HAUTE-GARONNE · 31055
PLU de Beauville
Ce que le document d'urbanisme en vigueur autorise sur le territoire de Beauville, lu a la source et cite a l'article.
Le document
- PLU
31055_PLU_20230710
Votre rue
Une commune porte plusieurs zones, et la regle change d'une rue a l'autre. Le nom de la voie suffit : le numero ne change pas le reglement.
Le reglement, zone par zone
Les memes numeros reviennent dans chaque zone. L'article 10 porte la hauteur, le 7 les limites separatives.
- Zone ALa zone A est la zone à vocation agricole, à protéger en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres qu’e
- Zone AU
- Zone NLa zone N comprend les zones naturelles, boisées ou non, ainsi que les principaux ruisseaux de la commune à protéger en raison de
- Zone ULa zone U regroupe les habitats en centre ancien et en périphérie du village et du hameau de la Tour. Cette zone est destinée à ac
Quelle surface au sol ?, zone par zone
Article 9 du reglement, compare d'une zone a l'autre. C'est ce qu'on ne peut pas faire en ouvrant le PDF.
- Zone A
Zone A : L’emprise au sol cumulée des constructions à usage d’habitat est limitée à 200 m² ; L’emprise au sol cumulée des annexes est limitée à 50 m² ; L’emprise au sol des piscines est limitée à 50 m². Secteur Ac : L’emprise au sol cumulé...
- Zone AU
Non réglementé.
- Zone N
L’emprise au sol cumulée des constructions à usage d’habitat est limitée à 200 m². L’emprise au sol cumulée des annexes est limitée à 50 m². L’emprise au sol des piscines est limitée à 50 m².
- Zone U
Non réglementé.
Voir aussi : A quelle distance de la rue ? · A quelle distance du voisin ? · Jusqu'a quelle hauteur ? · Combien de places de stationnement ? · Combien d espaces verts ?
Les risques recenses
- Inondation
Ces risques sont recenses sur la commune. Un risque present dans la commune ne l'est pas forcement sur une parcelle donnee.
La commune
- Population
- 168
- Code postal
- 31460
- Code INSEE
- 31055
- Region
- Occitanie
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.