HAUTE-GARONNE · 31025

PLU de Aureville

Ce que le document d'urbanisme en vigueur autorise sur le territoire de Aureville, lu a la source et cite a l'article.

Le document

Une commune porte plusieurs zones, et la regle change d'une rue a l'autre. Le nom de la voie suffit : le numero ne change pas le reglement.

Les memes numeros reviennent dans chaque zone. L'article 10 porte la hauteur, le 7 les limites separatives.

Article 9 du reglement, compare d'une zone a l'autre. C'est ce qu'on ne peut pas faire en ouvrant le PDF.

Zone A
Dans les sous-secteurs Ah, l’emprise au sol est limitée à 20%. Pour les piscines et autres bassins, se reporter au lexique.
Zone AU
L’emprise au sol est limitée à 15%. Pour les piscines et autres bassins se reporter au lexique.
Zone AU0
Néant.
Zone N
Dans les sous-secteurs Nh et Nha, l’emprise au sol ne devra pas excéder 20% de la superficie totale de la parcelle. NB - 2026 Commune d’Aureville Plan Local d’Urbanisme 50 REGLEMENT- Modification n°4 – Révision simplifiée n°3 Cette rè...
Zone UA
Il n’est pas fixé de règles particulières.
Zone UB
L’emprise au sol est limitée à : - 15% pour les parcelles inférieures à 500 m², - 25% pour les parcelles supérieure ou égales à 500 m² Pour les piscines et autres bassins se reporter au lexique.

Ces risques sont recenses sur la commune. Un risque present dans la commune ne l'est pas forcement sur une parcelle donnee.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.