Le règlement de Vialas, texte intégral

1.1. Destinations et sousdestinations#

Le tableau page de droite indique les destinations et sous-destinations autorisées, autorisées sous conditions, et interdites dans la zone AU.

1.2. Interdiction et limitation de certains usages et affectations des sols, constructions et activités#

1.2.1. Autorisations sous conditions#

La délivrance des autorisations d’urbanisme est conditionnée à la réalisation des réseaux et équipements nécessaires à chaque opération, et à la suffisance des capacités d’assainissement des eaux usées et des ressources en eau potable. Dans ces conditions et sous condition également de ne pas induire de nuisance (acoustique notamment) ni de pollution incompatible avec la proximité de l’habitat sont autorisés les constructions et installations relevant des sous-destinations suivantes :

• Artisanat et commerce de détail,
• Locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés,
• Autres équipements recevant du public,
• Entrepôts dans la limite de 150 m2 de SDP.

A l’exclusion des campings et Parc Résidentiels de Loisirs, peut également être admises les constructions et installations relevant de la sous-destination suivante :

• Hébergement hôtelier et touristique. Les campings déclarés, de 6 emplacements maximum peuvent toutefois être admis.

1.2.2. Prévention des risques et nuisances#

Risque de mouvement de terrain

L’existence de risques de mouvements de terrain liés aux phénomènes de retrait-gonflement des argiles sur la commune de Vialas peut appeler à des précautions particulières. La carte des aléas ainsi que les dispositions réglementaires s’appliquant sur les zones concernées sont joints en annexe du PLU (Pièce 5.).

Risque incendie

La zone AU est concernée par des obligations légales de débroussaillement. Il convient notamment de se référer au zonage d’Obligations Légales de Débrousaillement (OLD) joints en annexe du PLU (Pièce 5.).

Risque inondation

Aux abords des cours d’eau repérés sur les documents graphiques (Pièce 4.2.) doit être maintenu une bande de recul non aedificandi d’une largeur de 10,00 mètres comptés à partir du haut des berges des cours d’eau. Sans préjudice de la règle précédente, peut être admis dans une bande de précaution d’une largeur de 20,00 mètres comptés à partir du haut des berges des cours d’eau, peuvent être admis :

• L’extension des constructions existantes à la date d’approbation du PLU dans la limite de 30% de la SDP existante à la date d’approbation du PLU, et dans la limite totale de 200 m2 de SDP.
• L’adaptation et le confortement des constructions existantes sous réserve de ne pas augmenter la vulnérabilité ni le risque inondation.

Dans les secteurs réputés sensibles du point de vue du patrimoine enfoui, les opérations d’aménagement, de construction ou tous travaux susceptibles d’affecter les sols ou les vestiges archéologiques, ne peuvent être effectués qu’après la mise en oeuvre des mesures conservatoires ou de sauvegarde par la réalisation de fouilles ou d’études scientifiques. Les obligations en matière d’archéologie préventive sont rappelées en annexe du PLU (Pièce 5).

1.2.4. Patrimoine architectural#

Certains édifices ou alignements sont protégés au titre de l’article L.151-19 du Code de l’Urbanisme. A ce titre, leur démolition est soumise à autorisation, et tout travaux d’entretien, d’extension ou de modification doit permettre la protection, la valorisation ou la remise en état d’origine du patrimoine bâti concerné.

1.2.5. Patrimoine naturel et paysager#

Espaces Boisés Classés (EBC)

Les EBC existants ou à créer sont repérés sur les documents graphiques (Pièce 4.2.).

Tableau des destinations

1.1. Destinations et sousdestinations#

Le tableau ci-contre à droite indique les destinations et sous-destinations autorisées, autorisées sous conditions, et interdites dans l’ensemble de la zone UA.

1.2. Interdiction et limitation de certains usages et affectations des sols, constructions et activités#

1.2.1. Autorisations sous conditions#

Sont autorisés, sous condition de ne pas induire de nuisance (acoustique notamment) ni de pollution incompatible avec la proximité de l’habitat, les constructions et installations relevant des sousdestinations suivantes :

• Artisanat et commerce de détail,
• Locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés,
• Autres équipements recevant du public,
• Entrepôts dans la limite de 150 m2 de SDP.

A l’exclusion des campings et Parc Résidentiels de Loisirs, peut également être admises les constructions et installations relevant de la sous-destination suivante :

• Hébergement hôtelier et touristique. Les campings déclarés, de 6 emplacements maximum peuvent toutefois être admis.

1.2.2. Prévention des risques et nuisances#

Risque de mouvement de terrain

L’existence de risques de mouvements de terrain liés aux phénomènes de retraitgonflement des argiles sur la commune de Vialas peut appeler à des précautions particulières. La carte des aléas ainsi que les dispositions réglementaires s’appliquant sur les zones concernées sont joints en annexe du PLU (Pièce 5.).

Risque chute de blocs

Dans le secteur affecté par le risque chute de bloc d’aléa moyen repéré sur les documents graphiques (Pièce 4.2) sont interdits :

• Les nouveaux logements,
• L’extension des logements existants,
• Toute occupation susceptible d’augmenter les capacités d’accueil dans le secteur.

Risque incendie

La zone UA est concernée par des obligations légales de débroussaillement. Il convient notamment de se référer au zonage d’Obligations Légales de Débrousaillement (OLD) joints en annexe du PLU (Pièce 5.).

Risque inondation

Aux abords des cours d’eau repérés sur les documents graphiques (Pièce 4.2.) doit être maintenu une bande de recul non aedificandi d’une largeur de 10,00 mètres comptés à partir du haut des berges des cours d’eau. Sans préjudice de la règle précédente, peut être admis dans une bande de pré-caution d’une largeur de 20,00 mètres comptés à partir du haut des berges des cours d’eau, peuvent être admis :

• L’extension des constructions existantes à la date d’approbation du PLU dans la limite de 30% de la SDP existante à la date d’approbation du PLU, et dans la limite totale de 200 m2 de SDP.
• L’adaptation et le confortement des constructions existantes sous réserve de ne pas augmenter la vulnérabilité ni le risque inondation.

Zone UA#

Autorisée sous conditions (ASC)

Autorisé (A)

Destination // 1 exploitation agricole et forestiere#

SOUS-DESTINATIONS Exploitation agricole

I

Exploitation forestière

I

Destination // 2 habitation#

SOUS-DESTINATIONS Logement · A · Hébergement · A

Destination // 3 commerce et activités de service#

SOUS-DESTINATIONS Artisanat et commerce de détail

Asc#

Restauration · A · Commerce de gros · I

Activités de services ou s'effectue l'accueil d'une clientèle

A

Hébergement hôtelier et touristique

Cinéma

A

Destination // 4 équipements d'intérêt collectif et services publics sous-destinations#

Locaux et bureaux accueillant du public des administrations publiques Locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés Établissements d'enseignement, de santé et d'action sociale Salles d'art et de spectacles Équipements sportifs Autes équipements recevant du public

A

Asc a a a asc destination // 5 autres activités des secteurs secondaires ou tertiaires#

SOUS-DESTINATIONS Industrie · I · Entrepot · Bureau · A · Centre de congrès et d'exposition · A

Pour toute opération produisant au moins 10 logements, une part minimale de 20% des logements doit être consacrée aux Logements Locatifs Sociaux (LLS).

2.1.1. Affouillements et exhaussements#

Les affouillements ou exhaussements de sol qui ne sont pas nécessaires à la réalisation d’un projet admis sur la zone ou à la protection collective contre les risques sont interdits. L’implantation des constructions doit s’attacher à accompagner la pente sans opérer de déblais ou remblais conséquent.

Les règles d’implantation définies par le présent article ne s’appliquent qu’au-dessus du terrain naturel. Les constructions doivent être édifiées à l’alignement des voies publiques exis-tantes à élargir ou à créer, ou respecter un recul compris entre 3 et 5 mètres.

Toutefois, des implantations autres que celles prévues au paragraphe précédent peuvent être admises :

• lorsque le projet intéresse deux ou plusieurs voies publiques : l’alignement ou le recul de 3 à 5 mètres peuvent être établis que sur l’une d’entre elles,
• lorsque le terrain a une façade sur rue au moins égale à quinze mètres,
• lorsqu’un retrait permet d’aligner la nouvelle construction avec une construction ou un ensemble de constructions existantes jouxtant le projet, dans le but de former une unité architecturale.

Dans les trois cas susvisés, les implantations différentes au principe général d’alignement doivent être motivées par l’intérêt architectural du projet.

2.1.4. Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives#

Les constructions doivent être édifiées en ordre continu, d’une limite latérale à l’autre, ou semi-continu, sur une limite séparative au moins, lorsque le terrain a une façade sur rue au moins égale à 20 mètres. Des implantations différentes que celles mentionnées au présent article peuvent être admises ou imposées :

• lorsqu’il est nécessaire de protéger un élément naturel de l’environnement, ou de dégager la vue sur un élément architectural intéressant ;
• ou lorsque le projet de construction est voisin d’un bâtiment existant de

Principes d’implantation par rapport aux emprises publiques

L’insertion dans la pente

Les mauvais réflexes à éviter

Avec des engins et des techniques de plus en plus performants, les terrassements ont tendance à devenir de plus en plus imposants et artificiels. Avant même la future construction, ces transformations du terrain naturel ont un très fort impact sur le paysage proche mais aussi lointain.

Les murs de soutènement dépassent souvent l’échelle humaine bloquant ainsi les vues et posant la question du raccordement à l’existant.

front bâti continu

On voit ainsi apparaître depuis 30 ans des typologies de maisons buttes, maisons perchées ou

PrLmder’amiaannpicbsspiolpaalnaeirssesm(ndesitesnoeetuleifrmearcrnceéitielœa:itsCtéuiAhovdoUnreerEdscde4coeso8nsdn)cétterebapxlvttaieaoissun/xes.tutrroupnvitseirbrlaeisn. aplati n’aCmonètnienupitaés d’économies ni de facilités front bâti semi - continu en plus performants, les terrassements ont tendance artificiels. Avant même la future construction, ces fort impact sur le paysage proche mais aussi lointain.

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Recul minimum ypologies de maisons buttes, maisons perchées ou bles. rain aplati n’amène pas d’économies ni de facilités croquis CAUE48

Prendre exemple sur l’architecture vernaculaire limite séparative limite de parcelle

espace

non

construcible emprise publique

La Lozère possède une diversité topographique riche entre les terrains plats des Causses, les terrains aux mouvements légers et moyens de l’Aubrac et de la Margeride et des terrains aux pentes fortes des Vallées et Gorges. Il est essentiel avant de construire d’étudier l’insertion dans la pente des bâtiments sur la gestion des eaux traditionnels. Celle-ci et l’orientation.

découle

généralement

d’un

bon

sens

principalemelnimitte

séparative

Dans les pentes moyennes à faibles, parallèle aux courbes de niveaux.

l’architecture traditionnelle a tendance à se posliimtiitoe dne nparecerlle

A l’inverse avec des pentes plus fortes, en Cévennes ou dans les Gorges par exemple, le bâti aura tendance à être perpendiculaire aux courbes de niveaux afin de limiter tout impact sur le vernaculairrueissellement. Ces constructions s’accompagnent de bancels, faïsses faisant ainsi le lien entre que riche einnttérerieleusr etet reraxtinésriepulra.ts des Causses, les sddséeecnolt’iuAelulebagrvaéacnnéterdtaeldvceoeacmolneelnatnuisgtMtrruduao’iuràrugeneladberi’ondélnietmubsdeieoittenendrseslép’éisntrpiasnteaetcrrrirpqtaaioautinnileivsmdenaa.e’eunnsxstt pas

2.1.5. Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété hitecture traQduitiaonndnellelebaâttiemndeanntcneeàjosuexpteospitaiosnlnaerlimite parcellaire, la distance comptée horizonCévennes toauledmanesnltesdeGtoorguetsppoairntexdeemcpeleb, âletimbâetint au ourbes de pnioveinatuxdeaflian ldime ilitmeitpear rtcoeutllaimirpeacqtusiuernleest le gnent de bpalnucselrsa,pfapïrsosechs éfaniseandtoaitinpsai sleêltieren iennftérerieure à 3 mètres.

Non réglementé. 2.1.6. Emprise au sol Non réglementé.

CAUE48#

CAUE48#

espace noenmcpornissetrupcutbiblilqeue

Semicontinuité Discontinuité

Recul imposé

REG > page 9

Udap 48#

La hauteur des constructions projetées ne doit pas conduire à rompre le caractère et la perspective traditionnelle offerte par les constructions existantes contiguës ou proches. La hauteur totale des constructions doit être adaptée aux volumes bâtis existants et respecter le gabarit des deux immeubles voisins présentant leur façade sur le même côté de la voie.

La hauteur maximum des constructions est limitée à 13,00 mètres.

Dans les secteurs réputés sensibles du point de vue du patrimoine enfoui, les opérations d’aménagement, de construction ou tous travaux susceptibles d’affecter les sols ou les vestiges archéologiques, ne peuvent être effectués qu’après la mise en oeuvre des mesures conservatoires ou de sauvegarde par la réalisation de fouilles ou d’études scientifiques. Les obligations en matière d’archéologie préventive sont rappelées en annexe du PLU (Pièce 5).

1.2.4. Patrimoine architectural#

Outre les mesures de protections relatives aux Monuments Historiques classés repérés sur le plan des servitudes d’utilité publique joint en annexe du PLU (Pièce 5.), certains édifices ou alignements sont protégés au titre de l’article L.151-19 du Code de l’Urbanisme. A ce titre, leur démolition est soumise à autorisation, et tout travaux d’entretien, d’extension ou de modification doit permettre la protection, la valorisation ou la remise en état d’origine du patrimoine bâti concerné.

Tableau des destinations

Espaces Boisés Classés (EBC)

Les EBC existants ou à créer sont repérés sur les documents graphiques (Pièce 4.2.). Ce classement interdit notamment tout changement d’affectation ou tout mode d’occupation du sol de nature à compromettre la conservation, la protection ou la création de boisements. Les coupes et abattages sont soumis à déclaration préalable.

Autres cas

Certains végétaux (sujets), bosquets ou alignements d’arbres sont protégés au titre de l’article L.151-19 ou L.151-23 du Code de l’Urbanisme. Ces éléments repérés sur les documents graphiques (Pièce 4.2.) sont à préserver. Les travaux ayant pour effet de modifier ou de supprimer un de ces éléments sont soumis à déclaration préalable.

1.2.6. Emplacements réservés#

Le PLU instaure des emplacements réservés au titre de l’article L.151-41 du Code de l’Urbanisme, repérés sur les documents graphiques (Pièce 4.2.). Dans leurs périmètres, l’autorisation des modes d’occupation des sols peut être refusée.

Les constructions et aménagements doivent présenter un aspect compatible avec le caractère ou l’intérêt des lieux avoisinants, des sites et des paysages urbains et avec la conservation des perspectives monumentales et naturelles. A ce titre, l’autorisation des modes d’occupation des sols peut être refusée ou subordonnée à prescriptions spéciales.

Les constructions doivent respecter les prescriptions suivantes :

2.2.1. Toitures#

L’agencement des nouvelles toitures doit respecter la logique d’organisation des toitures existantes. La pente des toitures doit se conformer à celle des constructions voisines. Lorsque les bâtiments sont mitoyens, les pentes des toitures doivent être identiques.

Les murs séparatifs, les murs aveugles apparents, les murs pignon, les murs de clôture, les bâtiments annexes doivent avoir un aspect qui s’harmonise avec celui des façades principales sans distinction qualitative dans leur traitement. Les détournements de matériaux de leur fonction initiale, les imitations et pastiches sont interdits. Tous les matériaux destinés à être recouverts (agglomérés de béton, béton cellulaire, brique creuse, etc.) doivent l’être obligatoirement.

Lorsque le linéaire sur rue est supérieur à 15,00 mètres (habitat collectif par exemple), la façade des habitations doit être séquencée en volumes plus hauts que larges.

Tuiles de teinte orangée

Les façades sur rue doivent être traitées en harmonie avec les constructions anciennes de manière à garantir la cohérence architecturale de l’ensemble urbain. Lorsque les façades sont ordonnancées, les percements, y compris ceux du rez-dechaussée (garages et commerces) doivent être organisés par travées.

Les toitures à pente simple sont interdites, sauf pour les constructions de petits gabarits ayant une hauteur inférieure ou égale à 4,00 mètres au sommet sur un terrain naturel plat ou de faible pente. La toiture ne devra pas dépasser 10,00 mètres de longueur et 4,00 mètres de largeur et le faîtage devra être disposé du côté amont du terrain et parallèle aux courbes de niveau (voir croquis ci-dessus à droite).

Les toits en pente doivent être couverts en tuiles canal ou mécaniques (type «marseillaise»), réalisées en terre cuite de teinte claire ou orangée. L’emploi de lauze de pierres (aspect schiste, ardoises), ou de bardeaux de bois (aspect mélèze, châtaigner) est admis. Des dispositions différentes peuvent être autorisées pour les équipements d’intérêt collectif et services publics (destination 5).

2.2.2. Façades – ouvertures – balcons#

Toutes les façades sont à concevoir avec le même soin.

Les façades en pierres existantes (surtout celles composées de blocs de granit de type « cyclopéens ») doivent être impérativement conservées et restaurées ; leurs baies anciennes doivent être conservées, éventuellement restituées, mais non obstruées ; les baies nouvelles peuvent être autorisées dans la mesure où elles s’insèrent dans l’ordonnancement des baies anciennes (leurs proportions et traitement sont identiques à ceux des baies anciennes du bâtiment, y compris dans la manière de réaliser les ouvrages de linteaux – arcs en pierres).

Le Compas dans l’Oeil architecte

Maison individuelle, Le Compas dans l’Oeil architecte

• Rechercher un équilibre à défaut d’une symétrie - Éviter la multiplicité des formes et des dimensions - Limiter en nombre et en taille les ouvertures en toiture

Le Compas dans l’Oeil architecte

UA

Principes d’ordonnancement des baies (source : CAUE 48)

Dispositions à éviter Dispositions à privilégier#

• Privilégier les ouvertures plus hautes que larges dans le respect du bâti ancien ou à défaut, lors de la création de surface vitrée importante, utiliser un découpage des menuiseries reprenant la verticalLiteés baies créées sur voie publique doi- du nuancier pour ferronneries ci-contre, vent être de forme rectangulaire, plus et que les caissons des volets roulants hautes que larges (dans un rapport de 1,5 soient masqués par un lambrequin.

des teintes du nuancier pour ferronneries ci-dessous ou similaires. Les ferronneries brutes stabilisées sont à 2,5 pour 1).

également autorisées.

Les encadrements de baies en pierres appareillées sont à restaurer. Sur une même façade, il ne peut y avoir de disparité marquée dans le traitement des percements et des encadrements.

Les menuiseries sont peintes ou teintées dans la masse dans le respect des teintes du nuancier pour menuiseries ci-dessous ou similaires. L’emploi des ferronneries, non caractéristiques de l’architecture locale, doit être

Les gardes corps et grilles en ferronnerie doivent être de forme sobre.

Les ferronneries de portails doivent être également de forme sobre. Elles sont peintes ou teintées dans la

Lorsque des façades doivent recevoir un enduit, la finition est talochée ou grattée fin. Les finitions d’aspect gresé (poli), ribé autant que possible limité. Toutefois admises, elles sont peintes ou teintées dans la masse dans le respect masse dans le respect des teintes du nuancier page précédente ou similaires. Les ferronneries brutes stabilisées sont (frotté), projeté, ou induisant un relief Nathalie Cmrepainrqué sont interdiNtaethsa,liesCaruepfin prescripExtension, NtiaothnalsiepCarerptinicaurclhiiètercetes. L’emploi de baguettes d’angle apparentes est interdit.

Navecth architectes · Extension, Navecth architectes · RAL 1013 · RAL 1019 · RAL 3005 · RAL 3007

Nuancier pour menuiseries RAL 6003 RAL 6013

Udap 48#

Les teintes des enduits doivent être sobres et en accord avec les teintes des RAL 6020 pierres naturelles des constructions tra-RAL 7001

RAL 7003 · RAL 7004 · RAL 7005 · RAL 7015

ditionnelles (granit / schistes), dans le respect du nuancier ci-contre ou simi- RAL 7016

RAL 7030 · RAL 7035 · RAL 7038 · RAL 7044 · RAL 8015 laires, le blanc étant exclu.

Les bardages bois (ou composite), à lames plaines ou à claires-voies sont autorisés à condition de présenter un aspect naturel, non vernis, ou d’être teintés dans le respect des teintes du nuancier ci-contre ou similaires.

Les bardages extérieurs métalliques ou d’aspect «plasiRqAuLe6»00s3ont interRdAiLts7.001

RAL 7003 · RAL 1013 · RAL 1019 · RAL 6020 · RAL 7001

Rraall 77000156#

Rraall 77003300#

Nuancier pour ferronneries · RAL 3005 · RAL 3007 · RAL 6003 RAL 60 · RAL 7003 RRAALL 77003385 · RAL 7004 · RAL 7005 · RAL 70 · Nuancier pour bardages bois · RAL 7038 · RAL 7044 · RAL 80

2.2.3. Menuiseries – ferronneries#

Les menuiseries doivent être en accord avec le style ou l’époque de l’édifice. Les contrevents ou volets doivent être soit repliables en tableau dans l’épaisseur du mur, soit rabattables en façade. Les stores ou volet roulants peuvent être admis à condition de respecter les teintes

Nuancier pour enduits de façades également autorisées. Toute forme d’aspect «plastique» est interdite.

notamment peuvent être admises). Les panneaux grillagés rigides sont interdits.

Les éléments intéressants de serrurerie et quincaillerie anciens sont de préférence conservés et réemployés.

Les clôtures 100% végétales sont autorisées, mais devront être entretenues afin de ne pas dépasser 3 mètres de hauteur.

2.2.4. Clôtures et constructions annexes#

Les murs de clôture doivent avoir un aspect qui s’harmonise avec celui des façades principales et/ou avec les clôtures limitrophes de manière à constituer une continuité.

Toute nouvelle clôture ne peut excéder 1,80 mètres de hauteur totale. Les parties maçonnées et murs bahuts des clôtures ne doivent pas excéder 1,40 mètres de hauteur. Des dispositions différentes peuvent être admises pour satisfaire à des normes de sécurité, notamment dans les ERP.

5 types de clôtures principalement sont autorisés :

• Les clôtures maçonnées couronnées par un glacis maçonné.
• Les clôtures maçonnées couronnées par des blocs de pierres de taille.
• Les clôtures en pierres (appareillées ou en pierres sèches).
• Les murs-bahuts maçonnés surmontés d’une grille à fers droits verticaux.
• Les clôtures en bois (ganivelles, hursus), doublées d’une haie vive.

Clôture maçonnée couronnée de blocs de pierres de taille

Mur bahut maçonné surmonté d’une grille à fers droits verticaux

Les tuiles et autres dispositifs de couronnement autres que ceux précédemment décrits (tels que tessons de bouteille, brises-vues, canisses, etc.) disposés en sommet de clôture sont interdits.

A l’exception des pierres, les éléments maçonnés des clôtures doivent être enduits, finition talochée, dans des teintes respectant le nuancier des façades ou similaires.

Les portails de clôture sont obligatoirement réalisés en bois ou en ferronnerie. Le traitement des pilastres éventuels doit être sobre et dans le respect des typologies traditionnelles locales.

Des adaptations peuvent être admises (dimensions et aspect) lorsque les clôtures créent soutènement ou ont vocation à parquer du bétail (les clôtures électriques

Mur de clôture créant soutènement

2.2.5. Réseaux – antennes paraboliques – climatiseurs – panneaux solaires – etc.

Les réseaux d’électricité, gaz et télécoms doivent être encastrés ou enterrés.

Les canalisations autres que les descentes d’eau pluviale ne doivent pas être apparentes en façade.

Dans le cadre d’une construction neuve ou de la rénovation d’une construction existante, les éléments de compteurs doivent être regroupés et intégrés dans le corps principal de la construction ou dans le corps de la clôture si elle existe.

Implantations interdites : implantations anarchiques et/ou ne respectant pas la pente de la toiture

Implantations autorisée : intégrée à la toiture

Les antennes paraboliques sont interdites en façade ; elles doivent être masquées à la vue ou positionnées sur le toit.

Les climatiseurs ou autres appareils ne peuvent être apposés en façade (sur console) s’ils sont visibles depuis l’espace public ou depuis les terrains mitoyens. Sur ces façades visibles, ils peuvent être admis sous réserve d’être intégrés et masqués par une grille ou des vantelles en harmonie avec le style de la construction, sans saillie par rapport au nu de la façade.

Les toitures intégrant des installations solaires sont autorisées sous réserve de ne pas porter atteinte à la qualité et à l’architecture du bâtiment : lorsqu’ils sont posés sur des toitures les panneaux solaires doivent être intégrés à la couverture et non en surépaisseur, ni en sur-inclinaison et implantés selon les principes décrits dans les photos ci-contre. Notamment, sur les façades ordonnancées, ils doivent respecter l’ordonnancement des baies.

Lorsque le projet d’installation de panneaux solaires concerne une toiture existante, et uniquement dans ce cas, une pose en surépaisseur peut être admise.

Les panneaux solaires disposés au sol doivent faire l’objet d’une intégration soignée pour en limiter l’impact paysager.

2.3.1. Espaces libres#

Les containers, bennes à ordures ou à encombrants, le stockage de matériaux et des engins doivent être dissimulés à la vue ; ils doivent être soit intégrés dans les locaux, soit camouflés par des aménagements adaptés (haies végétales de type haies vives, palissades en bois, etc.).

Définitions des «espaces libres»

Les espaces libres sont ceux restants vierges de toute construction en surface ou en sous-sol, aménagement ou occupation du sol imperméabilisante. Ils demeurent de pleine terre.

• Dallages, voiries goudronnées, empierrements tassés, piscines, ou tous types de constructions fondées : 0%.

Ainsi à titre d’exemple, une toiture végétalisée d’une surface de 100 m2 sera considérée comme constituant 30 m2 d’espaces libres.

Obligation de maintien d’espaces libres

Pour chaque construction ou opération d’ensemble, il doit être maintenu ou créée une part d’espaces libres d’au moins 25% de l’assiette foncière de l’opération.

Lorsque la situation initiale comporte moins de 25% d’espaces libres, le projet ne doit pas conduire à réduire davantage les espaces libres existants.

logiques (adaptation au sol et au climat) et dans un souci d’intégration paysagère.

La plantation d’espèces exotiques envahissantes est strictement interdite, en particulier les espèces suivantes :

• Ailante glanduleux (faux vernis du

Japon),

• Buddleia (arbre à Papillon),
• Mimosa,
• Oponces,
• Robinier (faux acacia),
• Renouée du Japon.

En fonction de la nature des aménagements, certaines occupations du sol peuvent toutefois être considérées comme partiellement libres et rentrer dans le décompte des espaces libres.

2.3.2. Plantations#

Rappel : Les EBC et végétaux protégés sur les documents graphiques (Pièce 4.2.) doivent être maintenus.

