Zone UAZone urbaine à Velles

1.1 Interdiction d’usages, d’affectations des sols, des constructions et des activités#

Règle générale - Voir tableau ci-après :

3.4 // ACTIVITÉS DE SERVICE OÙ S’EFFECTUE L’ACCUEIL D’UNE CLIENTÈLE 3.5 // HÔTEL 3.6 // HÉBERGEMENT TOURISTIQUE 3.7 // CINÉMA

4. Équipements d’intérêt collectif et services publics#

UA

4.1 //

Locaux et bureaux accueillant du public des administrations publiques et assimilés#

4.2 //

Locaux techniques et industriels publiques ou et assimilés des administrations#

4.3 // Établissements d’enseignement, de santé et d’action sociale#

4.4 // Salles d’art et de spectacles#

4.5 // Équipements sportifs#

Destination autorisée Destination interdite

4.6 // Autres équipements recevant du public#

5.

Autres activités des secteurs secondaires ou tertiaires#

UA

5.1 // Industrie#

• Les destinations des constructions peuvent être soumises à conditions. Ces dernières sont alors précisées au point 1.2 «Limitations d’usages, d’affectations des sols, des constructions et des activités»

5.2 // Entrepôt 5.3 // bureau 5.4 // centre de congrès et d’exposition#

1.2 Limitations d’usages, d’affectations des sols, des constructions et des activités#

Règle générale

• Les constructions et installations à usage de «Commerce et activité de service» et des «Autres activités des secteurs secondaires ou tertiaires» autorisées au 1.1 à condition que le trafic de véhicules qu’elles impliquent soit compatible avec les possibilités du réseau routier existant.
• Les constructions et installations liées et nécessaires à l’implantation d’activités relevant du régime des «Installations classées pour la protection de l’environnement» dès lors qu’elles sont compatibles avec le caractère résidentiel de la zone.

1. Exploitation agricole et forestière#

UB

(Présentation non-opposable)

1.1 // Exploitation agricole#

• Le changement de destination est admis pour une destination autorisée au 1.1.

III.Les zones urbaines // 1. la zone UA#

• Pas de règle retenue.

Illustration de la règle d’implantation par rapport aux voies et emprises publiques

Emprise publique

Emprise publique

Emprise pu

Limite séparative latérale

Bande d’implantation comprise entre 0 et 5m

Limite séparative latérale Limite séparative latérale

Illustration de la règle d’implantation par rapport aux limites séparatives

Emprise publique

1 Emprise publique#

Emprise publique

2 Emprise publique#

Limite sépara de fond de par

Limite séparative de fond de parcelle

Limite séparative de fond de parcelle

III.Les zones urbaines // 1. la zone UA#

2.2 Volumétrie#

• Objectifs de continuité visuelle, urbaine et paysagère attendus
• Renvoi aux règles communes.

Règle générale - Les hauteurs des nouvelles constructions principales devront être en cohérence avec celles des constructions existantes à proximité.

• Les constructions principales devront respecter une hauteur maximale autorisée de 9 mètres au faîtage ou de 7 mètres à l’acrotère, soit un étage droit sur rez-de-chaussée plus combles aménageables (R + 1 + C).
• Les annexes devront respecter une hauteur maximale autorisée de 6 mètres au faîtage ou de 4 mètres à l’acrotère.

Règle alternative - Lorsque la construction sera mitoyenne à une construction existante dépassant la hauteur maximale, le dépassement de celle-ci pourra être autorisé jusqu’à concurrence de la hauteur de la construction mitoyenne existante, afin d’obtenir une continuité des lignes, de former des pignons, ou d’articuler l’ordonnancement architectural.

Illustration de la règle de hauteur

9m acrotère 7m étages sol naturel 6m · Bâtiment principal à pans

Bâtiment principal à toiture terrasse acrotère

sol naturel

Annexe à pans#

Annexe à toiture terrasse#

4m

• Pas de règle retenue.

Et paysagère#

2.1 Implantations des constructions#

• Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques Règle générale - Les constructions principales doivent être implantées dans une bande comprise entre 0 et 5m de l’alignement des voies et emprise publique - Les annexes devront s’implanter à l’arrière de la construction principale ou sur un des côtés latéral. Règle alternative - Les constructions pourront également s’implanter dans le prolongement des constructions voisines existantes.
• Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives Règle générale - Les constructions principales doivent être implantées sur au moins une des limites séparatives latérales. - Si la construction principale n’est pas implantée d’une limite séparative à l’autre, un retrait minimum de 3 mètres est imposé par rapport à la limite séparative latérale n’accueillant pas de construction. Règle alternative - Une implantation différente peut être autorisée en fonction du caractère patrimonial d’une construction contiguë.
• Règles alternatives d’insertion en lien avec les bâtiments contigus
• Renvoie aux règles communes.
• Caractéristiques architecturales des façades Règle générale - Les ouvertures doivent être à dominante verticale, plus hautes que larges. Les baies doivent être conservées dans leurs proportions d’origine.
• De nouvelles ouvertures peuvent être autorisées dans la mesure où celles-ci s’insèrent dans l’ordonnancement architectural de l’édifice. Les encadrements et les appuis de fenêtres doivent avoir le même aspect et les mêmes profils que ceux existants.
• En cas de condamnation d’une ouverture, l’encadrement doit rester visible si cela représente un intérêt architectural ou patrimonial.
• Les volets roulants sont autorisés sous réserve que les coffres soient implanter à fleur de façade, aucun débord ne peut être autorisé.
• Caractéristiques architecturales des toitures

Règle générale

• Les toitures doivent présenter une cohérence de forme et d’aspect avec les constructions existantes avoisinantes (îlot ou rue).
• L’aspect des toitures des extensions devra s’inscrire en harmonie avec celui de la construction principale.
• Les toitures terrasses devront disposer d’un acrotère.
• Caractéristiques architecturales des clôtures - Renvoi aux règles communes.
• Patrimoine bâti et paysager à protéger, à conserver, à restaurer, à mettre en valeur ou à requalifier

III.Les zones urbaines // 1. la zone UA#

• Obligations en matière de performances énergétiques et environnementales
• Pas de règle retenue.

• Coefficient de Biotope par Surface - Pas de règle retenue.
• Renvoi aux règles communes.
• Règles nécessaires au maintien ou à la remise en état des espaces et secteurs contribuant aux continuités écologiques
• Renvoi aux règles communes.
• Caractéristiques des clôtures permettant de préserver ou remettre en état les continuités écologiques
• Renvoi aux règles communes.
• Éléments de paysage, sites et secteurs à protéger - Renvoi aux règles communes.

III.Les zones urbaines // 2. la zone UB caractéristiques de la zone UB#

• Renvoi aux règles communes.

• Renvoi aux règles communes.