Zone UA

Intitulé du document : UA 1 – TYPES D’OCCUPATION OU D’UTILISATION DES SOLS INTERDITS

En ce qui concerne les bâtiments, sont interdits : - Les constructions à usage industriel. - Les nouveaux bâtiments agricoles. - Les dancings et boîtes de nuit.

En ce qui concerne les opérations d’aménagement, sont interdites : - Les opérations d’aménagement destinées principalement aux activités économiques.

En ce qui concerne les activités économiques, sont interdits : - Les activités économiques qui engendrent des nuisances (bruit, trépidations, odeurs, poussières, gaz, vapeurs) ou des pollutions accidentelles ou chroniques de l'eau ou de l'air, les rendantincompatibles avec le caractère résidentiel de la zone et sous réserve de n’entraîner aucunenuisance ou insalubrité pouvant causer des dommages ou troubles importants aux personnes, aux biens et aux éléments naturels. - Les installations classées, sous réserve des dispositions de l’article 2. - L’adaptation, la réfection et l’extension des établissements agricoles, artisanaux et commerciaux existants s'ils aggravent les nuisances de voisinage et altèrent le caractère de la zone, en application de l’article R. 111.2 du Code de l’Urbanisme.

En ce qui concerne les occupations, travaux, installations et aménagements, sont interdits : - Les Habitations Légères de Loisirs définies à l’article R.421-23 j du Code de l’Urbanisme. - Les antennes de radiotéléphonie mobile - Les parcs d'attraction ouverts au public pour une durée de plus de trois mois - Les garages collectifs de caravanes en plein air. - Les affouillements et exhaussements du sol, à l’exception de ceux liés à une occupation ou utilisation du sol autorisée dans la présente zone. - Les dépôts de ferrailles, de matériaux, de gravats, de déchets, d'épave ainsi que les dépôts de véhicules. - Les carrières.

En ce qui concerne le camping et le caravanage, sont interdits : - Les terrains de camping et de caravanage ainsi que les terrains d’accueil des habitations légères de loisirs, visés aux articles R 443-1 et suivants du Code de l’Urbanisme.

ARTICLE UA 2 – OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL SOUMISES A DES CONDITIONS PARTICULIERES

Les occupations et utilisations du sol suivantes sont admises si elles respectent des conditions particulières :

- Toutes les occupations et utilisations du sol qui ne sont pas interdites à l’article UA.1, qui sont compatibles avec le caractère de la zone et avec la proximité des habitations.

- Les constructions, les installations techniques, les installations et travaux divers constituant des équipements des services publics ou d’intérêt collectif y étant directement liés, ainsi que ceux qui sont nécessaires à la vie de la population

- Le stationnement d’une caravane isolée (« en garage mort ») sur le terrain où est implantée la construction constituant la résidence principale de l'utilisateur.

- Les installations classées liées à des entreprises inscrites au répertoire des métiers, dont l’activité est complémentaire de l’habitation et la présence nécessaire pour la commodité des habitants.

En ce qui concerne les bâtiments, sont interdits : - Les constructions à usage industriel. - Les bâtiments agricoles. - Les dancings et boîtes de nuit.

En ce qui concerne les opérations d’aménagement, sont interdites : - Les opérations d’aménagement destinées principalement aux activités économiques.

En ce qui concerne les activités économiques, sont interdits : - Les activités économiques qui engendrent des nuisances (bruit, trépidations, odeurs, poussières, gaz, vapeurs) ou des pollutions accidentelles ou chroniques de l'eau ou de l'air, les rendantincompatibles avec le caractère résidentiel de la zone et sous réserve de n’entraîner aucunenuisance ou insalubrité pouvant causer des dommages ou troubles importants aux personnes, aux biens et aux éléments naturels. - Les installations classées, sous réserve des dispositions de l’article 2. - L’adaptation, la réfection et l’extension des établissements artisanaux et commerciaux existants s'ils aggravent les nuisances de voisinage et altèrent le caractère de la zone, en application de l’article R. 111.2 du Code de l’Urbanisme.

En ce qui concerne les occupations, travaux, installations et aménagements, sont interdits : - Les Habitations Légères de Loisirs définies à l’article R.421-23 j du Code de l’Urbanisme. - Les antennes de radiotéléphonie mobile - Les parcs d'attraction ouverts au public pour une durée de plus de trois mois - Les garages collectifs de caravanes en plein air. - Les affouillements et exhaussements du sol, à l’exception de ceux liés à une occupation ou utilisation du sol autorisée dans la présente zone. - Les dépôts de ferrailles, de matériaux, de gravats, de déchets, d'épave ainsi que les dépôts de véhicules. - Les carrières.

En ce qui concerne le camping et le caravanage, sont interdits : - Les terrains de camping et de caravanage ainsi que les terrains d’accueil des habitations légères de loisirs, visés aux articles R 443-1 et suivants du Code de l’Urbanisme.

UB 2 – OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL SOUMISES A DES CONDITIONS PARTICULIERES

Les occupations et utilisations du sol suivantes sont admises si elles respectent des conditions particulières :

- Toutes les occupations et utilisations du sol qui ne sont pas interdites à l’article UB.1, qui sont compatibles avec le caractère de la zone et avec la proximité des habitations.

- Les constructions, les installations techniques, les installations et travaux divers constituant des équipements des services publics ou d’intérêt collectif y étant directement liés, ainsi que ceux qui sont nécessaires à la vie de la population

- Le stationnement d’une caravane isolée (« en garage mort ») sur le terrain où est implantée la construction constituant la résidence principale de l'utilisateur.

