Reglement#
Elaboration du Plan Local d’Urbanisme approuvée le 7 décembre 2016
Vu pour être annexé à la délibération d’approbation de la modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme, par le Conseil municipal en date du
Fait à Le
Le Maire Claude DOUCET
Ville de VALENCAY - Modification simplifiée n°1 du PLU
1
Plan Local d’Urbanisme
Chapitre 1. Dispositions générales
Chapitre 2. Dispositions applicables aux zones urbaines Section 1. Zone Ua Section 2. Zone Uy
Chapitre 3. Dispositions applicables aux zones à urbaniser Section 1. Zone AUa Section 2. Zone AUy
Chapitre 4. Dispositions applicables aux zones agricoles Zone A et secteur Aa
Chapitre 5. Dispositions applicables aux zones naturelles et forestières Zone N et secteur Nf
Annexes A. Emplacements réservés B. Espaces à préserver au titre du paysage page#
3 5 6 11 13 14 17 21 22 25 26 29 30 30
Ville de VALENCAY - Modification simplifiée n°1 du PLU
2
Plan Local d’Urbanisme
Chapitre 1. dispositions generales#
Ville de VALENCAY - Modification simplifiée n°1 du PLU
3
Plan Local d’Urbanisme
Article 1. REGLEMENT ECRIT ET GRAPHIQUE Les documents graphiques ont valeur règlementaire. Des dispositions graphiques portées sur les plans de zonage 4.2 à 4.6, complètent le présent règlement écrit.
Article 2. ELEMENTS A PRESERVER AU TITRE DU PAYSAGE Le règlement peut identifier et localiser les éléments de paysage et délimiter les quartiers, îlots, immeubles, espaces publics, monuments, sites et secteurs à protéger, à mettre en valeur ou à requalifier pour des motifs d’ordre culturel, historique ou architectural, et définir, le cas échéant, les prescriptions de nature à assurer leur préservation.
Ville de VALENCAY - Modification simplifiée n°1 du PLU
4
Plan Local d’Urbanisme
Chapitre 2. dispositions applicables aux zones urbaines#
Ville de VALENCAY - Modification simplifiée n°1 du PLU
5
Plan Local d’Urbanisme SECTION 1
Ua
1.1. REPARTITION DU TERRITOIRE COMMUNAL EN ZONES Article Ua 1. Ce règlement s’applique à la zone urbaine Ua#
1.2. Regles relatives a l’usage des sols et la destination des constructions#