La prise en compte en tant qu’espaces libres des différentes occupations du sol est définie comme suit :

• Espaces de pleine terre : 100%
• Platelages ou terrasses bois et caillebotis dépourvus de fondation ou de dalle béton : 50%
• Traitements paysagers sur sous-sols : 30%
• Aires de stationnement engazonnées ou en prairies renforcées (ou graviers) : 20%
• Aires ou cheminements en stabilisé : 15%

Dans les EBC à créer, le pétitionnaire doit garantir la plantation d’arbres de hautes tiges, à raison d’au moins 1 plant pour 50 m2 d’emprise de l’EBC.

Les arbres de hautes tiges existants et les masses végétales significatives, doivent être maintenus, déplacés ou remplacés par des plantations équivalentes.

Les essences plantées doivent de préférence appartenir à la palette végétale locale, ci-jointe en annexe, pour une meilleure adaptation aux conditions éco2.4. Stationnement non couvert doit, au-delà de 125 m² d’em-qui lui font défaut ;

prise hors accès, être le plus possible per- • soit d’obtenir une concession à long

2.4.1. Dispositions qualitatives méable à l’eau de manière à assurer une infiltration naturelle des eaux de pluie (à terme dans un parc public ou une acquisition de place dans un parc privé

Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations, doit être assuré en dehors du domaine public. La demande d’autorisation d’urbanisme devra montrer que le nombre de places l’exclusion des emplacements spécifiquement à destination des Personnes à Mobilités Réduites ou handicapées). Chaque emplacement ne devra provoquer une imperméabilisation de plus de 60% de son emprise.

existant ou en cours de réalisation, à proximité immédiate, pour les places nécessaires qui lui font défaut.

de stationnement répond aux besoins engendrés par la nature, la fonction et la localisation des constructions, travaux et ouvrages réalisés.

Pour le calcul du dimensionnement des garages collectifs et/ou des aires de stationnement collective, la superficie à prendre en compte pour le stationnement

Les dimensions à prendre en compte d’un véhicule est de 25 m² minimum, y dans le cas de garages ou aires de station- compris les accès.

nement sont au minimum de 5,00 mètres pour la longueur et de 2,50 mètres pour 2.4.2. Dispositions quantitatives la largeur. Cette dernière dimension est portée à 3,30 mètres pour une aire de stationnement “handicapé”, et à 2,20 mètres pour une place de stationnement

Les obligations en matière de création de places de stationnement sont énumérées dans le tableau page suivante.

longitudinal dont la longueur sera au minimum de 5,50 mètres. Ces dimensions peuvent être adaptées à la marge et de façon très ponctuelle dans

Ces exigences ne s’appliquent pas à l’entretien et à l’amélioration des bâtiments existants (lorsque le projet ne crée pas de le cadre d’une aire de stationnement surface de plancher supplémentaire).

collective pour des raison d’adaptation à un contexte bâti le nécessitant (par Lorsque le nombre de places obtenu en exemple : rétrécissement ponctuel au- application des règles ci-après est frac-tour d’un poteau structurel dans un par- tionné, il est arrondi au nombre supé-king en sous-sol, protection d’un arbre rieur.

dans un parking extérieur, etc.)

Exceptionnellement, lorsque l’application

Il est entendu ci-après par « aire de sta- de ces prescriptions est impossible, soit tionnement » tout ensemble collectif de pour des raisons techniques, soit pour places de stationnement dépassant 5 des motifs d’architecture et d’urbanisme, emplacements.

il peut être autorisé pour le pétition-naire :

Sauf dispositions contraires liées à la pro- • soit de réaliser directement, sur un tection des captages, le revêtement de terrain lui appartenant à proximité sol des aires de stationnement extérieur immédiate, les places nécessaires

Tableau des obligations de création de places de stationnement selon la destination

Zone UA existant & changements destinations constructions neuves#

Véhicules particuliers

2 roues#

Véhicules particuliers

2 roues#

Destination // 1 exploitation agricole et forestiere#

SOUS-DESTINATIONS Exploitation agricole Exploitation forestière non règlementé non règlementé

Destination // 2 habitation#

SOUS-DESTINATIONS Logement Hébergement non règlementé non règlementé

Destination // 3 commerce et activités de service sous-destinations#

Artisanat et commerce de détail non règlementé

non règlementé non règlementé

non règlementé non règlementé

non règlementé

Restauration Commerce de gros

Activités de services ou s'effectue l'accueil d'une clientèle

Hébergement hôtelier et touristique Cinéma non règlementé non règlementé

non règlementé

non règlementé non règlementé

non règlementé non règlementé

non règlementé

non règlementé non règlementé

Destination // 4 équipements d'intérêt collectif et services publics sous-destinations#

Locaux et bureaux accueillant du public des administrations publiques et assimilés Locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés Établissements d'enseignement, de santé et d'action sociale Salles d'art et de spectacles Équipements sportifs Autes équipements recevant du public non règlementé

non règlementé non règlementé non règlementé non règlementé non règlementé non règlementé

non règlementé non règlementé non règlementé non règlementé non règlementé

Destination // 5 autres activités des secteurs secondaires ou tertiaires#

SOUS-DESTINATIONS Industrie Entrepot non règlementé non règlementé

non règlementé non règlementé

Bureau

non règlementé

non règlementé

Centre de congrès et d'exposition non règlementé

non règlementé

Sans objet Sans objet

Sans objet Sans objet

non règlementé non règlementé

non règlementé non règlementé

non règlementé

non règlementé Sans objet

1 pl par tranche de 100 m2 de SDP. 5 pl minimum audelà de 100 m2 de SDP.

non règlementé non règlementé

Pour toute opération de plus de 200 m2 de SDP, 1 ou plusieurs local(aux) accessible(s) depuis l'extérieur d'au moins 2 m2 par tranche de 60 m2 de

SDP non règlementé

Sans objet

non règlementé

non règlementé non règlementé

non règlementé

non règlementé non règlementé non règlementé non règlementé non règlementé non règlementé

non règlementé non règlementé non règlementé non règlementé non règlementé

Sans objet non règlementé

non règlementé

non règlementé

Sans objet non règlementé Pour toute opération de plus de 200 m2 de SDP, 1 ou plusieurs local(aux) accessible(s) depuis l'extérieur d'au moins 2 m2 par tranche de 60 m2 de

SDP non règlementé

réaliser de vraies économies. Éviter de trop grands linéaires d’accès et des pentes trop importantes est également un moyen de garantir un accès confortable en toutes saisons.

Préserver le jardin

Avec la diminution aujourd’hui des surfaces de la parcelle, il eRsèt egslsePemlnateinenlLdtoe-caddlimodic’nuuurebmralenainsstmurafeapcdpeerVoiuavlaés réservée à l’automobile pour préserver les surfaces des espaces de vie extérieurs : terrasse,

UA jeux d’enfants, jardin potager, etc... Dans cette logique on privilégiera un accès plutôt Nord pour conserver les espaces extérieurs côté Sud possédant le meilleur ensoleillement.

Dispositions à éviter Dispositions à privilégier#

avec un accès par le haut

3. Équipement et réseaux#

avec un accès par le bas

3.1. Desserte par les voies publiques ou privées#

3.1.1. Accès#

Dispositions générales#

Pour être constructible, un terrain doit avoir accès à une voie publique ou privée, soit directement, soit par l’intermédiaire d’un passage aménagé sur fonds voisins. Les accès doivent être adaptés à l’opération et aménagés de façon à apporter la moindre gêne à la circulation publique.

Les caractéristiques des accès doivent permettre de satisfaire aux règles minimales de desserte : défense contre l’incendie, protection civile, brancardage, ordures ménagères.

Une autorisation d’urbanisme peut être refusée si les accès présentent un risque pour la sécurité des usagers des voies publiques ou privées et pistes cyclables, ou pour celle des personnes utilisant ces accès. Cette sécurité doit être appréciée compte tenu, notamment, de la position des accès, de leur configuration, ainsi que de la nature et de l’intensité du trafic.

De plus les accès doivent être positionnés et adaptés en fonction de la topographie pour limiter les mouvements de terrain (la logique serait de placer le stationnement au même niveau ou au plus près de la voie, afin de diminuer le linéaire de cheminement et de terrassement éventuel).

Le chemin d’accès au garage utilise la plus

Agcrcaèndsespuarrtlieesdevolaiepsardceéllpe.artementales

L’aménagement paysager n’est donc plus

Toute pcorsésaibtlieo.n d’accès nouveaux est in-L’accès direct au garage depuis la rue lalirbéèrgelelma epanrtcaeltlieo. nElelen dveivgieunetudr.isponible pour le jardinage et les jeux. Le choix et l’organisation des plantations permettront

Laundeébfoennnseeinitnégcreantiodnieaudsoiteit. être assurée par terdite sauf autorisation à solliciter au- des poteaux normalisés, distants de 300 près du gestionnaire de voirie mètres maximum, aVleimrs eunnetéqusalpitéa-rdNudobveeâmstiblcroeaz2é-0r1ie7n-nalisations de manière à ce que le débit

3.1.2. Voirie maximum soit adapté à l’importance de l’opération.

Les voies et passages publics ou à usage collectif doivent avoir des caractéris- 3.2.2. Assainissement tiques adaptées à l’approche des maté-riels de lutte contre l’incendie, de protection civile, brancardage, etc. Les dimensions, formes et caractéristiques techniques de ces voies doivent être adaptées aux usages qu’elles supportent ou aux opérations qu’elles doivent desservir.

Les eaux résiduaires urbaines (vannes et ménagères et industrielles) doivent être traitées et éliminées dans des conditions satisfaisantes d’hygiène et de salubrité conformément aux dispositions de la réglementation en vigueur.

Les terrains doivent être desservis par des voies publiques ou privées répondant à l’importance et à la destination des aménagements ou des constructions qui y sont envisagés.

3.2.1. Eau potable#

Toute construction ou installation nouvelle nécessitant une alimentation en eau potable doit être raccordée par des canalisations souterraines au réseau public de distribution d’eau potable de caractéristiques adaptées et alimenté en quantité suffisante par une ressource conforme à

Eaux usées

• Dans l’ensemble de la zone UA : L’évacuation des eaux et matières usées dans les fossés, caniveaux ou réseaux pluviaux est interdite.
• Dans la zone UA, à l’exception du secteur UAnc :

Toute construction, réhabilitation extension rejetant des eaux usées domestiques doit être raccordée obligatoirement au réseau public par des canalisations souterraines étanches et de caractéristiques et de capacité suffisantes. Lorsque le terrain est situé en contrebas du réseau collectif existant, son raccordement au collecteur par dispositif individuel approprié (exemple pompe de refoulement) pourra être imposé, aux dépens du pétitionnaire.

• Dans le secteur UAnc : Pour les terrains qui ne sont pas desservis par le réseau public de collecte des eaux usées, des dispositifs individuels de traitement et d’évacuation des eaux usées pourront être autorisés conformément à la législation en vigueur.

Dans le cas de construction, de réhabilitation ou d’extension de bâtiments sur des parcelles non desservies par le réseau public de collecte des eaux usées, l’installation d’Assainissement Non Collectif existante ou à créer doit être conforme à la législation en vigueur et suffisamment dimensionnée pour permettre la réalisation du projet. Lorsque celle-ci n’est pas conforme et/ou insuffisante, le pétitionnaire devra proposer une filière d’assainissement non collectif à mettre en œuvre pour son projet en fonction des contraintes du sol et du site. En tout état de cause, l’ensemble des éléments de cette filière devra être conforme aux réglementations nationales et locales en vigueur.

Eaux pluviales

Les aménagements réalisés sur le terrain d’assiette de l’opération doivent garantir l’écoulement des eaux pluviales dans le réseau collecteur. En l’absence de réseau ou en cas de réseau insuffisant, les aménagements nécessaires au libre écoulement des eaux pluviales et ceux visant la limitation des débits évacués de la propriété sont à la charge exclusive du pétitionnaire qui doit réaliser les dispositifs adaptés au réseau et au terrain.

Les surfaces imperméabilisées soumises au ruissellement et susceptibles de recevoir des matières polluantes (aires de stockage ou de stationnement des véhicules), peuvent se voir imposer de comporter un dispositif de recueil des matières polluantes avant évacuation dans le réseau ou le milieu naturel.

Les eaux claires et en particulier les surverses ou les vidanges des piscines, cuves ou réservoirs, doivent être dirigées dans le réseau pluvial. En l’absence de réseau, le projet doit prendre en compte leur écoulement ou leur réutilisation sans apporter de conséquences sur les propriétés voisines. En aucun cas les eaux de vidange ne doivent être dirigées vers le réseau d’eaux usées.

Les rejets d’eaux pluviales d’origine urbaine dans les fossés des routes départementales doivent faire l’objet d’une demande d’autorisation auprès du gestionnaire de voirie.

Lorsque le terrain d’assiette de l’opération comporte des espaces libres (cf. 2.3.1.), la récupération des eaux de pluies est imposée au moyen d’un dispositif (2 m3 de contenance minimum) de manière à ce qu’elles puissent être utilisées pour l’arrosage. Les dispositifs de stockage doivent être dissimulés.

3.2.2. Électricité – Gaz – Télécoms#

Les réseaux d’électricité, gaz et télécoms sont encastrés ou enterrés. Les nouvelles constructions doivent être équipées d’une connexion possible aux réseaux de télécommunication électroniques et numériques existants ou à créer.

3.2.3. Déchets ménagers#

Lorsqu’ils sont nécessaires, les locaux et aires de présentation nécessaires au stockage de conteneurs normalisés et à la collecte sélective des déchets ménagers doivent être conçus de manière à minimiser l’impact visuel et les nuisances olfactives perçus depuis les espaces riverains (intégration au bâtiments, aux murs de clôture par exemple).

Dispositions applicables à la zone UB#

Caractère de la zone1

> Présentation

1.1. Destinations et sousdestinations#

Le tableau page de droite indique les destinations et sous-destinations autorisées, autorisées sous conditions, et interdites dans la zone UB.

1.2. Interdiction et limitation de certains usages et affectations des sols, constructions et activités#

1.2.1. Autorisations sous conditions#

Sont autorisés, sous condition de ne pas induire de nuisance (acoustique notamment) ni de pollution incompatible avec la proximité de l’habitat, les constructions et installations relevant des sousdestinations suivantes :

• Artisanat et commerce de détail,
• Locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés,
• Autres équipements recevant du public,
• Entrepôts dans la limite de 150 m2 de SDP.

A l’exclusion des campings et Parc Résidentiels de Loisirs, peut également être admises les constructions et installations relevant de la sous-destination suivante :

• Hébergement hôtelier et touristique. Les campings déclarés, de 6 emplacements maximum peuvent toutefois être admis.

1.2.2. Prévention des risques et nuisances#

Risque de mouvement de terrain

L’existence de risques de mouvements de terrain liés aux phénomènes de retraitgonflement des argiles sur la commune de Vialas peut appeler à des précautions particulières. La carte des aléas ainsi que les dispositions réglementaires s’appliquant sur les zones concernées sont joints en annexe du PLU (Pièce 5.).

Risque chute de blocs

Dans le secteur affecté par le risque chute de bloc d’aléa moyen repéré sur les documents graphiques (Pièce 4.2) sont interdits :

• Les nouveaux logements,
• L’extension des logements existants,
• Toute occupation susceptible d’augmenter les capacités d’accueil dans le secteur.

Risque incendie

La zone UB est concernée par des obligations légales de débroussaillement. Il convient notamment de se référer au zonage d’Obligations Légales de Débrousaillement (OLD) joints en annexe du PLU (Pièce 5.).

Risque inondation

Dans les secteurs inondables du PPRi, les occupations et utilisations du sol doivent respecter les dispositions du PPRI des bassins des Gardons et du Luech en Lozère (servitude PM1) joint en annexe du PLU (Pièce 5.) et les conditions et mesures constructives prévues par le règlement dudit document.

Aux abords des cours d’eau repérés sur les documents graphiques (Pièce 4.2.) doit être maintenu une bande de recul non aedificandi d’une largeur de 10,00 mètres comptés à partir du haut des berges des cours d’eau. Sans préjudice de la règle précédente, peut être admis dans une bande de précaution d’une largeur de 20,00 mètres comptés à partir du haut des berges des cours d’eau, peuvent être admis :

• L’extension des constructions existantes à la date d’approbation du PLU dans la limite de 30% de la SDP existante à la date d’approbation du PLU, et dans la limite totale de 200 m2 de SDP.
• L’adaptation et le confortement des constructions existantes sous réserve de ne pas augmenter la vulnérabilité ni le risque inondation.

Zone UB#

Autorisée sous conditions (ASC)

Autorisé (A)

Destination // 1 exploitation agricole et forestiere#

SOUS-DESTINATIONS Exploitation agricole

I

Exploitation forestière

I

Destination // 2 habitation#

SOUS-DESTINATIONS Logement · A · Hébergement · A

Destination // 3 commerce et activités de service#

SOUS-DESTINATIONS Artisanat et commerce de détail

Restauration

Commerce de gros

I

Activités de services ou s'effectue l'accueil d'une clientèle

Hébergement hôtelier et touristique

Cinéma

Asc a a asc#

A

Destination // 4 équipements d'intérêt collectif et services publics sous-destinations#

Locaux et bureaux accueillant du public des administrations publiques Locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés Établissements d'enseignement, de santé et d'action sociale Salles d'art et de spectacles Équipements sportifs Autes équipements recevant du public

A

Asc a a a asc destination // 5 autres activités des secteurs secondaires ou tertiaires#

SOUS-DESTINATIONS Industrie

I

Entrepot

Bureau

Centre de congrès et d'exposition

Asc a a#

L’insertion dans la pente

Les mauvais réflexes à éviter

Avec des engins et des techniques de plus en plus p à devenir de plus en plus imposants et artificiels transformations du terrain naturel ont un très fort impa

PLU Les murs de soutènement dépassent souvent l’échell la question du raccordement à l’existant. On voit ainsi apparaître depuis 30 ans des typologie maisons enterrées hors contextes et trop visibles. L’apparPernitnecifpaecsilidtée ldime ictaotnicoenpdtieosndséubrlauins/terrain apla dans la mise erneœmubvlareisd(seosutrcaeva:uCxA.UE 48)

Pour toute opération produisant au moins 10 logements, une part minimale de 20% des logements doit être consacrée aux Logements Locatifs Sociaux (LLS).

Avec des engins et des techniques de plus en plus performants, les terrassements ont tendance à devenir de plus en plus imposants et artificiels. Avant même la future construction, ces transformations du terrain naturel ont un très fort impact sur le paysage proche mais aussi lointain. Les murs de soutènement dépassent souvent l’échelle humaine bloquant ainsi les vues et posant la question du raccordement à l’existant. On voit ainsi apparaître depuis 30 ans des typologies de maisons buttes, maisons perchées ou maisons enterrées hors contextes et trop visibles. L’apparente facilité de conception sur un terrain aplati n’amène pas d’économies ni de facilités dans la mise en œuvre des travaux.

croquis CAUE48

2. Caractéristiques#

Prendre exemple sur l’architecture vernacu urbaine, architectu-La Lozère possède une diversité topographique rich rale, environnemen-terrains aux mouvements légers et moyens de l’Aub pentes fortes des Vallées et Gorges. Il est essentiel a tale et paysagère la pente des bâtiments traditionnels. Celle-ci découle sur la gestion des eaux et l’orientation.

Dans les pentes moyennes à faibles, l’architecture croquis CAUE48

paavreacllèulenaiumxmcoeuurbbeles dveoinsiivne,aux.

• Alolr’isnqvuer’sileeasvtencédceessspaeinrteesdpelussaufovretegsa, re-n Cévenne

Pimrenpdrleaenxetmaptlieosnurdl’aercshitecture vernaculaiadrueerrautennédalénmceeàntêptraeypseargpeerndinictuélareirsesaunxt courbes d tLp2ceea.rnr1oaLt.eio1nsnz.sèfAsoraerftutfexropsuoumsdicsolelèuesdtvmVeeioameullneénnnteestsssdeeilvtétegGeresxorihrtségaeeutstos.pmsIoleogeymrseatenpeshnsitqdssueeenlt’iAreicu•lhbaervaaecnrioldnnuoteepttiérrsdteéssrledi’qreeeleaceulnlotesreilvnmaoetiserltneMetorrenrunadaxtpi.rtrin’négreeCeosrenidemejrsepi’sudéelteraetcm.untsosdet’nbiit,ednsldreettresèlu’oiscgnCutrstiaoeeeuunrrrtdssnaiosaisnnelno’ssads,tcaaiclsuuenosnxssmee-pagnent de la pente des bâtiments traditionnels. Celle-ci découle génméreanletm. ent d’un bon sens principalement sLuerslaagffeosutioilnledmeseneatsuxoeut le’oxrhieanutastsioenm. ents de Dsoanl squleisnpeesnotenst mpaosyennénceessàsafiariebsleàs,lal’arréchailtie-ctur2e.1tr.a4d.itIimonpnleallnetaatitoennddaencsecoànssetrupoctsiiotionnsnperar psaartaiollènleda’uxncporuorbjets addemniviseasuuxr. la zone ou à rapport aux limites séparatives

Alal’pinrvoetresectaiovenccdoellsecpteinvteescopnlutsrefolretessr,iesqnuCeésvennes ou dans les Gorges par exemple, le bâti asuornatteinntdearndcietsà. être perpendiculaire aux courbesLdaednisivteaanucxeacfionmdpetléimeitherortoizuot nimtaplaecmt seunrtlede rLu’iismsepllleamnteantti.oCnedsecsocnostnruscttriuoncstios’nasccdoomitpsa’gant-ent dtoeubtapncoeinlst, dfa’uïsnsebsâftaimisaennt taainusiploeinlietndenltareliitnatécrhieeurr àetaecxctéormieupra. gner la pente sans opé- mite séparative qui en est la plus rappro-rer de déblais ou remblais conséquent. chée doit être au moins égale à la moitié de la différence d’altitude entre ces deux les conditions suivantes :

1)

Lorsque les propriétaires voisins ont conclu un accord par acte authentique

Les constructions doivent être édifiées :

• soit à l’alignement,
• soit en respectant un recul minimum de 3 mètres par rapport à l’alignement.

soumis aux formalités de la publicité fonCcAièUrEe48pour édifier des bâtiments jointifs de dimensions sensiblement équivalentes en hauteur et en épaisseur.

2)

Lorsqu’il peut être adossé à un

Udap 48#

Une implantation différente de celle pré- bâtiment situé sur le fond voisin et de gaconnisée dans le paragraphe précédent barit sensiblement identique.

peut être autorisée dans l’un des cas sui- 3)

A l’intérieur des lotissements vants :

et opérations groupées où le règlement

• pour assurer une continuité de vo- et le plan de masse peuvent organiser les lume de la construction projetée constructions sur les limites des lots à l’exdépartementales :

PLU parements architecturaux, soubassements, on de ne présenter aucune entrave à la cir-ux limitePsrisnécpipaerdaetipvreosspect L=H/2 ≥ 3,00 m ent ucci.

int au ins de eà la · L ≥ 3,00 m ons · UB

Principe d’orientation des toitures à 1 pente par rapport au terrain un accord par acte authentique soumis aux es bâtimecenptstiojonidnetisfslimdietedsidmuetnesrriaoinnssusrenlesqi-uel est réalisé l’opération où seules les dispositions é sur le fdoensdpvaoraisgirnapehtedse1g),a2b)areitt 4s)enpesiubvleen-t être appliquées éventuellement.

4)

Les constructions annexes telles groupéeqsueoùgalreagreèsg,lreemmeisnets,eat blreispdleanjarddein etc.

es limitesliédeessoloutpsaàs al'uexcocerppstipornindciepsalldimuibtâetsiment eules lespdeiusvpeonstitêiotrneséddeifsiépeasrjaugsqraup’àhleasli1m)i,te sé-parative sous réserve que leur hauteur to-tale ne dépasse pas 4,00 mètres, et que la somme de leurs longueurs mesurées sur glement –lDeopcéurmimenèttraeppdreoul’uvénit–éMfaoin2c0iè1r7e-n2’e7xcède pas 10,00 mètres au total. La présente disposition ne peut être cumulée sur la même limite avec celles des paragraphes

1), 2) et 3).

A ce titre, l’autorisation des modes d’occupation des sols peut être refusée ou subordonnée à prescriptions spéciales.

Les constructions doivent respecter les prescriptions suivantes :

2.2.1. Toitures#

L’agencement des nouvelles toitures doit respecter la logique d’organisation des toitures existantes. La pente des toitures doit se conformer à celle des constructions voisines. Lorsque les bâtiments sont mitoyens, les pentes des toitures doivent être identiques.

2.1.5. Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété#

Non réglementé.

CAUEp48oints, sans pouvoir être inférieure à 3

CA

mètres (L = H/2 ≥ 3,00 m).

La hauteur maximale des constructions est fixée à : 9,00 mètres

Toutefois, la construction d’un bâtiment joi-gnant la limite parcellaire est admise dans

Les toitures à pente simple sont interdites, sauf pour les constructions de petits gabarits n’excédant pas 70 m2 d’emprise au sol. Le faîtage devra être disposé du côté amont du terrain et parallèle aux courbes de niveau (voir croquis ci-dessus à droite).

Tuiles de teinte orangée

Non réglementé.

Dans les secteurs réputés sensibles du point de vue du patrimoine enfoui, les opérations d’aménagement, de construction ou tous travaux susceptibles d’affecter les sols ou les vestiges archéologiques, ne peuvent être effectués qu’après la mise en oeuvre des mesures conservatoires ou de sauvegarde par la réalisation de fouilles ou d’études scientifiques. Les obligations en matière d’archéologie préventive sont rappelées en annexe du PLU (Pièce 5).

1.2.4. Patrimoine architectural#

Certains édifices ou alignements sont protégés au titre de l’article L.151-19 du Code de l’Urbanisme. A ce titre, leur démolition est soumise à autorisation, et tout travaux d’entretien, d’extension ou de modification doit permettre la protection, la valorisation ou la remise en état d’origine du patrimoine bâti concerné.

Tableau des destinations

Espaces Boisés Classés (EBC)

Les EBC existants ou à créer sont repérés sur les documents graphiques (Pièce 4.2.). Ce classement interdit notamment tout changement d’affectation ou tout mode d’occupation du sol de nature à compromettre la conservation, la protection ou la création de boisements. Les coupes et abattages sont soumis à déclaration préalable.

Autres cas

Certains végétaux (sujets), bosquets ou alignements d’arbres sont protégés au titre de l’article L.151-19 ou L.151-23 du Code de l’Urbanisme. Ces éléments repérés sur les documents graphiques (Pièce 4.2.) sont à préserver. Les travaux ayant pour effet de modifier ou de supprimer un de ces éléments sont soumis à déclaration préalable.

1.2.6. Emplacements réservés#

Le PLU instaure des emplacements réservés au titre de l’article L.151-41 du Code de l’Urbanisme, repérés sur les documents graphiques (Pièce 4.2.). Dans leurs périmètres, l’autorisation des modesCdAU’oEc4-8 cupation des sols peut être refusée.

