Construire à Bernéce que dit le PLUi

Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.

• Zone 1AU

  Les opérations d’aménagement d’ensemble (habitat, activités, équipements) doivent intégrer, en rapport avec leur importance, des espaces libres, qui concourent à :  une ambiance paysagère de qualité, notamment par l’alternance de strates h...

• Zone 1AUI

  Les projets doivent prévoir la création d’une bande paysagère en interface avec la voirie. Cette bande doit être plantée d’une strate herbacée et arbustive. Les haies et les arbres remarquables à préserver au titre de l’article L151-23 du C...

• Zone 1AUT

  Un pourcentage de la surface du terrain devra être maintenu en espace vert, libre de toute construction et d’aire imperméabilisée. Les haies et les arbres remarquables à préserver au titre de l’article L151-23 du code de l’urbanisme identif...

• Zone AA

  Afin de faciliter son intégration dans l’environnement, des plantations d’essences locales variées seront réalisées en accompagnement (voir palette végétale en annexe) des installations et bâtiments agricoles. Éléments de paysage à protéger...

• Zone AH

  Éléments de paysage à protéger Les haies et les arbres remarquables à préserver au titre de l’article L151-23 du code de l’urbanisme identifiés au plan de zonage doivent être maintenus et entretenus. Les sujets malades doivent être remplacé...

• Zone AI

  Éléments de paysage à protéger Les haies et les arbres remarquables à préserver au titre de l’article L.151-23 du Code de l’urbanisme identifiés au plan de zonage doivent être maintenus et entretenus. Les sujets malades doivent être remplac...

• Zone NA

  Les haies et les arbres remarquables à préserver au titre de l’article L151-23 du Code de l’urbanisme identifiés au règlement graphique doivent être maintenus et entretenus. Les sujets malades doivent être remplacés. Tout travaux (coupe, ab...

• Zone NH

  Éléments de paysage à protéger Les haies et les arbres remarquables à préserver au titre de l’article L151-23 du code de l’urbanisme identifiés au plan de zonage doivent être maintenus et entretenus. Les sujets malades doivent être remplacé...

• Zone NL

  Éléments de paysage à protéger Les haies et les arbres remarquables à préserver au titre de l’article L151-23 du code de l’urbanisme identifiés au plan de zonage doivent être maintenus et entretenus. Les sujets malades doivent être remplacé...

• Zone UA

  Les opérations d’aménagement d’ensemble (habitat, activités, équipements) doivent intégrer, en rapport avec leur importance, des espaces libres, qui concourent à :  une ambiance paysagère de qualité, notamment par l’alternance de strates h...

• Zone UI

  Un pourcentage de 15 % minimum de la surface de l’unité foncière devra être maintenu en espace vert, libre de toute construction et d’aire imperméabilisée. Les haies et les arbres remarquables à préserver au titre de l’article L151-23 du co...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien de places de stationnement ?