Zone U

Intitulé du document : BLANC CRAIE 324 RVB 216, 208, 195 Interdit en clôture

TON PIERRE 016 RVB 243, 218, 177

TERRES D’ARÈNES 545 RVB 189, 168, 147

JAUNE IVOIRE 231 RVB

BEIGE 009 RVB 223, 202, 175

PIERRE CLAIRE 015 RVB 240, 214 ,179

CRÈME 041 RVB 232, 199, 158

OCRE ORANGÉ 007 RVB 209, 174, 142

ROSE MOYEN 058 RVB 240, 191, 184

BLANC CASSÉ 001 RVB 240, 233, 215

DORÉ CLAIR 230 RVB 204, 170, 142

GRIS COLORÉ FROID 272 RVB 159, 159, 169 Interdit en clôture

BEIGE AMBRE 104 RVB 215, 164, 121

GRIS PERLE 091 RVB 200, 191, 186 Interdit en clôture

BEIGE BAUXITE 118 RVB 207, 172, 170

BEIGE CLAIR 207 RVB 231, 223 212

BEIGE OCRE 010 RVB 216, 186, 150

BEIGE PALE 252 RVB 239, 200, 185

BRUN 012 RVB 187, 158, 118

JAUNE ORPIMENT 305 RVB 224, 205, 163

OCRE ROSE 086 RVB 215, 185, 151

PIERRE ROSE 005 RVB 222, 183, 154

ROSE CHAUD PALE 251 RVB 228, 179, 162

D’après le nuancier Weber / Saint-Gobin

ANNEXE 1

BEIGE SCHISTE 495 RVB 177, 150, 139

BRUN CLAIR 044 RVB 203, 177, 144

OCRE DORE 304 RVB 189, 153, 121

PIERRE FONCEE 017 RVB 222, 181, 149

ROSE BEIGE CLAIR 226 RVB 245, 195, 168

TERRE BEIGE 212 RVB 195, 171, 133

Article 2.

Noms BLANC RAL 9016

MENUISERIES / FERRONNERIES / SERRURERIE / METALLERIE

Aperçu indicatif

BRUN PÂLE RAL 8025

Aperçu indicatif

GRIS ANTHRACITE RAL 7016

GRIS TERRE D’OMBRE RAL 7022

GRIS ARGENT RAL 7001

ROUGE POURPRE RAL 3004

VERT BLANC RAL 6019

BLEU PIGEON RAL 5014

VERT ÉMERAUDE RAL 6001

BLANC CRÈME RAL 9001

Intitulé du document : HAUTEUR

La hauteur totale d’une construction, d’une façade, ou d’une installation correspond à la différence de niveau entre son point le plus haut et son point le plus bas situé à sa verticale. Elle s’apprécie par rapport au niveau du terrain existant avant travaux, à la date de dépôt de la demande. Le point le plus haut à prendre comme référence correspond au faîtage de la construction, ou au sommet de l’acrotère, dans le cas de toitures-terrasses ou de terrasses en attique. Les installations techniques sont exclues du calcul de la hauteur. Sont notamment exclues du calcul de la hauteur au sens du présent lexique, les antennes, les installations techniques telles que les cheminées ou les dispositifs relatifs aux cabines d’ascenseurs, aux chaufferies et à la climatisation, ou à la sécurité́ (garde-corps).

Il doit être précisé́ que la demande relative à l’application du droit des sols doit faire apparaître le niveau du sol avant tous travaux d’exhaussement ou d’excavation exécutés en vue de la réalisation d’un projet de construction. Toutefois, il est de jurisprudence constante que, le niveau du sol précité,́ peut intégrer les modifications du niveau du terrain intervenues avant le dépôt de la demande, et sans lien avec les travaux envisagés, sauf si ces aménagements ont été́ réalisés dans un objectif frauduleux visant à fausser l’appréciation de l’administration sur la conformité́ de la construction projetée à la réglementation d’urbanisme applicable.

Article 6. LIMITES SÉPARATIVES

Les limites séparatives correspondent aux limites entre le terrain d’assiette de la construction, constitué d’une ou plusieurs unités foncières, et le ou les terrains contigus. Elles peuvent être distinguées en deux types : les limites latérales et les limites de fond de terrain. En sont exclues les limites de l’unité́ foncière par rapport aux voies et emprises publiques.

