Éléments d'intérêt d'aspect extérieur : le volume et l’aspect des matériaux de la croix et de son socle.
Prescriptions : le volume du socle,
l'aspect du socle et sa forme,
l’aspect et les dimensions de la croix
sont à conserver dans leurs
caractéristiques
architecturales
actuelles.
N°PLU : PP02
N° de parcelle : ZC 45 Charpey
Élément de patrimoine : Croix
Éléments d'intérêt d'aspect extérieur : le volume et l’aspect des matériaux de la croix et de son socle.
Prescriptions : le volume du socle,
l'aspect du socle et sa forme,
l’aspect et les dimensions de la croix
sont à conserver dans leurs
caractéristiques
architecturales
actuelles.
N°PLU : PP03
N° de parcelle : Domaine public Charpey
Élément de patrimoine : Croix
Éléments d'intérêt d'aspect extérieur : le volume et l’aspect des matériaux de la croix et de son socle.
Prescriptions : le volume du socle,
l'aspect du socle et sa forme,
l’aspect et les dimensions de la croix
sont à conserver dans leurs
caractéristiques
architecturales
Élément de patrimoine : Croix
Éléments d'intérêt d'aspect extérieur : le volume et l’aspect des matériaux de la croix.
Prescriptions : l’aspect et les dimensions de la croix sont à conserver dans leurs caractéristiques architecturales actuelles.
N°PLU : PP05
N° de parcelle : Domaine public Charpey
Élément de patrimoine : Croix
Éléments d'intérêt d'aspect extérieur : le volume et l’aspect des matériaux de la croix et de son socle.
Prescriptions : le volume du socle,
l'aspect du socle et sa forme,
l’aspect et les dimensions de la croix
sont à conserver dans leurs
caractéristiques
architecturales
actuelles.
N°PLU : PP06
N° de parcelle : P 108 Charpey
Élément de patrimoine : Croix
Éléments d'intérêt d'aspect extérieur : le volume et l’aspect des matériaux de la croix et de son socle.
Prescriptions : le volume du socle,
l'aspect du socle et sa forme,
l’aspect et les dimensions de la croix
sont à conserver dans leurs
caractéristiques
architecturales
Élément de patrimoine : Croix
Éléments d'intérêt d'aspect extérieur : le volume et l’aspect des matériaux de la croix et de son socle.
Prescriptions : le volume du socle,
l'aspect du socle et sa forme,
l’aspect et les dimensions de la croix
sont à conserver dans leurs
caractéristiques
architecturales
actuelles.
N°PLU : PP08 N°PLU : PP09
N° de parcelle : N 122 Charpey
Élément de patrimoine : Vierge
Éléments d'intérêt d'aspect extérieur : le volume et l’aspect des matériaux de la vierge et de son socle.
Prescriptions : le volume du socle, l'aspect du socle et sa forme, l’aspect et les dimensions de la vierge sont à conserver dans leurs caractéristiques architecturales actuelles.
N° de parcelle : N 220 Charpey
Élément de patrimoine : Église – parvis – salle des Pénitents
Éléments d'intérêt d'aspect extérieur : les volumes et aspects de la construction, de son parvis, de la salle des Pénitents attenante et du linteau de porte.
Prescriptions : le volume,
l'aspect, les rythmes et formes
des ouvertures des façades ainsi
que le linteau de porte sont à
conserver
dans
leurs
caractéristiques architecturales
actuelles pour l’église et la salle des Pénitents. Les toitures sont à conserver dans les formes et aspects. Le parvis est à conserver dans les formes et aspects.
N°PLU : PP10
N° de parcelle : N265 Charpey
Élément de patrimoine : Chasseroues
Éléments d'intérêt d'aspect extérieur : le volume et l’aspect des matériaux du chasse-roues.
Prescriptions : le volume, l'aspect et
les dimensions du chasse-roues sont
à
conserver
dans
leurs
caractéristiques
architecturales
N° de parcelle : ZM 340 Charpey
Révision du PLU – Règlement écrit Commune de Charpey
Élément de patrimoine : maison domaniale
Éléments d'intérêt d'aspect extérieur : volumétrie simple, ouvertures alignées avec encadrement des ouvertures typique des maisons domaniales.
