Zone AUO
- Zone à urbaniser
- 16 articles
- PLU de Busque, approuvé le 07/11/2024
Les questions courantes, dans les mots du règlement
- Quelle surface au sol ?
Non réglementé. Envoyé en préfecture le 24/09/2024 Reçu en préfecture le 24/09/2024 Publié le 24R/0è9g/2l0e2m4 ent écrit modifié ID : 081-200066124-20240916-151_2024-DE
- Jusqu'à quelle hauteur ?
Sans objet.
- Combien de places de stationnement ?
Non réglementé.
- Combien d'espaces verts ?
Non réglementé.
Le règlement de la zone AUO, article par article
Le texte du document, sans reformulation. Le règlement entier, 128 articles, avec une rechercheArticle AUO 1Occupations et utilisations du sol interdites
Toute construction nouvelle est interdite dans les zones AUo, quel qu’en soit l’usage, à l’exception de celles visées à l’article AU0-2.
Article AUO 2Occupations et utilisations du sol soumises à conditions
Intitulé du document : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS SOUMISES A DES CONDITIONS PARTICULIERES
Les occupations et utilisations du sol suivantes sont admises si elles respectent les conditions ciaprès :
• les bâtiments et ouvrages nécessaires au bon fonctionnement des services publics et d'intérêt général (bâtiments EDF, arrêt de bus, ...) à la condition complémentaire que soit démontrée leur bonne intégration dans l'environnement.
Article AUO 3Accès et voirie
Non réglementé.
Article AUO 4Desserte par les réseaux
Non réglementé.
Article AUO 5Superficie minimale des terrains
Intitulé du document : CARACTERISTIQUES DES TERRAINS
Sans objet.
Article AUO 6Implantation par rapport aux voies et emprises publiques
Intitulé du document : IMPLANTATION PAR RAPPORT AUX VOIES ET AUX EMPRISES PUBLIQUES
Les ouvrages techniques nécessaires au fonctionnement des services publics ou répondant à un intérêt collectif pourront être implantés librement par rapport aux voies et emprises publiques, à condition que cela soit justifié par des raisons techniques.
Article AUO 7Implantation par rapport aux limites séparatives
Les ouvrages techniques nécessaires au fonctionnement des services publics ou répondant à un intérêt collectif pourront être implantés librement par rapport aux limites séparatives, à condition que cela soit justifié par des raisons techniques.
Article AUO 8Implantation des constructions les unes par rapport aux autres
Intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MEME PROPRIETE
Non réglementé.
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Article AUO 9Emprise au sol
Non réglementé.
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Reçu en préfecture le 24/09/2024
Publié le 24R/0è9g/2l0e2m4 ent écrit modifié
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Article AUO 10Hauteur maximale des constructions
Intitulé du document : HAUTEUR DES CONSTRUCTIONS
Sans objet.
Article AUO 11Aspect extérieur
Non réglementé.
Article AUO 12Stationnement
Non réglementé.
Article AUO 13Espaces libres et plantations
Non réglementé.
Article AUO 14Coefficient d'occupation des sols
Non réglementé.
Article AUO 15Performances énergétiques et environnementales
Intitulé du document : OBLIGATIONS IMPOSEES AUX CONSTRUCTIONS, TRAVAUX, INSTALLATIONS ET AMENAGEMENTS, EN MATIERE DE PERFORMANCES ENE
ENVIRONNEMENTALES
Non réglementé
Article AUO 16Infrastructures et réseaux de communications électroniques
Intitulé du document : OBLIGATIONS IMPOSEES AUX CONSTRUCTIONS, TRAVAUX, INSTALLATIONS ET AMENAGEMENTS, EN MATIERE D'INFRASTRUCTURES E
COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES
Non réglementé.
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Reçu en préfecture le 24/09/2024
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Zones agricoles
Les zones agricoles sont indicées « A… ».
DENOMINATION
VOCATION
A
Zones à vocation agricole
A1
Secteurs habités (sans caractère agricole), à
l'intérieur des grands espaces agricoles
A3
Secteurs d’activités artisanales
(sans caractère agricole), à l'intérieur des grands espaces agricoles
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Envoyé en préfecture le 24/09/2024
Reçu en préfecture le 24/09/2024
Publié le 24R/0è9g/2l0e2m4 ent écrit modifié
ID : 081-200066124-20240916-151_2024-DE
CHAPITRE IX - ZONE A
Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones
En tête du même règlement, avant les chapitres de zone. Elles s'appliquent en zone AUO comme partout.Sans numéroDispositions générales
Envoyé en préfecture le 24/09/2024 Reçu en préfecture le 24/09/2024 Publié le 24/09/2024 ID : 081-200066124-20240916-151_2024-DE
1 rue de Bezelles ZA de Roumagnac 81600 GAILLAC
05.63.41.18.43 sebastien.charruyer@urba2d.com
URBanisme Aménagement et Développement Durable
Département du Tarn
Communauté d’Agglomération Gaillac-Graulhet
MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1 DU PLAN LOCAL D’URBANISME DE LA COMMUNE DE BUSQUE
Modification simplifiée N°1 du PLU Approuvée en Conseil Communautaire en date du 16 septembre 2024 M. le Président : Paul SALVADOR
4. REGLEMENT ECRIT MODIFIE
Commune de Busque
SOMMAIRE
Envoyé en préfecture le 24/09/2024
Reçu en préfecture le 24/09/2024
Publié le 24R/0è9g/2l0e2m4 ent écrit modifié
ID : 081-200066124-20240916-151_2024-DE
Commune de Busque
Envoyé en préfecture le 24/09/2024
Reçu en préfecture le 24/09/2024
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ID : 081-200066124-20240916-151_2024-DE
TITRE 1 : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES
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Zones Urbaines
Les zones urbaines sont indicées « U… ». Elles comprennent les chapitres suivants :
DENOMINATION
VOCATION
U1
Partie la plus ancienne et la plus dense du bourg
U2
Extensions urbaines du bourg et des hameaux
U3
Extensions urbaines diffuses
UE
Secteurs à vocation d’équipements
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ID : 081-200066124-20240916-151_2024-DE
CHAPITRE I - ZONE U1
Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.