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Edifiable

Construire une piscine à Beausoleil

Un bassin occupe le sol et se pose à une distance des limites : ce sont les deux règles que le document fixe, avec les espaces libres qu'il exige.

À une adresse, il n'y a qu'une zone : une seule valeur par règle au lieu de 21. Le numéro ne change rien, la règle se lit à la zone.

Déclaration préalable ou permis ?

Cette question ne se joue pas dans le règlement de Beausoleil : elle se joue dans le code de l'urbanisme, qui est le même partout en France.

Les pièces exigées pour un dossier à Beausoleil

Comparer les 2 règles dans les 11 zones de Beausoleil

Emprise au solarticle 9

ZoneCe que le règlement dit
A

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UA

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UB

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UC

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UD

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UE

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UG

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UM

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UP

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UT

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Implantation par rapport aux limites séparativesarticle 7

ZoneCe que le règlement dit
A

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N

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UA

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Les autres travaux à Beausoleil

Le PLUde Beausoleil, 11 zones

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.