Prescriptions : le volume de la construction, la forme, la couleur et l’aspect de la toiture, les alignements des ouvertures, les appuis et linteaux de fenêtres sont à conserver dans leurs caractéristiques architecturales actuelles.
N°PLU : PP12
N° de parcelle : N122 - N188 Charpey
Élément de patrimoine : Mur dans le prolongement de la salle des Pénitents
Éléments d'intérêt d'aspect extérieur : le volume, la hauteur et l’aspect du mur.
Prescriptions : le volume, l'aspect
et la hauteur du mur sont à
conserver
dans
leurs
caractéristiques architecturales
actuelles.
N°PLU : PP13
N° de parcelle : N8 - N9 – N 583 – N 584 – N 585 - N 624 – N625
Charpey
Élément de patrimoine : Ensemble bâti, voûte, porte voutée, cheminée et évacuation d’eau
Éléments d'intérêt d'aspect extérieur : l’aspect, la forme et les matériaux de l’ensemble bâti, de la voûte, de la porte voutée, de la cheminée et l’évacuation d’eau.
Prescriptions : le volume, l'aspect et les matériaux de la voûte, de
la porte voutée, de la cheminée
et l’évacuation d’eau sont à
conserver
dans
leurs
caractéristiques architecturales
actuelles.
L’ensemble bâti doit être préservé dans la majorité de son gabarit actuel, sans possibilité d’augmentation de celui-ci ; toutefois nonobstant les règles prévues en zone Ua, les percées et suppression de partie de murs sont autorisées ; une démolition partielle est possible dans la limite de 20% du linéaire de la construction afin de sécuriser le carrefour entre la RD 125 et la grande rue prolongée par la route de Besayes.
N° de parcelle : ZM 184 Charpey
Révision du PLU – Règlement écrit Commune de Charpey
Élément de patrimoine : Voûte, porte voutée et mur
Éléments d'intérêt d'aspect extérieur : l’aspect, la forme et les matériaux de la voûte, de la porte voutée et du mur.
Prescriptions : le volume, l'aspect
et les matériaux de la voûte, de
la porte voutée et du mur sont à
conserver
dans
leurs
caractéristiques architecturales
Élément de patrimoine : Tour
Éléments d'intérêt d'aspect extérieur : volumétrie cylindrique, aspect des façades et de la toiture
Prescriptions : le volume, l'aspect des murs, la forme, la couleur et l’aspect et pentes de la toiture sont à conserver dans leurs caractéristiques architecturales actuelles.
N°PLU : PP16
N° de parcelle : N 519 Charpey
N°PLU : PP17
N° de parcelle : N 242 Charpey
Élément de patrimoine : Maison ancienne
Éléments d'intérêt d'aspect extérieur : volumétrie simple, maçonnerie retraçant l’histoire rurale de la commune
Prescriptions : le volume, l'aspect des murs, la forme, la couleur et l’aspect et pentes de la toiture sont à conserver dans leurs caractéristiques architecturales actuelles.
Élément de patrimoine : Reste de bâti (ensemble de 3 murs)
Éléments d'intérêt d'aspect extérieur : volumétrie simple, maçonnerie retraçant l’histoire rurale de la commune
Prescriptions : le volume, l'aspect des 3 murs, la forme et l’aspect sont à conserver dans leurs caractéristiques architecturales actuelles.
N° de parcelles : N 531 Charpey
Révision du PLU – Règlement écrit Commune de Charpey
Élément de patrimoine : Reste de rempart
Éléments d'intérêt d'aspect extérieur : le volume, la hauteur et l’aspect du rempart
Prescriptions : le volume, l'aspect
et la hauteur du rempart sont à
conserver
dans
leurs
caractéristiques architecturales
actuelles.
N°PLU : PP19
N° de parcelle : N 247 Charpey
Élément de patrimoine : Linteau et encadrement de porte
Éléments d'intérêt d'aspect extérieur : l’aspect, la forme et les matériaux du linteau et de l’encadrement de la porte
Prescriptions : le volume, l'aspect
et les matériaux du linteau et de
l’encadrement de la porte sont à
conserver
dans
leurs
caractéristiques architecturales
actuelles.
