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Edifiable

Construire à Baslyles règles du PLUi

  • En vigueur depuis le 26/02/2026
  • 7 zones
Plan de zonage
AUc : zone ouverte à l'urbanisation et à vocation dominante d'habitatN : zone naturelleUE : zone urbaine à vocation d'équipements d'intérêt collectif et services publicsUC : zones résidentielles en prolongement des centres-bourgsUA3 : zone urbaine centrale de Reviers, Basly, Plumetot, Cresserons, Anisy et Colomby-AnguernyUP : zone urbaine au caractère patrimonial d'intérêtA : zone agricoleNE : secteur de zone naturelle (STECAL) autorisant les équipements d'intérêt public, commerces et activités de servicesAE : zone agricole autorisant les nouvelles constructions de façon encadréeAI : zone agricole incontructibleNL : zone naturelle à vocation d'activités de loisirsAgrandir le plan de zonage
  • U, urbaine
  • AU, à urbaniser
  • A, agricole
  • N, naturelle

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Les 7 zones

Zones urbaines

2

Zones à urbaniser

1

Zones agricoles

3

Zones naturelles

1
Combien d'espaces verts ?, zone par zone

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

  • Zone AI

    II.3.1. Espaces libres et plantations II.3.1.1. Espaces libres En dehors des sites d’exploitation agricole, ces espaces libres de construction doivent être notamment traités : ● En tant qu’espaces paysagers. En cas de plantations végéta...

  • Zone ARCH

    Les espaces laissés libres par les constructions doivent participer à la fois à la qualité paysagère du site, mais aussi permettre le fonctionnement des continuités écologiques en milieu bâti, contribuer à la lutte contre le phénomène d’îlo...

  • Zone AV

    En cas de plantations végétales, celles-ci devront se composer d’essences locales et ne pas être composées d’essences exotiques, invasives ou exogènes interdites par le présent règlement (se reporter à l’Annexe n°2 du présent règlement). In...

  • Zone NT2

    II.3.1. Espaces libres et plantations II.3.1.1. Espaces libres En dehors des sites d’exploitation agricole ou forestière, ces espaces libres de construction doivent être notamment traités : ● En tant qu’espaces paysagers. En cas de plan...

  • Zone UA1

    II.3.1. Espaces libres et plantations II.3.1.1. Espaces libres Ces espaces libres de construction doivent être notamment traités : ● En tant qu’espaces paysagers. En cas de plantations végétales, celles-ci devront être composées d’essen...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien de places de stationnement ?

Votre projet à Basly

Le permis de construire

9 pièces pour une maison individuelle, dont 1 que le terrain déclenche.

Le détail des pièces

Les risques

Relevés sur la commune : votre terrain peut en porter moins.

Zone de sismicité 2.

Potentiel radon : classe 1 sur 3, potentiel faible.

La mairie

Adresse
1 place Bud-Hannam, 14610 Basly
Téléphone
02 31 80 07 25
Horaires
Le mardi, de 9 h à 12 h. Le mercredi, de 9 h à 12 h. Le samedi, de 9 h à 12 h.
Site
basly.fr

Basly en chiffres

Les 25 autorisations, dossier par dossier

Les questions fréquentes

Où consulter le PLUi de Basly ?

Le document opposable est 241400860_PLUi_20260226, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 26 février 2026. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 3 planches de plan de zonage.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLUi de Basly ?

Le règlement ouvre 7 chapitres de zone : AI, ARCH, AUZ, AV, NT2, UA1, UZM. Ils portent 37 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Basly ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Basly est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Basly ?

25 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 17 permis de construire et 2 déclarations préalables, pour 14 logements créés. 1 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Basly ?

Géorisques en recense 4 au centre de la commune : Remontée de nappe, Séisme, Retrait gonflement des argiles, Radon. La commune est en zone de sismicité 2. Le potentiel radon y est de classe 1 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Basly ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. 1 pièces supplémentaires sont déclenchées par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les communes voisines

Fichiers à télécharger et sources
Document
241400860_PLUi_20260226, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
26/02/2026
Contenu
256 pages, 7 zones, 37 articles
Archive
Archive du Géoportail zip

Plan de zonage dessiné sur 241400860_PLUI_20260226.

Le plan de zonage, 3 planches

Le plan cadastral en DXF : 9 feuilles chez la DGFiP, 296 ko, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.

Risques recensés par Géorisques au centre de la commune, relevés le 5 septembre 2026.

Autorisations de la base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026 : 2 déclarations préalables, 1 autorisations annulées.

Code INSEE
14044
Code postal
14610
Département
Calvados, Normandie
Fibre
479 locaux raccordables sur 484 (99 %), ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.