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Edifiable

Zone 2AU

Les questions courantes, dans les mots du règlement

Que puis-je construire ?
Où implanter la construction ?
Quelle surface au sol ?
Quel aspect extérieur ?
Combien d'espaces verts ?
6.1 Préservation et mise en valeur des éléments de paysages et des continuités écologiques repérés au règlement graphique Sans objet
Combien de places de stationnement ?

Le règlement de la zone 2AU, rubrique par rubrique

Le texte du document, sans reformulation. Le règlement entier, 97 rubriques, avec une recherche
Rubrique 2AU 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions

Intitulé du document : USAGES, AFFECTATIONS DES SOLS ET ACTIVITES INTERDITES DANS LE SECTEUR

Sont interdites les occupations et utilisations du sol suivantes : > Toutes les occupations et utilisations du sol à l’exception de celles visées à l’article 2.

ARTICLE 2 : USAGES, AFFECTATIONS DES SOLS ET ACTIVITES SOUMISES A DES CONDITIONS PARTICULIERES

2.1 Conditions d’urbanisation

Sans objet.

2.2 Conditions particulières relatives aux risques naturels et nuisances

Sans objet.

2.3 Conditions particulières relatives à la destination* des constructions* et à certains usages

> Les constructions* et installations, classées ou non, utiles au fonctionnement et à l’exploitation des infrastructures (aires de stationnement, voies routières, ferroviaires, autoroutes, etc.), leurs équipements, qui ne sauraient être implantés dans d’autres lieux et les travaux nécessaires à leur exploitation et leur entretien. > Les affouillements et exhaussements du sol* nécessaires aux occupations et utilisations du sol admises dans la zone.

Rubrique 2AU 2Mixité fonctionnelle et sociale

Intitulé du document : MIXITE FONCTIONNELLE ET SOCIALE DES CONSTRUCTIONS*

3.1 Servitude de mixité sociale

Sans objet.

3.2 Secteur de diversité sociale

PLUi-HD Agglopolys – Règlement zone 2AU

PLUi-HD Agglopolys – Règlement zone 2AU

Rubrique 2AU 3Implantation des constructions

Intitulé du document : 4.2 Implantation des constructions*

Sans objet.

Rubrique 2AU 5Emprise au sol et pleine terre

Intitulé du document : 4.1 Volumétrie, emprise au sol* et surfaces non imperméabilisées des constructions*

Sans objet.

Rubrique 2AU 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère

Intitulé du document : 2.4 Conditions particulières relatives à la protection et à la mise en valeur des éléments de patrimoine repérées au règ

PLUi-HD Agglopolys – Règlement zone 2AU

5.1 Aspect extérieur des constructions*

Sans objet.

5.2 Traitement des clôtures*

Sans objet.

5.3 Traitement des coffrets techniques

Sans objet.

5.4 Collectes des déchets ménagers et assimilés

Sans objet.

5.5 Insertion et qualité environnementale des constructions*

PLUi-HD Agglopolys – Règlement zone 2AU

Rubrique 2AU 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis

Intitulé du document : TRAITEMENT PAYSAGER DES ESPACES NON BATIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS*

6.1 Préservation et mise en valeur des éléments de paysages et des continuités écologiques repérés au règlement graphique

Sans objet

Rubrique 2AU 8Stationnement

Intitulé du document : 6.2 Espaces extérieurs affectés au stationnement

Sans objet.

6.3 Espaces extérieurs affectés au stockage

Sans objet.

ARTICLE 7 : STATIONNEMENT DES VEHICULES

7.1 Modalités de calcul du nombre de places pour les véhicules légers

Sans objet.

7.2 Modalités de calcul du nombre de places pour les vélos

PLUi-HD Agglopolys – Règlement zone 2AU

PLUi-HD Agglopolys – Règlement zone 2AU

Rubrique 2AU 9Desserte par les voies publiques ou privées

Intitulé du document : CONDITIONS D’ACCES* AU TERRAIN D’ASSIETTE* DE LA CONSTRUCTION*

8.1 Dispositions réglementaires générales

Sans objet.

8.2 Nombre et localisation des accès*

Sans objet.

8.3 Dimensions et traitement des accès*

Sans objet.

ARTICLE 9 : CONDITIONS DE DESSERTE PAR LA VOIE

9.1 Dispositions réglementaires générales

Sans objet.

9.2 Conception et dimensionnement des voies

Sans objet.

9.3 Dessertes piétonnes et cyclables

PLUi-HD Agglopolys – Règlement zone 2AU

Rubrique 2AU 10Desserte par les réseaux

Intitulé du document : DESSERTE DES TERRAINS PAR LES RESEAUX PUBLICS D’EAU, D’ASSAINISSEMENT, D’ELECTRICITE ET LES RESEAUX DE COMMUNICATION NUM

10.1 Eau potable

Sans objet.

10.2 Défense extérieure contre l’incendie (DECI)

Sans objet.

10.3 Assainissement des eaux usées et des eaux pluviales

10.3.1 Eaux usées

Sans objet.

10.3.2 Eaux pluviales

Sans objet.

10.4 Alimentation en énergie et réseaux de communications

Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones

En tête du même règlement, avant les chapitres de zone. Elles s'appliquent en zone 2AU comme partout.
Sans numéroDispositions générales

Élaboration approuvée par délibération du Conseil Communautaire d’Agglopolys du 29/11/2022

Modification simplifiée n°1 approuvée le 8/10/2024

Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.