Les constructions et aménagements doivent présenter un aspect compatible avec le caractère ou l’intérêt des lieux avoisinants, des sites et des paysages urbains et avec la conservation des perspectives monumentales et naturelles.

Les toits en pente doivent être couverts en tuiles canal ou mécaniques (type «marseillaise»), réalisées en terre cuite de teinte claire ou orangée.

L’emploi de lauze de pierres (aspect schiste, ardoises), ou de bardeaux de bois (aspect mélèze, châtaigner) est admis.

Des dispositions différentes peuvent être autorisées pour les équipements d’intérêt collectif et services publics (destination 5).

2.2.2. Façades – ouvertures – balcons#

Toutes les façades sont à concevoir avec le même soin. Les murs séparatifs, les murs aveugles apparents, les murs pignon, les murs de clôture, les bâtiments annexes doivent avoir un aspect qui s’harmonise avec celui des façades principales sans distinction qualitative dans leur traitement.

Plan Local d’urbanisme de Vialas

Le Compas dans l’Oeil architecte

UB Maison individuelle, Le Compas dans l’Oeil architecte

• Rechercher un équilibre à défaut d’une symétrie - Éviter la multiplicité des formes et des dimensions - Limiter en nombre et en taille les ouvertures en toiture

Le Compas dans l’Oeil architecte

PLU#

Principes d’ordonnancement des baies (source : CAUE 48)

Dispositions à éviter Dispositions à privilégier#

• Privilégier les ouvertures plus hautes que larges dans le respect du bâti ancien ou à défaut, lors de la création de surface vitrée importante, utiliser un découpage des menuiseries reprenant la verticalLiteés détournements de matériaux de leur pect des teintes du nuancier ci-dessous ou bruts (bois, acier, etc.) ou teintées dans le fonction initiale, les imitations et pastiches similaires.

respect des teintes des nuanciers ci-des-sont interdits.

sous ou similaires.

Tous les matériaux destinés à être recou- Les bardages extérieurs métalliques ou verts (agglomérés de béton, béton cellu- d’aspect «plasique» sont interdits.

Les menuiseries sont peintes ou teintées laire, brique creuse, etc.) doivent l’être dans la masse dans le respect des teintes obligatoirement.

2.2.3. Menuiseries – ferronneries du nuancier pour menuiseries ci-dessous ou similaires.

Lorsque le linéaire sur rue est supérieur à 15,00 mètres (habitat collectif par exemple), la façade des habitations doit être séquencée en volumes plus hauts que larges.

Nathalie Crepin

Nathalie Crepin

Extension, NLaethsalifeaCçraepdineasrcshiotenctte en principe ordonnan-cées, les percements, y compris ceux du rez-de-chaussée (garages et commerces)

Les stores ou volet roulants sont autorisés à condition que les dispositifs d’enroulement ne soient pas visibles depuis l’extérieur et qu’ils respectent le nuancier pour ferronneries ci-dessous. Les portes de garages sont obligatoirement en matériaux

Navecth architectes · Extension, Navecth architectes · RAL 1013 · RAL 1019 · RAL 3005

Les ferronneries sont peintes ou teintées dans la masse dans le respect des teintes du nuancier pour ferronneries ci-dessous ou similaires. Les ferronneries brutes stabilisées sont également autorisées.

RAL 3007#

Nuancier pour menuiseries RAL 6003 RAL 6013

Udap 48#

doivent être organisés par travées. Une autre organisation peut être tolérée RAL 6020 lorsque cela relève d’une démarche archi-RAL 7001

RAL 7003 · RAL 7004 · RAL 7005 · RAL 7015 tecturale argumentée. · RAL 7016 · RAL 7030 · RAL 7035 · RAL 7038 · RAL 7044 · RAL 8015

Les ouvertures sont traitées simplement, en harmonie d’aspect et de matériaux avec les constructions voisines ou les perspectives environnantes.

Nuancier pour ferronneries

Lorsque des façades doivent recevoir un enduit, la finition est talochée ou grattée fin. Les finitions d’aspect gresé (poli), ribé (frotté), projeté, ou induisant un relief marqué sont interdites, sauf prescriptions particulièRrAeLs.60L’0e3mploi dReAbLa7g0u01ettes d’angle apparentes est interdit. Les teintes des enduits de façades et des murs de clôture doivent être choisies dans le respect des teintes du nuancier ci-dessous ou similaires, le blanc étant exclu.

RAL 7003 · RAL 1013 RAL 6020 RRAL 77000156 · RAL 1019 RAL 7001 RRAALL 77003300 · RAL 3005 · RAL 3007 · RAL 6003 RAL 60 · RAL 7003 RRAALL 77003385 · RAL 7004 · RAL 7005 · RAL 70 · Nuancier pour bardages bois · RAL 7038 · RAL 7044 · RAL 80 · Nuancier pour enduits de façades

Les bardages bois (ou composite), à lames plaines ou à claires-voies sont autorisés à condition de présenter un aspect naturel, non vernis, ou d’être teintés dans le resLes gardes corps et grilles en ferronnerie doivent être de forme sobre

Les ferronneries de portails doivent également être également de forme sobre. Elles sont peintes ou teintées dans la masse dans le respect des teintes du nuancier page précédente ou similaires. Les ferronneries brutes stabilisées sont également autorisées.

Des adaptations peuvent être admises (dimensions et aspect) lorsque les clôtures créent soutènement ou ont vocation à parquer du bétail (les clôtures électriques notamment peuvent être admises). Les clôtures 100% végétales sont autorisées, mais devront être entretenues afin de ne pas dépasser 3 mètres de hauteur.

Les panneaux grillagés rigides sont interdits.

Toute forme d’aspect «plastique» est interdite.

2.2.4. Clôtures et constructions annexes#

Les murs de clôture doivent avoir un aspect qui s’harmonise avec celui des façades principales et/ou avec les clôtures limitrophes de manière à constituer une continuité.

Toute nouvelle clôture ne peut excéder 1,80 mètres de hauteur totale. Les parties maçonnées et murs bahuts des clôtures ne doivent pas excéder 1,40 mètres de hauteur. Des dispositions différentes peuvent être admises pour satisfaire à des normes de sécurité, notamment dans les ERP.

Clôture maçonnée couronnée de blocs de pierres de taille

Mur bahut maçonné surmonté d’une grille à fers droits verticaux

Les tuiles et autres dispositifs de couronnement autres que ceux précédemment décrits (tels que tessons de bouteille, brises-vues, canisses, etc.) disposés en sommet de clôture sont interdits.

A l’exception des pierres, les éléments maçonnés des clôtures doivent être enduits, finition talochée, dans des teintes respectant le nuancier des façades ou similaires.

Les portails de clôture sont obligatoirement réalisés en bois ou en ferronnerie. Le traitement des pilastres éventuels doit être sobre et dans le respect des typologies traditionnelles locales.

5 types de clôtures principalement sont autorisés :

• Les clôtures maçonnées couronnées par un glacis maçonné.
• Les clôtures maçonnées couronnées par des blocs de pierres de taille.
• Les clôtures en pierres (appareillées ou en pierres sèches).
• Les murs-bahuts maçonnés surmontés d’une grille à fers droits verticaux.
• Les clôtures en bois (ganivelles, hursus), doublées d’une haie vive.

Mur de clôture créant soutènement

Clôture en bois

2.2.5. Réseaux – antennes paraboliques – climatiseurs – panneaux solaires – etc.

Les réseaux d’électricité, gaz et télécoms doivent être encastrés ou enterrés.

Les canalisations autres que les descentes d’eau pluviale ne doivent pas être apparentes en façade.

Dans le cadre d’une construction neuve ou de la rénovation d’une construction existante, les éléments de compteurs doivent être regroupés et intégrés dans le corps principal de la construction ou dans le corps de la clôture si elle existe.

Implantations interdites : implantations anarchiques et/ou ne respectant pas la pente de la toiture

Implantations autorisée : intégrée à la toiture

Les antennes paraboliques sont interdites en façade ; elles doivent être masquées à la vue ou positionnées sur le toit.

Les climatiseurs ou autres appareils ne peuvent être apposés en façade (sur console) s’ils sont visibles depuis l’espace public ou depuis les terrains mitoyens. Sur ces façades visibles, ils peuvent être admis sous réserve d’être intégrés et masqués par une grille ou des vantelles en harmonie avec le style de la construction, sans saillie par rapport au nu de la façade.

Les toitures intégrant des installations solaires sont autorisées sous réserve de ne pas porter atteinte à la qualité et à l’architecture du bâtiment : lorsqu’ils sont posés sur des toitures les panneaux solaires doivent être intégrés à la couverture et non en surépaisseur, ni en sur-inclinaison et implantés selon les principes décrits dans les photos ci-dessus à droite.

Lorsque le projet d’installation de panneaux solaires concerne une toiture existante à la date d’approbation du PLU, et uniquement dans ce cas, une pose en surépaisseur peut être admise.

Les panneaux solaires disposés au sol doivent faire l’objet d’une intégration soignée pour en limiter l’impact paysager.

2.3.1. Espaces libres#

Les containers, bennes à ordures ou à encombrants, le stockage de matériaux et des engins doivent être dissimulés à la vue ; ils doivent être soit intégrés dans les locaux, soit camouflés par des aménagements adaptés (haies végétales de type haies vives, palissades en bois, etc.).

Définitions des «espaces libres»

Les espaces libres sont ceux restants vierges de toute construction en surface ou en sous-sol, aménagement ou occupation du sol imperméabilisante. Ils demeurent de pleine terre.

En fonction de la nature des aménagements, certaines occupations du sol peuvent toutefois être considérées comme partiellement libres et rentrer dans le décompte des espaces libres.

La prise en compte en tant qu’espaces libres des différentes occupations du sol est définie comme suit :

• Espaces de pleine terre : 100%
• Platelages ou terrasses bois et caillebotis dépourvus de fondation ou de dalle béton : 50%
• Traitements paysagers sur sous-sols : 30%
• Aires de stationnement engazonnées ou en prairies renforcées (ou graviers) : 20%
• Aires ou cheminements en stabilisé : 15%
• Dallages, voiries goudronnées, empierrements tassés, piscines, ou tous types de constructions fondées : 0%.

Ainsi à titre d’exemple, une toiture végétalisée d’une surface de 100 m2 sera considérée comme constituant 30 m2 d’espaces libres.

Obligation de maintien d’espaces libres

Pour chaque construction ou opération d’ensemble, il doit être maintenu ou créée une part d’espaces libres d’au moins 50% de l’assiette foncière de l’opération.

Dans le cas d’opération d’aménagement d’ensemble qui mettrait en oeuvre une étude hydraulique et des systèmes de rétention pluviale adaptés, les emprises de voiries ou d’espaces publics imperméables pourront être décomptés de la part d’espaces libres.

Lorsque la situation initiale comporte moins de 50% d’espaces libres, le projet ne doit pas conduire à réduire davantage les espaces libres existants.

2.3.2. Plantations#

Rappel : Les EBC et végétaux protégés sur les documents graphiques (Pièce 4.2.) doivent être maintenus.

Dans les EBC à créer, le pétitionnaire doit garantir la plantation d’arbres de hautes tiges, à raison d’au moins 1 plant pour 50 m2 d’emprise de l’EBC.

Les arbres de hautes tiges existants et les masses végétales significatives, doivent être maintenus, déplacés ou remplacés par des plantations équivalentes.

Les essences plantées doivent de préférence appartenir à la palette végétale locale, ci-jointe en annexe, pour une meilleure adaptation aux conditions écologiques (adaptation au sol et au climat) et dans un souci d’intégration paysagère.

La plantation d’espèces exotiques envahissantes est strictement interdite, en particulier les espèces suivantes :

• Ailante glanduleux (faux vernis du

Japon),

• Buddleia (arbre à Papillon),
• Mimosa,
• Oponces,
• Robinier (faux acacia),
• Renouée du Japon.

2.4.1. Dispositions qualitatives#

Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations, doit être assuré en dehors du domaine public. La demande d’autorisation d’urbanisme devra montrer que le nombre de places de stationnement répond aux besoins engendrés par la nature, la fonction et la localisation des constructions, travaux et ouvrages réalisés.

Les dimensions à prendre en compte dans le cas de garages ou aires de stationnement sont au minimum de 5,00 mètres pour la longueur et de 2,50 mètres pour la largeur. Cette dernière dimension est portée à 3,30 mètres pour une aire de stationnement “handicapé”, et à 2,20 mètres pour une place de stationnement longitudinal dont la longueur sera au minimum de 5,50 mètres. Ces dimensions peuvent être adaptées à la marge et de façon très ponctuelle dans le cadre d’une aire de stationnement collective pour des raisons d’adaptation à un contexte bâti le nécessitant (par exemple : rétrécissement ponctuel autour d’un poteau structurel dans un parking en sous-sol, protection d’un arbre dans un parking extérieur, etc.)

plantation d’arbres de hautes tiges comptant au minimum un plant par tranche de 3 places (lorsque le nombre d’arbres obtenu en application des règles ci-après est fractionné, il est arrondi au nombre supérieur), soit par mise en œuvre de structures végétalisées type tonnelle, treille ou pergolas agrémentées de grimpants. Dans le cas de la mise en œuvre de structures végétalisées ou photovoltaïques, ces dernières devront recouvrir au minimum 70% du nombre total d’emplacements. Les éventuels panneaux photovoltaïques mis en œuvre doivent être intégrés sur les structures en bois ou en métal qui doivent être positionnées au-dessus des places de stationnement et respectant les nuanciers relatifs aux matériaux employés. La hauteur des ombrières photovoltaïques et des tonnelles / pergolas végétalisées ne peut excéder une hauteur de 6 mètres par rapport au terrain naturel.

Sauf dispositions contraires liées à la protection des captages, le revêtement de sol des aires de stationnement extérieur non couvert doit, au-delà de 125 m² d’emprise hors accès, être le plus possible perméable à l’eau de manière à assurer une infiltration naturelle des eaux de pluie (à l’exclusion des emplacements spécifiquement à destination des Personnes à Mobilités Réduites ou handicapées). Chaque emplacement ne devra provoquer une imperméabilisation de plus de 60% de son emprise.

2.4.2. Dispositions quantitatives#

Les obligations en matière de création de places de stationnement sont énumérées dans le tableau page suivante.

Ces exigences ne s’appliquent pas à l’entretien et à l’amélioration des bâtiments existants (lorsque le projet ne crée pas de surface de plancher supplémentaire).

Lorsque le nombre de places obtenu en application des règles ci-après est fractionné, il est arrondi au nombre supérieur.

Exceptionnellement, lorsque l’application de ces prescriptions est impossible, soit pour des raisons techniques, soit pour des motifs d’architecture et d’urbanisme, il peut être autorisé pour le pétitionnaire :

• soit de réaliser directement, sur un terrain lui appartenant à proximité immédiate, les places nécessaires qui lui font défaut ;
• soit d’obtenir une concession à long terme dans un parc public ou une acquisition de place dans un parc privé existant ou en cours de réalisation, à proximité immédiate, pour les places nécessaires qui lui font défaut.

Il est entendu ci-après par « aire de stationnement » tout ensemble collectif de places de stationnement dépassant 5 emplacements.

Toute aire de stationnement extérieure doit mettre en œuvre un dispositif d’ombrage naturel ou photovoltaïque, soit à raison de

Pour le calcul du dimensionnement des garages collectifs et/ou des aires de stationnement collective, la superficie à prendre en compte pour le stationnement d’un véhicule est de 25 m² minimum, y compris les accès.

Traitement de sol perméable

Tableau des obligations de création de places de stationnement selon la destination

Zone UB existant & changements destinations constructions neuves#

Véhicules particuliers

2 roues#

Véhicules particuliers

2 roues#

Destination // 1 exploitation agricole et forestiere#

SOUS-DESTINATIONS Exploitation agricole Exploitation forestière non règlementé non règlementé

Destination // 2 habitation sous-destinations#

Logement

1 pl par tranche de 50 m2 jusqu'à 100 m2 de SDP. 2 pl minimum par logement au-delà de 100 m2 de SDP.

non règlementé non règlementé

non règlementé

Hébergement

Destination // 3 commerce et activités de service sous-destinations#

non règlementé

Artisanat et commerce de détail non règlementé

non règlementé non règlementé

Restauration Commerce de gros

Activités de services ou s'effectue l'accueil d'une clientèle

Hébergement hôtelier et touristique Cinéma non règlementé non règlementé

non règlementé

non règlementé non règlementé

Destination // 4 équipements d'intérêt collectif et services publics sous-destinations#

Locaux et bureaux accueillant du public des administrations publiques et assimilés Locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés Établissements d'enseignement, de santé et d'action sociale Salles d'art et de spectacles Équipements sportifs Autes équipements recevant du public non règlementé

non règlementé non règlementé non règlementé non règlementé non règlementé

Destination // 5 autres activités des secteurs secondaires ou tertiaires#

SOUS-DESTINATIONS Industrie Entrepôt non règlementé non règlementé non règlementé non règlementé non règlementé non règlementé non règlementé non règlementé non règlementé non règlementé non règlementé non règlementé non règlementé non règlementé non règlementé

Bureau

non règlementé

non règlementé

Centre de congrès et d'exposition non règlementé

non règlementé

Sans objet Sans objet

Sans objet Sans objet

1 pl par tranche de 50 m2 jusqu'à 100 m2 de SDP. 2 pl minimum par logement au-delà de 100 m2 de SDP.

Dans les opétations d'aménagement d'ensemble : en plus, garantir 0,5 pl (visiteurs) par

Pour toute opération de plus de 200 m2 de SDP, 1 ou plusieurs local(aux) accessible(s) depuis l'extérieur d'au moins 2m2 par logement.

logement.

non règlementé

non règlementé

non règlementé

non règlementé Sans objet

1 pl par tranche de 100 m2 de SDP. 5 pl minimum audelà de 100 m2 de SDP.

1 pl par chambre non règlementé#

Pour toute opération de plus de 200 m2 de SDP, 1 ou plusieurs local(aux) accessible(s) depuis l'extérieur d'au moins 2 m2 par tranche de 60 m2 de

SDP non règlementé

Sans objet

non règlementé

non règlementé non règlementé

non règlementé

non règlementé non règlementé non règlementé non règlementé non règlementé non règlementé

non règlementé non règlementé non règlementé non règlementé non règlementé

Sans objet non règlementé

non règlementé

non règlementé

Sans objet non règlementé Pour toute opération de plus de 200 m2 de SDP, 1 ou plusieurs local(aux) accessible(s) depuis l'extérieur d'au moins 2 m2 par tranche de 60 m2 de

SDP non règlementé

logique d’implantation, en plus d’une meilleure insertion dans le paysage, permet également de réaliser de vraies économies. Éviter de trop grands linéaires d’accès et des pentes trop importantes est également un moyen de garantir un accès confortable en toutes saisons.

PLU Préserver le jardin

Avec la diminution aujourd’hui des surfaces de la parcelle, il est essentiel de diminuer la surface réservée à l’automobile pour préserver les surfaces des espaces de vie extérieurs : terrasse, jeux d’enfants, jardin potager, etc... Dans cette logique on privilégiera un accès plutôt Nord pour conserver les espaces extérieurs côté Sud possédant le meilleur ensoleillement.

Dispositions à éviter Dispositions à privilégier#

avec un accès par le haut

3. Équipement et réseaux#

3.1. Desserte par les voies publiques ou privées avec un accès par le bas#

3.1.1. Accès#

Dispositions générales#

Pour être constructible, un terrain doit avoir accès à une voie publique ou privée, soit directement, soit par l’intermédiaire d’un passage aménagé sur fonds voisins. Les accès doivent être adaptés à l’opération et aménagés de façon à apporter la moindre gêne à la circulation publique.

Les caractéristiques des accès doivent permettre de satisfaire aux règles minimales de desserte : défense contre l’incendie, protection civile, brancardage, ordures ménagères.

Une autorisation d’urbanisme peut être refusée si les accès présentent un risque pour la sécurité des usagers des voies publiques ou privées et pistes cyclables, ou pour celle des personnes utilisant ces accès. Cette sécurité doit être appréciée compte tenu, notamment, de la position des accès, de leur configuration, ainsi que de la nature et de l’intensité du trafic.

De plus les accès doivent être positionnés et adaptés en fonction de la topographie pour limiter les mouvements de terrain (la logique serait de placer le stationnement au même niveau ou au plus près de la voie, afin de diminuer le linéaire de cheminement et de terrassement éventuel).

ALcecècshesmuirn leds’acvcoèisesaudégparaargteemutielisnetalalesplus grande partie de la parcelle.

TteorudtietepLc’oarssméasaéiubntfliaeog.aneumtdeo’narticscpaèatiysosnangoeàur vsneo’aelsluitcxidteeosnrtcainupl--us suLlifb’afèicsrceaènslatedpirapercacterllaeuu.nEeglalerraegdseesvoideuenrptcuedisiscploaonnirfbuoleerme à laproéugr lleemjaerdnintaagteioent elens vjeiugxu. eLuer.choix et l’organisation des plantations permettront

Laundeébfoennnseeinitnégcreantiodnieaudsoiteit. être assurée par près du gestionnaire de voirie des poteaux normaVliesréssu,nediqsutaalintétsdudbeâti3lo0z0érien mètres maximum, alimentés pa-rNdoveemsbcrea2-017 -

3.1.2. Voirie nalisations de manière à ce que le débit maximum soit adapté à l’importance de#

Les voies et passages publics ou à usage l’opération.

collectif doivent avoir des caractéris-tiques adaptées à l’approche des maté- 3.2.2. Assainissement riels de lutte contre l’incendie, de protec-tion civile, brancardage, etc.

Les eaux résiduaires urbaines (vannes et

Les dimensions, formes et caractéris- ménagères et industrielles) doivent être tiques techniques de ces voies doivent traitées et éliminées dans des conditions être adaptées aux usages qu’elles sup- satisfaisantes d’hygiène et de salubrité portent ou aux opérations qu’elles doi- conformément aux dispositions de la ré-vent desservir.

glementation en vigueur.

Les terrains doivent être desservis par des voies publiques ou privées répondant à l’importance et à la destination des aménagements ou des constructions qui y sont envisagés.

3.2.1. Eau potable#

Toute construction ou installation nouvelle nécessitant une alimentation en eau potable doit être raccordée par des canalisations souterraines au réseau public de distribution d’eau potable de caractéristiques adaptées et alimenté en quantité

Eaux usées

• Dans l’ensemble de la zone UB : L’évacuation des eaux et matières usées dans les fossés, caniveaux ou réseaux pluviaux est interdite.
• Dans la zone UB, à l’exception du secteur UBnc :

Toute construction, réhabilitation extension rejetant des eaux usées domestiques doit être raccordée obligatoirement au réseau public par des canalisations souterraines étanches et de caractéristiques et de capacité suffisantes. Lorsque le terrain est situé en contrebas du réseau collectif existant, son raccordement au collecteur par dispositif individuel approprié (exemple pompe de refoulement) pourra être imposé, aux dépens du pétitionnaire.

• Dans le secteur UBnc : Pour les terrains qui ne sont pas desservis par le réseau public de collecte des eaux usées, des dispositifs individuels de traitement et d’évacuation des eaux usées pourront être autorisés conformément à la législation en vigueur.

Dans le cas de construction, de réhabilitation ou d’extension de bâtiments sur des parcelles non desservies par le réseau public de collecte des eaux usées, l’installation d’Assainissement Non Collectif existante ou à créer doit être conforme à la législation en vigueur et suffisamment dimensionnée pour permettre la réalisation du projet. Lorsque celle-ci n’est pas conforme et/ou insuffisante, le pétitionnaire devra proposer une filière d’assainissement non collectif à mettre en œuvre pour son projet en fonction des contraintes du sol et du site. En tout état de cause, l’ensemble des éléments de cette filière devra être conforme aux réglementations nationales et locales en vigueur.

Eaux pluviales

Les aménagements réalisés sur le terrain d’assiette de l’opération doivent garantir l’écoulement des eaux pluviales dans le réseau collecteur. En l’absence de réseau ou en cas de réseau insuffisant, les aménagements nécessaires au libre écoulement des eaux pluviales et ceux visant la limitation des débits évacués de la propriété sont à la charge exclusive du péti-tionnaire qui doit réaliser les dispositifs adaptés au réseau et au terrain. Les surfaces imperméabilisées soumises au ruissellement et susceptibles de recevoir des matières polluantes (aires de stockage ou de stationnement des véhicules), peuvent se voir imposer de comporter un dispositif de recueil des matières polluantes avant évacuation dans le réseau ou le milieu naturel.

Les eaux claires et en particulier les surverses ou les vidanges des piscines, cuves ou réservoirs, doivent être dirigées dans le réseau pluvial. En l’absence de réseau, le projet doit prendre en compte leur écoulement ou leur réutilisation sans apporter de conséquences sur les propriétés voisines.

En aucun cas les eaux de vidange ne doivent être dirigées vers le réseau d’eaux usées.

Les rejets d’eaux pluviales d’origine urbaine dans les fossés des routes départementales doivent faire l’objet d’une demande d’autorisation auprès du gestionnaire de voirie.

Lorsque le terrain d’assiette de l’opération comporte des espaces libres (cf. 2.3.1.), la récupération des eaux de pluies est imposée au moyen d’un dispositif (2 m3 de contenance minimum) de manière à ce qu’elles puissent être utilisées pour l’arrosage. Les dispositifs de stockage doivent être dissimulés.

3.2.2. Électricité – Gaz – Télécoms#

Les réseaux d’électricité, gaz et télécoms sont encastrés ou enterrés.

Les nouvelles constructions doivent être équipées d’une connexion possible aux réseaux de télécommunication électroniques et numériques existants ou à créer.

3.2.3. Déchets ménagers#

Lorsqu’ils sont nécessaires, les locaux et aires de présentation nécessaires au stockage de conteneurs normalisés et à la collecte sélective des déchets ménagers doivent être conçus de manière à minimiser l’impact visuel et les nuisances olfactives perçus depuis les espaces riverains (intégration au bâtiments, aux murs de clôture par exemple).

PLU Dispositions applicables à la zone AU#

Caractère de la zone1

> Présentation

La zone AU recouvre des espaces de la commune pas ou insuffisamment équipés.

Il s’agit d’une zone mixte destinée à recevoir principalement de l’habitat et des activités.

La zone AU est prévue pour une urbanisation à court ou moyen terme sous condition de réalisation des équipements nécessaires, propres à chaque opération.

1.1. Destinations et sousdestinations#

Le tableau page de droite indique les destinations et sous-destinations autorisées, autorisées sous conditions, et interdites dans la zone AU.

1.2. Interdiction et limitation de certains usages et affectations des sols, constructions et activités#

1.2.1. Autorisations sous conditions#

La constructibilité de la zone est conditionnée à la réalisation des réseaux et équipements nécessaires à chaque opération.

La délivrance des autorisations d’urbanisme est conditionnée notamment à la suffisance des capacités des ressources en eau potable.

