Construire à Baslyles règles du PLUi
- En vigueur depuis le 26/02/2026
- 7 zones
- U, urbaine
- AU, à urbaniser
- A, agricole
- N, naturelle
Les 7 zones
Zones urbaines
2
Zones à urbaniser
1
Zones agricoles
3
Zones naturelles
1
Combien d'espaces verts ?, zone par zone
Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.
- Zone AI
II.3.1. Espaces libres et plantations II.3.1.1. Espaces libres En dehors des sites d’exploitation agricole, ces espaces libres de construction doivent être notamment traités : ● En tant qu’espaces paysagers. En cas de plantations végéta...
- Zone ARCH
Les espaces laissés libres par les constructions doivent participer à la fois à la qualité paysagère du site, mais aussi permettre le fonctionnement des continuités écologiques en milieu bâti, contribuer à la lutte contre le phénomène d’îlo...
- Zone AV
En cas de plantations végétales, celles-ci devront se composer d’essences locales et ne pas être composées d’essences exotiques, invasives ou exogènes interdites par le présent règlement (se reporter à l’Annexe n°2 du présent règlement). In...
- Zone NT2
II.3.1. Espaces libres et plantations II.3.1.1. Espaces libres En dehors des sites d’exploitation agricole ou forestière, ces espaces libres de construction doivent être notamment traités : ● En tant qu’espaces paysagers. En cas de plan...
- Zone UA1
II.3.1. Espaces libres et plantations II.3.1.1. Espaces libres Ces espaces libres de construction doivent être notamment traités : ● En tant qu’espaces paysagers. En cas de plantations végétales, celles-ci devront être composées d’essen...
Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien de places de stationnement ?
Votre projet à Basly
- Puis-je construire une maison ?
- Puis-je agrandir ma maison ?
- Quelle hauteur pour une surélévation ?
- Faut-il un permis pour ma piscine ?
- Où poser un abri de jardin ?
- Quelle clôture ai-je le droit de poser ?
- Surélever à Basly
- Agrandir à Basly
- Construire une piscine à Basly
- Poser un abri de jardin à Basly
- Clôturer à Basly
- Refaire la façade à Basly
Le permis de construire
9 pièces pour une maison individuelle, dont 1 que le terrain déclenche.
- PCMI1 à 8Plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies
- PCMI13L'attestation de respect des règles de construction parasismiqueZone de sismicité 2 ou plus
Les risques
- Remontée de nappe
- Séisme
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
Relevés sur la commune : votre terrain peut en porter moins.
Zone de sismicité 2.
Potentiel radon : classe 1 sur 3, potentiel faible.
La mairie
- Adresse
- 1 place Bud-Hannam, 14610 Basly
- Téléphone
- 02 31 80 07 25
- Horaires
- Le mardi, de 9 h à 12 h. Le mercredi, de 9 h à 12 h. Le samedi, de 9 h à 12 h.
- Site
- basly.fr
Basly en chiffres
- 1 029habitants
- 17permis de construire depuis 2013
- 14logements créés depuis 2013
Les questions fréquentes
Où consulter le PLUi de Basly ?
Le document opposable est 241400860_PLUi_20260226, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 26 février 2026. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 3 planches de plan de zonage.
Quelles sont les zones du PLUi de Basly ?
Le règlement ouvre 7 chapitres de zone : AI, ARCH, AUZ, AV, NT2, UA1, UZM. Ils portent 37 articles au total.
Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Basly ?
En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Basly est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.
Combien de permis de construire ont été délivrés à Basly ?
25 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 17 permis de construire et 2 déclarations préalables, pour 14 logements créés. 1 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.
Quels risques naturels et technologiques à Basly ?
Géorisques en recense 4 au centre de la commune : Remontée de nappe, Séisme, Retrait gonflement des argiles, Radon. La commune est en zone de sismicité 2. Le potentiel radon y est de classe 1 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Basly ?
Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. 1 pièces supplémentaires sont déclenchées par ce que les sources publiques disent du terrain.
Les communes voisines
- Bény-sur-Mer467 hab.
- Colomby-Anguerny1 353 hab.
- Thaon1 894 hab.
- Douvres-la-Délivrande5 143 hab.
- Fontaine-Henry528 hab.
Fichiers à télécharger et sources
- Document
- 241400860_PLUi_20260226, déposé au Géoportail de l'urbanisme
- Approuvé le
- 26/02/2026
- Contenu
- 256 pages, 7 zones, 37 articles
- Archive
- Archive du Géoportail zip
Plan de zonage dessiné sur 241400860_PLUI_20260226.
Le plan de zonage, 3 planches
Le plan cadastral en DXF : 9 feuilles chez la DGFiP, 296 ko, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.
Risques recensés par Géorisques au centre de la commune, relevés le 5 septembre 2026.
Autorisations de la base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026 : 2 déclarations préalables, 1 autorisations annulées.
- Code INSEE
- 14044
- Code postal
- 14610
- Département
- Calvados, Normandie
- Fibre
- 479 locaux raccordables sur 484 (99 %), ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique
Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.