N°PLU : PP20
N° de parcelle : N 373 Charpey
Élément de patrimoine : Fenêtre à meneau
Éléments d'intérêt d'aspect extérieur : l’aspect, la forme et les matériaux de la fenêtre à meneau
Prescriptions : l'aspect, le rythme
et les matériaux de la fenêtre à
meneau sont à conserver dans
leurs
caractéristiques
architecturales actuelles.
Élément de patrimoine : Fenêtre à meneau
Éléments d'intérêt d'aspect extérieur : l’aspect, la forme et les matériaux de la fenêtre à meneau
Prescriptions : l'aspect, le rythme
et les matériaux de la fenêtre à
meneau sont à conserver dans
leurs
caractéristiques
architecturales actuelles.
N°PLU : PP22
N° de parcelle : Domaine public Charpey
Élément de patrimoine : haut du rempart
Éléments d'intérêt d'aspect extérieur : le volume, la hauteur et l’aspect du rempart
Prescriptions : le volume, l'aspect
et la hauteur du rempart sont à
conserver
dans
leurs
caractéristiques architecturales
actuelles.
N°PLU : PP23
N° de parcelle : N 244 Charpey
Élément de patrimoine : Porte voûtée donnant sur une baume
Éléments d'intérêt d'aspect extérieur : l’aspect, la forme et les matériaux de la porte voûtée et de l’encadrement de la porte
Prescriptions : le volume, l'aspect
et les matériaux de la porte
voûtée et de l’encadrement de
la porte sont à conserver dans
leurs
caractéristiques
architecturales actuelles.
Élément de patrimoine : Chasseroues
Éléments d'intérêt d'aspect extérieur : le volume et l’aspect des matériaux du chasse-roues.
Prescriptions : le volume, l'aspect et
les dimensions du chasse-roues sont
à
conserver
dans
leurs
caractéristiques
architecturales
actuelles.
N°PLU : PP25
N° de parcelle : N 265 Charpey
Élément de patrimoine : Chasseroues
Éléments d'intérêt d'aspect extérieur : le volume et l’aspect des matériaux du chasse-roues.
Prescriptions : le volume, l'aspect et
les dimensions du chasse-roues sont
à
conserver
dans
leurs
caractéristiques
architecturales
actuelles.
N°PLU : PP26
N° de parcelle : N237 Charpey
Élément de patrimoine : Muret sur baume
Éléments d'intérêt d'aspect extérieur : le volume, la hauteur et l’aspect du mur.
Prescriptions : le volume,
l'aspect et la hauteur du
mur sont à conserver dans
leurs
caractéristiques
architecturales actuelles.
N° de parcelle : N264 Charpey
Révision du PLU – Règlement écrit Commune de Charpey
Élément de patrimoine : Le Puit
Éléments d'intérêt d'aspect extérieur : l’aspect, la forme et les matériaux du puit.
Prescriptions : l'aspect, la forme
et les matériaux du puit sont à
conserver
dans
leurs
caractéristiques architecturales
actuelles.
N°PLU : PP28
N° de parcelle : N 264 Charpey
Élément de patrimoine : Linteau et encadrement de porte
Éléments d'intérêt d'aspect extérieur : l’aspect, la forme et les matériaux du linteau et de l’encadrement de la porte.
Prescriptions : le volume, l'aspect
et les matériaux du linteau et de
l’encadrement de la porte sont à
conserver
dans
leurs
caractéristiques architecturales
actuelles.
N°PLU : PP29
N° de parcelle : Domaine public Charpey
Élément de patrimoine : Mur et cheminement ancien
Éléments d'intérêt d'aspect extérieur : le volume, la hauteur et l’aspect du mur et du cheminement ancien.
Prescriptions : le volume, l'aspect et la hauteur du mur et du cheminement ancien sont à conserver dans leurs caractéristiques architecturales actuelles.
Élément de patrimoine : Fenêtres à meneau et linteau
Éléments d'intérêt d'aspect extérieur : l’aspect, la forme et les matériaux du linteau, de l’encadrement de la porte et de la fenêtre à meneau
Prescriptions : le volume, l'aspect et les matériaux du linteau et de l’encadrement de la porte sont à conserver dans leurs caractéristiques architecturales actuelles.