1

Rappel du Rapport de Présentation (Pièce I.)

2

cf. PADD (Pièce 2.)

Dans ces conditions et sans préjudices des conditions énoncées ci-après peuvent être autorisées les destinations suivantes :

A condition de ne pas induire de nuisance (acoustique notamment) ni de pollution incompatible avec la proximité de l’habitat :

• Exploitation forestière,
• Artisanat et commerce de détail,
• Commerce de gros,
• Activités de services où s’effectue l’accueil d’une clientèle,
• Locaux techniques et industriels des

Tableau des destinations (zone AUE)

Interdit (I)

Zone AUE#

Autorisée sous conditions (ASC)

Autorisé (A)

Destination // 1 exploitation agricole et forestiere#

SOUS-DESTINATIONS Exploitation agricole Exploitation forestière

I Asc destination // 2 habitation#

SOUS-DESTINATIONS Logement · I · Hébergement · I

Destination // 3 commerce et activités de service#

SOUS-DESTINATIONS Artisanat et commerce de détail

Asc#

Restauration

I

Commerce de gros

Activités de services ou s'effectue l'accueil d'une clientèle

Hébergement hôtelier et touristique

I

Cinéma

I

Destination // 4 équipements d'intérêt collectif et services publics#

SOUS-DESTINATIONS Locaux et bureaux accueillant du public des administrations publiques

I

Locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés

Établissements d'enseignement, de santé et d'action sociale

I · Salles d'art et de spectacles · I · Équipements sportifs

Autes équipements recevant du public

Asc destination // 5 autres activités des secteurs secondaires ou tertiaires#

SOUS-DESTINATIONS Industrie

Entrepot

Bureau

I

Centre de congrès et d'exposition

I administrations publiques et assimilés,

• Équipements sportifs,
• Autres équipements recevant du public,
• Industrie,
• Entrepôts dans la limite de 150 m2 de

SDP.

1.2.2. Prévention des risques et nuisances#

Risque de mouvement de terrain

L’existence de risques de mouvements de terrain liés aux phénomènes de retraitgonflement des argiles sur la commune de Vialas peut appeler à des précautions particulières. La carte des aléas ainsi que les dispositions réglementaires s’appliquant sur les zones concernées sont joints en annexe du PLU (Pièce 5.).

Risque incendie

La zone AU est concernée par des obligations légales de débroussaillement. Il convient notamment de se référer au zonage d’Obligations Légales de Débrousaillement (OLD) joints en annexe du PLU (Pièce 5.).

Risque inondation

Aux abords des cours d’eau repérés sur les documents graphiques (Pièce 4.2.) doit être maintenu une bande de recul non aedificandi d’une largeur de 10,00 mètres comptés à partir du haut des berges des cours d’eau.

Sans préjudice de la règle précédente, peut être admis dans une bande de précaution d’une largeur de 20,00 mètres comptés à partir du haut des berges des cours d’eau, peuvent être admis : L’extension des constructions existantes à la date d’approbation du PLU dans la limite de 30% de la SDP existante à la date d’approbation du PLU, et dans la limite totale de 200 m2 de SDP. L’adaptation et le confortement des constructions existantes sous réserve de ne pas augmenter la vulnérabilité ni le risque inondation.

Sans objet.

CAUE48#

rale, environnemen- Prendre exemple sur l’architecture vernacu tale et paysagère

La Lozère possède une diversité topographique rich terrains aux mouvements légers et moyens de l’Aub pentes fortes des Vallées et Gorges. Il est essentiel a

la pente des bâtiments traditionnels. Celle-ci découle sur la gestion des eaux et l’orientation. Dans les pentes moyennes à faibles, l’architecture parallèle aux courbes de niveaux.

A l’inverse avec des pentes plus fortes, en Cévenne

P2r.1e.n1d. rAeffeoxueilmlepmleenstusrelt’aerxchhaituescsteumreenvtesrnacUunlaeiariumerapltaendtatnicoenàdiêftfréerepnertpeenddeiccuelalliereparuéx- courbes d pLtsLeaeoernrslaLteqioanszusfèffiooraneruuteexiplslosmesodmsoenèustedvnVpeeatmasullseénoneenutsésdceeilvéetxegsGhressoaarirtsuiégrseeeststose.pmmàIologeelyarsneatnrpteésshsaidqdsluieee-enlt’iAreiculpcvhbaoaeervnnuaaetnctnirsnnuitêestti:érsdéttesreedieeleceluldaoesrluanmaetsnteteMotrsrenruraaxtii.lrtrsienégeCésreeideperpi’saudédlraertca.uatosndegnistredsadretlr’pesluu’ishcnnCtestiaoedeunrrpertssairsoséisnnecc’ssaaéd,csaadcluenseouxssmnit-pagnent de lasapteionntedd’eusnbpâtrimojeenttsadtramdiitsiosnunrellsa. zCoenllee-coiudéàcoul•e génpéoraulermaesnstudr’eurn buonnesecnosnptirninuciitpéaledmeenvto-sluarplarogteesctitoinondecsoellaeucxtievtel’ocroiennttraetiolen.s risques lume de la construction projetée

Dsoannst ilensteprednittes.s moyennes à faibles, l’architecture tradaivtieoncnuenlleimamteenudbanlecevoàissine,positionner pLa’irmallpèlleanatuaxticoonurdbeess dcoennsivterauucxti.ons doit s’at-

• lorsqu’il est nécessaire de sauvegar-Atal’cinhveerrsàeaacvceocmdpesagpneentrelsappluesntfoertseasn, senopCéé-vennes oduedraunns léelsémGoerngetspapyarsaegxermipnleté, rleesbsâatni t aruerradteenddéabnclaeisàoêutrerepmerbpleanisdiccoulnaisréeqauuexncto.urbes de ndiveeal’uexnvaifirnondenelimietenrtt,out impact sur le ruissellement. Ces constructions s’accompagnent d
• e balnocreslqs,ufeaïlsesepsrofajiestanst’ianintèsgi rlee lideannesnturene in2t.é1r.ie2u.rHeat uextetéurireudre. s constructions opération d’ensemble ou un lotisse-ment.

CA rapport aux limites séparatives

2.1.3. Implantation des constructions par rapport aux emprises publiques#

Les constructions peuvent être édifiées en limite séparative ou observer un recul

Les constructions doivent être édifiées :

minimal de 3 mètres.

• soit à l’alignement,
• soit en respectant un recul minimum 2.1.5. Implantation des constructions de 3 mètres par rapport à l’alignement. les unes par rapport aux autres sur une
• Cette prescription s’applique égale- CmAUêEm48e propriété ment aux constructions édifiées en bordure des voies privées ; dans ce cas, Non réglementé.

la limite latérale effective de la voie pri-vée est prise comme alignement.

est fixée à : 11,00 mètres

Udap 48#

Non réglementé.

Dans les secteurs réputés sensibles du point de vue du patrimoine enfoui, les opérations d’aménagement, de construction ou tous travaux susceptibles d’affecter les sols ou les vestiges archéologiques, ne peuvent être effectués qu’après la mise en oeuvre des mesures conservatoires ou de sauvegarde par la réalisation de fouilles ou d’études scientifiques. Les obligations en matière d’archéologie préventive sont rappelées en annexe du PLU (Pièce 5).

1.2.4. Patrimoine architectural#

Certains édifices ou alignements sont protégés au titre de l’article L.151-19 du Code de l’Urbanisme. A ce titre, leur démolition est soumise à autorisation, et tout travaux d’entretien, d’extension ou de modification doit permettre la protection, la valorisation ou la remise en état d’origine du patrimoine bâti concerné.

1.2.5. Patrimoine naturel et paysager#

Espaces Boisés Classés (EBC)

Les EBC existants ou à créer sont repérés sur les documents graphiques (Pièce 4.2.). Ce classement interdit notamment tout changement d’affectation ou tout mode d’occupation du sol de nature à compromettre la conservation, la protection ou la création de boisements. Les coupes et abattages sont soumis à déclaration préalable.

Autres cas

Certains végétaux (sujets), bosquets ou alignements d’arbres sont protégés au titre de l’article L.151-19 ou L.151-23 du Code de l’Urbanisme. Ces éléments repérés sur les documents graphiques (Pièce 4.2.) sont à préserver. Les travaux ayant pour effet de modifier ou de supprimer un de ces éléments sont soumis à déclaration préalable.

1.2.6. Emplacements réservés#

Le PLU instaure des emplacements réservés au titre de l’article L.151-41 du Code de l’Urbanisme, repérés sur les documents graphiques (Pièce 4.2.). Dans leurs périmètres, l’autorisation des modes d’occupation des sols peut être refusée.

L’insertion dans la pente

Les mauvais réflexes à éviter

PLU#

L’insertion dans la pente

Les mauvais réflexes à éviter

Aà vdeecvRdeèengsirleePdnmlegaeninpnLsltoue-cstaddleodenc’suurptebmlucashenninsiimtqmuapeepodsspeadrVnoetiusapvllauéesst en plus p artificiels

AUE transformations du terrain naturel ont un très fort impa

Les murs de soutènement dépassent souvent l’échell la question du raccordement à l’existant.

On voit ainsi apparaître depuis 30 ans des typologie mLd’aaanpisspoalnarPsemrneiitnnseceteifpearerrncéesielœmidtséeubhvldloiarmeerissicdt(caoseootnsinucottererncapxedvttieaeo:susnCxAdes.téUutbErrloau4pin8sv/)itseirbrlaeisn. apla

Avec des engins et des techniques de plus en plus performants, les terrassements ont tendance à devenir de plus en plus imposants et artificiels. Avant même la future construction, ces transformations du terrain naturel ont un très fort impact sur le paysage proche mais aussi lointain.

Les murs de soutènement dépassent souvent l’échelle humaine bloquant ainsi les vues et posant la question du raccordement à l’existant.

On voit ainsi apparaître depuis 30 ans des typologies de maisons buttes, maisons perchées ou maisons enterrées hors contextes et trop visibles.

2. Caractéristiques L’apparente facilité de conception sur un terrain aplati n’amène pas d’économies ni de facilités duanrsbla maiseineneœu,vrae drecs trhavaiutxe. ctu-croquis CAUE48

Les constructions et aménagements doivent présenter un aspect compatible avec le caractère ou l’intérêt des lieux avoisinants, des sites et des paysages urbains et avec la conservation des perspectives monumentales et naturelles. A ce titre, l’autorisation des modes d’occupation des sols peut être refusée ou subordonnée à prescriptions spéciales.

Les constructions doivent respecter les prescriptions suivantes :

2.2.1. Toitures#

Le type et la pente des toitures doit être adapté au gabarit des bâtiments. Les toitures plates sont admises, de préférence végétalisées ou accessibles de plain pied.

Les toits en pentes doivent être couverts en tuiles canal ou mécaniques (type «marseillaise»), réalisées en terre cuite de teinte claire ou orangée. L’emploi de lauze de pierres (aspect schiste, ardoises), ou de bardeaux de bois (aspect mélèze, châtaigner) est admis.

Les toitures en bardages ou en tôles métalliques qui sont interdits en règle générale peuvent être admis sous réserve de respecter le nuancier propre aux bardages, page suivante. Les pentes de toitures seront alors compatibles avec l’architecture traditionnelle locale. Les toitures métalliques doivent obligatoirement observer un débord de toit d’au moins 30 cm par rapport au nu de la façade et sur toutes les faces (sauf en cas d’implantation en mitoyenneté et sur le côté concerné).

2.2.2. Façades – ouvertures – balcons#

Toutes les façades sont à concevoir avec le même soin. Les murs séparatifs, les murs aveugles apparents, les murs pignon, les murs de clôture, les bâtiments annexes doivent avoir un aspect qui s’harmonise avec celui des façades principales sans distinction qualitative dans leur traitement. Les détournements de matériaux de leur fonction initiale, les imitations et pastiches sont interdits. Tous les matériaux destinés à être recouverts (agglomérés de béton, béton cellulaire, brique creuse, etc.) doivent l’être obligatoirement.

Les ouvertures sont traitées simplement, en harmonie d’aspect et de matériaux avec les constructions voisines ou les perspectives environnantes.

Lorsque des façades doivent recevoir un enduit, la finition est talochée ou grattée fin. Les finitions d’aspect gresé (poli), ribé (frotté), projeté, ou induisant un relief marqué sont interdites, sauf prescriptions particulières. L’emploi de baguettes d’angle apparentes est interdit. Les teintes des enduits de façades et des murs de clôture doivent être choisies dans le respect des teintes du nuancier ci-contre ou similaires, le blanc étant exclu.

Les bardages extérieurs (métalliques, bois ou composites) devront obligatoirement respecter les teintes du nuancier pour bardages ci-contre ou similaires. Les bardages d’aspect «plasique» sont interdits.

2.2.3. Menuiseries – ferronneries#

Les menuiseries et ferronneries sont peintes ou teintées dans la masse dans le respect des teintes des nuanciers page de droite ou similaires. Les ferronneries brutes stabilisées sont également autorisées.

2.2.4. Clôtures et constructions annexes#

Les clôtures doivent avoir un aspect qui s’harmonise avec celui des façades principales et/ou avec les clôtures limitrophes de manière à constituer une continuité. Toute nouvelle clôture ne peut excéder 1,80 mètres de hauteur totale. Des dispositions différentes peuvent être admises (dimensions et aspect) lorsque les clôtures créent soutènement ou pour satisfaire à des normes de sécurité, notamment dans les ERP.

Lorsqu’elles ne sont pas maçonnées, les clôtures doivent être composées d’un grillage métallique souple non gainé (interdiction d’emploi de panneaux rigides) soutenu par un ensemble de pieux de bois.

Pour des raisons de sécurisation des activités, l’emploi de dispositifs anti-intrusion de type fil barbelé ou clôtures électrifiées sont autorisés.

En cas d’activités extérieures de stockage ou d’installation techniques extérieures pouvant impacter la qualité du paysage, elles seront obligatoirement doublées de haies vives.

A l’exception des pierres, les éléments maçonnés des clôtures doivent être enduits, finition talochée, dans des teintes respectant le nuancier des façades ou similaires.

RAL 1013 · RAL 1019 · RAL 3005 · RAL 3007 · RAL 6003 RAL 6013 · RAL 6020 · RAL 7001 · RAL 7003 · RAL 7004 · RAL 7005 · RAL 7015 · RAL 7016 · RAL 7030 · RAL 7035 · RAL 7038 · RAL 7044 · RAL 8015 · Nuancier pour menuiseries · RAL 1013 RAL 6020 · RAL 1019 RAL 7001 · RAL 3005 RAL 7003 · RAL 3007 · RAL 6003 RAL 6013

Clôture grillage souple et pieux de bois NRAuLan7c0i0e4r pour fReArLro7n0n0e5ries RAL 7015

001 · RAL 7003 · RRAALL 77000156 · RRAALL 77003300 · RRAALL 77003385 · RAL 7038 · RAL 7044 · RAL 8015 · Nuancier pour bardages · Nuancier pour enduits de façades · Clôture doublée d’une haie

Clôture maçonnée créant soutènement

2.2.5. Réseaux – antennes paraboliques – climatiseurs – panneaux solaires – etc.

Les réseaux d’électricité, gaz et télécoms doivent être encastrés ou enterrés.

Les canalisations autres que les descentes d’eau pluviale ne doivent pas être apparentes en façade.

Les éléments de compteurs doivent être regroupés et intégrés dans le corps principal de la construction ou dans le corps de la clôture si elle existe.

Implantations interdites : implantations anarchiques et/ou ne respectant pas la pente de la toiture

Implantations autorisée : intégrée à la toiture

Les édicules techniques installés sur les constructions doivent faire l’objet d’une intégration adaptée aux caractéristiques architecturales du bâtiment et aux paysages environnants.

Les émergences techniques en toitures, telles que les appareils de ventilation et de climatisation, conduits, gaines et souches diverses, doivent être regroupées et dissimulées, par des acrotères de hauteur adaptée ou par des structures de type grilles, caillebotis, capotage, vantelles, etc. Ces dispositifs seront obligatoirement peints ou teintés dans la masse d’une coloration respectant le nuancier propre aux bardages, page précédente.

Les toitures intégrant des installations solaires sont autorisées sous réserve de ne pas porter atteinte à la qualité et à l’architecture du bâtiment : lorsqu’ils sont posés sur des toitures en pente les panneaux solaires doivent s’accorder avec la pente de la toiture selon les principes décrits dans les photos ci-contre.

Les panneaux solaires disposés au sol doivent faire l’objet d’une intégration soignée pour en limiter l’impact paysager.

2.3. Traitement#

Japon),

• Buddleia (arbre à Papillon),
• Mimosa,
• Oponces,
• Robinier (faux acacia),
• Renouée du Japon.

2.4.1. Dispositions qualitatives#

Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations, doit être assuré en dehors du domaine public.

Les containers, bennes à ordures ou à encombrants, le stockage de matériaux et des engins doivent être dissimulés à la vue ; ils doivent être soit intégrés dans les locaux, soit camouflés par des aménagements adaptés (haies végétales de type

La demande d’autorisation d’urbanisme devra montrer que le nombre de places de stationnement répond aux besoins engendrés par la nature, la fonction et la localisation des constructions, travaux et ouvrages réalisés.

haies vives, palissades en bois, etc.).

Les dimensions à prendre en compte

2.3.2. Plantations dans le cas de garages ou aires de stationnement sont au minimum de 5,00 mètres#

Rappel : Les EBC et végétaux protégés sur les documents graphiques (Pièce 4.2.) doivent être maintenus.

pour la longueur et de 2,50 mètres pour la largeur. Cette dernière dimension est portée à 3,30 mètres pour une aire de stationnement “handicapé”, et à 2,20

Dans les EBC à créer, le pétitionnaire doit garantir la plantation d’arbres de hautes tiges, à raison d’au moins 1 plant pour 50 m2 d’emprise de l’EBC.

mètres pour une place de stationnement longitudinal dont la longueur sera au minimum de 5,50 mètres. Ces dimensions peuvent être adaptées à la marge et de façon très ponctuelle dans

Les arbres de hautes tiges existants et les masses végétales significatives, doivent être maintenus, déplacés ou remplacés par des plantations équivalentes.

le cadre d’une aire de stationnement collective pour des raison d’adaptation à un contexte bâti le nécessitant (par exemple : protection d’un arbre dans un parking extérieur, etc.)

Les essences plantées doivent de préférence appartenir à la palette végétale locale, ci-jointe en annexe, pour une meilleure adaptation aux conditions écologiques (adaptation au sol et au climat) et dans un souci d’intégration paysagère.

La plantation d’espèces exotiques envahissantes est strictement interdite, en particulier les espèces suivantes :

Il est entendu ci-après par « aire de stationnement » tout ensemble collectif de places de stationnement dépassant 5 emplacements.

Toute aire de stationnement extérieure doit mettre en œuvre un dispositif d’ombrage naturel ou photovoltaïque, soit à raison de plantation d’arbres de hautes tiges comptant au minimum un plant par tranche de 3

3. Équipement et réseaux places (lorsque le nombre d’arbres obtenu en application des règles ci-après est fractionné, il est arrondi au nombre supérieur), soit par mise en œuvre de structures végétalisées type tonnelle, treille ou pergolas agrémentées de grimpants. Dans le cas de la mise en œuvre de structures végétalisées ou photovoltaïques, ces dernières devront recouvrir au minimum 70% du nombre total d’emplacements. Les éventuels panneaux photovoltaïques mis en œuvre doivent être intégrés sur les structures en bois ou en métal qui doivent être positionnées au-dessus des places de stationnement et respectant les nuanciers relatifs aux matériaux employés. La hauteur des ombrières photovoltaïques et des tonnelles / pergolas végétalisées ne peut excéder une hauteur de 6 mètres par rapport au terrain naturel.

Sauf dispositions contraires liées à la protection des captages, le revêtement de sol des aires de stationnement extérieur non couvert doit, au-delà de 125 m² d’emprise hors accès, être le plus possible perméable à l’eau de manière à assurer une infiltration naturelle des eaux de pluie (à l’exclusion des emplacements spécifiquement à destination des Personnes à Mobilités Réduites ou handicapées). Chaque emplacement ne devra provoquer une imperméabilisation de plus de 60% de son emprise.

Pour le calcul du dimensionnement des garages collectifs et/ou des aires de stationnement collective, la superficie à prendre en compte pour le stationnement d’un véhicule est de 25 m² minimum, y compris les accès.

2.4.2. Dispositions quantitatives#

Non réglementé, sans préjudice des dispositions de l’article 2.4.1. précédant.

. Stationnement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions

3.1.1. Accès#

Dispositions générales#

Les caractéristiques des accès doivent permettre de satisfaire aux règles minimales de desserte : défense contre l’incendie, protection civile, brancardage, ordures ménagères.

Une autorisation d’urbanisme peut être refusée si les accès présentent un risque pour la sécurité des usagers des voies publiques ou privées et pistes cyclables, ou pour celle des personnes utilisant ces accès. Cette sécurité doit être appréciée compte tenu, notamment, de la position des accès, de leur configuration, ainsi que de la nature et de l’intensité du trafic.

De plus les accès doivent être positionnés et adaptés en fonction de la topographie pour limiter les mouvements de terrain (la logique serait de placer le stationnement au même niveau ou au plus près de la voie, afin de diminuer le linéaire de cheminement et de terrassement éventuel).

3.1.2. Voirie#

Les voies et passages publics ou à usage collectif doivent avoir des caractéristiques adaptées à l’approche des matériels de lutte contre l’incendie, de protection civile, brancardage, etc. Les dimensions, formes et caractéristiques techniques de ces voies doivent être adaptées aux usages qu’elles supportent ou aux opérations qu’elles doivent desservir.

Les terrains doivent être desservis par des voies publiques ou privées répondant à l’importance et à la destination des aménagements ou des constructions qui y sont envisagés.

avec un accès par le bas

2.3.1.), la récupération des eaux de pluies est imposée au moyen d’un dispositif (2 m3 de contenance minimum) de ma-nière à ce qu’elles puissent être utilisées pour l’arrosage.

Les dispositifs de stockage doivent être

Le chemin d’accès au garage utilise la plus prioritgéraànduenpacrotielledectlaeuparrcpeulleb.lic lorsqu‘il est présenLt’am(aérntaigcelemeLn.t13p3ay1s-a1gedrun’Ceostdedodnce plalus santé pPousbsilbiqleu. e).

Pour les terrains qui ne sont pas desservis

L’accès direct au garage depuis la rue dissimulés.

nalibgèerme elantpsarcneéllec.esEsllaeirdeesvieanut dliisbproenibélecoulemlpe’oonrugtrandleiseajsatiroednianaudgxeespelptulalvenisataljteeiousnxs.etLpeceercmuheoxtitxrvoiensttant la

3.2.3. Électricité – Gaz – Télécoms pltiimrouinnéiettnaébatoiisnoronenenqitdnutàeéigslrdaadtoicéoihntbaairturVésgesaeriétsleivseu.aenxcerculquléuesassilivtdéde-edisNdupolubvaoeâmpstpibiéltrroeitozfi2és--0r1ie7n-sLoesntréesnecaaustxréds’éoleucetrnicteitrér,égsa. z et télécoms par le réseau public de collecte des eaux usées, des dispositifs individuels de traitement et d’évacuation des eaux usées pourront être autorisés conformément à la législation en vigueur.

adaptés au réseau et au terrain. Les surfaces imperméabilisées soumises au ruissellement et susceptibles de recevoir des matières polluantes (aires de stockage ou de stationnement des véhicules), peuvent se voir imposer de com-Les nouvelles constructions doivent être équipées d’une connexion possible aux réseaux de télécommunication électroniques et numériques existants ou à créer.

Dans le cas de construction, de réhabilitation ou d’extension de bâtiments sur des porter un dispositif de recueil des matières polluantes avant évacuation dans

3.2.4. Déchets ménagers parcelles non desservies par le réseau public de collecte des eaux usées, l’installation d’Assainissement Non Collectif existante ou à créer doit être conforme à la législation en vigueur et suffisamment dimensionnée pour permettre la réalisation du projet. Lorsque celle-ci n’est pas conforme et/ou insuffisante, le pétitionnaire devra proposer une filière d’assainissement non collectif à mettre en œuvre pour son projet en le réseau ou le milieu naturel.

Les eaux claires et en particulier les surverses ou les vidanges des piscines, cuves ou réservoirs, doivent être dirigées dans le réseau pluvial. En l’absence de réseau, le projet doit prendre en compte leur écoulement ou leur réutilisation sans apporter de conséquences sur les propriétés voisines.

Lorsqu’ils sont nécessaires, les locaux et aires de présentation nécessaires au stockage de conteneurs normalisés et à la collecte sélective des déchets ménagers doivent être conçus de manière à minimiser l’impact visuel et les nuisances olfactives perçus depuis les espaces riverains (intégration au bâtiments, aux murs de clôture par exemple).

fonction des contraintes du sol et du site.

En tout état de cause, l’ensemble des élé- En aucun cas les eaux de vidange ne doi-ments de cette filière devra être conforme vent être dirigées vers le réseau d’eaux aux réglementations nationales et locales usées.

en vigueur.

Les rejets d’eaux pluviales d’origine ur-Eaux pluviales baine dans les fossés des routes dépar-tementales doivent faire l’objet d’une

Les aménagements réalisés sur le terrain demande d’autorisation auprès du ges-d’assiette de l’opération doivent garantir tionnaire de voirie.

l’écoulement des eaux pluviales dans le réseau collecteur. En l’absence de réseau Lorsque le terrain d’assiette de l’opéou en cas de réseau insuffisant, les amé- ration comporte des espaces libres (cf.

PLU Dispositions applicables à la zone A#

Caractère de la zone1

> Présentation

La zone A recouvre des espaces de la commune équipés ou non, à protéger en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres agricoles. Il s’agit d’une zone dédiée aux activités agricoles de manière générale, toutes productions confondues, qu’il convient également de protéger par endroit en raison de sa valeur environnementale et paysagère.

3.2.1. Eau potable#

Toute construction ou installation nouvelle nécessitant une alimentation en eau potable doit être raccordée par des canalisations souterraines au réseau public de distribution d’eau potable de caractéristiques adaptées et alimenté en quantité suffisante par une ressource conforme à la réglementation en vigueur.

La défense incendie doit être assurée par des poteaux normalisés, distants de 300 mètres maximum, alimentés par des canalisations de manière à ce que le débit maximum soit adapté à l’importance de l’opération.

3.2.2. Assainissement#

Les eaux résiduaires urbaines (vannes et ménagères et industrielles) doivent être traitées et éliminées dans des conditions satisfaisantes d’hygiène et de salubrité conformément aux dispositions de la réglementation en vigueur.

Eaux usées

L’évacuation des eaux et matières usées dans les fossés, caniveaux ou réseaux pluviaux est interdite.

Les constructions doivent se raccorder en réaliser de vraies économies. Éviter de trop grands linéaires d’accès et des pentes trop importantes est également un moyen de garantir un accès confortable en toutes saisons.

