PLU d'Ampus
- Plan local d'urbanisme
- En vigueur, approuvé le 01/10/2019
- 9 zones
- 144 articles
- INSEE 83003
Votre terrain
Une adresse, une zone ou une parcelle.
- Document
- 83003_PLU_20191001, déposé au Géoportail de l'urbanisme
- Approuvé le
- 01/10/2019
- Lecture
- 98 pages, 9 zones, 144 articles découpés
- Règlement écrit PDF
- Le règlement en texte intégral
- Toutes les pièces du dossier
- Archive du Géoportail zip
Le plan de zonage, une planche
- U, urbaine
- AU, à urbaniser
- A, agricole
- N, naturelle
Zonage lu au Géoportail de l'urbanisme. Survolez une zone pour la nommer, cliquez pour lire ses règles.
Les 9 zones du règlement
Chaque zone porte ses articles, cités mot pour mot.Zones agricoles
1
Zones naturelles
1
Autres zones
2
Combien d'espaces verts ?, zone par zone
Article 13 du règlement, comparé d'une zone à l'autre.- Zone 1AU
Un plan d’aménagement paysager devra être annexé à toute demande de permis. Les espaces non bâtis doivent être traités en espaces verts avec plantation d’arbres d’essences du pays non allergènes. Les plantations existantes doivent être main...
- Zone 2AU
Non réglementé.
- Zone A
Des plantations d’arbres de haute tige, la création d’écrans de verdure, pourront être demandées pour une meilleure insertion des bâtiments dans le paysage. Les constructions, voies d’accès et toutes utilisations du sol doivent être implant...
- Zone N
Des plantations d’arbres de haute tige, la création d’écrans de verdure, pourront être demandées pour une meilleure insertion des bâtiments dans le paysage. Les constructions, voies d’accès et toutes utilisations du sol doivent être implant...
- Zone UA
Les espaces non bâtis doivent être traités en espaces verts avec plantation d’arbres d’essences du pays non allergènes. Un plan paysager sera demandé pour toute demande de permis de construire ou d’aménager. Les plantations existantes sont ...
- Zone UB
Un plan d’aménagement paysager devra être annexé à toute demande de permis. Les espaces non bâtis doivent être traités en espaces verts avec plantation d’arbres d’essences du pays, non allergènes. Les plantations existantes doivent être mai...
- Zone UC
Un plan d’aménagement paysager devra être annexé à toute demande de permis. Les espaces non bâtis doivent être traités en espaces verts avec plantation d’arbres d’essences du pays non allergènes. Les plantations existantes doivent être main...
- Zone UD
Un plan d’aménagement paysager devra être annexé à toute demande de permis. Les espaces non bâtis doivent être traités en espaces verts avec plantation d’arbres d’essences du pays non allergènes. Les plantations existantes doivent être main...
- Zone UL
Un plan d’aménagement paysager devra être annexé à toute demande de permis. Les ouvrages techniques de gestion de l’eau et leurs abords (bassins de rétention ou d’infiltration, noues…) feront l’objet d’un traitement paysager à dominante vég...
Voir aussi : À quelle distance de la rue ?, À quelle distance du voisin ?, Quelle surface au sol ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quel aspect extérieur ?, Combien de places de stationnement ?
Les travaux les plus courants
Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. Chaque page reprend les seules règles que ces travaux mettent en jeu, zone par zone, et dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis.
- ConstruireConstruire une maison
- SuréleverSurélever une maison
- AgrandirAgrandir une maison
- Construire une piscineConstruire une piscine
- Poser un abri de jardinPoser un abri de jardin
- Construire un garageConstruire un garage ou un carport
- Faire une terrasseFaire une terrasse
- ClôturerClôturer un terrain
- Refaire la façadeRefaire une façade
- Isoler par l'extérieurIsoler une maison par l'extérieur
- Changer de destinationChanger la destination d'un bâtiment
- Créer un logement de plusDiviser une maison en plusieurs logements
- Détacher un lotDiviser un terrain pour vendre un lot à bâtir
Permis de construire à Ampus
9 pièces pour une maison individuelle, dont 1 que le terrain déclenche.
- PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies
- PCMI13L'attestation de respect des règles de construction parasismiqueZone de sismicité 2 ou plus
Zone de sismicité 3.
Le détail des pièces, et ce qui déclenche les 30 conditionnelles
Les risques recensés
8 risques recensés par Géorisques au centre de la commune. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Feu de foret
- Radon
- Pollution des sols
Potentiel radon : classe 2 sur 3, potentiel faible, mais des facteurs géologiques peuvent faciliter le transfert du radon vers les bâtiments. Le classement porte sur la commune entière, par l'arrêté du 27 juin 2018.
60 autorisations délivrées depuis 2013
Base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026. Une autorisation délivrée n'est pas une règle.- 54permis de construire
- 6déclarations préalables
- 54logements créés
- 4autorisations annulées
Les 60 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état
Le service urbanisme
Coordonnées de la mairie, lues dans l'annuaire de l'administration. Le service urbanisme peut avoir son propre guichet.- Adresse
- Place de la Mairie, 83111 Ampus
- Téléphone
- 04 94 70 97 11
- Horaires
- Du lundi au mardi, de 9 h 30 à 12 h 30. Le mercredi, de 9 h 30 à 12 h 30 et de 14 h à 17 h. Du jeudi au vendredi, de 9 h 30 à 12 h.
- Site
- www.mairie-ampus.com
Chercher dans le règlement
Lire le texte intégral, 144 articlesLes mots du règlement : « hauteur » plutôt que « étage », « clôture » plutôt que « mur ».
Les questions qu'on se pose sur ce document
Où consulter le PLU d'Ampus ?
Le document opposable est 83003_PLU_20191001, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le Invalid Date. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 1 planche de plan de zonage.
Quelles sont les zones du PLU d'Ampus ?
Le règlement ouvre 9 chapitres de zone : 1AU, 2AU, A, N, UA, UB, UC, UD, UL. Ils portent 144 articles au total.
Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Ampus ?
En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage d'Ampus est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.
Combien de permis de construire ont été délivrés à Ampus ?
60 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 54 permis de construire et 6 déclarations préalables, pour 54 logements créés. 4 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.
Quels risques naturels et technologiques à Ampus ?
Géorisques en recense 8 au centre de la commune : Inondation, Remontée de nappe, Séisme, Mouvements de terrain, Retrait gonflement des argiles, Feu de foret, Radon, Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 3. Le potentiel radon y est de classe 2 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Ampus ?
Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. 1 pièces supplémentaires sont déclenchées par ce que les sources publiques disent du terrain.
Les 6 communes limitrophes
Celles qui touchent le territoire d'Ampus, calculées sur les contours de l'IGN.- Châteaudouble476 hab.
- Aiguines274 hab.
- Flayosc4 673 hab.
- Vérignon8 hab.
- Draguignan40 826 hab.
- Tourtour581 hab.
La commune
- Population
- 919 habitants
- Code postal
- 83111
- Code INSEE
- 83003
- Département
- Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Locaux raccordables à la fibre
- 711 sur 797 (89,2 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative privée, opérateur d'immeuble Orange. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.