L'aspect, le rythme et les matériaux de la fenêtre à meneau sont à conserver dans leurs caractéristiques architecturales actuelles.
N° de parcelle : domaine public Charpey
Élément de patrimoine : Voûte
Éléments d'intérêt d'aspect extérieur : l’aspect, la forme et les matériaux de la voûte.
Prescriptions : le volume, l'aspect et les matériaux de la voûte sont à conserver dans leurs caractéristiques architecturales actuelles.
N°PLU : PP32
N° de parcelle : N162 Charpey
Élément de patrimoine : Fenêtre voûtée
Éléments d'intérêt d'aspect extérieur : l’aspect, la forme et les matériaux de la fenêtre voûtée.
Prescriptions : le volume, l'aspect
et les matériaux de la fenêtre
voûtée sont à conserver dans
leurs
caractéristiques
architecturales actuelles.
N°PLU : PP33
N° de parcelle : N164 Charpey
Élément de patrimoine : Tour ancienne aménagée
Éléments d'intérêt d'aspect extérieur : l’aspect, la forme et les matériaux de l’ancienne tour.
Prescriptions : le volume, l'aspect et les matériaux de l’ancienne tour sont à conserver dans leurs caractéristiques architecturales actuelles.
Élément de patrimoine : Linteau et encadrement de porte
Éléments d'intérêt d'aspect extérieur : l’aspect, la forme et les matériaux du linteau et de l’encadrement de la porte.
Prescriptions : le volume, l'aspect
et les matériaux du linteau et de
l’encadrement de la porte sont à
conserver
dans
leurs
caractéristiques architecturales
actuelles.
N°PLU : PP35
N° de parcelle : N 520 – N 521 Charpey
Élément de patrimoine : Mur de soutènement
Éléments d'intérêt d'aspect extérieur : le volume, la hauteur et l’aspect du mur de soutènement.
Prescriptions : le volume, l'aspect et la hauteur du mur de soutènement sont à conserver dans leurs caractéristiques architecturales actuelles.
Élément de patrimoine : Ancienne tour
Éléments d'intérêt d'aspect extérieur : volumétrie simple avec une forme cylindrique, le rythme des ouvertures.
Prescriptions : le volume de la
construction, la forme, la couleur
et l’aspect de la façade et de la
toiture et les ouvertures sont à
conserver
dans
leurs
caractéristiques architecturales
actuelles.
N°PLU : PP37
N° de parcelle : N 246 Charpey
Élément de patrimoine : le puit
Éléments d'intérêt d'aspect extérieur : l’aspect, la forme, el volume et les matériaux du puit.
Prescriptions : l'aspect, la forme
et les matériaux du puit sont à
conserver
dans
leurs
caractéristiques architecturales
actuelles.
N°PLU : PP38
N° de parcelle : N 612 Charpey
Élément de patrimoine : maison avec tour
Éléments d'intérêt d'aspect extérieur : volumétrie simple avec une forme cylindrique, le rythme et l’alignement des ouvertures, les encadrements de fenêtre.
Prescriptions : le volume de la construction, la forme, la couleur et l’aspect de la façade et de la toiture et les ouvertures (rythme, encadrement) sont à conserver dans leurs caractéristiques architecturales actuelles.
Élément de patrimoine : mur de soutènement du rempart
Éléments d'intérêt d'aspect extérieur : le volume, la hauteur et l’aspect du mur de soutènement.
Prescriptions : le volume, l'aspect et la hauteur du mur de soutènement sont à conserver dans leurs caractéristiques architecturales actuelles.
N°PLU : PP40
N° de parcelle : N 177 Charpey
Élément de patrimoine : Linteau de porte et ancien rempart
Éléments d'intérêt d'aspect extérieur : l’aspect, la forme et les matériaux du linteau et de l’encadrement de la porte.
Prescriptions : le volume, l'aspect
et les matériaux du linteau et de
l’encadrement de la porte sont à
conserver
dans
leurs
caractéristiques architecturales
actuelles.
N°PLU : PP41
N° de parcelle : Domaine public Charpey
Élément de patrimoine : cheminement ancien
Éléments d'intérêt d'aspect extérieur : le volume, la hauteur et l’aspect du cheminement ancien.
