HAUTE-GARONNE · 31055
PLU de Beauville
Ce que le document d'urbanisme en vigueur autorise sur le territoire de Beauville, lu a la source et cite a l'article.
Le document
- PLU
31055_PLU_20230710
Votre rue
Une commune porte plusieurs zones, et la regle change d'une rue a l'autre. Le nom de la voie suffit : le numero ne change pas le reglement.
Le reglement, zone par zone
Les memes numeros reviennent dans chaque zone. L'article 10 porte la hauteur, le 7 les limites separatives.
- Zone ALa zone A est la zone à vocation agricole, à protéger en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres qu’e
- Zone AU
- Zone NLa zone N comprend les zones naturelles, boisées ou non, ainsi que les principaux ruisseaux de la commune à protéger en raison de
- Zone ULa zone U regroupe les habitats en centre ancien et en périphérie du village et du hameau de la Tour. Cette zone est destinée à ac
Combien d espaces verts ?, zone par zone
Article 13 du reglement, compare d'une zone a l'autre. C'est ce qu'on ne peut pas faire en ouvrant le PDF.
- Zone A
ESPACES LIBRES – PLANTATIONS Espaces libres plantations Le permis ou la déclaration préalable peut imposer le maintien ou la création d'espaces verts. La végétation le long des cours d’eau (ripisylve) et les haies existantes devront être pr...
- Zone AU
ESPACES LIBRES – PLANTATIONS Espaces libres plantations Le permis ou la déclaration préalable peut imposer le maintien ou la création d'espaces verts ainsi que la réalisation par le constructeur d'aires de jeux et de loisirs situées à proxi...
- Zone N
ESPACES LIBRES – PLANTATIONS Espaces libres plantations Le permis ou la déclaration préalable peut imposer le maintien ou la création d’une plantation ou d’un espace libre en confortement de la trame verte existante ou en compensation de sa...
- Zone U
ESPACES LIBRES – PLANTATIONS Espaces libres plantations Le permis ou la déclaration préalable peut imposer le maintien ou la création d'espaces verts ainsi que la réalisation par le constructeur d'aires de jeux et de loisirs situées à proxi...
Voir aussi : A quelle distance de la rue ? · A quelle distance du voisin ? · Quelle surface au sol ? · Jusqu'a quelle hauteur ? · Combien de places de stationnement ?
Les risques recenses
- Inondation
Ces risques sont recenses sur la commune. Un risque present dans la commune ne l'est pas forcement sur une parcelle donnee.
La commune
- Population
- 168
- Code postal
- 31460
- Code INSEE
- 31055
- Region
- Occitanie
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.