Zone AUA

Intitulé du document : A 1 – TYPES D’OCCUPATION OU D’UTILISATION DES SOLS INTERDITS

Sont interdites toutes les occupations et utilisations du sol non mentionnées à l’article A 2 à l’exception des constructions et installations nécessaires au fonctionnement des services publics ou d’intérêt collectif à condition qu’elles respectent le caractère naturel de la zone.

En ce qui concerne le camping et le caravanage, sont interdits : - Les terrains de camping et de caravanage ainsi que les terrains d’accueil des habitations légères de loisirs, visés aux articles R 443-1 et suivants du Code de l’Urbanisme.

Intitulé du document : AU 10 HAUTEUR MAXIMUM DES CONSTRUCTIONS

AUa : La hauteur maximum des constructions, mesurée à partir du sol naturel jusqu’au faîtage principal du toit, ne doit pas dépasser 10 mètres.

AUy : La hauteur maximum autorisée d’une construction ne doit pas dépasser 6 mètres à l’égout du toit.

Ces règles ne s’appliquent pas :

Aux constructions ou installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif lorsque les contraintes liées à ces ouvrages l’exigent.

Intitulé du document : AU 11 ASPECT EXTERIEUR DES CONSTRUCTIONS

Les architectures étrangères à la région ou portant atteinte par leur aspect à l’environnement, sont interdites.

Les constructions nouvelles, les extensions ou améliorations de bâtiments existants doivent respecter les caractéristiques de l’architecture traditionnelle locale notamment en ce qui concerne :

- les volumes - la morphologie, la couleur, la pente des toits - le rythme, le traitement et les proportions des ouvertures - le traitement et la coloration des façades

Les constructions nouvelles à vocation d’habitation, les extensions ou améliorations de bâtiments d’habitat existants doivent respecter les caractéristiques de l'architecture traditionnelle locale. Les pastiches d'architectures étrangères à la région (maison en rondins, chalet savoyard, mas provençal, maison pays de Loire…) sont interdits.

Ces règles ne s’appliquent pas aux constructions ou installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif (ex : poste de transformation) lorsque les contraintes liées à ces ouvrages l’exigent. Toutefois, ces constructions ou installations doivent être conçues de façon à limiter l’effet d’opposition avec le site dans lequel ils s’insèrent. L’examen du projet architectural devra s’effectuer dès le stade de leur localisation.

Forme :

- Les toitures doivent comporter deux versants (avec ou sans croupe). Les toits pyramidaux ou de forme conique sont interdits.

Néanmoins, les annexes de volume inférieur au bâtiment principal de référence (remises, abris de bâtiment principal bâtiment principal jardin, garages,…) peuvent avoir un toit à un seul pan si :

annexe

dépendance

dépendance

- elles sont contiguës à un bâtiment principal de même hauteur minimum

- elles sont implantées en limite séparative La pente du pan devra s’adapter au sens et àl’angle d’inclinaison du pan de toit du bâtiment principal lui faisant face (voir croquis). En secteur AUa, l’axe du faîtage devra être parallèle aux courbes de niveau. Par ailleurs, lorsque le terrain est en pente, l'adaptation des constructions au relief est exigée. Les constructions devront reprendre les dispositions générales, exposées dans les croquis ci-dessous :

En secteur AUa, la pente des toits doit correspondre aux pentes des constructions anciennes environnantes pour les constructions à usage d’habitation et leurs annexes. - Ces dispositions ne s’appliquent pas aux serres, aux vérandas ou aux constructions présentant des innovations technologiques (ex : énergie solaire) qui pourront être autorisées, sous réserve de la prise en compte de l’environnement et de l’intégration de la construction dans le paysage urbain de la commune. - Toute extension ou surélévation jouxtant une construction existante doit s’harmoniser à la composition existante, indépendamment des pentes de toiture définies dans le point précédent. Matériaux et couleurs : Toitures : Sauf en cas d’impossibilité technique, les toitures doivent être couvertes en tuiles de teinte rouge nuancé :

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- la tuile plate petite section et la tuile mécanique sont recommandées comme matériau de couverture. A l’exception des bâtiments d’activité pour lesquels l’utilisation de matériaux de teinte similaire pourra être autorisée.

- Les matériaux de couverture doivent s’harmoniser avec ceux des constructions avoisinantes.

Façades : - Pour les revêtements des façades, sont recommandés les tons « chaux naturelle » ou « pierre de pays ». L’emploi sans enduit des matériaux destinés à être recouverts tels que les carreaux de plâtre, parpaings agglomérés, … est interdit pour les façades et les murs de clôture.

- Ces dispositions ne s’appliquent pas aux serres, aux vérandas ou aux constructions présentant des innovations technologiques (ex : énergie solaire) qui pourront être autorisées, sous réserve de la prise en compte de l’environnement et de l’intégration de la construction dans le paysage urbain de la commune.

Clôtures

- Le parti d’aménagement architectural et urbain devra conduire au possible en la préservation des murs de clôture en pierre existants.

- Tant en bordure des voies qu’entre les propriétés, les clôtures doivent être conçues de manière à s’harmoniser avec la rue, les constructions existantes sur la propriété et dans le voisinage.

- Les clôtures, à proximité immédiate des accès des établissements et carrefours des voies ouvertes à la circulation, doivent être établies de telle sorte qu’elles ne créent pas de gêne pour la circulation publique, notamment en diminuant la visibilité.

- Les murs et murets de soutènement seront préservés, reconstitués ou créés en lieu et place des talus.

Les dispositions édictées ci-avant peuvent ne pas être imposées dans le cadre d'une création d'architecture contemporaine sous réserve qu'elle s'insère dans le paysage naturel ou urbain.

Intitulé du document : AU 13 ESPACES LIBRES ET PLANTATIONS

Les haies vives, constituées d’essences locales et la plantation de fruitiers, sont recommandées.

Le projet d'aménagement d'une ou plusieurs parcelles aboutissant ou non à une division foncière, devra conduire à la sauvegarde du plus grand nombre possible d'arbres existants, en considération dela nature des essences, de leur état existant, de leur âge et de leur peuplement. Toutefois, des plantations compensatoires peuvent être autorisées en cas d’impossibilité de sauvegarder les arbres existants.

AUy : - Les constructions et aménagements doivent être accompagnés d’un traitement paysager contribuant à leur bonne insertion dans le paysage. - Un écran végétal constitué d’essences rustiques, de tailles adaptées et diversifiées, doit être réalisé autour de tout dépôt et stockage à l’air libre afin d’assurer leur dissimulation visuelle. - Aires de stationnement : les aires de stationnement à l’air libre devront faire l’objet d’un traitement paysager. AU 14 COEFFICIENT D’OCCUPATION DU SOL Sans objet.

Intitulé du document : AU 12 STATIONNEMENT DES VEHICULES

Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations doit être assuré en dehors des voies publiques et des voies privées susceptibles d’être affectées à la circulation publique. Il est défini ci-après par fonction. La superficie à prendre en compte pour le stationnement d’un véhicule est de 25 m² y compris les accès. Pour les constructions à usage d’habitation : 2 places de stationnement par logement. Pour les autres types d’occupation du sol, la surface de stationnement demandée sera en rapport avec la nature de l’activité autorisée.

Département de Haute-Marne

COHONS

PLAN LOCAL D’URBANISME

REGLEMENT DOCUMENT N°2

Approuvé par délibération du conseil municipal du : 22 novembre 2007 Modification n°2 approuvée le : 14 Novembre 2024

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