Prescriptions : le volume, l'aspect
du cheminement ancien sont à
conserver
dans
leurs
caractéristiques architecturales
Élément de patrimoine : Mur de rempart
Éléments d'intérêt d'aspect extérieur : le volume, la hauteur et l’aspect du rempart
Prescriptions : le volume, l'aspect
et la hauteur du rempart sont à
conserver
dans
leurs
caractéristiques architecturales
actuelles.
N°PLU : PP43
N° de parcelle : domaine public Charpey
Élément de patrimoine : Escalier
Éléments d'intérêt d'aspect extérieur : l’aspect, la forme et les matériaux de l’escalier.
Prescriptions : le volume, l'aspect et les matériaux de l’escalier sont à conserver dans leurs caractéristiques architecturales actuelles.
N°PLU : PP44
N° de parcelle : domaine public Charpey
Élément de patrimoine : Calvaire
Éléments d'intérêt d'aspect extérieur : le volume et l’aspect des matériaux du calvaire et de son socle.
Prescriptions : le volume du socle,
l'aspect du socle et sa forme,
l’aspect et les dimensions du
calvaire sont à conserver dans leurs
caractéristiques
architecturales
N° de parcelle : N 48 Élément de patrimoine : Pilier, fronton de portail
Charpey
et maison domaniale
Éléments d'intérêt d'aspect extérieur :
Maison domaniale : volumétrie simple, ouvertures alignées avec encadrement des ouvertures typique des maisons domaniales.
Pilier, fronton de portail : le volume et l’aspect des matériaux des piliers et du fronton de portail.
Prescriptions : le volume de la construction, la forme, la couleur et l’aspect de la toiture, les alignements des ouvertures, les appuis et linteaux de fenêtres sont à conserver dans leurs caractéristiques architecturales actuelles.
N°PLU : PP46
N° de parcelle : N 624
Charpey
Élément de patrimoine : le Bâti, le linteau et encadrement de porte ainsi que le linteau avec date
Éléments d'intérêt d'aspect extérieur pour les linteaux : l’aspect, la forme et les matériaux du linteau et de l’encadrement de la porte ainsi que du linteau avec la date.
Éléments d'intérêt d'aspect extérieur pour le bâti traditionnel : volumétrie simple, ouvertures alignées et partie en pierre.
Prescriptions pour les linteaux : le volume, l'aspect et les matériaux du linteau et de l’encadrement de la porte sont à conserver dans leurs caractéristiques architecturales actuelles.
Prescriptions pour le bâti traditionnel : le volume de la construction, la forme, la couleur et l’aspect de la toiture, les alignements des ouvertures, sont à conserver dans leurs caractéristiques architecturales actuelles sur au moins 70% de l’emprise au sol actuelle. La partie pouvant être démolie devra être située à l’angle entre la route de Chabeuil et la RD 102.
Élément de patrimoine : Pilier, fronton de portail et maison domaniale
Éléments d'intérêt d'aspect extérieur :
Maison domaniale : volumétrie simple, ouvertures alignées avec encadrement des ouvertures typique des maisons domaniales.
Pilier, fronton de portail : le volume et l’aspect des matériaux des piliers et du fronton de portail.
Prescriptions : le volume de la construction, la forme, la couleur et l’aspect de la toiture, les alignements des ouvertures, les appuis et linteaux de fenêtres sont à conserver dans leurs caractéristiques architecturales actuelles.
N°PLU : PP48
N° de parcelle : N 233 Charpey
Élément de patrimoine : chasse-roues (x2)
Éléments d'intérêt d'aspect extérieur : le volume et l’aspect des matériaux du chasseroues.
Prescriptions : le volume, l'aspect et les dimensions du chasse-roues sont à conserver dans leurs caractéristiques architecturales actuelles.
N°PLU : PP49
N° de parcelle : N 594
Charpey
Élément de patrimoine : Pilier, fronton de portail et maison domaniale
Éléments d'intérêt d'aspect extérieur :
Maison domaniale : volumétrie simple, ouvertures alignées avec encadrement des ouvertures typique des maisons domaniales.
Pilier, fronton de portail : le volume et l’aspect des matériaux des piliers et du fronton de portail.