PLU Préserver le jardin Avec la diminution aujourd’hui des surfaces de la parcelle, il est essentiel de diminuer la surface réservée à l’automobile pour préserver les surfaces des espaces de vie extérieurs : terrasse, jeux d’enfants, jardin potager, etc... Dans cette logique on privilégiera un accès plutôt Nord pour conserver les espaces extérieurs côté Sud possédant le meilleur ensoleillement.

Dispositions à éviter Dispositions à privilégier#

avec un accès par le haut

AUE#

Pour toute opération produisant au moins 10 logements, une part minimale de 20% des logements doit être consacrée aux Logements Locatifs Sociaux (LLS).

CAUE48#

Avec des engins et des techniques de plus en plus performants, les terrassements ont tendance à devenir de plus en plus imposants et artificiels. Avant même la future construction, ces transformations du terrain naturel ont un très fort impact sur le paysage proche mais aussi lointain.

Les murs de soutènement dépassent souvent l’échelle humaine bloquant ainsi les vues et posant la question du raccordement à l’existant.

2. Caractéristiques On voit ainsi apparaître depuis 30 ans des typologies de maisons buttes, maisons perchées ou maisons enterrées hors contextes et trop visibles.

urbaine, architectu- L’apparente facilité de conception sur un terrain aplati n’amène pas d’économies ni de facilités dans la mise en œuvre des travaux.

rale, environnemen- croquis CAUE48 tale et paysagère

Prendre exemple sur l’architecture vernacu

La Lozère possède une diversité topographique rich

terrains aux mouvements légers et moyens de l’Aub pentes fortes des Vallées et Gorges. Il est essentiel a la pente des bâtiments traditionnels. Celle-ci découle constructions sur la gestion des eaux et l’orientation. Dans les pentes moyennes à faibles, l’architecture c2ro.q1u.i1s .CAAUfEfo48uillements et exhaussements poapraélrlèalteioanuxdc’eounrsbeems dbelenioveuauuxn. lotisse-Prendre exemple sur

Les affouillements ou el’xahracuhsitseecmtuernetsvdeernaculaiaAmruelre’ainnvttee.nrsdeanacveecàdêetsreppeenrtpeesnpdliucsulfaoirretesa,uexncoCuérvbeensnde tLsseaoarrtlaLiqoionzunsèirdaneu’euxpnosmsopsonrèuotdvjpeeematusenanendtésmdcilviéesegsrsessuaritsriéreeltatospmzàooognlyareanrpoéshuaiqdluieà-el’Aricur2hab.e1pra.pe4cironnu.ettriIérstmtesrdiaeepleeulullesrxalmaentletietMmraenraaxtti.irttinoégeCsrensieerpissdudléraeec.ptsoseanctrdsoadetrntesuissvcCttertiaoeusunrcrssatsiisnoe’ssan,csacluepoxsmarpagnent de plaenptersotfoerctetisondecsoVllaellcéteivseetcGonortgresl.eIsl ersistqeusseesntiel avant de construire d’étudier l’insertion dans lasopnetntientdeersdbitâst.iments traditionnels. Celle-ci découlLeagédnisétraanlecmeecnot dm’upntébeonhsoerniszopnritnacliepamleemnetndt e sLu’irmlapglaesnttioantidoensdeeasuxcoent sl’otriuecntiaotinons.doit s’at- tout point d’un bâtiment au point de la liDtacnhselersà paecnctoems mpaogynenenrelsa àpefanitbelesa, nl’sarochpiéte-cturme ittraedsitéiopnanreallteivae tqeunideanncesàt lsaeppluositriaonpnperropraerraldlèeledaéubxlacoisuorbuesredme nbilvaeiasucxo. nséquent. chée doit être au moins égale à la moitié A l’inverse avec des pentes plus fortes, en Cévenndees loauddifafnésrelensceGdor’ageltsitpuadreeexenmtrpelec,eles dbâetui x a2u.r1a.2te.nHdaauncteeuàrêdtrees pceornpestnrduiccutliaoirnesaux courbespdoeinntivse, asuaxnasfinpoduevloimiriteêrtrtoeutinimfépraiectusruer àle 3 ruissellement. Ces constructions s’accompagnent dmeèbtarnecse(lLs,=faHïs/s2es≥ f3a,i0sa0nmt a)i.nsi le lien entre inLatérhieauur teet uerxtémrieauxri.male des constructions est fixée à : 9,00 mètres

Toutefois, la construction d’un bâtiment joi-gnant la limite parcellaire est admise dans

2.1.3. Implantation des constructions CAUEl4e8s conditions suivantes :

CA par rapport aux emprises publiques

1)

Lorsque les propriétaires voisins ont conclu un accord par acte authentique

Les constructions doivent être édifiées :

• soit à l’alignement,
• soit en respectant un recul minimum de 3 mètres par rapport à l’alignement.

soumis aux formalités de la publicité fon-cière pour édifier des bâtiments jointifs de

dimensions sensiblement équivalentes en

hauteur et en épaisseur.

2)

Lorsqu’il peut être adossé à un

Une implantation différente de celle préconnisée dans le paragraphe précédent peut être autorisée dans l’un des cas suivants :

• pour assurer une continuité de volume de la construction projetée avec un immeuble voisin,
• lorsqu’il est nécessaire de sauvegarder un élément paysager intéressant de l’environnement,
• lorsque le projet s’intègre dans une bâtiment situé sur le fond voisin et de gaCbAaUrEi4t8sensiblement identique.

3)

A l’intérieur des lotissements et opérations groupées où le règlement

et le plan de masse peuvent organiser les

constructions sur les limites des lots à l’ex-UDAP 48

ception des limites du terrain sur lequel est réalisé l’opération où seules les dispositions des paragraphes 1), 2) et 4) peuvent être appliquées éventuellement.

4)

Les constructions annexes telles départementales :

PLU parements architecturaux, soubassements, on de ne présenter aucune entrave à la cir-ux limitePsrisnécpipaerdaetipvreosspect L=H/2 ≥ 3,00 m ent ucci.

int au ns de eà la · L ≥ 3,00 m ons · AU

Principe d’orientation des toitures à 1 pente par rapport au terrain un accord par acte authentique soumis aux es bâtimeqnutesgjaoriangteifss, dreemdiismese,nasbiroisnsdesejanrsdi-in etc.

liées ou pas au corps principal du bâtiment é sur le fopenudvveonitsêintreetéddeifigéaebs ajursitqsue’ànlsaiblilme-ite sé-parative sous réserve que leur hauteur totale ne dépasse pas 4,00 mètres, et que la groupéessomoùmeledreèlgeluerms elonntgeuteulers pmlaensudréees sur es limitesledepsérliomtsètàrel'edxecle’upntiioténfdoenscilèirmeinte’esxcède eules lespdaissp1o0s,0it0ionmsètdreess paauratgortaalp. hLeas p1r)é,sente disposition ne peut être cumulée sur la même limite avec celles des paragraphes 1), 2) et 3).

glement – Document approuvé – Mai 2017 - 27

2.1.5. Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété#

Les constructions et aménagements doivent présenter un aspect compatible avec le caractère ou l’intérêt des lieux avoisinants, des sites et des paysages urbains et avec la conservation des perspectives monumentales et naturelles. A ce titre, l’autorisation des modes d’occupation des sols peut être refusée ou subordonnée à prescriptions spéciales.

Non réglementé. 2.1.6. Emprise au sol Non réglementé.

Les constructions doivent respecter les prescriptions suivantes :

2.2.1. Toitures#

L’agencement des nouvelles toitures doit respecter la logique d’organisation des toitures existantes. La pente des toitures doit se conformer à celle des constructions voisines. Lorsque les bâtiments sont mitoyens, les pentes des toitures doivent être identiques.

Tuiles de teinte orangée

Les toitures à pente simple sont interdites, sauf pour les constructions de petits gabarits n’excédant pas 70 m2 d’emprise au sol. Le faîtage devra être disposé du côté amont du terrain et parallèle aux courbes de niveau (voir croquis ci-dessus à droite).

Les toits en pente doivent être couverts en tuiles canal ou mécaniques (type «mar-seillaise»), réalisées en terre cuite de teinte claire ou orangée. L’emploi de lauze de pierres (aspect schiste, ardoises), ou de bardeaux de bois (aspect mélèze, châtaigner) est admis.

Des dispositions différentes peuvent être autorisées pour les équipements d’intérêt collectif et services publics (destination 5).

Plan Local d’urbanisme de Vialas

Le Compas dans l’Oeil architecte

AU Maison individuelle, Le Compas dans l’Oeil architecte

• Rechercher un équilibre à défaut d’une symétrie - Éviter la multiplicité des formes et des dimensions - Limiter en nombre et en taille les ouvertures en toiture

Le Compas dans l’Oeil architecte

PLU#

Principes d’ordonnancement des baies (source : CAUE 48)

Dispositions à éviter Dispositions à privilégier#

• Privilégier les ouvertures plus hautes que larges dans le respect du bâti ancien ou à défaut, lors de la création de surface vitrée importante, utiliser un découpage des menuiseries reprenant la vertical2ité.2.2. Façades – ouvertures – balcons d’angle apparentes est interdit.

d’aspect «plasique» sont interdits.

Les teintes des enduits de façades et des

Toutes les façades sont à concevoir avec le murs de clôture doivent être choisies dans 2.2.3. Menuiseries – ferronneries même soin.

le respect des teintes du nuancier ci-des-Les murs séparatifs, les murs aveugles ap- sous ou similaires, le blanc étant exclu.

Les stores ou volet roulants sont autorisés parents, les murs pignon, les murs de clô-à condition que les dispositifs d’enroule-ture, les bâtiments annexes doivent avoir un aspect qui s’harmonise avec celui des façades principales sans distinction qualitative dans leur traitement. Les détournements de matériaux de leur fonction initiale, les imitations et pastiches sont interdits. Nathalie CTreopuins les matériaux deNsattihnaléiesCàrepêintre recouExtension, Nvaethratlsie (Caregpginloarmchéitercétes de béton, béton cellulaire, brique creuse, etc.) doivent l’être obligatoirement.

Les bardages bois (ou composite), à lames plaines ou à claires-voies sont autorisés à condition de présenter un aspect naturel, non vernis, ou d’être teintés dans le respect des teintes du nuancier ci-contre ou similaires.

Les bardages extérieurs métalliques ou Navecth architectes Extension, Navecth architectes

RAL 1013

RAL 1019

RAL 3005

ment ne soient pas visibles depuis l’extérieur et qu’ils respectent le nuancier pour ferronneries ci-dessous. Les portes de garages sont obligatoirement en matériaux bruts (bois, acier, etc.) ou teintées dans le respect des teintes des nuanciers ci-dessous ou similaires. Les menuiseries sont peintes ou teintées

RAL 3007#

Nuancier pour menuiseries RAL 6003 RAL 6013

Udap 48#

Lorsque le linéaire sur rue est supérieur à 15,00 mètres (habitat collectif par exemple), la façade des habitations doit être séquencée en volumes plus hauts que larges.

RAL 6020 RAL 7016

RAL 7001 RAL 7030

RAL 7003 RAL 7035

RAL 7004 RAL 7038

RAL 7005 RAL 7044

RAL 7015 RAL 8015

Les façades sont en principe ordonnancées, les percements, y compris ceux du rez-de-chaussée (garages et commerces) doivent être organisés par travées. Une autre organisation peut être tolérée lorsque cela relève d’une démarche architecturale argumentée.

Les ouverturesRsAoLn6t00tr3aitées sRimALp7le0m01ent, en harmonie d’aspect et de matériaux avec les constructions voisines ou les perspectives environnantes.

RAL 7003#

Lorsque des façades doivent recevoir un enduit, la finition est talochée ou grattée fin. Les finitions d’aspect gresé (poli), ribé (frotté), projeté, ou induisant un relief marqué sont interdites, sauf prescriptions particulières. L’emploi de baguettes

RAL 1013 RAL 6020 Rraall 77000156#

RAL 1019 RAL 7001 Rraall 77003300#

Nuancier pour ferronneries · RAL 3005 · RAL 3007 · RAL 6003 RAL 60 · RAL 7003 RRAALL 77003385 · RAL 7004 · RAL 7005 · RAL 70 · Nuancier pour bardages bois · RAL 7038 · RAL 7044 · RAL 80

Nuancier pour enduits de façades dans la masse dans le respect des teintes du nuancier pour menuiseries ci-dessous ou similaires.

Les ferronneries sont peintes ou teintées dans la masse dans le respect des teintes du nuancier pour ferronneries ci-contre ou similaires. Les ferronneries brutes stabilisées sont également autorisées.

par un glacis maçonné.

• Les clôtures maçonnées couronnées par des blocs de pierres de taille.
• Les clôtures en pierres (appareillées ou en pierres sèches).
• Les murs-bahuts maçonnés surmontés d’une grille à fers droits verticaux.
• Les clôtures en bois (ganivelles, hursus), doublées d’une haie vive.

Les gardes corps et grilles en ferronnerie doivent être de forme sobre.

Les ferronneries de portails doivent être également de forme sobre. Elles sont peintes ou teintées dans la masse dans le respect des teintes du nuancier page précédente ou similaires. Les ferronneries brutes stabilisées sont également autorisées.

Clôture maçonnée couronnée de blocs de pierres de taille

Des adaptations peuvent être admises (dimensions et aspect) lorsque les clôtures créent soutènement ou ont vocation à parquer du bétail (les clôtures électriques notamment peuvent être admises). Les clôtures 100% végétales sont autorisées, mais devront être entretenues afin de ne pas dépasser 3 mètres de hauteur.

Les panneaux grillagés rigides sont interdits.

Toute forme d’aspect «plastique» est interdite.

2.2.4. Clôtures et constructions annexes#

Les murs de clôture doivent avoir un aspect qui s’harmonise avec celui des façades principales et/ou avec les clôtures limitrophes de manière à constituer une continuité.

Les tuiles et autres dispositifs de couronnement autres que ceux précédemment décrits (tels que tessons de bouteille, brises-vues, canisses, etc.) disposés en sommet de clôture sont interdits.

Mur bahut maçonné surmonté d’une grille à fers droits verticaux

Toute nouvelle clôture ne peut excéder 1,80 mètres de hauteur totale. Les parties maçonnées et murs bahuts des clôtures ne doivent pas excéder 1,40 mètres de hauteur. Des dispositions différentes peuvent être admises pour satisfaire à des normes de sécurité, notamment dans les ERP.

5 types de clôtures principalement sont autorisés :

• Les clôtures maçonnées couronnées

Mur de clôture créant soutènement

Clôture en bois

A l’exception des pierres, les éléments maçonnés des clôtures doivent être enduits, finition talochée, dans des teintes respectant le nuancier des façades ou similaires.

Les portails de clôture sont obligatoirement réalisés en bois ou en ferronnerie. Le traitement des pilastres éventuels doit être sobre et dans le respect des typologies traditionnelles locales.

2.2.5. Réseaux – antennes paraboliques – climatiseurs – panneaux solaires – etc.

Implantations interdites : implantations anarchiques et/ou ne respectant pas la pente de la toiture

Implantations autorisée : intégrée à la toiture

Les réseaux d’électricité, gaz et télécoms doivent être encastrés ou enterrés.

Les canalisations autres que les descentes d’eau pluviale ne doivent pas être apparentes en façade.

Dans le cadre d’une construction neuve ou de la rénovation d’une construction existante, les éléments de compteurs doivent être regroupés et intégrés dans le corps principal de la construction ou dans le corps de la clôture si elle existe.

Les antennes paraboliques sont interdites en façade ; elles doivent être masquées à la vue ou positionnées sur le toit.

Les climatiseurs ou autres appareils ne peuvent être apposés en façade (sur console) s’ils sont visibles depuis l’espace public ou depuis les terrains mitoyens. Sur ces façades visibles, ils peuvent être admis sous réserve d’être intégrés et masqués par une grille ou des vantelles en harmonie avec le style de la construction, sans saillie par rapport au nu de la façade.

Les toitures intégrant des installations solaires sont autorisées sous réserve de ne pas porter atteinte à la qualité et à l’architecture du bâtiment : lorsqu’ils sont posés sur des toitures les panneaux solaires doivent être intégrés à la couverture et non en surépaisseur, ni en sur-inclinaison et implantés selon les principes décrits dans les photos ci-contre.

Lorsque le projet d’installation de panneaux solaires concerne une toiture existante à la date d’approbation du PLU, et uniquement dans ce cas, une pose en surépaisseur peut être admise.

Les panneaux solaires disposés au sol doivent faire l’objet d’une intégration soignée pour en limiter l’impact paysager.

2.3.1. Espaces libres#

Les containers, bennes à ordures ou à encombrants, le stockage de matériaux et des engins doivent être dissimulés à la vue ; ils doivent être soit intégrés dans les locaux, soit camouflés par des aménagements adaptés (haies végétales de type haies vives, palissades en bois, etc.).

Définitions des «espaces libres»

Les espaces libres sont ceux restants vierges de toute construction en surface ou en sous-sol, aménagement ou occupation du sol imperméabilisante. Ils demeurent de pleine terre.

En fonction de la nature des aménagements, certaines occupations du sol peuvent toutefois être considérées comme partiellement libres et rentrer dans le décompte des espaces libres.

La prise en compte en tant qu’espaces libres des différentes occupations du sol est définie comme suit :

• Espaces de pleine terre : 100%
• Platelages ou terrasses bois et caillebotis dépourvus de fondation ou de dalle béton : 50%
• Traitements paysagers sur sous-sols : 30%
• Aires de stationnement engazonnées ou en prairies renforcées (ou graviers) : 20%
• Aires ou cheminements en stabilisé : 15%
• Dallages, voiries goudronnées, empierrements tassés, piscines, ou tous types de constructions fondées : 0%.

Ainsi à titre d’exemple, une toiture végétalisée d’une surface de 100 m2 sera considérée comme constituant 30 m2 d’espaces libres.

Obligation de maintien d’espaces libres

Pour chaque construction ou opération d’ensemble, il doit être maintenu ou créée une part d’espaces libres d’au moins 50% de l’assiette foncière de l’opération.

Dans le cas d’opération d’aménagement d’ensemble qui mettrait en oeuvre une étude hydraulique et des systèmes de rétention pluviale adaptés, les emprises de voiries ou d’espaces publics imperméables pourront être décomptés de la part d’espaces libres.

Lorsque la situation initiale comporte moins de 50% d’espaces libres, le projet ne doit pas conduire à réduire davantage les espaces libres existants.

2.3.2. Plantations#

Rappel : Les EBC et végétaux protégés sur les documents graphiques (Pièce 4.2.) doivent être maintenus.

Dans les EBC à créer, le pétitionnaire doit garantir la plantation d’arbres de hautes tiges, à raison d’au moins 1 plant pour 50 m2 d’emprise de l’EBC.

Les arbres de hautes tiges existants et les masses végétales significatives, doivent être maintenus, déplacés ou remplacés par des plantations équivalentes.

Les essences plantées doivent de préférence appartenir à la palette végétale locale, ci-jointe en annexe, pour une meilleure adaptation aux conditions écologiques (adaptation au sol et au climat) et dans un souci d’intégration paysagère.

La plantation d’espèces exotiques envahissantes est strictement interdite, en particulier les espèces suivantes :

• Ailante glanduleux (faux vernis du

Japon),

• Buddleia (arbre à Papillon),
• Mimosa,
• Oponces,
• Robinier (faux acacia),
• Renouée du Japon.

2.4.1. Dispositions qualitatives#

Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations, doit être assuré en dehors du domaine public. La demande d’autorisation d’urbanisme devra montrer que le nombre de places de stationnement répond aux besoins engendrés par la nature, la fonction et la localisation des constructions, travaux et ouvrages réalisés.

Les dimensions à prendre en compte dans le cas de garages ou aires de stationnement sont au minimum de 5,00 mètres pour la longueur et de 2,50 mètres pour la largeur. Cette dernière dimension est portée à 3,30 mètres pour une aire de stationnement “handicapé”, et à 2,20 mètres pour une place de stationnement longitudinal dont la longueur sera au minimum de 5,50 mètres. Ces dimensions peuvent être adaptées à la marge et de façon très ponctuelle dans le cadre d’une aire de stationnement collective pour des raison d’adaptation à un contexte bâti le nécessitant (par exemple : rétrécissement ponctuel autour d’un poteau structurel dans un parking en sous-sol, protection d’un arbre dans un parking extérieur, etc.)

plantation d’arbres de hautes tiges comptant au minimum un plant par tranche de 3 places (lorsque le nombre d’arbres obtenu en application des règles ci-après est fractionné, il est arrondi au nombre supérieur), soit par mise en œuvre de structures végétalisées type tonnelle, treille ou pergolas agrémentées de grimpants. Dans le cas de la mise en œuvre de structures végétalisées ou photovoltaïques, ces dernières devront recouvrir au minimum 70% du nombre total d’emplacements. Les éventuels panneaux photovoltaïques mis en œuvre doivent être intégrés sur les structures en bois ou en métal qui doivent être positionnées au-dessus des places de stationnement et respectant les nuanciers relatifs aux matériaux employés. La hauteur des ombrières photovoltaïques et des tonnelles / pergolas végétalisées ne peut excéder une hauteur de 6 mètres par rapport au terrain naturel.

Sauf dispositions contraires liées à la protection des captages, le revêtement de sol des aires de stationnement extérieur non couvert doit, au-delà de 125 m² d’emprise hors accès, être le plus possible perméable à l’eau de manière à assurer une infiltration naturelle des eaux de pluie (à l’exclusion des emplacements spécifiquement à destination des Personnes à Mobilités Réduites ou handicapées). Chaque emplacement ne devra provoquer une imperméabilisation de plus de 60% de son emprise.

2.4.2. Dispositions quantitatives#

Les obligations en matière de création de places de stationnement sont énumérées dans le tableau page suivante.

Ces exigences ne s’appliquent pas à l’entretien et à l’amélioration des bâtiments existants (lorsque le projet ne crée pas de surface de plancher supplémentaire).

Lorsque le nombre de places obtenu en application des règles ci-après est fractionné, il est arrondi au nombre supérieur.

Exceptionnellement, lorsque l’application de ces prescriptions est impossible, soit pour des raisons techniques, soit pour des motifs d’architecture et d’urbanisme, il peut être autorisé pour le pétitionnaire :

• soit de réaliser directement, sur un terrain lui appartenant à proximité immédiate, les places nécessaires qui lui font défaut ;
• soit d’obtenir une concession à long terme dans un parc public ou une acquisition de place dans un parc privé existant ou en cours de réalisation, à proximité immédiate, pour les places nécessaires qui lui font défaut.

Il est entendu ci-après par « aire de stationnement » tout ensemble collectif de places de stationnement dépassant 5 emplacements.

Toute aire de stationnement extérieure doit mettre en œuvre un dispositif d’ombrage naturel ou photovoltaïque, soit à raison de

Pour le calcul du dimensionnement des garages collectifs et/ou des aires de stationnement collective, la superficie à prendre en compte pour le stationnement d’un véhicule est de 25 m² minimum, y compris les accès.

Traitement de sol perméable

Tableau des obligations de création de places de stationnement selon la destination

AU

Zone au existant & changements destinations constructions neuves#

Véhicules particuliers

2 roues#

Véhicules particuliers

2 roues#

Destination // 1 exploitation agricole et forestiere#

SOUS-DESTINATIONS Exploitation agricole Exploitation forestière non règlementé non règlementé

Destination // 2 habitation sous-destinations#

Logement

1 pl par tranche de 50 m2 jusqu'à 100 m2 de SDP. 2 pl minimum par logement au-delà de 100 m2 de SDP.

Hébergement

Destination // 3 commerce et activités de service sous-destinations#

non règlementé

Artisanat et commerce de détail non règlementé

Restauration Commerce de gros

Activités de services ou s'effectue l'accueil d'une clientèle

Hébergement hôtelier et touristique Cinéma non règlementé non règlementé

non règlementé

non règlementé non règlementé

non règlementé non règlementé

non règlementé

non règlementé non règlementé non règlementé non règlementé non règlementé non règlementé non règlementé

Sans objet Sans objet

Sans objet Sans objet

1 pl par tranche de 50 m2 jusqu'à 100 m2 de SDP. 2 pl minimum par logement au-delà de 100 m2 de SDP.

Dans les opétations d'aménagement d'ensemble : en plus, garantir 0,5 pl (visiteurs) par

Pour toute opération de plus de 200 m2 de SDP, 1 ou plusieurs local(aux) accessible(s) depuis l'extérieur d'au moins 2m2 par logement.

logement.

non règlementé

non règlementé

non règlementé

non règlementé Sans objet

1 pl par tranche de 100 m2 de SDP. 5 pl minimum audelà de 100 m2 de SDP.

1 pl par chambre non règlementé#

Pour toute opération de plus de 200 m2 de SDP, 1 ou plusieurs local(aux) accessible(s) depuis l'extérieur d'au moins 2 m2 par tranche de 60 m2 de

SDP non règlementé

Sans objet

non règlementé

non règlementé non règlementé

Destination // 4 équipements d'intérêt collectif et services publics sous-destinations#

Locaux et bureaux accueillant du public des administrations publiques et assimilés Locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés Établissements d'enseignement, de santé et d'action sociale Salles d'art et de spectacles Équipements sportifs Autes équipements recevant du public non règlementé

non règlementé non règlementé non règlementé non règlementé non règlementé

Destination // 5 autres activités des secteurs secondaires ou tertiaires#

SOUS-DESTINATIONS Industrie Entrepôt non règlementé non règlementé non règlementé non règlementé non règlementé non règlementé non règlementé non règlementé non règlementé non règlementé

Bureau

non règlementé

non règlementé

Centre de congrès et d'exposition non règlementé

non règlementé

non règlementé

non règlementé non règlementé non règlementé non règlementé non règlementé non règlementé

non règlementé non règlementé non règlementé non règlementé non règlementé

Sans objet non règlementé

non règlementé

non règlementé

Sans objet non règlementé Pour toute opération de plus de 200 m2 de SDP, 1 ou plusieurs local(aux) accessible(s) depuis l'extérieur d'au moins 2 m2 par tranche de 60 m2 de

SDP non règlementé

réaliser de vraies économies. Éviter de trop grands linéaires d’accès et des pentes trop importantes est également un moyen de garantir un accès confortable en toutes saisons.

PLU Préserver le jardin

Avec la diminution aujourd’hui des surfaces de la parcelle, il est essentiel de diminuer la surface réservée à l’automobile pour préserver les surfaces des espaces de vie extérieurs : terrasse, jeux d’enfants, jardin potager, etc... Dans cette logique on privilégiera un accès plutôt Nord pour conserver les espaces extérieurs côté Sud possédant le meilleur ensoleillement.

Dispositions à éviter Dispositions à privilégier#

avec un accès par le haut

3. Équipement et réseaux#

3.1. Desserte par les voies publiques ou privées avec un accès par le bas#

3.1.1. Accès#

Dispositions générales#

Pour être constructible, un terrain doit avoir accès à une voie publique ou privée, soit directement, soit par l’intermédiaire d’un passage aménagé sur fonds voisins. Les accès doivent être adaptés à l’opération et aménagés de façon à apporter la moindre gêne à la circulation publique.

