Construire à Abbaretzce que dit le PLUi

Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.

• Zone 1AUB

  Article 1 : Destinations et sous-destinations Destinations Exploitation agricole et forestière Sous-destinations : Autorisé Interdit Exploitation agricole Exploitation forestière Habitation Logement Hébergement Artisanat et commerce de...

• Zone 1AUC

  Article 1 : Destinations et sous-destinations Destinations Exploitation agricole et forestière Habitation Sous-destinations : Autorisé Interdit Exploitation agricole Exploitation forestière Logement Hébergement Artisanat et commerce de d...

• Zone 1AUD

  Article 1 : Destinations et sous-destinations Destinations Exploitation agricole et forestière Sous-destinations : Autorisé Interdit Exploitation agricole Exploitation forestière Habitation Logement Hébergement Artisanat et commerce de...

• Zone 1AUL

  Article 1 : Destinations et sous-destinations Destinations Exploitation agricole et forestière Habitation Sous-destinations : Autorisé Interdit Exploitation agricole Exploitation forestière Logement Hébergement Artisanat et commerce de dé...

• Zone 2AU

  Article 1 : Destinations et sous-destinations Destinations Exploitation agricole et forestière Habitation Commerce et activités de service Équipemen ts d'intérêt collectif et services publics Autres activités des secteurs secondaire ou ter...

• Zone ACTI

  Article 1 : Destinations et sous-destinations Destinations Exploitation agricole et forestière Habitation Commerce et activités de service Équipemen ts d'intérêt collectif et services publics Autres activités des secteurs secondaire ou ter...

• Zone AE

  Article 1 : Destinations et sous-destinations Destinations Sous-destinations : Autorisé Interdit Exploitation agricole et forestière Exploitation agricole Exploitation forestière Habitation Logement Hébergement Artisanat et commerce d...

• Zone AEOL

  Article 1 : Destinations et sous-destinations Destinations Sous-destinations : Autorisé Interdit Exploitation agricole et forestière Exploitation agricole Exploitation forestière Habitation Commerce et activités de service Équipemen t...

• Zone AG

  Article 1 : Destinations et sous-destinations Destinations Sous-destinations : Autorisé Interdit Exploitation agricole et forestière Exploitation agricole Exploitation forestière Habitation Commerce et activités de service Équipemen ts...

• Zone AL

  Article 1 : Destinations et sous-destinations Destinations Sous-destinations : Autorisé Interdit Autorisé à condition Exploitation agricole et forestière Exploitation agricole Exploitation forestière Habitation Logement Hébergement A...

• Zone AN

  Article 1 : Destinations et sous-destinations Destinations Sous-destinations : Autorisé Interdit Exploitation agricole et forestière Exploitation agricole Exploitation forestière Habitation Logement Hébergement Commerce et activité...

• Zone N

  Article 1 : Destinations et sous-destinations Destinations Sous-destinations : Autorisé Interdit Exploitation agricole et forestière Exploitation agricole Exploitation forestière Habitation Logement Hébergement Commerce et activité...

• Zone NC

  Article 1 : Destinations et sous-destinations Destinations Sous-destinations : Autorisé Interdit Exploitation agricole et forestière Exploitation agricole Exploitation forestière Habitation Commerce et activités de service Équipement ...

• Zone NF

  Article 1 : Destinations et sous-destinations Destinations Sous-destinations : Autorisé Interdit Exploitation agricole et forestière Exploitation agricole Exploitation forestière Habitation Logement Hébergement Commerce et activité...

• Zone NL

  Article 1 : Destinations et sous-destinations Destinations Sous-destinations : Autorisé Interdit Exploitation agricole et forestière Exploitation agricole Exploitation forestière Habitation Commerce et activités de service Équipement ...

• Zone U

  équipement nouveau dans les zones potentiellement dangereuses pour la sécurité des personnes. Ces zones correspondent aux secteurs susceptibles d'être submergés par plus d'un mètre d'eau par une crue centennale (ce seuil est abaissé à 0,...

• Zone UA

  Article 1 : Destinations et sous-destinations Destinations Exploitation agricole et forestière Habitation Commerce et activités de service Équipemen ts d'intérêt collectif et services publics Autres activités des secteurs secondaire ou ter...

• Zone UB

  Article 1 : Destinations et sous-destinations Destinations Exploitation agricole et forestière Sous-destinations : Autorisé Interdit Exploitation agricole Exploitation forestière Habitation Logement Hébergement Artisanat et commerce de...

• Zone UC

  Article 1 : Destinations et sous-destinations Destinations Exploitation agricole et forestière Habitation Sous-destinations : Autorisé Interdit Exploitation agricole Exploitation forestière Logement Hébergement Artisanat et commerce de d...

• Zone UD

  Article 1 : Destinations et sous-destinations Destinations Exploitation agricole et forestière Habitation Commerce et activités de service Équipemen ts d'intérêt collectif et services publics Autres activités des secteurs secondaire ou ter...

• Zone UE

  Article 1 : Destinations et sous-destinations Destinations Exploitation agricole et forestière Habitation Sous-destinations : Autorisé Interdit Exploitation agricole Exploitation forestière Logement Hébergement Artisanat et commerce de dé...

• Zone UEC

  Article 1 : Destinations et sous-destinations Destinations Exploitation agricole et forestière Habitation Sous-destinations : Autorisé Interdit Exploitation agricole Exploitation forestière Logement Hébergement Artisanat et commerce de d...

• Zone UH

  Article 1 : Destinations et sous-destinations Destinations Exploitation agricole et forestière Habitation Commerce et activités de service Équipemen ts d'intérêt collectif et services publics Autres activités des secteurs secondaire ou ter...

• Zone UL

  Article 1 : Destinations et sous-destinations Destinations Exploitation agricole et forestière Habitation Sous-destinations : Autorisé Interdit Exploitation agricole Exploitation forestière Logement Hébergement Artisanat et commerce de dé...

Voir aussi : Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?