Prescriptions : le volume de la construction, la forme, la couleur et l’aspect de la toiture, les alignements des ouvertures, les appuis et linteaux de fenêtres sont à conserver dans leurs caractéristiques architecturales actuelles.
Élément de patrimoine : tour
Éléments d'intérêt d'aspect extérieur : volumétrie carrée, aspect des façades et de la toiture avec des tuile écaille jaune et noire
Prescriptions : le volume, l'aspect des murs, la forme, la couleur et l’aspect et pentes de la toiture sont à conserver dans leurs caractéristiques architecturales actuelles.
N°PLU : PP51
N° de parcelle : N108 Charpey
Élément de patrimoine : Ancienne mairie
Éléments d'intérêt d'aspect extérieur : volumétrie simple, ouvertures alignées avec encadrement des ouvertures, tours carrées
Prescriptions : le volume de la construction, la forme, la couleur et l’aspect de la toiture, les alignements des ouvertures, les linteaux de fenêtres et l’aspect et les décors de la façade sont à conserver dans leurs caractéristiques architecturales actuelles.
N°PLU : PP52
N° de parcelle : N 247 Charpey
Élément de patrimoine : Soupirail
Éléments d'intérêt d'aspect extérieur : l’aspect, la forme et les matériaux du soupirail.
Prescriptions : l'aspect et les
matériaux du soupirail sont à
conserver
dans
leurs
caractéristiques architecturales
N° de parcelle : ZM 53 et ZM 141
Charpey
Révision du PLU – Règlement écrit Commune de Charpey
Élément de patrimoine : façade et fenêtres à meneau
Éléments d'intérêt d'aspect extérieur : volumétrie simple, ouvertures alignées de la façade, son aspect ainsi que l’aspect, la forme et les matériaux des fenêtres à meneau.
Prescriptions : l'aspect, le rythme et les matériaux de la façade et des fenêtres à meneau sont à conserver dans leurs caractéristiques architecturales actuelles.
N°PLU : PP54
N° de parcelle : N 375 Charpey
Élément de patrimoine : Façade courbée donnant sur domaine public rappelant voûte
Éléments d'intérêt d'aspect extérieur : le volume de la façade témoignant de l’ancienne voûte, porte d’entrée du village.
Prescriptions : l'aspect, la forme et les matériaux de la façade sont à conserver dans leurs caractéristiques architecturales actuelles.
N°PLU : PP55
N° de parcelle : N 375 Charpey
Élément de patrimoine : Pilier et entrée voûtée ancienne écurie
Éléments d'intérêt d'aspect extérieur : le volume, les matériaux, le rythme de la façade voûtée témoignant de l’ancienne écurie.
Prescriptions : l'aspect, le volume, le rythme, la forme et les matériaux de la façade sont à conserver dans leurs caractéristiques architecturales actuelles.
Élément de patrimoine : Tour Nord avec meurtrière
Éléments d'intérêt d'aspect extérieur : volumétrie simple avec une forme cylindrique, le rythme des ouvertures, les encadrements de fenêtre.
Prescriptions : le volume de la construction, la forme, la couleur et l’aspect de la façade et de la toiture et les ouvertures (rythme, encadrement) sont à conserver dans leurs caractéristiques architecturales actuelles.
N°PLU : PP57
N° de parcelle : N 516 Charpey
N°PLU : PP58
N° de parcelle : N 374 Charpey
Élément de patrimoine : Tour sud
Éléments d'intérêt d'aspect extérieur : volumétrie simple avec une forme cylindrique, le rythme des ouvertures, les encadrements de fenêtre.
Prescriptions : le volume de la construction, la forme, la couleur et l’aspect de la façade et de la toiture et les ouvertures (rythme, encadrement) sont à conserver dans leurs caractéristiques architecturales actuelles.
Élément de patrimoine : Soupirail
Éléments d'intérêt d'aspect extérieur : l’aspect, la forme et les matériaux du soupirail.
Prescriptions : l'aspect et les
matériaux du soupirail sont à
conserver
dans
leurs
caractéristiques architecturales
Élément de patrimoine : Haute de porte à linteau enterré
Éléments d'intérêt d'aspect extérieur : l’aspect, la forme et les matériaux du linteau de porte enterré.