Les caractéristiques des accès doivent permettre de satisfaire aux règles minimales de desserte : défense contre l’incendie, protection civile, brancardage, ordures ménagères.

Une autorisation d’urbanisme peut être refusée si les accès présentent un risque pour la sécurité des usagers des voies publiques ou privées et pistes cyclables, ou pour celle des personnes utilisant ces accès. Cette sécurité doit être appréciée compte tenu, notamment, de la position des accès, de leur configuration, ainsi que de la nature et de l’intensité du trafic.

De plus les accès doivent être positionnés et adaptés en fonction de la topographie pour limiter les mouvements de terrain (la logique serait de placer le stationnement au même niveau ou au plus près de la voie, afin de diminuer le linéaire de cheminement et de terrassement éventuel).

ALcecècshesmuirn leds’acvcoèisesaudégparaargteemutielisnetalalesplus grande partie de la parcelle. L’aménagement paysager n’est donc plus

Toute pcorsésaibtlieo.n d’accès nouveaux est interdite sauf autorisation à solliciter au-L’accès direct au garage depuis la rue sulifbfèisreanlatepapracerlleu.nEelleredsesvoieunrtcediscpoonnifbolerme à laproéugr lleemjaerdnintaagteioent elens vjeiugxu. eLuer.choix et l’organisation des plantations permettront

Laundeébfoennnseeinitnégcreantiodnieaudsoiteit. être assurée par près du gestionnaire de voirie des poteaux normaVliesréssu,nediqsutaalintétsdudbeâti3lo0z0érien mètres maximum, alimentés pa-rNdoveemsbcrea2-017 -

3.1.2. Voirie nalisations de manière à ce que le débit maximum soit adapté à l’importance de#

Les voies et passages publics ou à usage l’opération.

collectif doivent avoir des caractéris-tiques adaptées à l’approche des maté- 3.2.2. Assainissement riels de lutte contre l’incendie, de protec-tion civile, brancardage, etc.

Les eaux résiduaires urbaines (vannes et

Les dimensions, formes et caractéris- ménagères et industrielles) doivent être tiques techniques de ces voies doivent traitées et éliminées dans des conditions être adaptées aux usages qu’elles sup- satisfaisantes d’hygiène et de salubrité portent ou aux opérations qu’elles doi- conformément aux dispositions de la ré-vent desservir.

glementation en vigueur.

Les terrains doivent être desservis par des voies publiques ou privées répondant à l’importance et à la destination des aménagements ou des constructions qui y sont envisagés.

Les eaux usées sont obligatoirement séparées des eaux pluviales ou assimilées.

Eaux usées

L’évacuation des eaux et matières usées dans les fossés, caniveaux ou réseaux pluviaux est interdite.

3.2.1. Eau potable#

Toute construction ou installation nouvelle nécessitant une alimentation en eau potable doit être raccordée par des canalisations souterraines au réseau public de distribution d’eau potable de caractéristiques adaptées et alimenté en quantité

Toute construction, réhabilitation extension rejetant des eaux usées domestiques doit être raccordée obligatoirement au réseau public par des canalisations souterraines étanches et de caractéristiques et de capacité suffisantes.

Lorsque le terrain est situé en contrebas du réseau collectif existant, son raccordement au collecteur par dispositif individuel approprié (exemple pompe de refoulement) pourra être imposé, aux dépens du pétitionnaire.

Eaux pluviales

Les aménagements réalisés sur le terrain d’assiette de l’opération doivent garantir l’écoulement des eaux pluviales dans le réseau collecteur. En l’absence de réseau ou en cas de réseau insuffisant, les aménagements nécessaires au libre écoulement des eaux pluviales et ceux visant la limitation des débits évacués de la propriété sont à la charge exclusive du pétitionnaire qui doit réaliser les dispositifs adaptés au réseau et au terrain. Les surfaces imperméabilisées soumises au ruissellement et susceptibles de recevoir des matières polluantes (aires de stockage ou de stationnement des véhicules), peuvent se voir imposer de comporter un dispositif de recueil des matières polluantes avant évacuation dans le réseau ou le milieu naturel.

Les eaux claires et en particulier les surverses ou les vidanges des piscines, cuves ou réservoirs, doivent être dirigées dans le réseau pluvial. En l’absence de réseau, le projet doit prendre en compte leur écoulement ou leur réutilisation sans apporter de conséquences sur les propriétés voisines. En aucun cas les eaux de vidange ne doivent être dirigées vers le réseau d’eaux usées.

l’objet d’une demande d’autorisation auprès du gestionnaire de voirie.

Lorsque le terrain d’assiette de l’opération comporte des espaces libres (cf. 2.3.1.), la récupération des eaux de pluies est imposée au moyen d’un dispositif (2 m3 de contenance minimum) de manière à ce qu’elles puissent être utilisées pour l’arrosage. Les dispositifs de stockage doivent être dissimulés.

3.2.2. Électricité – Gaz – Télécoms#

Les réseaux d’électricité, gaz et télécoms sont encastrés ou enterrés.

Les nouvelles constructions doivent être équipées d’une connexion possible aux réseaux de télécommunication électroniques et numériques existants ou à créer.

3.2.3. Déchets ménagers#

Lorsqu’ils sont nécessaires, les locaux et aires de présentation nécessaires au stockage de conteneurs normalisés et à la collecte sélective des déchets ménagers doivent être conçus de manière à minimiser l’impact visuel et les nuisances olfactives perçus depuis les espaces riverains (intégration au bâtiments, aux murs de clôture par exemple).

Les rejets d’eaux pluviales d’origine urbaine dans les fossés des routes départementales ou communales doivent faire

Dispositions applicables à la zone AUE PLU#

Caractère de la zone1

> Présentation

1.1. Destinations et sousdestinations#

Le tableau ci-contre à droite indique les destinations et sous-destinations autorisées, autorisées sous conditions, et interdites dans l’ensemble de la zone A

1.2. Interdiction et limitation de certains usages et affectations des sols, constructions et activités#

En règle générale, toute nouvelle construction est interdite, à l’exception des usages et affectations du sols mentionnées à l’article 1.2.1. suivant.

1.2.1. Autorisations sous conditions#

Sous réserve de ne pas porter atteinte ni à la vocation agricole de la zone ni à la qualité des sites, des milieux naturels, des paysages et de leur intérêt, notamment du point de vue esthétique, historique ou écologique, sont admises les sous-destinations suivantes :

Dans l’ensemble de la zone A :

• Locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés
• Exploitation agricole, y compris les campings à la ferme, les aires naturelles de camping et les gîtes ruraux aménagés dans les volumes existants de l’exploitation, à condition que ces installations soient nécessaires, complémentaires et dépendantes de l’activité agricole (agritourisme).
• Exploitation forestière
• Logement : sous réserve que les constructions à usage d’habitation soient destinées au logement des personnes dont la présence permanente est nécessaire au fonctionnement de l’exploitation agricole, dans la limite d’une habitation par exploitant, et à condition que les constructions soient implantées à une distance inférieure à 100 m des bâtiments constituant le siège d’exploitation ou d’un bâtiment isolé nécessitant une présence permanente sur place. Une adaptation limitée de cette distance peut être autorisée sous réserve d’être dûment justifiée par des conditions techniques, topographiques ou d’environnement particulières. Lorsqu’elles ne sont pas destinées au logement des personnes dont la présence permanente est nécessaire au fonctionnement d’une exploitation agricole, peuvent être toutefois admises les annexes et l’extension limitée des constructions à usage d’habitation existantes, dans la limite de 30 % maximum de la surface de plancher existante à la date d’approbation du PLU et dans la limite de 50 m2 supplémentaires au total. Ces extensions ne doivent pas conduire à créer de nouveaux logements.

Dans le secteur Ap :

Toute nouvelle construction est interdite, à l’exception :

• à l’extérieur de la zone coeur du Parc National des Cévennes :
• Des abris de jardin dans la limite de 10 m2 d’emprise au sol ; - Des bâtiments nécessaires à l’exploitation agricole au sein des périmètres identifiés sur les documents graphiques en tant que « secteurs de projets en attente » ;
• à l’intérieur de la zone coeur du Parc National des Cévennes (identifiée sur le règlement graphique) :
• Des occupations ou utilisations du sol autorisées par le décret n° 2009-1677 du 29 décembre 2009 pris pour l’adaptation de la délimitation et de la réglementation du Parc National des Cévennes (servitude EL10). Avec l’accord du Parc National des Cévennes, des dérogations aux règles précédemment définies à l’article 1.2.1. peuvent être admises.:

1.2.2. Prévention des risques et nuisances#

Risque de mouvement de terrain

L’existence de risques de mouvements de terrain liés aux phénomènes de retraitgonflement des argiles sur la commune de Vialas peut appeler à des précautions particulières. La carte des aléas ainsi que les dispositions réglementaires s’appliquant sur les zones concernées sont joints en annexe du PLU (Pièce 5.).

Risque incendie

La zone A est concernée par des obligations légales de débroussaillement. Il convient notamment de se référer au zonage d’Obligations Légales de Débrousaillement (OLD) joints en annexe du PLU (Pièce 5.).

Risque inondation

Dans les secteurs inondables du PPRi, les occupations et utilisations du sol doivent respecter les dispositions du PPRI des bassins des Gardons et du Luech en Lozère (serviTableau des destinations

Interdit (I)

Zone a#

Autorisée sous conditions (ASC)

Autorisé (A)

Destination // 1 exploitation agricole et forestiere#

SOUS-DESTINATIONS Exploitation agricole

Asc#

Exploitation forestière

Asc destination // 2 habitation#

SOUS-DESTINATIONS Logement Hébergement

Asc I destination // 3 commerce et activités de service#

SOUS-DESTINATIONS Artisanat et commerce de détail

I · Restauration · I · Commerce de gros · I

Activités de services ou s'effectue l'accueil d'une clientèle

I

Hébergement hôtelier et touristique

I

Cinéma

I

Destination // 4 équipements d'intérêt collectif et services publics#

SOUS-DESTINATIONS Locaux et bureaux accueillant du public des administrations publiques

I

Locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés

Établissements d'enseignement, de santé et d'action sociale

I · Salles d'art et de spectacles · I · Équipements sportifs · I

Autes équipements recevant du public

I

Destination // 5 autres activités des secteurs secondaires ou tertiaires#

SOUS-DESTINATIONS Industrie · I · Entrepot · I · Bureau · I · Centre de congrès et d'exposition

I tude PM1) joint en annexe du PLU (Pièce 5.) et les conditions et mesures constructives prévues par le règlement dudit document. Aux abords des autres cours d’eau repérés sur sur les documents graphiques (Pièce 4.2.) doit être maintenu une bande de recul non aedificandi d’une largeur de 10,00 mètres comptés à partir du haut des berges des cours d’eau. Sans préjudice de la règle précédente, peut être admis dans une bande de précaution d’une largeur de 20,00 mètres comptés à partir du haut des berges des cours d’eau, peuvent être admis :

• L’extension des constructions existantes à la date d’approbation du PLU dans la limite de 30% de la SDP existante à la date d’approbation du PLU, et dans la limite totale de 200 m2 de SDP.
• L’adaptation et le confortement des constructions existantes sous réserve de ne pas augmenter la vulnérabilité ni le risque inondation.

Préservation de la ressource en eau potable

Dans les périmètres de protection de la ressource en eau potable (servitudes AS1), toute occupation ou utilisation des sols contrevenant aux DUP jointes en annexe du PLU (Pièce 5. - Liste des Servitudes d’Utilité Publique) est interdite.

Sans objet.

2.1.1. Affouillements et exhaussements#

Les affouillements ou exhaussements de sol qui ne sont pas nécessaires à la réalisation d’un projet admis sur la zone ou à la protection collective contre les risques sont interdits. L’implantation des constructions doit s’attacher à accompagner la pente sans opérer de déblais ou remblais conséquent.

Les constructions doivent être édifiées en arrière de l’alignement des voies publiques existantes, modifiées ou à créer, à une distance ne pouvant être inférieure

Les mauLveasismraéuflveaxiessréàfléevxietesrà éviter

Avec desAevnegcindseestednegsintsecehtndiqeusetsecdhenpiqluusesendeplpulsuspeernfoprlmusanptesr,folersmtaenrrtsa,ssleesmteenrrtassosnetmteenntdsaonncet tendance

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Tuiles canal de teintes claires

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• lorsque la voie prise pour l’aligne- 2.1.5. Implantation des constructions ment est inférieure à 8 mètres d’em- les unes par rapport aux autres sur une Le type et la pente des toitures doit toute-prise totale.

même propriété

fois être adapté au gabarit des bâtiments.

• Si plusieurs constructions existantes

Pour ce motif, il est admis de déroger à la marquent un retrait par rapport à Non réglementé.

règle énoncée au paragraphe précédent.

la limite de l’emprise publique de la voie, les constructions nouvelles doi- 2.1.6. Emprise au sol

Les toitures plates sont admises, de préfé-vent s’implanter en tenant compte rence végétalisées ou accessibles de plain de l’alignement ainsi constitué dans Non réglementé.

pied.

le but de former une unité architec-E48 CAUE48 turale.

CAUE248.2C.AUQE48ualité urbaine, ar-chitecturale, environne-En bordure des routes départementales, mentale et paysagère le Département se réserve le droit d’im-Les toits en pentes doivent être couverts en tuiles canal ou mécaniques (type «marseillaise»), réalisées en terre cuite de teinte claire ou orangée.

poser un recul minimal par rapport à l’alignement au titre de la sécurité routière et conformément aux recommandations en vigueur concernant les obstacles latéraux.

2.1.4. Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives#

Les constructions nouvelles doivent être implantées en respectant un recul mi-Les constructions et aménagements doivent présenter un aspect compatible avec le caractère ou l’intérêt des lieux avoisinants, des sites et des paysages urbains et avec la conservation des perspectives monumentales et naturelles. A ce titre, l’autorisation des modes d’occupation des sols peut être refusée ou subordonnée à prescriptions spéciales.

Udap 48 udap 48#

L’emploi de lauze de pierres (aspect schiste, ardoises), ou de bardeaux de bois (aspect mélèze, châtaigner) est admis.

Les toitures en bardages ou en tôles métalliques qui sont en règle générale interdits peuvent être tolérés pour les bâtiments d’exploitation agricole sous réserve de respecter le nuancier propre aux bardages. Les pentes de toitures seront alors com-nimal de 5,00 mètres par rapport à l’alignement des voies publiques existantes à élargir ou à créer.

Les constructions doivent respecter les prescriptions suivantes :

patibles avec l’architecture traditionnelle locale. Les toitures métalliques doivent obligatoirement observer un débord de

Toutefois, des implantations autres peu-toit d’au moins 30 cm par rapport au nu

Ouvertures :

S’il convient bien entendu d’appliquer les nouvelles dispositions li minimum de respect des règles qui ont permis d’établir par le pas

PLU cependant être systématiquement envisagé par les moyens suiva

A

• Répartir les ouvertures principalement sur le long pan et l

Matériaux, couleurs et compoposuriétviioterntout effet «gruyère»

Ouvertures :

S’il convient bien entendu d’appliquer les nouvelles dispositions liées au confort, la recherche d’un minimum de respect des règles qui ont permis d’établir par le passé un équilibre des façades doit cependant être systématiquement envisagé par les moyens suivants :

• Répartir les ouvertures principalement sur le long pan et les limiter fortement en pignons, pour éviter tout effet «gruyère» de la façade et sur toutes les faces (sauf en cas d’implantation en mitoyenneté et sur le côté concerné).

Le Compas dans l’Oeil architecte

Maison individuelle, Le Compas dans l’Oeil architecte du bâtiment, y compris dans la manière de- RecherPcrhinerciupnesédq’uoirldibornenàadnécefamutedn’tundeessbymaiéetsrie réaliser les ouvrages de linteaux – arcs en- Éviter l(asomuurlcteip:liCcAitUéEde4s8)formes et des dimensions pierres).

• Limiter en nombre et en taille les ouvertures en toiture

2.2.2. Façades – ouvertures#

Les baies créées sur voie publique doivent être de forme rectangulaire.

Toutes les façades sont à concevoir avec le même soin.

Le CLoemspaesndcaansdlr’Oeemil aercnhtitsecdtee baies en pierres ap-Le Compas dans l’Oeil architecte

Les murs séparatifs, les murs aveugles ap-Maisopnainrdeivilidléueellse,sLoenCtomàparsedsatnasul’rOeeri.l aSrcuhriteuctnee même parents, les murs pignon, les murs de clô-ture, les bâtiments annexes doivent avoirun aspect qui s’harmonise avec celui des-RÉLivemefqictaiehtutçeredéarrleeadceshenmde,eanurinlnolutcnsminapedblléiepcrrqeeieuttméreuilatitdebieteyrnneestamtsàfvao.eoidrlnlméierfteadlesudesteddost’uiudspnevpeesearrdsrtcyuiiemtmrémeeésnmterseinieaontrn-ls-otsoPrsirtiudvreielélagicerrélaDetisisopnooudsveietsirotuunrfrsaecsàepévvluitirtséeerhaimutpeosrtqanutee,laurtgiliesserduannsdélecoreus façades principales sans distinction quali-la verticalité

tative dans leur traitement.

Lorsque des façades doivent recevoir un

Les détournements de matériaux de leur enduit, la finition est talochée ou grattée fonction initiale, les imitations et pastiches fin. Les finitions d’aspect gresé (poli), ribé sont interdits.

(frotté), projeté, ou induisant un relief

Tous les matériaux destinés à être recou- marqué sont interdites, sauf prescrip-verts (agglomérés de béton, béton cellu- tions paDrtisicpuolsièitrioenss. Là’eémvitpelroi de baguettes

Dispositions à privilégier laire, brique creuse, etc.) doivent l’être- Pridv’ialénggieler laepspoaurveenrttuersesesptluinsthearudtiets. que larges dans le respect du bâti ancien ou à défaut, obligatoirement.

lors de la création de surface vitrée importante, utiliser un découpage des menuiseries reprenant la veLreticsalittéeintes des enduits doivent être

Dans les hameaux, les façades sur rue sobres et en accord avec les teintes des doivent être traitées en harmonie avec pierres naturelles des constructions tra-les constructions anciennes de manière ditionnelles (granit / schistes), dans le à garantir la cohérence architecturale de respect du nuancier ci-contre ou simi-l’ensemble urbain.

laires, le blanc étant exclu.

Nathalie Crepin

Nathalie Crepin

Lorsque les façades sont ordonnancées,

Extension, Nathalie Crepin architecte les percements, y compris ceux du rez-de- Les bardages bois (ou composite), à lames chaussée (garages et commerces) doivent plaines ou à claires-voies sont autorisés à être organisés par travées.

condition de présenter un aspect naturel, non vernis, ou d’être teintés dans le res-Les façades en pierres existantes (surtout pect des teintes du nuancier ci-contre ou celles composées de blocs de granit de similaires.

type « cyclopéens ») doivent être impéra- Les bardages extérieurs métalliques, qui tivement conservées et restaurées ; leurs Nathsaoline tCreepninrègle générale intNearthdailtiesC, rpepeinuvent baies anciennes doivent être conservées,Extenêstiorne, NtaothlaélireéCsreppinoaurcrhilteecstebâtiments d’exploi-Navecth architectes Extension, Navecth architectes

Udap 48#

éventuellement restituées, mais non obs- tation agricole admis dans la zone, sous truées ; les baies nouvelles peuvent être réserve d’être adaptés à la taille et au autorisées dans la mesure où elles s’insè- gabarit des constructions et de respecter rent dans l’ordonnancement des baies an- les teintes du nuancier pour bardages ci-ciennes (leurs proportions et traitement contre.

sont identiques à ceux des baies anciennes

2.2.3. Menuiseries – ferronneries#

2.2.4. Clôtures et constructions annexes#

Les menuiseries doivent être en accord avec le style ou l’époque de l’édifice.

Les menuiseries et ferronneries sont peintes ou teintées dans la masse dans le respect des teintes des nuanciers ci-dessous ou similaires. Les ferronneries brutes stabilisées sont également autorisées.

Les clôtures doivent être traitées simplement et dans l’esprit local traditionnel. Les murs enduits doivent se conformer aux règles d’aspect extérieur des façades. Les constructions annexes doivent être conçues en prolongement de la maison avec laquelle elles doivent s’harmoniser.

Toute forme d’aspect «plastique» est interdite.

RAL 6003 · RAL 7001 · RAL 7003 · RAL 7005 · RAL 7030 · RAL 7038 · RAL 1013 · RAL 1019 · RAL 3005 · RAL 3007

Nuancier pour bardages RAL 6003 RAL 6013

RAL 6020 · RAL 7001 · RAL 7003 · RAL 7004 · RAL 7005 · RAL 7015 · RAL 7016 · RAL 7030 · RAL 7035 · RAL 7038 · RAL 7044 · RAL 8015 · RAL 7001 · RAL 7003 · RAL 7016 · RAL 7035 · Nuancier pour menuiseries

RAL 7038#

RAL 8015#

Nuancier pour ferronneries

Nuancier pour enduits de façades

Clôtures (traitements simples)

2.2.5. Réseaux – antennes paraboliques – climatiseurs – panneaux solaires – etc.

Les réseaux d’électricité, gaz et télécoms doivent être encastrés ou enterrés.

Les canalisations autres que les descentes d’eau pluviale ne doivent pas être apparentes en façade.

Dans le cadre d’une construction neuve ou de la rénovation d’une construction existante, les éléments de compteurs doivent être regroupés et intégrés dans le corps principal de la construction ou dans le corps de la clôture si elle existe.

Implantations interdites : implantations anarchiques et/ou ne respectant pas la pente de la toiture

Implantations autorisée : intégrée à la toiture

Les antennes paraboliques sont interdites en façade ; elles doivent être masquées à la vue ou positionnées sur le toit.

Les climatiseurs ou autres appareils ne peuvent être apposés en façade (sur console) s’ils sont visibles depuis l’espace public ou depuis les terrains mitoyens. Sur ces façades visibles, ils peuvent être admis sous réserve d’être intégrés et masqués par une grille ou des vantelles en harmonie avec le style de la construction, sans saillie par rapport au nu de la façade.

Les toitures intégrant des installations solaires sont autorisées sous réserve de ne pas porter atteinte à la qualité et à l’architecture du bâtiment : lorsqu’ils sont posés sur des toitures en pente les panneaux solaires doivent s’accorder avec la pente de la toiture selon les principes décrits dans les photos ci-contre.

Les panneaux solaires disposés au sol doivent faire l’objet d’une intégration soignée pour en limiter l’impact paysager.

Dans l’ensemble de la zone A :

La hauteur maximale des constructions est fixée à : 11,00 mètres

Dans l’ensemble de la zone A à l’exception du secteur Ap :

En cas d’extension de bâtiments ayant une hauteur supérieure au maximum indiqué ci-dessus, la hauteur pourra atteindre celle de la construction existante. La hauteur maximale pourra être portée à 15,00 mètres pour les installations spécifiques de type « installation de séchage en grange » et limité à 6,00 mètres pour les « tunnels agricoles ».

Dans les secteurs réputés sensibles du point de vue du patrimoine enfoui, les opérations d’aménagement, de construction ou tous travaux susceptibles d’affecter les sols ou les vestiges archéologiques, ne peuvent être effectués qu’après la mise en oeuvre des mesures conservatoires ou de sauvegarde par la réalisation de fouilles ou d’études scientifiques. Les obligations en matière d’archéologie préventive sont rappelées en annexe du PLU (Pièce 5).

1.2.4. Patrimoine architectural#

Certains édifices sont protégés au titre de l’article L.151-19 du Code de l’Urbanisme. A ce titre, leur démolition est soumise à autorisation, et tout travaux d’entretien, d’extension ou de modification doit permettre la protection, la valorisation ou la remise en état d’origine du patrimoine bâti concerné.

1.2.5. Patrimoine naturel et paysager#

Espaces Boisés Classés (EBC)

Les EBC existants ou à créer sont repérés sur les documents graphiques (Pièce 4.2.). Ce classement interdit notamment tout changement d’affectation ou tout mode d’occupation du sol de nature à compromettre la conservation, la protection ou la création de boisements. Les coupes et abattages sont soumis à déclaration préalable.

Autres cas

Certains végétaux (sujets), bosquets ou alignements d’arbres sont protégés au titre de l’article L.151-19 ou L.151-23 du Code de l’Urbanisme. Ces éléments repérés sur les documents graphiques (Pièce 4.2.) sont à préserver. Les travaux ayant pour effet de modifier ou de supprimer un de ces éléments sont soumis à déclaration préalable.

1.2.6. Emplacements réservés#

Le PLU instaure des emplacements réservés au titre de l’article L.151-41 du Code de l’Urbanisme, repérés sur les documents graphiques (Pièce 4.2.). Dans leurs périmètres, l’autorisation des modes d’occupation des sols peut être refusée.

2.3.1. Espaces libres#

Les containers, bennes à ordures ou à encombrants, le stockage de matériaux et des engins doivent être dissimulés à la vue ; ils doivent être soit intégrés dans les locaux, soit camouflés par des aménagements adaptés (haies végétales de type haies vives, palissades en bois, etc.).

Les traversiers en pierre et les murs de soutènement existants doivent être maintenus et restaurés.

2.3.2. Plantations#

Rappel : Les EBC et végétaux protégés sur les documents graphiques (Pièce 4.2.) doivent être maintenus.

Dans les EBC à créer, le pétitionnaire doit garantir la plantation d’arbres de hautes tiges, à raison d’au moins 1 plant pour 50 m2 d’emprise de l’EBC.

Les arbres de hautes tiges existants et les masses végétales significatives, doivent être maintenus, déplacés ou remplacés par des plantations équivalentes.

Les essences plantées doivent de préférence appartenir la palette végétale locale, ci-jointe en annexe, pour une meilleure adaptation aux conditions écologiques (adaptation au sol et au climat) et dans un souci d’intégration paysagère. La plantation d’espèces exotiques envahissantes est strictement interdite, en particulier les espèces suivantes :

• Ailante glanduleux (faux vernis du

Japon),

• Buddleia (arbre à Papillon),
• Mimosa,
• Oponces,
• Robinier (faux acacia),
• Renouée du Japon.

2.4.1. Dispositions qualitatives#

Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations, doit être assuré en dehors du domaine public. La demande d’autorisation d’urbanisme devra montrer que le nombre de places de stationnement répond aux besoins engendrés par la nature, la fonction et la localisation des constructions, travaux et ouvrages réalisés.

Les dimensions à prendre en compte dans le cas de garages ou aires de stationnement sont au minimum de 5,00 mètres pour la longueur et de 2,50 mètres pour la largeur. Cette dernière dimension est portée à 3,30 mètres pour une aire de stationnement “handicapé”, et à 2,20 mètres pour une place de stationnement longitudinal dont la longueur sera au minimum de 5,50 mètres. Ces dimensions peuvent être adaptées à la marge et de façon très ponctuelle dans le cadre d’une aire de stationnement collective pour des raison d’adaptation à un contexte bâti le nécessitant (par exemple : protection d’un arbre dans un parking extérieur, etc.)

