Aller au contenu
Edifiable

Construire à Xertignyles règles du PLU

  • En vigueur depuis le 27/06/2024
  • 9 zones

Les 9 zones

Zones urbaines

4

Zones à urbaniser

1

Zones agricoles

1

Zones naturelles

1

Autres zones

2
Jusqu'à quelle hauteur ?, zone par zone
  • Zone 2AU

    Non réglementé.

  • Zone 2AUY

    Non réglementé

  • Zone A

    1. Mesure de la hauteur des constructions : La hauteur totale des constructions est mesurée à partir du point le plus bas du polygone d’implantation, défini comme la projection verticale du bâtiment, toutes saillies confondues, sur le terra...

  • Zone AU

    1. Mesure de la hauteur des constructions : La hauteur totale des constructions est mesurée à partir du point le plus bas du polygone d’implantation, défini comme la projection verticale du bâtiment, toutes saillies confondues, sur le terra...

  • Zone N

    1. Mesure de la hauteur des constructions : La hauteur totale des constructions est mesurée à partir du point le plus bas du polygone d’implantation, défini comme la projection verticale du bâtiment, toutes saillies confondues, sur le terra...

  • Zone UA

    1. Mesure de la hauteur des constructions : La hauteur totale des constructions est mesurée à partir du point le plus bas du polygone r è g l e m e n t d u P L U commu n e de X E RTIGNY - novembre 2019 19 b ur e au d’implantation, défi...

  • Zone UB

    1. Mesure de la hauteur des constructions : La hauteur totale des constructions est mesurée à partir du point le plus bas du polygone d’implantation, défini comme la projection verticale du bâtiment, toutes saillies confondues, sur le terra...

  • Zone UL

    1. Mesure de la hauteur des constructions : La hauteur totale des constructions est mesurée à partir du point le plus bas du polygone d’implantation, défini comme la projection verticale du bâtiment, toutes saillies confondues, sur le terra...

  • Zone UY

    1. Mesure de la hauteur des constructions : La hauteur totale des constructions est mesurée à partir du point le plus bas du polygone d’implantation, défini comme la projection verticale du bâtiment, toutes saillies confondues, sur le terra...

Voir aussi : À quelle distance de la rue ?, À quelle distance du voisin ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien de places de stationnement ?, Combien d'espaces verts ?

Votre projet à Xertigny

Le permis de construire

9 pièces pour une maison individuelle, dont 1 que le terrain déclenche.

Le détail des pièces

Les risques

Relevés sur la commune : votre terrain peut en porter moins.

Zone de sismicité 3.

Potentiel radon : classe 3 sur 3, potentiel significatif.

La mairie

Adresse
1 le Château, 88220 Xertigny
Téléphone
03 29 30 10 34
Horaires
Du lundi au vendredi, de 8 h à 12 h et de 14 h à 17 h 30. Le samedi, de 9 h à 12 h.
Site
www.mairie-xertigny.fr

Xertigny en chiffres

Les 123 autorisations, dossier par dossier

Les questions fréquentes

Où consulter le PLU de Xertigny ?

Le document opposable est 88530_PLU_20240627, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 27 juin 2024. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 1 planche de plan de zonage.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLU de Xertigny ?

Le règlement ouvre 9 chapitres de zone : 2AU, 2AUY, A, AU, N, UA, UB, UL, UY. Ils portent 124 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Xertigny ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Xertigny est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Xertigny ?

123 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 99 permis de construire et 10 déclarations préalables, pour 88 logements créés. 2 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Xertigny ?

Géorisques en recense 7 au centre de la commune : Remontée de nappe, Séisme, Retrait gonflement des argiles, Radon, Installations industrielles classées (ICPE), Canalisations de transport de matières dangereuses, Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 3. Le potentiel radon y est de classe 3 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Xertigny ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. 1 pièces supplémentaires sont déclenchées par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les communes voisines

Fichiers à télécharger et sources
Document
88530_PLU_20240627, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
27/06/2024
Contenu
129 pages, 9 zones, 124 articles
Archive
Archive du Géoportail zip
Le plan de zonage, une planche

Le plan cadastral en DXF : 47 feuilles chez la DGFiP, 2,3 Mo, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.

Risques recensés par Géorisques au centre de la commune, relevés le 5 septembre 2026.

Autorisations de la base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026 : 10 déclarations préalables, 2 autorisations annulées.

Code INSEE
88530
Code postal
88220
Département
Vosges, Grand Est
Fibre
1 603 locaux raccordables sur 1 755 (91,3 %), ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.