Prescriptions : le volume, l'aspect et les matériaux du linteau de porte enterré sont à conserver dans leurs caractéristiques architecturales actuelles.
N°PLU : PP60
N° de parcelle : Domaine public Charpey
Élément de patrimoine : Cheminement ancien
Éléments d'intérêt d'aspect extérieur : le volume, la hauteur et l’aspect du cheminement ancien.
Prescriptions : le volume, l'aspect
du cheminement ancien sont à
conserver
dans
leurs
caractéristiques architecturales
actuelles.
N°PLU : PP61
N° de parcelle : N 199 Charpey
Élément de patrimoine : Pilier de portail
Éléments d'intérêt d'aspect extérieur : le volume et l’aspect des matériaux des piliers du portail.
Prescriptions : le volume, la forme et l’aspect des piliers du portail sont à conserver dans leurs caractéristiques architecturales actuelles.
N° de parcelle : ZM 50 – ZM 51 Charpey
Élément de patrimoine : Pierre ouvragée
Éléments d'intérêt d'aspect extérieur : le volume et l’aspect des matériaux de la pierre ouvragée.
Prescriptions : le volume, la forme et l’aspect de la pierre ouvragée sont à conserver dans leurs caractéristiques architecturales actuelles.
N°PLU : PP63
N° de parcelle : P 108 Charpey
Élément de patrimoine : Église et portail de Saint-Didier
Éléments d'intérêt d'aspect extérieur : les volumes et aspects de la construction, son parvis et son portail.
Prescriptions : le volume, l'aspect, les rythmes et formes des ouvertures des façades sont à conserver dans leurs caractéristiques architecturales actuelles.
Les toitures sont à conserver dans les formes et aspects.
Le parvis et le portail sont à conserver dans les formes et aspects.
N°PLU : PP64
N° de parcelle : P 66 Élément de patrimoine : École de Saint-Didier
Charpey
Éléments d'intérêt d'aspect extérieur : volumétrie simple, ouvertures alignées avec encadrement des ouvertures typique des écoles Jules Ferry
Prescriptions : le volume de la construction, la forme, la couleur et l’aspect de la toiture, les alignements des ouvertures, les appuis et linteaux de fenêtres sont à conserver dans leurs caractéristiques architecturales actuelles.
N° de parcelle : ZP 79 Charpey
Révision du PLU – Règlement écrit Commune de Charpey
Élément de patrimoine : Vierge de Saint-Didier
Éléments d'intérêt d'aspect extérieur : le volume et l’aspect des matériaux de la vierge et de son socle.
Prescriptions : le volume du socle,
l'aspect du socle et sa forme,
l’aspect et les dimensions de la
vierge sont à conserver dans leurs
caractéristiques
architecturales
actuelles.
N°PLU : PP66
N° de parcelle : N 263 Charpey
Élément de patrimoine : Linteau de porte donnant sur une baume
Éléments d'intérêt d'aspect extérieur : l’aspect, la forme et les matériaux du linteau de porte
Prescriptions : le volume, l'aspect et les matériaux du linteau de porte sont à conserver dans leurs caractéristiques architecturales actuelles.
N°PLU : PP67
N° de parcelle : N 533 Charpey
Élément de patrimoine : linteau de fenêtre
Éléments d'intérêt d'aspect extérieur : l’aspect, la forme et les matériaux du linteau de fenêtre.
Prescriptions : le volume, l'aspect
et les matériaux du linteau de
fenêtre sont à conserver dans
leurs
caractéristiques
architecturales actuelles.
4.11. Changement de destination autorisé au titre de l'article L151-11 du Code de l'urbanisme
En application de l’article L151-11 du Code de l’urbanisme, des bâtiments pouvant faire l’objet d’un changement de destination ont été identifiés.
L’autorisation d’urbanisme relative au changement de destination est soumise, en zone agricole, à l'avis conforme de la commission départementale de la préservation des espaces agricoles, naturels et forestiers prévue à l'article L 112-1-1 du Code rural et de la pêche maritime, et, en zone naturelle, à l'avis conforme de la commission départementale de la nature, des paysages et des sites.
Changement de destination : CD01
Localisation : Blache Rousse