Il est entendu ci-après par « aire de stationnement » tout ensemble collectif de places de stationnement dépassant 5 emplacements.

Toute aire de stationnement extérieure doit mettre en œuvre un dispositif d’ombrage naturel ou photovoltaïque, soit à raison de plantation d’arbres de hautes tiges comptant au minimum un plant par tranche de 3 places (lorsque le nombre d’arbres obtenu en application des règles ci-après est fractionné, il est arrondi au nombre supérieur), soit par mise en œuvre de structures végétalisées type tonnelle, treille ou pergolas agrémentées de grim-pants. Dans le cas de la mise en œuvre de structures végétalisées ou photovoltaïques, ces dernières devront recouvrir au minimum 70% du nombre total d’emplacements. Les éventuels panneaux photovoltaïques mis en œuvre doivent être intégrés sur les structures en bois ou en métal qui doivent être positionnées au-dessus des places de stationnement et respectant les nuanciers relatifs aux matériaux employés. La hauteur des ombrières photovoltaïques et des tonnelles / pergolas végétalisées ne peut excéder une hauteur de 6 mètres par rapport au terrain naturel.

Sauf dispositions contraires liées à la protection des captages, le revêtement de sol des aires de stationnement extérieur non couvert doit, au-delà de 125 m² d’emprise hors accès, être le plus possible perméable à l’eau de manière à assurer une infiltration naturelle des eaux de pluie (à l’exclusion des emplacements spécifiquement à destination des Personnes à Mobilités Réduites ou handicapées). Chaque emplacement ne devra provoquer une imperméabilisation de plus de 60% de son emprise.

Pour le calcul du dimensionnement des garages collectifs et/ou des aires de stationnement collective, la superficie à prendre en compte pour le stationnement d’un véhicule est de 25 m² minimum, y compris les accès.

2.4.2. Dispositions quantitatives#

Non réglementé, sans préjudice des dispositions de l’article 2.4.1. précédant.

réaliser de vraies économies. Éviter de trop grands linéaires d’accès et des pentes trop importantes est également un moyen de garantir un accès confortable en toutes saisons.

PLU Préserver le jardin

Avec la diminution aujourd’hui des surfaces de la parcelle, il est essentiel de diminuer la surface réservée à l’automobile pour préserver les surfaces des espaces de vie extérieurs : terrasse, jeux d’enfants, jardin potager, etc... Dans cette logique on privilégiera un accès plutôt Nord pour conserver les espaces extérieurs côté Sud possédant le meilleur ensoleillement.

Dispositions à éviter Dispositions à privilégier#

avec un accès par le haut

3. Équipement et réseaux#

3.1. Desserte par les voies publiques ou privées avec un accès par le bas#

3.1.1. Accès#

Dispositions générales#

Pour être constructible, un terrain doit avoir accès à une voie publique ou privée, soit directement, soit par l’intermédiaire d’un passage aménagé sur fonds voisins. Les accès doivent être adaptés à l’opération et aménagés de façon à apporter la moindre gêne à la circulation publique.

Les caractéristiques des accès doivent permettre de satisfaire aux règles minimales de desserte : défense contre l’incendie, protection civile, brancardage, ordures ménagères.

Une autorisation d’urbanisme peut être refusée si les accès présentent un risque pour la sécurité des usagers des voies publiques ou privées et pistes cyclables, ou pour celle des personnes utilisant ces accès. Cette sécurité doit être appréciée compte tenu, notamment, de la position des accès, de leur configuration, ainsi que de la nature et de l’intensité du trafic.

De plus les accès doivent être positionnés et adaptés en fonction de la topographie pour limiter les mouvements de terrain (la logique serait de placer le stationnement au même niveau ou au plus près de la voie, afin de diminuer le linéaire de cheminement et de terrassement éventuel).

ALcecècshesmuirn leds’acvcoèisesaudégparaargteemutielisnetalalesplus grande partie de la parcelle.

Toute Lpc’oarsmésaéibntliaeog.nemde’natccpèayssangoeur vne’aesutxdeosntc inpl-us terdite sauf autorisation à solliciter au-L’accès direct au garage depuis la rue tiqlibuèeres aladapaprtcéeleles. eEtllealdiemvieennttédisepnoniqblueantité supfofiusralnetejarpdianragueneet rlessjoeuuxr.ceLecochnofioxremt e à la rélg’olregmaneisnattioantiodnesenplvanigtautieonusr. permettront une bonne intégration au site.

près du gestionnaire de voirie

En l’absence d’une Vdeirsstruinbeuqtuiaolinté pduubbâltiiqlouzeérien d’eau potable, l’alimentation - Npoevermsboren2-017 -

3.1.2. Voirie nelle d’une famille à partir d’un captage, forage ou puits particulier pourra être#

Les voies et passages publics ou à usage exceptionnellement autorisée, confor-collectif doivent avoir des caractéris- mément à la réglementation en vigueur.

tiques adaptées à l’approche des maté- Lorsque le projet de forage, captage ou riels de lutte contre l’incendie, de protec- puits est situé dans un périmètre de tion civile, brancardage, etc.

protection d’une ressource destinée à

tiques techniques de ces voies doivent tivités publiques, le règlement associé à être adaptées aux usages qu’elles sup- cette ressource s’impose au projet.

portent ou aux opérations qu’elles doi- Dans le cas où cette adduction auto-vent desservir.

nome ne serait plus réservée à l’usage personnel d’une famille (gîtes, chambres

Les terrains doivent être desservis par d’hôtes, autres activités, etc.), l’autorisa-des voies publiques ou privées répon- tion préfectorale pour utilisation d’eau dant à l’importance et à la destination destinée à la consommation humaine de-des aménagements ou des constructions vra être préalablement obtenue.

qui y sont envisagés.

La défense incendie doit être assurée par des poteaux normalisés, distants de 300

3.2. Desserte par les réseaux mètres maximum, alimentés par des canalisations de manière à ce que le débit maximum soit adapté à l’importance de

3.2.1. Eau potable#

l’opération.

Toute construction ou installation nouvelle nécessitant une alimentation en eau potable doit être raccordée par des canalisations souterraines au réseau public de distribution d’eau potable de caractéris-

3.2.2. Assainissement#

Les eaux résiduaires urbaines (vannes et ménagères et industrielles) doivent être traitées et éliminées dans des conditions satisfaisantes d’hygiène et de salubrité conformément aux dispositions de la réglementation en vigueur.

Eaux usées

L’évacuation des eaux et matières usées dans les fossés, caniveaux ou réseaux pluviaux est interdite.

Les constructions doivent se raccorder en priorité à un collecteur public lorsqu‘il est présent (article L.1331-1 du Code de la santé Publique). Pour les terrains qui ne sont pas desservis par le réseau public de collecte des eaux usées, des dispositifs individuels de traitement et d’évacuation des eaux usées pourront être autorisés conformément à la législation en vigueur.

Dans le cas de construction, de réhabilitation ou d’extension de bâtiments sur des parcelles non desservies par le réseau public de collecte des eaux usées, l’installation d’Assainissement Non Collectif existante ou à créer doit être conforme à la législation en vigueur et suffisamment dimensionnée pour permettre la réalisation du projet. Lorsque celle-ci n’est pas conforme et/ou insuffisante, le pétitionnaire devra proposer une filière d’assainissement non collectif à mettre en œuvre pour son projet en fonction des contraintes du sol et du site. En tout état de cause, l’ensemble des éléments de cette filière devra être conforme aux réglementations nationales et locales en vigueur.

Eaux pluviales

Les aménagements réalisés sur le terrain d’assiette de l’opération doivent garantir l’écoulement des eaux pluviales dans le réseau collecteur. En l’absence de réseau ou en cas de réseau insuffisant, les aménagements nécessaires au libre écoulement des eaux pluviales et ceux visant la limitation des débits évacués de la propriété sont à la charge exclusive du pétitionnaire qui doit réaliser les dispositifs adaptés au réseau et au terrain. Les surfaces imperméabilisées soumises au ruissellement et susceptibles de recevoir des matières polluantes (aires de stockage ou de stationnement des véhicules), peuvent se voir imposer de comporter un dispositif de recueil des matières polluantes avant évacuation dans le réseau ou le milieu naturel.

Les eaux claires et en particulier les surverses ou les vidanges des piscines, cuves ou réservoirs, doivent être dirigées dans le réseau pluvial. En l’absence de réseau, le projet doit prendre en compte leur écoulement ou leur réutilisation sans apporter de conséquences sur les propriétés voisines.

En aucun cas les eaux de vidange ne doivent être dirigées vers le réseau d’eaux usées.

Les rejets d’eaux pluviales d’origine urbaine dans les fossés des routes départementales doivent faire l’objet d’une demande d’autorisation auprès du gestionnaire de voirie.

Lorsque le terrain d’assiette d’une opération comporte une habitation et des espaces libres (cf. 2.3.1.), la récupération des eaux de pluies est imposée au moyen d’un dispositif (2 m3 de contenance minimum) de manière à ce qu’elles puissent être utilisées pour l’arrosage. Les dispositifs de stockage doivent être dissimulés.

3.2.3. Déchets ménagers#

Les locaux et aires de présentation nécessaires au stockage de conteneurs normalisés et à la collecte sélective des déchets ménagers doivent être définis dans l’opération de manière à minimiser l’impact visuel et les nuisances olfactives perçus depuis les espaces riverains (intégration au bâtiments, aux murs de clôture par exemple).

PLU Dispositions applicables à la zone N#

Caractère de la zone1

> Présentation

• extensions ne doivent pas conduire à créer de nouveaux logements. Locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés, notamment les installations, constructions et ouvrages techniques la délimitation et de la réglementation du Parc National des Cévennes (servitude EL10). Avec l’accord du Parc National des Cévennes, des dérogations aux règles précédemment définies à l’article 1.2.1. peuvent être admises.

En règle générale, toute nouvelle construc-nécessaires à la réalisation ou à l’en- 1.2.2. Prévention des risques et nuisances tretien des équipements publics ou tion est interdite, à l’exception des usages d’intérêt général, en particulier les

Risque de mouvement de terrain et affectations du sols mentionnées à l’ar-ouvrages hydrauliques nécessaires à ticle 1.2.1. suivant.

la gestion des risques, et les aména- L’existence de risques de mouvements de gements nécessaires à l’accueil et à terrain liés aux phénomènes de retrait-gon-

1.2.1. Autorisations sous conditions l’orientation du public, à l’information flement des argiles sur la commune de Vialas et à l’interprétation des sites.

peut appeler à des précautions particulières.

Sous réserve de ne pas porter atteinte à la qualité des sites, des milieux naturels, des

Dans le secteur Nt :

La carte des aléas ainsi que les dispositions réglementaires s’appliquant sur les paysages et de leur intérêt, notamment zones concernées sont joints en annexe du point de vue esthétique, historique ou • Équipements sportifs ;

du PLU (Pièce 5.).

écologique, sont admises les destinations • Autres équipements recevant du et sous-destinations suivantes :

public : Sont admises les construc-Risque chute de blocs tions et installations (d’accueil, infor-Dans l’ensemble de la zone N :

mation, orientation, sanitaires, etc.) Dans le secteur affecté par le risque chute nécessaires à l’accueil du public des de bloc d’aléa moyen repéré sur les docu-

• Exploitation agricole : uniquement sites touristiques :

ments graphiques (Pièce 4.2) sont interdits :

par changement de destination des

• Le Bocard : Sont admis également les
• L’extension des logements existants, constructions existantes à la date bâtiments nécessaires à l’exploitation
• Toute occupation susceptible d’aug-d’approbation du PLU. L’extension du site (services connexes, vente de menter les capacités d’accueil dans limitée desdites constructions peut souvenirs, petite restauration) ;

le secteur.

être admise ainsi que les annexes,

• Le site de baignade de la Planche :

dans la limite de 30 % maximum de

Sont admis également les bâtiments

Risque incendie la surface de plancher existante à la nécessaires à l’accueil sur site et à la date d’approbation du PLU, dans la journée ou à la nuité (aire de bivouac La zone N est concernée par des obligations

Tableau des destinations

Interdit (I)

Zone n#

Autorisée sous conditions (ASC)

Autorisé (A)

Destination // 1 exploitation agricole et forestiere#

SOUS-DESTINATIONS Exploitation agricole

Asc#

Exploitation forestière

Asc destination // 2 habitation#

SOUS-DESTINATIONS Logement Hébergement

Asc I destination // 3 commerce et activités de service#

SOUS-DESTINATIONS Artisanat et commerce de détail

I · Restauration · I · Commerce de gros · I

Activités de services ou s'effectue l'accueil d'une clientèle

I

Hébergement hôtelier et touristique

I

Cinéma

I

Destination // 4 équipements d'intérêt collectif et services publics#

SOUS-DESTINATIONS Locaux et bureaux accueillant du public des administrations publiques

I

Locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés

Établissements d'enseignement, de santé et d'action sociale

I · Salles d'art et de spectacles · I · Équipements sportifs

Autes équipements recevant du public

Asc destination // 5 autres activités des secteurs secondaires ou tertiaires#

SOUS-DESTINATIONS Industrie · I · Entrepot · I · Bureau · I · Centre de congrès et d'exposition

I légales de débroussaillement. Il convient notamment de se référer au zonage d’Obligations Légales de Débrousaillement (OLD) joints en annexe du PLU (Pièce 5.).

Risque inondation

Dans les secteurs inondables du PPRi, les occupations et utilisations du sol doivent respecter les dispositions du PPRI des bassins des Gardons et du Luech en Lozère (servitude PM1) joint en annexe du PLU (Pièce 5.) et les conditions et mesures constructives prévues par le règlement dudit document. Aux abords des autres cours d’eau repérés sur les documents graphiques (Pièce 4.2.) doit être maintenu une bande de recul non aedificandi d’une largeur de 10,00 mètres comptés à partir du haut des berges des cours d’eau. Sans préjudice de la règle précédente, peut être admis dans une bande de précaution d’une largeur de 20,00 mètres comptés à partir du haut des berges des cours d’eau, peuvent être admis :

• L’extension des constructions existantes à la date d’approbation du PLU dans la limite de 30% de la SDP existante à la date d’approbation du PLU, et dans la limite totale de 200 m2 de SDP.
• L’adaptation et le confortement des constructions existantes sous réserve de ne pas augmenter la vulnérabilité ni le risque inondation.

Préservation de la ressource en eau potable

Sans objet.

Dans les périmètres de protection de la ressource en eau potable (servitudes AS1), toute occupation ou utilisation des sols contrevenant aux DUP jointes en annexe du PLU (Pièce 5. - Liste des Servitudes d’Utilité Publique) est interdite.

Autres cas

Certains végétaux (sujets), bosquets ou alignements d’arbres sont protégés au titre de l’article L.151-19 ou L.151-23 du Code de l’Urbanisme. Ces éléments repérés sur les documents

L’insLe’irntisoenrtdioannsdalanspelantpeente

Les maLuevsaims aréufvleaxisesréàfléevxietserà éviter

Avec desAevnegcindsesetednegsinsteecht ndieqsuetescdheniqpuluessednepplulusspeenrfoprlumsapnetsr,folerms atenrPtrsla,asnlesLesomtceearnlradtss’usorenbmtaneteinsntmsdaeonndcteetVeinadlaasnce à deveniàr ddeevepnluirs deen pplluuss eimn ppolsuasntismpeotsaarnttifsicieetls.arAtifvicainetls.mAêmvRaèengtllaemmfêumetunerte-lacdoofunctsuutrrmuecetcinoontn,astpcruepcsrtoiounv, éces

N transformtraatinosnfsordmuatteiorrnasindunateturrrealinonntautunretrlèosnftournt imtrèpsacfotrstuimr lpeapcat yssuargleepparoycshaegemparioscahuesmsialoisinatauisns.i lointain.

Les mursLdees msouurtsèndeemseonuttèdnéepmaessnet ndtéspoausvseenntt ls’éocuhveelnlet lh’éucmhaeilnleehbulomqauiannetbaloinqsui alenst avuinessi leetspvouseasntet posant la questiolan qduuersatciocnordduemraecncot ràdle’emxeisntat nàt.l’existant. On voit aOinnsivaopitpaairnasîitraepdpeaprauîitsre30deapnusisd3e0s atynpsoldoegsietsypdoelomgiaeissodnes mbuatitseosn,smbauisttoenss, mpeariscohnésespeoruchées ou maisons menatiesrornésesenhtoerrsréceosntheoxrtsescoenttteroxptevsiseitbtlreosp. visibles. Principes de limitation des déblais/ L’apparenLt’aepfpaacrileitnétedefacciolintécedpetiocnonscuerputinontesrurarinunaptelarrtiainn’aampèlantei np’aamsrèednm’éecboplanaiossm(dsio’eéuscrocnneiod:mCeiAefUascEnilii4téd8se) facilités dans la mdiasneselna œmuisvereendeœsutrvarveaduexs. travaux.

2. Caractéristiques#

urbaine, architectu-rale, environnemen-tale et paysagère croquis CAcUrEoq4u8is CAUE48

Pren•drePlaoreverxesnecqdmuur’nepillieemxssmteumneréuplcb’laeelerscssvahuoiirriteseli’ncadt,reucrhseaituvevecertgnuaarrec-uvlearinreacrnuêaltaticioronelle4c)taifuetot rsiesrévsicdeasnpsulablzicosn(eD.esti-implantation des

La LozèrLedaepLorosuzsnèèrdeéelpéuomnseseèndditveepurasnyiteséadtgoiveperorsginirtaétpéthroeiqpsuosegarnaripcthhiequeentrriechleesetnetrrreailness ptelarrtsaindsesplCatasusdseess,Claeussses, les constructions terrains ateudrxeramli’neosnuavueirxmoenmnnotesumvleéemgenertns,tsetlémgoeyrsenest mdeoyl’eAnusbrdae2c.l1e’At.5udb.erIamlacpeMltaadnrgetealratiidoMenaerdtgedeserisdceotenerrstatdirneusscattieuorxrnasins aux pente•s foprletoenrstsedqseufsoerVtealasllédevesosieeVt aGplloériresgsees.tpIGol uoersrgteel’sas.slIielgnentsieet-leasvsaelenntstideuelnacevoasnnpsttardureirrecaopdn’pésttoruurditrieearudl’’xiéntsaueudriteirorenls’idnsasuenrrstuionedans

2.1.1. Affouillements et exhaussementslsaurpelangteesdlsapmtueiorrpsenielsbannedâtgtetetieesmosdsetetetiaonsiluntnesbxfd.âtéeretairtsmidle’eeiotuainroirutensexnntteàeraatlts8idlo.’iontmCiro.ieenèlnlntetrea-ecltsisio.dndCé.’ecelolmeu-l-cei gdéémncéoêruamleleemgépenrnéotrpda’lrueinmétbeéonnt ds’eunnsbporninsceipnaslepmrinecnitpalement tlLLsssaa’aooeicmtnlspihqotrpaeouniflrnatfioedtnànecu’teuartaiidlnctolsieicootnpomsnnrm.coteodpnjpleelataetssgscacnotnodieuvénmrecseliteacsxrsohuspsnacuaetturinirrsoeeltsaenselsezmsàosadnelnorainesistrtqooéssupua’adeéltieàsapiDrA---nuauatilésrr’naaisrnsil•eelvtèleuellleeenrrssmderiDpaAaenulfSgsmlataueiepuaot’iminlnéesrrnaie’xsnramaaicsrexntvnmspiir.lceetetemlvtqtpéèolceelCeueceullrluàeoleseenrriaredsesserdmndnenisêbaueuemeensattettepurnsturctne.loenaaseexr’eoercryxutvpinusd.nncemetpeeutceéneosesCnectnnrnàtcpuisinrirnetoeoircprdueretisêbetuvmoineencéssestetertnsnrscse.orinsaepaodtàoasyaprlrupnidtnuieccnpuenitxsfuesstnuhaeonc.ttubpnlirrsinttfaubtpueéciole’aieiiaolvveocrserqsrdeccteentnsmeuitcpaaoldrà,ssulaeolaunnepiu,culrmpx’sfssdsteaaueax.eppexrlllnisfaeebccaoiod’dsihlal.ogCrerraboteeictutntaseéuiecvrev,nsvalbàtoco’en,eatulemd’ieutnanelexlsiearpstrnd-n,eccadeehogCestiurbntéaeN22Nonraevbdcui.nnoove.1teitcuten2nnisd.oera6ndaenlr.rduees.nénéex,stsEQgerbgfamallonaalleedefuiïnivsmpusinmtcesiadroeGaeedaiaenlsussnteonnneex,trslfentlgéiafiéataldamell.iees.fuéaïsisisantnseasnpcGerdotauesteotlraeoràrfinelgunaibdmxetsissaeiseiiaamtnmlenepcpprptaeioallntrieaoescà,ieiutnnetlixtsseoseeiuein,mnmblrnetâapperpleetoalrliieescr,itn-tliseoeunnbrntâerleetri rer de déblais ou remblais conséquent.

chitecturale, environne-En bordure des routes départementales, mentale et paysagère

En cas d’extension de bâtimenCtAsUEa4y8anCtAUE4p8ar rapport aux limites séparatives et avec la conservation des perspectives monumentales et naturelles. CAUEA48 ceCAtUitEr4e8, l’autorisation des modes d’oc-UDAP 48 UDAP 48

une hauteur supérieure au maximum indiqué ci-dessus, la hauteur pourra atteindre celle de la construction existante.

2.1.3. Implantation des constructions par rapport aux emprises publiques#

Les constructions doivent être édifiées en arrière de l’alignement des voies publiques existantes, modifiées ou à créer, à une distance ne pouvant être inférieure à 5 mètres. Toutefois, une implantation différente peut être autorisée dans l’un des cas suivants :

• pour assurer une continuité de volume de la construction projetée

Les constructions nouvelles doivent être implantées en respectant un recul minimal de 5,00 mètres par rapport à l’alignement des voies publiques existantes à élargir ou à créer. Toutefois, des implantations autres que celles prévues ci-dessus peuvent être admises :

• Lorsque le projet jouxte une construction ou un ensemble de constructions existantes dans le but de former une unité architecturale ;
• Lorsqu’il s’agit de constructions groupées.
• Lorsqu’il s’agit d’équipements d’inté-cupation des sols peut être refusée ou subordonnée à prescriptions spéciales.

Les constructions doivent respecter les prescriptions suivantes :

2.2.1. Toitures#

Dans les hameaux, l’agencement des nouvelles toitures doit respecter la logique d’organisation des toitures existantes. En règle générale, la pente des toitures doit se conformer à celle des constructions voisines. Lorsque les bâtiments sont mitoyens, les pentes des toitures doivent être identiques.

Le Compas dans l’Oeil architecte

Le Compas dans l’Oeil architecte

Maison individuelle, Le Compas dans l’Oeil architecte

• Rechercher un équilibre à défaut d’une symétrie Principes d’ordonnancement des baies
• Éviter la multiplicité des formes et des dimensions (source : CAUE 48)
• Limiter en nombre et en taille les ouvertures en toiture

Le type et la pente des toitures doit être adapté au gabarit des bâtiments. Les toitures plates sont admises, de préférence végétalisées ou accessibles de plain pied. Les toits en pentes doivent être couverts en tuiles canal ou mécaniques (type «marseillaise»), réalisées en terre cuite de teinte claire ou orangée.

Tuiles canal de teintes claires

L’emploi de lauze de pierres (aspect schiste, ardoises), ou de bardeaux de bois (aspect mélèze, châtaigner) est admis.

Les toitures en bardages ou en tôles métalliques qui sont en règle générale interdits peuvent être tolérés pour les bâtiments d’exploitation forestière admis dans la zone sous réserve de respecter le nuancier propre aux bardages. Les pentes de toitures seront alors compatibles avec l’architecture traditionnelle locale. Les toitures métalliques doivent obligatoirement observer un débord de toit d’au moins 30 cm par rapport au nu de la façade et sur toutes les faces (sauf en cas d’implantation en mitoyenneté et sur le côté concerné).

Dispositions à éviter Dispositions à privilégier#

• Privilégier les ouvertures plus hautes que larges dans le respect du bâti ancien ou à défaut,

2.2.2l.orFsadçeadlaecsré–aotiounvdeertsuurrefasce vitrée importante,soutnilitseernunrèdgélceougpéangéerdaeles minetneuridseitrsie, spreeuprveennatnt la verticalité être tolérés pour les bâtiments d’exploita-Toutes les façades sont à concevoir avec le tion forestière admis dans la zone, sous ré-même soin.

serve d’être adaptés à la taille et au gabarit

Les murs séparatifs, les murs aveugles ap- des constructions et de respecter les teintes parents, les murs pignon, les murs de clô- du nuancier pour bardages ci-contre.

ture, les bâtiments annexes doivent avoir un aspect qui s’harmonise avec celui des

Pour tout projet concernant une habi-façades principales sans distinction quali-tation existante :

tative dans leur traitement.

Les détournements de matériaux de leur Les façades sur rue doivent être traitées fonction initiale, les imitations et pastiches en harmonie avec les constructions an-sont interdits.

ciennes de manière à garantir la cohé-Tous les matériaux destinés à être recou- rence architecturale de l’ensemble urbain.

olvaebirrleitgs,EaN(xtbatoaergtnihirsqgaeiolluioemne,mCNereanécpthrrtineaé.luisesCderee,piben téacrtc.oh)inted,ctoebiévteonnNtatchl’eaêllitelruCe-repinLcleohsraspuqesusrceéeemle(gseanrftaasçg,aeydsEceeNxosttaemvncsespoociotrmhnni,staNmrccaoheveireturedcccxtohteednassr)unchdaritnoeecczitveé-edsenest-, être organisés par travées.

Udap 48#

Lorsque des façades doivent recevoir un enduit, la finition est talochée ou grattée fin. Les finitions d’aspect gresé (poli), ribé (frotté), projeté, ou induisant un relief marqué sont interdites, sauf prescriptions particulières. L’emploi de baguettes d’angle apparentes est interdit.

Les teintes des enduits doivent être sobres et en accord avec les teintes des pierres naturelles des constructions traditionnelles (granit / schistes), dans le respect du nuancier ci-contre ou similaires, le blanc étant exclu.

Les façades en pierres existantes (surtout celles composées de blocs de granit de type « cyclopéens ») doivent être impérativement conservées et restaurées ; leurs baies anciennes doivent être conservées, éventuellement restituées, mais non obstruées ; les baies nouvelles peuvent être autorisées dans la mesure où elles s’insèrent dans l’ordonnancement des baies anciennes (leurs proportions et traitement sont identiques à ceux des baies anciennes du bâtiment, y compris dans la manière de réaliser les ouvrages de linteaux – arcs en pierres).

Les bardages bois (ou composite), à lames plaines ou à claires-voies sont autorisés à condition de présenter un aspect naturel, non vernis, ou d’être teintés dans le respect des teintes du nuancier ci-contre ou similaires.

