Construire à Bousbachles règles du PLU

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone 1AU

  1. La hauteur maximale des constructions principales ne peut dépasser 6 mètres à l’égout principal du toit, 4.5 mètres pour les toitures terrasses. 2. La hauteur maximale des annexes ne peut dépasser 5 mètres au faitage. Zone 1AU 3. Les car...

• Zone N

  1. La hauteur des constructions ne doit pas dépasser 5 mètres au faîtage. Cette règle ne s’applique pas : 2. Aux travaux effectués sur des constructions existantes dont la hauteur dépasse la limite fixée, lorsqu’ils n’ont pas pour effet d’a...

• Zone NON

  1. La hauteur des constructions est limitée à 12 mètres, à l’exception du secteur Ap où la hauteur est limitée à 6 mètres. 2. Pour les constructions. à destination d’habitation et leurs annexes, la hauteur est limitée respectivement à 9 mèt...

• Zone UA

  1. La hauteur de tout point d’une construction, mesurée à partir du sol naturel jusqu’à l’égout du toit, ne pourra être inférieure à celle de l’immeuble voisin le plus bas, ni excéder celle de l’immeuble voisin le plus élevé, ces immeubles ...

• Zone UB

  1. La hauteur des constructions, mesurée à partir du sol naturel, ne doit pas dépasser 9 mètres au faitage. Zone urbaine UB 2. La hauteur maximale des annexes ne peut dépasser 5 mètres au faitage. 3. Les car-ports ne sont pas règlementés. 4...

• Zone UE

  Sans objet. Article 5. Implantations des constructions ❖ Par rapport aux voies et limites d’emprise publique : 1. Les constructions doivent respecter un recul d’au moins 3 mètres par rapport à l’alignement des voies et emprises publiques. ❖...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?