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Edifiable

PLU de Cauffry

Votre terrain

Une adresse, une zone ou une parcelle.

Le document en vigueur
Document
60134_PLU_20220407, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
07/04/2022
Lecture
111 pages, 6 zones, 96 articles découpés

Le plan de zonage, une planche

Plan de zonage
A : Zone agricoleN : Zone naturelleUB : Zone urbaine péricentrale essentiellement pavillonnaire : extension récente du centre ancien, hameau de Soutraine pavillonnaire, coteau de Rantigny, extension récentre entre la RD1016 et la voie ferrée, route de MouyUA : Zone urbaine centrale, hameau de Soutraine ancien, Route de Mouy et rue de LiancourtUEa : Zone urbaine accueillant des activités non nuisantes dans la zone résidentielleUE : Zone urbaine accueillant des activitésNh : Zone naturelle accueillant des habitationsUEc : Zone urbaine accueillant des activités non nuisantesUY : Zone affectée au domaine public d'exploitation ferroviaire2AU : Zone destinée à l'extension de l'habitatAgrandir le plan de zonage
  • U, urbaine
  • AU, à urbaniser
  • A, agricole
  • N, naturelle

Zonage lu au Géoportail de l'urbanisme. Cliquez une zone pour lire ses règles, ou agrandissez le plan pour voir le nom de chacune.

Les 6 zones du règlement

Chaque zone porte ses articles, cités mot pour mot.

Zones urbaines

4

Zones agricoles

1

Zones naturelles

1

Jusqu'à quelle hauteur ?, zone par zone

Article 10 du règlement, comparé d'une zone à l'autre.

Voir aussi : À quelle distance de la rue ?, À quelle distance du voisin ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien de places de stationnement ?, Combien d'espaces verts ?

Votre projet à Cauffry

Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. La page projet dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis, puis met vos chiffres à côté des seules règles que ces travaux mettent en jeu, dans la zone de votre terrain.

Quelle autorisation, et quelles règles

Une adresse ou une parcelle, et la page rend la formalité à déposer et les règles de sa zone, chiffre contre chiffre.

Permis de construire à Cauffry

Huit pièces pour une maison individuelle, et rien que le terrain déclenche au centre de la commune.

  • PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies

Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.

Le détail des pièces, et ce qui déclenche les 30 conditionnelles

Les risques recensés

6 risques recensés par Géorisques au centre de la commune. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

  • Remontée de nappe
  • Séisme
  • Retrait gonflement des argiles
  • Radon
  • Canalisations de transport de matières dangereuses
  • Pollution des sols

Potentiel radon : classe 1 sur 3, potentiel faible. Le classement porte sur la commune entière, par l'arrêté du 27 juin 2018.

120 autorisations délivrées depuis 2013

Base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026. Une autorisation délivrée n'est pas une règle.

Les 120 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état

Le service urbanisme

Coordonnées de la mairie, lues dans l'annuaire de l'administration. Le service urbanisme peut avoir son propre guichet.
Adresse
123 route de Mouy, 60290 Cauffry
Téléphone
03 44 73 30 67
Horaires
Le lundi, de 9 h à 12 h et de 14 h à 18 h. Le mardi, de 14 h à 18 h. Le mercredi, de 9 h à 12 h et de 14 h à 18 h. Le jeudi, de 14 h à 18 h. Le vendredi, de 9 h à 12 h et de 14 h à 17 h 30.
Site
mairiecauffry.fr

Chercher dans le règlement

Lire le texte intégral, 96 articles

Les questions qu'on se pose sur ce document

Où consulter le PLU de Cauffry ?

Le document opposable est 60134_PLU_20220407, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 7 avril 2022. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 1 planche de plan de zonage.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLU de Cauffry ?

Le règlement ouvre 6 chapitres de zone : A, N, UA, UB, UE, UY. Ils portent 96 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Cauffry ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Cauffry est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Cauffry ?

120 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 106 permis de construire et 7 déclarations préalables, pour 116 logements créés. 4 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Cauffry ?

Géorisques en recense 6 au centre de la commune : Remontée de nappe, Séisme, Retrait gonflement des argiles, Radon, Canalisations de transport de matières dangereuses, Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 1, très faible. Le potentiel radon y est de classe 1 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Cauffry ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. Aucune pièce supplémentaire n'est déclenchée par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les 7 communes limitrophes

Celles qui touchent le territoire de Cauffry, calculées sur les contours de l'IGN.

La commune

Population
2 649 habitants
Code postal
60290
Code INSEE
60134
Département
Oise, Hauts-de-France
Locaux raccordables à la fibre
1 146 sur 1 152 (99,5 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.