Les bardages extérieurs métalliques, qui

Les baies créées sur voie publique doivent être de forme rectangulaire. Les encadrements de baies en pierres appareillées sont à restaurer. Sur une même façade, il ne peut y avoir de disparité marquée dans le traitement des percements et des encadrements.

2.3. Menuiseries – ferronneries#

Les menuiseries doivent être en accord avec le style ou l’époque de l’édifice.

Toute forme d’aspect «plastique» est interdite.

2.2.4. Clôtures et constructions annexes#

Les menuiseries et ferronneries sont peintes ou teintées dans la masse dans le respect des teintes des nuanciers cidessous ou similaires. Les ferronneries brutes stabilisées sont également autorisées.

Les clôtures doivent être traitées simplement et dans l’esprit local traditionnel. Les murs enduits doivent se conformer aux règles d’aspect extérieur des façades. Les constructions annexes doivent être conçues en prolongement de la maison avec laquelle elles doivent s’harmoniser.

RAL 6003 · RAL 7001 · RAL 7003 · RAL 7005 · RAL 7030 · RAL 7038 · RAL 1013 · RAL 1019 · RAL 3005 · RAL 3007

Nuancier pour bardages RAL 6003 RAL 6013

RAL 6020 · RAL 7001 · RAL 7003 · RAL 7004 · RAL 7005 · RAL 7015 · RAL 7016 · RAL 7030 · RAL 7035 · RAL 7038 · RAL 7044 · RAL 8015 · Nuancier pour menuiseries · Nuancier pour ferronneries · Nuancier pour enduits de façades · Clôtures (traitements simples)

2.2.5. Réseaux – antennes paraboliques – climatiseurs – panneaux solaires – etc.

Les réseaux d’électricité, gaz et télécoms doivent être encastrés ou enterrés.

Les canalisations autres que les descentes d’eau pluviale ne doivent pas être apparentes en façade.

Dans le cadre d’une construction neuve ou de la rénovation d’une construction existante, les éléments de compteurs doivent être regroupés et intégrés dans le corps principal de la construction ou dans le corps de la clôture si elle existe.

Implantations interdites : implantations anarchiques et/ou ne respectant pas la pente de la toiture

Implantations autorisée : intégrée à la toiture

Les antennes paraboliques sont interdites en façade ; elles doivent être masquées à la vue ou positionnées sur le toit.

Les climatiseurs ou autres appareils ne peuvent être apposés en façade (sur console) s’ils sont visibles depuis l’espace public ou depuis les terrains mitoyens. Sur ces façades visibles, ils peuvent être admis sous réserve d’être intégrés et masqués par une grille ou des vantelles en harmonie avec le style de la construction, sans saillie par rapport au nu de la façade.

Les toitures intégrant des installations solaires sont autorisées sous réserve de ne pas porter atteinte à la qualité et à l’architecture du bâtiment : lorsqu’ils sont posés sur des toitures en pente les panneaux solaires doivent s’accorder avec la pente de la toiture selon les principes décrits dans les photos ci-contre.

Lorsque le projet d’installation de panneaux solaires concerne une toiture existante à la date d’approbation du PLU, et uniquement dans ce cas, une pose en surépaisseur peut être admise.

Les panneaux solaires disposés au sol doivent faire l’objet d’une intégration soignée pour en limiter l’impact paysager.

le Département se réserve le droit d’im-Dans l’ensemble de la zone N : La hauteur maximale des constructions poser un recul minimal par rapport à l’alignement au titre de la sécurité routière et conformément aux recommandations en vigueur concernant les obstacles latéraux.

Les constructions et aménagements doivent présenter un aspect compatible avec le caractère ou l’intérêt des lieux avoisinants, des sites et des paysages urbains est fixée à : 6,50 mètres

La hauteur totale d’une construction, d’une façade, ou d’une installation correspond à la différence de niveau entre son point le plus haut et son point le plus bas situé à sa verticale. Elle s’apprécie par rapport au niveau du terrain existant avant travaux, à la date de dépôt de la demande. Le point le plus haut à prendre comme référence correspond au faîtage de la construction, ou au sommet de l’acrotère, dans le cas de toituresterrasses ou de terrasses en attique. Les installations techniques sont exclues du calcul de la hauteur.

11. Limites séparatives#

Les limites séparatives correspondent aux limites entre le terrain d’assiette de la construction, constitué d’une ou plusieurs unités foncières, et le ou les terrains contigus. Elles peuvent être distinguées en deux types : les limites latérales et les limites de fond de terrain. En sont exclues les limites de l’unité foncière par rapport aux voies et emprises publiques.

12. Local accessoire#

Le local accessoire fait soit partie intégrante d’une construction principale, soit il en constitue une annexe, soit une extension. Il est indissociable du fonctionnement de la construction principale.

13. Surface de plancher#

La surface de plancher (SDP) de la construction est égale à la somme des surfaces de plancher de chaque niveau clos et couvert, calculée à partir du nu intérieur des façades après déduction :

• des surfaces correspondant à l’épaisseur des murs entourant les embrasures des portes et fenêtres donnant sur l’extérieur,
• des vides et trémies qui se rattachent aux escaliers et ascenseurs,
• des surfaces de plancher d’une hauteur sous plafond inférieure ou égale à 1,80 mètre,
• des surfaces de plancher aménagées en vue du stationnement des véhicules motorisés ou non, y compris les rampes d’accès et les aires de manœuvres,
• des surfaces de plancher des combles non aménageables pour l’habitation ou pour des activités à caractère professionnel, artisanal, industriel ou commercial,
• des surfaces de plancher des locaux techniques nécessaires au fonctionnement d’un groupe de bâtiments ou d’un immeuble autre qu’une maison individuelle, y compris les locaux de stockage des déchets,
• des surfaces de plancher des caves ou des celliers, annexes des logements, dès lors que ces locaux sont desservis uniquement par une partie commune, d’une surface égale à 10 % des surfaces de plancher affectées à l’habitation telles qu’elles résultent s’il y a lieu de l’application des points précédents, dès lors que les logements sont desservis par des parties communes intérieures.

14. Voies ou emprises publiques#

La voie publique s’entend comme l’espace ouvert à la circulation publique, qui comprend la partie de la chaussée ouverte à la circulation des véhicules motorisés, les itinéraires cyclables, l’emprise réservée au passage des piétons, et les fossés et talus la bordant. L’emprise publique correspond aux espaces extérieurs ouverts au public qui ne répondent pas à la notion de voie ni d’équipement public.

PLU Arbres persistants, caduques, fruitiers

Palette végétale

Châtaignier (Castanea sativa) Pommier (Malus)

Tilleul (Tilia cordata)

Prunier (Prunus sp.)

Frêne élevé (Fraxinus excelsior) Merisier (Prunus avium)

Arbustes fruitiers

Olivier «négrette» (Olea Euro- Cerisier (Cerasus) pea «Négrette»)

Grosseillier (Ribes rubrum)

Framboisier (Rubus idaeus) Cassisier (Ribes nigrum)

Ornementation, massifs, haies

Kiwi (Actinidia)

Balsamine de Balfour (Impa- Adénocarpe (Adenocarpus tiens balfourii)

complicatus)

Aristoloche ronde (Aristolochia Pavot de Californie (Eschs-rotunda)

choltzia californica)

Rosier grimpant (Rosa sp.)

Sauge glutineuse (Salvia glutinosa)

Callune (Calluna vulgaris)

Thym des Cévennes (Thymus nitens)

L’emprise au sol correspond à la projection verticale du volume de la construction, tous débords et surplombs inclus. Toutefois, les ornements tels que les éléments de modénature et les marquises sont exclus, ainsi que les débords de toiture lorsqu’ils ne sont pas soutenus par des poteaux ou des encorbellements.

7. Extension#

L’extension consiste en un agrandissement de la construction existante présentant des dimensions inférieures à celle-ci. L’extension peut être horizontale ou verticale (par surélévation, excavation ou agrandissement), et doit présenter un lien physique et fonctionnel avec la construction existante.

8. Façade#

Les façades d’un bâtiment ou d’une construction correspondent à l’ensemble de ses parois extérieures hors toiture. Elles intègrent tous les éléments structuLexique

PLU#

rels, tels que les baies, les bardages, les ouvertures, l’isolation extérieure et les éléments de modénature.

9. Gabarit#

Le gabarit désigne l’ensemble des plans verticaux, horizontaux ou obliques constituant la forme extérieure de la construction. Il résulte de la combinaison des règles de hauteur, de prospects et d’emprise au sol.

Dans les secteurs réputés sensibles du point de vue du patrimoine enfoui, les opérations d’aménagement, de construction ou tous travaux susceptibles d’affecter les sols ou les vestiges archéologiques, ne peuvent être effectués qu’après la mise en oeuvre des mesures conservatoires ou de sauvegarde par la réalisation de fouilles ou d’études scientifiques. Les obligations en matière d’archéologie préventive sont rappelées en annexe du PLU (Pièce 5).

1.2.4. Patrimoine architectural#

Certains édifices sont protégés au titre de l’article L.151-19 du Code de l’Urbanisme. A ce titre, leur démolition est soumise à autorisation, et tout travaux d’entretien, d’extension ou de modification doit permettre la protection, la valorisation ou la remise en état d’origine du patrimoine bâti concerné.

1.2.5. Patrimoine naturel et paysager#

Espaces Boisés Classés (EBC)

Les EBC existants ou à créer sont repérés sur les documents graphiques (Pièce 4.2.). Ce classement interdit notamment tout changement d’affectation ou tout mode d’occupation du sol de nature à compromettre la conservation, la protection ou la création de boisements. Les coupes et abattages sont soumis à déclaration préalable.

graphiques (Pièce 4.2.) sont à préserver. Les travaux ayant pour effet de modifier ou de supprimer un de ces éléments sont soumis à déclaration préalable.

1.2.6. Emplacements réservés#

Le PLU instaure des emplacements réservés au titre de l’article L.151-41 du Code de l’Urbanisme, repérés sur les documents graphiques (Pièce 4.2.). Dans leurs périmètres, l’autorisation des modes d’occupation des sols peut être refusée.

2.3.1. Espaces libres#

Les containers, bennes à ordures ou à encombrants, le stockage de matériaux et des engins doivent être dissimulés à la vue ; ils doivent être soit intégrés dans les locaux, soit camouflés par des aménagements adaptés (haies végétales de type haies vives, palissades en bois, etc.).

Les traversiers en pierre et les murs de soutènement existants doivent être maintenus et restaurés.

2.3.2. Plantations#

Rappel : Les EBC et végétaux protégés sur les documents graphiques (Pièce 4.2.) doivent être maintenus.

Dans les EBC à créer, le pétitionnaire doit garantir la plantation d’arbres de hautes tiges, à raison d’au moins 1 plant pour 50 m2 d’emprise de l’EBC.

La plantation d’espèces exotiques envahissantes est strictement interdite, en particulier les espèces suivantes :

• Ailante glanduleux (faux vernis du

Japon),

• Buddleia (arbre à Papillon),
• Mimosa,
• Oponces,
• Robinier (faux acacia),
• Renouée du Japon.

2.4.1. Dispositions qualitatives#

Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations, doit être assuré en dehors du domaine public. La demande d’autorisation d’urbanisme devra montrer que le nombre de places de stationnement répond aux besoins engendrés par la nature, la fonction et la localisation des constructions, travaux et ouvrages réalisés.

Les dimensions à prendre en compte dans le cas de garages ou aires de stationnement sont au minimum de 5,00 mètres pour la longueur et de 2,50 mètres pour la largeur. Cette dernière dimension est portée à 3,30 mètres pour une aire de stationnement “handicapé”, et à 2,20 mètres pour une place de stationnement longitudinal dont la longueur sera au minimum de 5,50 mètres. Ces dimensions peuvent être adaptées à la marge et de façon très ponctuelle dans le cadre d’une aire de stationnement collective pour des raison d’adaptation à un contexte bâti le nécessitant (par exemple : protection d’un arbre dans un parking extérieur, etc.)

Il est entendu ci-après par « aire de stationnement » tout ensemble collectif de places de stationnement dépassant 5 emplacements. Toute aire de stationnement extérieure doit mettre en œuvre un dispositif d’ombrage naturel ou photovoltaïque, soit à raison de plantation d’arbres de hautes tiges comptant au minimum un plant par tranche de 3 places (lorsque le nombre d’arbres obtenu en application des règles ci-après est fractionné, il est arrondi au nombre supérieur), soit par mise en œuvre de structures végétalisées type tonnelle, treille ou pergolas agrémentées de grimpants. Dans le cas de la mise en œuvre de structures végétalisées ou photovoltaïques, ces dernières devront recouvrir au minimum 70% du nombre total d’emplacements. Les éventuels panneaux photovoltaïques mis en œuvre doivent être intégrés sur les structures en bois ou en métal qui doivent être positionnées au-dessus des places de stationnement et respectant les nuanciers relatifs aux matériaux employés. La hauteur des ombrières photovoltaïques et des tonnelles / pergolas végétalisées ne peut excéder une hauteur de 6 mètres par rapport au terrain naturel.

Sauf dispositions contraires liées à la protection des captages, le revêtement de sol des aires de stationnement extérieur non couvert doit, au-delà de 125 m² d’emprise hors accès, être le plus possible perméable à l’eau de manière à assurer une infiltration naturelle des eaux de pluie (à l’exclusion des emplacements spécifiquement à destination des Personnes à Mobilités Réduites ou handicapées). Chaque emplacement ne devra provoquer une imperméabilisation de plus de 60% de son emprise.

Pour le calcul du dimensionnement des garages collectifs et/ou des aires de stationnement collective, la superficie à prendre en compte pour le stationnement d’un véhicule est de 25 m² minimum, y compris les accès.

2.4.2. Dispositions quantitatives#

Non réglementé, sans préjudice des dispositions de l’article 2.4.1. précédant.

réaliser de vraies économies. Éviter de trop grands linéaires d’accès et des pentes trop importantes est également un moyen de garantir un accès confortable en toutes saisons.

PLU Préserver le jardin

Avec la diminution aujourd’hui des surfaces de la parcelle, il est essentiel de diminuer la surface réservée à l’automobile pour préserver les surfaces des espaces de vie extérieurs : terrasse, jeux d’enfants, jardin potager, etc... Dans cette logique on privilégiera un accès plutôt Nord pour conserver les espaces extérieurs côté Sud possédant le meilleur ensoleillement.

Dispositions à éviter Dispositions à privilégier#

avec un accès par le haut

3. Équipement et réseaux#

3.1. Desserte par les voies publiques ou privées avec un accès par le bas#

3.1.1. Accès#

Dispositions générales#

Pour être constructible, un terrain doit avoir accès à une voie publique ou privée, soit directement, soit par l’intermédiaire d’un passage aménagé sur fonds voisins. Les accès doivent être adaptés à l’opération et aménagés de façon à apporter la moindre gêne à la circulation publique.

Les caractéristiques des accès doivent permettre de satisfaire aux règles minimales de desserte : défense contre l’incendie, protection civile, brancardage, ordures ménagères.

Une autorisation d’urbanisme peut être refusée si les accès présentent un risque pour la sécurité des usagers des voies publiques ou privées et pistes cyclables, ou pour celle des personnes utilisant ces accès. Cette sécurité doit être appréciée compte tenu, notamment, de la position des accès, de leur configuration, ainsi que de la nature et de l’intensité du trafic.

De plus les accès doivent être positionnés et adaptés en fonction de la topographie pour limiter les mouvements de terrain (la logique serait de placer le stationnement au même niveau ou au plus près de la voie, afin de diminuer le linéaire de cheminement et de terrassement éventuel).

ALcecècshesmuirnleds’avcocèies saduégpaarartgeemuetilnistealleasplus grande partie de la parcelle.

Toute Lc’arméaéntiaognemde’natccpèayssangoeur vne’aesutxdeosntc inpl-us terditepossasiubfle.autorisation à solliciter au-tiqL’uacecsèsaddairepcttéeaus egtaraagliemdeenptuéis elna qruueantité slaullpi’frbooférèuigsrgraealnleenilsmatajeateiprodapnnirnatcaaerdglteleieuso.nenEept llealleernnsetadsvjteesiiovugonixeuus.nertLcpueeedrr.iscmcphoeootnintxriofboenlettrme à une bonne intégration au site.

près du gestionnaire de voirie

En l’absence d’une distribution publique d’eau potable, l’aVliemrseunnetaqtuiaolinté-dNupobeveârmtsibolroenz2é-0r1ie7n-

3.1.2. Voirie nelle d’une famille à partir d’un captage, forage ou puits particulier pourra être#

Les voies et passages publics ou à usage exceptionnellement autorisée, confor-collectif doivent avoir des caractéris- mément à la réglementation en vigueur.

tiques adaptées à l’approche des maté- Lorsque le projet de forage, captage ou riels de lutte contre l’incendie, de protec- puits est situé dans un périmètre de tion civile, brancardage, etc.

protection d’une ressource destinée à

tiques techniques de ces voies doivent tivités publiques, le règlement associé à être adaptées aux usages qu’elles sup- cette ressource s’impose au projet.

portent ou aux opérations qu’elles doi- Dans le cas où cette adduction auto-vent desservir.

nome ne serait plus réservée à l’usage personnel d’une famille (gîtes, chambres

Les terrains doivent être desservis par d’hôtes, autres activités, etc.), l’autorisa-des voies publiques ou privées répon- tion préfectorale pour utilisation d’eau dant à l’importance et à la destination destinée à la consommation humaine de-des aménagements ou des constructions vra être préalablement obtenue.

qui y sont envisagés.

La défense incendie doit être assurée par des poteaux normalisés, distants de 300

3.2. Desserte par les réseaux mètres maximum, alimentés par des canalisations de manière à ce que le débit maximum soit adapté à l’importance de

3.2.1. Eau potable#

l’opération.

Toute construction ou installation nouvelle nécessitant une alimentation en eau potable doit être raccordée par des canalisations souterraines au réseau public de distribution d’eau potable de caractéris-

3.2.2. Assainissement#

Les eaux résiduaires urbaines (vannes et ménagères et industrielles) doivent être traitées et éliminées dans des conditions satisfaisantes d’hygiène et de salubrité conformément aux dispositions de la réglementation en vigueur.

Eaux usées

L’évacuation des eaux et matières usées dans les fossés, caniveaux ou réseaux pluviaux est interdite.

Les constructions doivent se raccorder en priorité à un collecteur public lorsqu‘il est présent (article L.1331-1 du Code de la santé Publique).

Pour les terrains qui ne sont pas desservis par le réseau public de collecte des eaux usées, des dispositifs individuels de traitement et d’évacuation des eaux usées pourront être autorisés conformément à la législation en vigueur.

Dans le cas de construction, de réhabilitation ou d’extension de bâtiments sur des parcelles non desservies par le réseau public de collecte des eaux usées, l’installation d’Assainissement Non Collectif existante ou à créer doit être conforme à la législation en vigueur et suffisamment dimensionnée pour permettre la réalisation du projet. Lorsque celle-ci n’est pas conforme et/ou insuffisante, le pétitionnaire devra proposer une filière d’assainissement non collectif à mettre en œuvre pour son projet en fonction des contraintes du sol et du site. En tout état de cause, l’ensemble des éléments de cette filière devra être conforme aux réglementations nationales et locales en vigueur.

Eaux pluviales

Les aménagements réalisés sur le terrain d’assiette de l’opération doivent garantir l’écoulement des eaux pluviales dans le réseau collecteur. En l’absence de réseau ou en cas de réseau insuffisant, les aménagements nécessaires au libre écoulement des eaux pluviales et ceux visant la limitation des débits évacués de la propriété sont à la charge exclusive du pétitionnaire qui doit réaliser les dispositifs adaptés au réseau et au terrain.

Les surfaces imperméabilisées soumises au ruissellement et susceptibles de recevoir des matières polluantes (aires de stockage ou de stationnement des véhicules), peuvent se voir imposer de comporter un dispositif de recueil des matières polluantes avant évacuation dans le réseau ou le milieu naturel.

Les eaux claires et en particulier les surverses ou les vidanges des piscines, cuves ou réservoirs, doivent être dirigées dans le réseau pluvial. En l’absence de réseau, le projet doit prendre en compte leur écoulement ou leur réutilisation sans apporter de conséquences sur les propriétés voisines.

En aucun cas les eaux de vidange ne doivent être dirigées vers le réseau d’eaux usées.

Les rejets d’eaux pluviales d’origine urbaine dans les fossés des routes départementales doivent faire l’objet d’une demande d’autorisation auprès du gestionnaire de voirie.

Lorsque le terrain d’assiette d’une opération comporte une habitation et des espaces libres (cf. 2.3.1.), la récupération des eaux de pluies est imposée au moyen d’un dispositif (2 m3 de contenance minimum) de manière à ce qu’elles puissent être utilisées pour l’arrosage. Les dispositifs de stockage doivent être dissimulés.

3.2.3. Déchets ménagers#

Les locaux et aires de présentation nécessaires au stockage de conteneurs normalisés et à la collecte sélective des déchets ménagers doivent être définis dans l’opération de manière à minimiser l’impact visuel et les nuisances olfactives perçus depuis les espaces riverains (intégration au bâtiments, aux murs de clôture par exemple).

Lexique

PLU#

Lexique

Définitions

1. Annexe#

Une annexe est une construction secondaire, de dimensions réduites et inférieures à la construction principale, qui apporte un complément aux fonctionnalités de la construction principale. Elle doit être implantée selon un éloignement restreint entre les deux constructions afin de marquer un lien d’usage. Elle peut être accolée ou non à la construction principale avec qui elle entretient un lien fonctionnel, sans disposer d’accès direct depuis la construction principale.

2. Bâtiment#

Un bâtiment est une construction couverte et close.

3. Construction#

Une construction est un ouvrage fixe et pérenne, comportant ou non des fondations et générant un espace utilisable par l’Homme en sous-sol ou en surface.

4. Construction existante#

Une construction est considérée comme existante si elle est reconnue comme légalement construite et si la majorité des fondations ou des éléments hors fondations déterminant la résistance et la rigidité de l’ouvrage remplissent leurs fonctions. Une ruine ne peut pas être considérée comme une construction existante.

5. Destinations#

La destination de construction « exploitation agricole et forestière » :

Elle comprend les deux sous-destinations suivantes :

• « exploitation agricole », qui recouvre les constructions destinées à l’exercice d’une activité agricole ou pastorale. Cette sous-destination recouvre notamment les constructions destinées au logement du matériel, des animaux et des récoltes.
• « exploitation forestière », recouvre les constructions et les entrepôts notamment de stockage du bois, des véhicules et des machines permettant l’exploitation forestière.

La destination de construction « habitation » :

Elle comprend les deux sous-destinations suivantes :

• « logement », qui recouvre les constructions destinées au logement principal, secondaire ou occasionnel des ménages à l’exclusion des hébergements couverts par la sous-destination « hébergement ». La sous-destination « logement » recouvre notamment les maisons individuelles et les immeubles collectifs.
• « hébergement », qui recouvre les constructions destinées à l’hébergement dans des résidences ou foyers avec service. Cette sous-destination recouvre notamment les maisons de retraite, les résidences universitaires, les foyers de travailleurs et les résidences autonomie.

La destination de construction « commerce et activité de service » :

Elle comprend les six sous-destinations suivantes :

• « artisanat et commerce de détail », qui recouvre les constructions commerciales destinées à la présentation et vente de bien directe à une clientèle ainsi que les constructions artisanales destinées principalement à la vente de biens ou services.
• « restauration », qui recouvre les constructions destinées à la restauration ouverte à la vente directe pour une clientèle commerciale.
• « commerce de gros », qui recouvre les constructions destinées à la présentation et la vente de biens pour une clientèle professionnelle.
• « activité de service où s’effectue l’accueil d’une clientèle », qui recouvre les constructions destinées à l’accueil d’une clientèle pour la conclusion directe de contrat de vente de services ou de prestation de services et accessoirement la présentation de biens.
• « hébergement hôtelier et touristique », qui recouvre les constructions destinées à l’hébergement temporaire de courte ou moyenne durée proposant un service commercial.
• « cinéma », qui recouvre toute construction répondant à la définition d’établissement de spectacles cinématographiques mentionnée à l’article L. 212-1 du code du cinéma et de l’image animée accueillant une clientèle commerciale.

Lexique

La destination de construction « équipements d’intérêt collectif et services publics » :

Elle comprend les six sous-destinations suivantes :

• « locaux et bureaux accueillant du public des administrations publiques et assimilés », qui recouvre les constructions destinées à assurer une mission de service public. Ces constructions peuvent être fermées au public ou ne prévoir qu’un accueil limité du public. Cette sous-destination comprend notamment les constructions de l’Etat, des collectivités territoriales, de leurs groupements ainsi que les constructions des autres personnes morales investies d’une mission de service public.
• « locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés », qui recouvre les constructions des équipements collectifs de nature technique ou industrielle. Cette sousdestination comprend notamment les constructions techniques nécessaires au fonctionnement des services publics, les constructions techniques conçues spécialement pour le fonctionnement de réseaux ou de services urbains, les constructions industrielles concourant à la production d’énergie.
• « établissements d’enseignement, de santé et d’action sociale », qui recouvre les équipements d’intérêts collectifs destinés à l’enseignement ainsi que les établissements destinés à la petite enfance, les équipements d’intérêts collectifs hospitaliers, les équipements collectifs accueillant des services sociaux, d’assistance, d’orien-tation et autres services similaires.
• « salles d’art et de spectacles », qui recouvre les constructions destinées aux activités créatives, artistiques et de spectacle, musées et autres activités culturelles d’intérêt collectif.
• « équipements sportifs », qui recouvre les équipements d’intérêts collectifs destinées à l’exercice d’une activité sportive. Cette sous-destination comprend notamment les stades, les gymnases ainsi que les piscines ouvertes au public.
• « autres équipements recevant du public », qui recouvre les équipements collectifs destinées à accueillir du public afin de satisfaire un besoin collectif ne répondant à aucune autre sous-destination définie au sein de la destination « Équipement d’intérêt collectif et services publics ». Cette sous-destination recouvre notamment les lieux de culte, les salles polyvalentes, les aires d’accueil des gens du voyage.

La destination de construction « autres activités des secteurs secondaire ou tertiaire » :

Elle comprend les quatre sous-destinations suivantes :

• « industrie », qui recouvre les constructions destinées à l’activité extractive et manufacturière du secteur primaire, les constructions destinées à l’activité industrielle du secteur secondaire ainsi que les constructions artisanales du secteur de la construction ou de l’industrie. Cette sous-destination recouvre notamment les activités de production, de construction ou de réparation susceptibles de gé-nérer des nuisances.
• « entrepôt », qui recouvre les constructions destinées au stockage des biens ou à la logistique.
• « bureau », qui recouvre les constructions destinées aux activités de direction et de gestion des entreprises des secteurs primaires, secondaires et tertiaires.
• « centre de congrès et d’exposition », qui recouvre les constructions destinées à l’événementiel polyvalent, l’organisation de salons et forums à titre payant.