PLUi de Cleebourg
- PLUi
- En vigueur, approuvé le 01/06/2026
- 12 zones
- 104 articles
- INSEE 67074
Votre terrain
Une adresse, une zone ou une parcelle.
- Document
- 246700926_PLUi_20260601, déposé au Géoportail de l'urbanisme
- Approuvé le
- 01/06/2026
- Lecture
- 97 pages, 12 zones, 104 articles découpés
- Règlement écrit PDF
- Le règlement en texte intégral
- Toutes les pièces du dossier
- Archive du Géoportail zip
Le plan de zonage, 31 planches
- Planche 1 13 ko
- Planche 1 1,7 Mo
- Planche 2 891 ko
- Planche 3 1,2 Mo
- Planche 1 666 ko
- Planche 2 588 ko
- Planche 1 1,5 Mo
- Planche 2 778 ko
- Planche 3 639 ko
- Planche 1 1,3 Mo
- Planche 2 1,2 Mo
- Planche 1 1,4 Mo
- Planche 2 1,2 Mo
- Planche 1 965 ko
- Planche 2 647 ko
- Planche 1 1,1 Mo
- Planche 2 779 ko
- Planche 1 917 ko
- Planche 2 756 ko
- Planche 1 1,5 Mo
- Planche 2 922 ko
- Planche 1 1,2 Mo
- Planche 2 880 ko
- Planche 3 590 ko
- Planche 1 1,2 Mo
- Planche 2 763 ko
- Planche 0 3,0 Mo
- Planche 1 1,8 Mo
- Planche 2 1,7 Mo
- Planche 3 1,3 Mo
- Planche 4 1,4 Mo
- U, urbaine
- AU, à urbaniser
- A, agricole
- N, naturelle
Zonage lu au Géoportail de l'urbanisme. Survolez une zone pour la nommer, cliquez pour lire ses règles.
Les 12 zones du règlement
Chaque zone porte ses articles, cités mot pour mot.Jusqu'à quelle hauteur ?, zone par zone
« Hauteur et volumétrie des constructions », comparé d'une zone à l'autre.Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.
- Zone 1AU
1. Les modalités de calcul de la hauteur sont précisées aux dispositions générales du présent règlement. 2. La hauteur maximale des constructions est limitée à 15 mètres. DANS LES SOUS-SECTEURS 1AU1 ET 1AU2 : 3. Par exception à l'alinéa 2, ...
- Zone 1AUL
1. Les modalités de calcul de la hauteur sont précisées aux dispositions générales du présent règlement. 2. La hauteur maximale des constructions à destination d'habitation ou d'hébergement hôtelier ou d'accueil touristique est limitée à 7 ...
- Zone 1AUT
CLOTURES La hauteur maximale des clôtures est de 2 m (deux mètres) mesurés à partir du niveau du terrain naturel.
- Zone 1AUX
CLOTURES 1. La hauteur maximale des clôtures est de 3 m (trois mètres) mesurés à partir du niveau du terrain naturel.
- Zone 2AU
Non réglementé 1. Les modalités de calcul de la hauteur sont précisées aux dispositions générales du présent règlement. 2. Dans les secteurs AC, ACc et ACe, la hauteur maximale des constructions est fixée à 12 m (douze mètres) hors-tout. 3...
- Zone UA
1. Les modalités de calcul de la hauteur sont précisées aux dispositions générales du présent règlement. 2. La hauteur au faîtage, à l’égout ou l’acrotère* d’une construction doit respecter la ligne de hauteur des constructions principales ...
- Zone UB
1. Les modalités de calcul de la hauteur sont précisées aux dispositions générales du présent règlement. 2. La hauteur maximale des constructions est limitée à 15 mètres. DANS LES SOUS-SECTEURS UB1 ET UB2 : 3. Par exception aux alinéas 2 et...
- Zone UD
1. Les modalités de calcul de la hauteur sont précisées aux dispositions générales du présent règlement. 2. La hauteur maximale des constructions est fixée à • 11 m (onze mètres) au faîtage ; • 9 m (neuf mètres) au sommet de l'acrotère*. 3....
- Zone UE
CLOTURES La hauteur maximale des clôtures est de 2 m (deux mètres) mesurés à partir du niveau du terrain naturel.
- Zone UJ
1. Les modalités de calcul de la hauteur sont précisées aux dispositions générales du présent règlement. 2. La hauteur maximale des constructions est fixée à 4 m (quatre mètres) hors-tout. CLOTURES 3. La hauteur maximale des clôtures est de...
- Zone UT
1. Les modalités de calcul de la hauteur sont précisées aux dispositions générales du présent règlement. 2. La hauteur maximale des constructions est fixée à 13 m (treize mètres) hors-tout. CLOTURES 3. La hauteur maximale des clôtures est d...
- Zone UX
CLOTURES La hauteur maximale des clôtures est de 3 m (trois mètres) mesurés à partir du niveau du terrain naturel.
Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?
Les travaux les plus courants
Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. Chaque page reprend les seules règles que ces travaux mettent en jeu, zone par zone, et dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis.
- ConstruireConstruire une maison
- SuréleverSurélever une maison
- AgrandirAgrandir une maison
- Construire une piscineConstruire une piscine
- Poser un abri de jardinPoser un abri de jardin
- Construire un garageConstruire un garage ou un carport
- Faire une terrasseFaire une terrasse
- ClôturerClôturer un terrain
- Refaire la façadeRefaire une façade
- Isoler par l'extérieurIsoler une maison par l'extérieur
- Changer de destinationChanger la destination d'un bâtiment
- Créer un logement de plusDiviser une maison en plusieurs logements
- Détacher un lotDiviser un terrain pour vendre un lot à bâtir
Permis de construire à Cleebourg
9 pièces pour une maison individuelle, dont 1 que le terrain déclenche.
- PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies
- PCMI13L'attestation de respect des règles de construction parasismiqueZone de sismicité 2 ou plus
Zone de sismicité 3.
Le détail des pièces, et ce qui déclenche les 30 conditionnelles
Les risques recensés
7 risques recensés par Géorisques au centre de la commune. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Pollution des sols
Potentiel radon : classe 2 sur 3, potentiel faible, mais des facteurs géologiques peuvent faciliter le transfert du radon vers les bâtiments. Le classement porte sur la commune entière, par l'arrêté du 27 juin 2018.
Un plan de prévention des risques
Un plan de prévention est annexé au PLUi et s'impose en plus de lui. Il découpe la commune : certaines de ses zones imposent des prescriptions, d'autres interdisent de construire.
PPRN-I - Sauer et Rhin à courant librerisque naturel, PPRN-I
Bassin de risques : Sauer, Seltzbach, Eberbach, Kabach et Rhin à courant libre
3 arrêtés de catastrophe naturelle publiés au Journal officiel pour cette commune : 2 inondations et/ou coulées de boue, 1 mouvement de terrain.
Source : base Gaspar du ministère de la transition écologique. Un plan couvre une partie de la commune ; savoir si un terrain est dedans se lit sur son plan de zonage.
35 autorisations délivrées depuis 2013
Base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026. Une autorisation délivrée n'est pas une règle.- 26permis de construire
- 9déclarations préalables
- 51logements créés
- 0autorisations annulées
Les 35 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état
Le service urbanisme
Coordonnées de la mairie, lues dans l'annuaire de l'administration. Le service urbanisme peut avoir son propre guichet.- Adresse
- 65 rue Principale, 67160 Cleebourg
- Téléphone
- 03 88 94 52 23
- Horaires
- Le lundi, de 19 h à 21 h. Le jeudi, de 8 h à 11 h.
- Site
- www.cleebourg-bremmelbach.fr
Chercher dans le règlement
Lire le texte intégral, 104 articlesLes mots du règlement : « hauteur » plutôt que « étage », « clôture » plutôt que « mur ».
Les questions qu'on se pose sur ce document
Où consulter le PLUi de Cleebourg ?
Le document opposable est 246700926_PLUi_20260601, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le Invalid Date. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 31 planches de plan de zonage.
Quelles sont les zones du PLUi de Cleebourg ?
Le règlement ouvre 12 chapitres de zone : 1AU, 1AUL, 1AUT, 1AUX, 2AU, UA, UB, UD, UE, UJ, UT, UX. Ils portent 104 articles au total.
Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Cleebourg ?
En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Cleebourg est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.
Combien de permis de construire ont été délivrés à Cleebourg ?
35 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 26 permis de construire et 9 déclarations préalables, pour 51 logements créés. Source : la base Sitadel du ministère.
Quels risques naturels et technologiques à Cleebourg ?
Géorisques en recense 7 au centre de la commune : Inondation, Remontée de nappe, Séisme, Mouvements de terrain, Retrait gonflement des argiles, Radon, Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 3. Le potentiel radon y est de classe 2 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Cleebourg ?
Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. 1 pièces supplémentaires sont déclenchées par ce que les sources publiques disent du terrain.
Les 9 communes limitrophes
Celles qui touchent le territoire de Cleebourg, calculées sur les contours de l'IGN.- Drachenbronn-Birlenbach581 hab.
- Climbach479 hab.
- Ingolsheim353 hab.
- Wissembourg7 566 hab.
- Steinseltz614 hab.
- Riedseltz1 143 hab.
- Rott462 hab.
- Oberhoffen-lès-Wissembourg309 hab.
- Soultz-sous-Forêts3 121 hab.
La commune
- Population
- 626 habitants
- Code postal
- 67160
- Code INSEE
- 67074
- Département
- Bas-Rhin, Grand Est
- Locaux raccordables à la fibre
- 356 sur 418 (85,2 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.