Article 7. VOIES OU EMPRISES PUBLIQUES

La voie publique s’entend comme l’espace ouvert à la circulation publique, qui comprend la partie de la chaussée ouverte à la circulation des véhicules motorisés, les itinéraires cyclables, l’emprise réservée au passage des piétons, et les fossés et talus la bordant. Cette définition a pour objectif de faciliter l’application des règles d’emprise au sol, de hauteur et d’implantation des constructions par rapport aux emprises publiques et aux voies qui jouxtent les constructions. Ces voies doivent être ouvertes à la circulation, et recouvrent tous les types de voies, quel que soit leur statut (publiques ou privées) et quelles que soient leurs fonctions (voies piétonnes, cyclistes, routes, chemins ...).

L’emprise publique correspond aux espaces extérieurs ouverts au public qui ne répondent pas à la notion de voie ni d’équipement public. Les emprises publiques correspondent à des espaces ouverts au public qui ne relèvent pas de la notion de voie, telles que les voies ferrées, et tramways, les cours d’eau domaniaux, les canaux, les jardins et parcs publics, les places publiques ....

Intitulé du document : EMPRISE AU SOL

L’emprise au sol correspond à la projection verticale du volume de la construction. Sont compris dans l’emprise au sol, les constructions et/ou la projection au sol des constructions suivantes :

• toute construction, enterrée ou non, épaisseur des murs et isolants extérieurs inclus ; • les rampes et escaliers d’accès aux niveaux enterrés des constructions • les terrasse situées au-dessus du terrain naturel construite sur fondation ;

• les terrasses, auvents, avancées de toiture, etc. soutenues par un poteau ou continu à un escalier ancré dans le terrain naturel ;

• les bassins de piscine et leur couverture éventuelle ; • les bassins de rétention imperméables ; • les surplombs et saillies de plus de 1 mètre par rapport à la façade principale, hors débords de toiture.

Schémas explicatifs : éléments de constructions formant de l’emprise au sol ou non

Intitulé du document : ESPACES LIBRES

Les espaces libres sont des surfaces non imperméabilisées, laissées en terre naturelle.

Schéma explicatif : définition de l’espace libre 15

Article 3. SOUTÈNEMENT / CLÔTURE

Il est rappelé qu’un soutènement ne peut retenir que des terres naturelles avant travaux. Tout soutènement retenant des terres en remblais (terres apportées par le projet) est assimilé à une clôture et non à un soutènement (CE, 18 novembre 1992, n°97363, Commune de Fuveau).

Schémas explicatifs : définition du soutènement

Article 4. VOIE EN IMPASSE

Sont considérées comme voies en impasse les voies ouvertes à la circulation automobile se terminant par une raquette ou placette de retournement pour les véhicules.

Intitulé du document : VOIRIE

La voirie comprend l’ensemble des espaces nécessaires à la circulation publique et leurs abords : • La chaussée, • Les espaces piétons, • Les bandes et pistes cyclables, • Les voies vertes, • Les fossés et noues, • Les talus et soutènements, • Les accotements, • Les espaces verts, • Le stationnement.

Dispositions applicables aux zones urbaines U

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DISPOSITIONS APPLICABLES À LA ZONE UA

1. Caractère de la zone

Il s'agit d'une zone urbaine composée du centre ancien du village d’origine médiévale et des faubourgs de type habitat vigneron qui se sont développés à partir du milieu du 19ème siècle jusqu’aux années 1940 environ. Le bâti y est érigé en ordre continu dense à l’alignement des voies et emprises publiques.

La réglementation édictée ci-après vise à conserver le caractère du village historique.

COMMUNE DE BRIGNAC COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU CLERMONTAIS

PLAN LOCAL D’URBANISME Pièce n°3 : Règlement Pièce 3.1 : Règlement général

Crédit photo : Urban Projects YE

Élaboration approuvée par DCM du 14 mars 2006 Révision générale prescrite par DCM du 28 janvier 2015 Révision générale arrêtée par DCM du 24 septembre 2019

Révision générale approuvée par DCM du 10 mars 2020

Mise à jour n°1 arrêtée le 23 novembre 2021

URBAN PROJECTS 58, avenue Georges Clemenceau

34 000 Montpellier contact@urbanprojects.fr

TABLEAU DES SURFACES

TABLEAU DES SURFACES

Zone