Construire à Baslyles règles du PLUi

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone AI

  I.1.1.2. Autres occupations des sols Sont interdits dans l’ensemble des zones agricoles : ● L’ouverture et l’exploitation de carrières, les affouillements et les exhaussements du sol naturel, qui sont soumis au régime de la déclaration préa...

• Zone AUZ

  AUTORISE SOUS CONDITIONS INTERDIT INTERDIT INTERDIT INTERDIT INTERDIT AUTORISÉ AUTORISÉ AUTORISÉ AUTORISÉ INTERDIT AU PLUi CC Cœur de Nacre – Règlement – Version pour approbation – Février 2026 I.1.1.2. Autres occupations des sols Sont ...

• Zone AV

  Le contexte réglementaire et la présentation des destinations et sous-destinations des constructions L’article R.151-27 du Code de l’urbanisme liste les cinq destinations suivantes : ● Exploitation agricole et forestière ; ● Habitation ; ● ...

• Zone NT2

  I.1.1.2. Autres occupations des sols Sont interdits dans l’ensemble des zones naturelles : ● L’ouverture et l’exploitation de carrières, les affouillements et les exhaussements du sol naturel, qui sont soumis au régime de la déclaration pré...

• Zone UA1

  AUTORISE SOUS CONDITIONS SOUS-DESTINATIONS Exploitation agricole et forestière Habitation Commerce et activités de service Equipements d’intérêt collectif et services publics Autres activités des secteurs primaire, secondaire ou tertiaire ...

• Zone UZM

  AUTORISE SOUS CONDITIONS INTERDIT INTERDIT INTERDIT INTERDIT INTERDIT AUTORISE SOUS CONDITIONS AUTORISE SOUS CONDITIONS AUTORISE SOUS CONDITIONS INTERDIT INTERDIT I.1.1.2. Autres occupations des sols Sont interdits dans l’ensemble des zon...

Voir aussi : Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?