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Edifiable

Construire à Vaugnerayles règles du PLU

Plan de zonage
A : Zone agricole AN : Zone naturelle NNzh : Secteur naturel de zone humide NzhUCh2 : Secteur urbain dense avec une hauteur plus importante UCh2UD : Zone pavillonnaireUC : Zone dense et mixte UC en centre-bourgUDs : Secteur urbain UDs en assainissement autonomeUEa : Secteur de Maison Blanche (industrie interdite) UEaUB : SecteurNe : Secteur naturel Ne à vocation économiqueUEs : Secteur d'assainissement autonomeNl : Secteur d'activité de loisirUA : Zone du bourg ancien2AUb : Zone à urbaniser stricte à vocation d'équipement collectifAUE : Zone d'activités artisanales et industrielleUDb : Secteur urbain UDb à vocation principale de logement individuel groupéUAh2 : Secteur patrimonial de Saint Laurent de VauxNp : Secteur naturel d'équipements publicsAUB : Zone à urbaniser sur Saint Laurent de VauxUEb : Secteur de Maison Blanche (industrie autorisée) UEbUEh : Secteur lié à l'hébergement hôtelier2AU : Zone à urbaniser stricte 2AU sur La Maletière / LavalNt : Secteur naturel touristique NtAUA : Zone à urbaniser AUAUCh1 : Secteur urbain UChUE : Zone d'activités économiquesUDa : Secteur de moindre densitéUEc : Secteur lié à l'activité de circuitUAh1 : Secteur aux hameaux de Maletière et Maison BlancheNr : Secteur lié à la ripisylve des cours d'eau Yzeron et DronauAgrandir le plan de zonage
  • U, urbaine
  • AU, à urbaniser
  • A, agricole
  • N, naturelle

Agrandir le plan de zonage

Les lois qui s'ajoutent au plan

Ces règles s'appliquent au permis quoi que le plan de zonage classe. Le plan local peut être plus strict, jamais moins.

Les 4 zones

Zones urbaines

1

Zones à urbaniser

1

Zones agricoles

1

Zones naturelles

1
Article 12 du règlement, zone par zone
  • Zone A

    Pour rappel :  Les clôtures ne doivent en aucun cas bloquer la libre circulation des eaux de pluie (et créer notamment une rétention d’eau en amont des clôtures).  Dans le secteur soumis à l’aléa inondation figurant au document graphique,...

  • Zone AU

    Surfaces non imperméabilisées : Les surfaces de pleine terre, non imperméabilisées, d'un projet correspondent à une emprise minimale qui ne peut être réduite. Les accès voitures et places de stationnement, même non imperméabilisés (dalles e...

  • Zone N

    Pour rappel :  Les clôtures ne doivent en aucun cas bloquer la libre circulation des eaux de pluie (et créer notamment une rétention d’eau en amont des clôtures).  Dans le secteur soumis à l’aléa inondation figurant au document graphique,...

  • Zone U

    Surfaces non imperméabilisées : Les surfaces de pleine terre, non imperméabilisées, d'un projet correspondent à une emprise minimale qui ne peut être réduite. Les accès voitures et places de stationnement, même non imperméabilisés (dalles e...

Voir aussi : article 6, article 7, article 9, article 10, article 11, article 13

Votre projet à Vaugneray

Le permis de construire

9 pièces pour une maison individuelle, dont 1 que le terrain déclenche.

Le détail des pièces

Les risques

Relevés sur la commune : votre terrain peut en porter moins.

Zone de sismicité 2.

La mairie

Adresse
1 place de la Mairie, 69670 Vaugneray
Téléphone
04 78 45 80 48
Horaires
Du lundi au vendredi, de 8 h 30 à 12 h et de 14 h à 18 h.
Site
www.vaugneray.com/fr

Une procédure est en cours sur le document d'urbanisme

Le document en vigueur reste opposable jusqu'à l'approbation du nouveau. Une demande déposée aujourd'hui s'instruit sur le document actuel, mais un projet à deux ans se heurtera peut-être au plan local d'urbanisme qui le remplacera.

PLU approuvé - révision de PLU - Compétence commune

Vaugneray en chiffres

Les 383 autorisations, dossier par dossier

Les questions fréquentes

Où consulter le PLU de Vaugneray ?

Le document opposable est 69255_PLU_20260126, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 26 janvier 2026. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 3 planches de plan de zonage.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLU de Vaugneray ?

Le règlement ouvre 4 chapitres de zone : A, AU, N, U. Ils portent 63 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Vaugneray ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Vaugneray est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Vaugneray ?

383 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 351 permis de construire et 14 déclarations préalables, pour 761 logements créés. 11 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Vaugneray ?

Géorisques en recense 7 au centre de la commune : Inondation, Remontée de nappe, Séisme, Mouvements de terrain, Retrait gonflement des argiles, Radon, Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 2. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Vaugneray ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. 1 pièces supplémentaires sont déclenchées par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les communes voisines

Fichiers à télécharger et sources
Document
69255_PLU_20260126, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
26/01/2026
Contenu
252 pages, 4 zones, 63 articles
Archive
Archive du Géoportail zip
Le plan de zonage, 3 planches

Le plan cadastral en DXF : 23 feuilles chez la DGFiP, 2,3 Mo, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.

Procédure en cours d'après l'enquête SuDocUH du ministère, arrêtée au 31 décembre 2024.

Risques recensés par Géorisques au centre de la commune, relevés le 5 septembre 2026.

Autorisations de la base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026 : 14 déclarations préalables, 11 autorisations annulées.

Prix des terrains : demandes de valeurs foncières de la DGFiP, ventes de terrain nu seules, sans les cessions à l'euro symbolique, surface médiane 326 m².

Code INSEE
69255
Code postal
69670
Département
Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes
Fibre
3 063 locaux raccordables sur 3 236 (94,7 %), ARCEP, 2026T1, zone d'initiative privée, opérateur d'immeuble Orange

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.