- Les installations classées liées à des entreprises inscrites au répertoire des métiers, dont l’activité est complémentaire de l’habitation et la présence nécessaire pour la commodité des habitants.

Intitulé du document : UA 5 – CARACTERISTIQUES DES TERRAINS Sans objet

. ARTICLE UA 6 - IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES Les constructions peuvent être implantées soit : - soit à l’alignement de la voie - soit en respectant un recul. Toutefois ce recul ne doit pas être supérieur à celui des constructions situées de part et d’autre de la construction à réaliser (voir croquis)

- Cependant, les constructions peuvent être implantées avec un recul supérieur aux dispositions précédentes si la continuité de l’aspect de la rue est assurée par un mur plein.

mur

sans mur

L’extension des constructions en prolongement de l’existant est autorisée afin de conserver une forme volumétrique et architecturale régulière.

Un recul supérieur pourra être exigé, au cas par cas pour des raisons de sécurité, d’accessibilité ou d’intégration paysagère ou architecturale.

En l’absence de plan d’alignement la limite d’emprise de la voie se substitue à l’alignement.

Ces règles ne s’appliquent pas :

Aux constructions ou installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif lorsque les contraintes liées à ces ouvrages l’exigent. Un recul supérieur pourra être exigé au cas par cas pour des raisons de sécurité.

UA 7 IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES

- Les constructions peuvent être implantées en limite séparative ou en retrait.

- Tout point d’une construction qui ne jouxte pas la limite séparative, doit en être situé à une distance au moins égale à la moitié de la hauteur à l’égout du toit de la construction la plus élevée, sans pouvoirêtre inférieure à 3 mètres.

- Des adaptations mineures à ces dispositions peuvent être apportées en vue d’éviter une mauvaise utilisation du sol tenant à la forme des terrains.

- La reconstruction à l’identique, après sinistre, avec maintien du recul existant, n’est pas autorisée lorsque la construction est incompatible avec le caractère d’habitat de la zone.

- L’extension des constructions en prolongement de l’existant est autorisée afin de conserver une forme volumétrique et architecturale régulière.

- Un recul supérieur pourra être exigé au cas par cas pour des raisons de sécurité, d’accessibilité ou d’intégration paysagère ou architecturale.

Ces règles ne s’appliquent pas :

Aux constructions ou installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif (ex : poste de transformation) lorsque les contraintes liées à ces ouvrages l’exigent. Un recul supérieur pourra être exigé au cas par cas pour des raisons de sécurité.

UA 8 IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MEME PROPRIETE

La distance entre deux constructions non contiguës à usage d’habitation édifiées sur une mêmepropriété doit être au moins égale à la moitié de sa hauteur à l’égout du toit de la construction la plus élevée, sans pouvoir être inférieure à 4 mètres.

Ces règles ne s’appliquent pas :

Aux constructions ou installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif (ex : poste de transformation) lorsque les contraintes liées à ces ouvrages l’exigent. Un recul supérieur pourra être exigé au cas par cas pour des raisons de sécurité.

- Les constructions doivent respecter un recul minimum de 5 m par rapport aux voies et emprises publiques.

- L’extension des constructions en prolongement de l’existant est autorisée afin de conserver une forme volumétrique et architecturale régulière.

- Un recul supérieur pourra être exigé au cas par cas pour des raisons de sécurité, d’accessibilité ou d’intégration paysagère ou architecturale.

- En l’absence de plan d’alignement la limite d’emprise de la voie se substitue à l’alignement.

Ces règles ne s’appliquent pas : Aux constructions ou installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif (ex : poste de transformation) lorsque les contraintes liées à ces ouvrages l’exigent. Un recul supérieur pourra être exigé, au cas par cas, pour des raisons de sécurité.

UB 7 IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES

- Les constructions peuvent être implantées en limite séparative ou en retrait.

- Tout point d’une construction, qui ne jouxte pas la limite séparative, doit en être situé à une distance au moins égale à la moitié de la hauteur à l’égout du toit de la construction la plus élevée, sans pouvoir être inférieure à 3 mètres.

- Des adaptations mineures à ces dispositions peuvent être apportées en vue d’éviter une mauvaise utilisation du sol tenant à la forme des terrains.

- La reconstruction après sinistre, à l’identique avec maintien du recul existant, est autorisée

- L’extension des constructions en prolongement de l’existant est autorisée afin de conserver une forme volumétrique et architecturale régulière.

- Un recul supérieur pourra être exigé au cas par cas pour des raisons de sécurité, d’accessibilité ou d’intégration paysagère ou architecturale.

Ces règles ne s’appliquent pas : Aux constructions ou installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif (ex : poste de transformation) lorsque les contraintes liées à ces ouvrages l’exigent. Un recul supérieur pourra être exigé au cas par cas pour des raisons de sécurité.

UB 8 IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MEME PROPRIETE

La distance entre deux constructions non contiguës à usage d’habitation édifiées sur une mêmepropriété doit être au moins égale à la moitié de la hauteur à l’égout du toit de la construction la plus élevée, sans pouvoir être inférieure à 4 mètres.

Ces règles ne s’appliquent pas :

Aux constructions ou installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif (ex : poste de transformation) lorsque les contraintes liées à ces ouvrages l’exigent. Un recul supérieur pourra être exigé au cas par cas pour des raisons de sécurité.

Intitulé du document : UA 10 HAUTEUR MAXIMUM DES CONSTRUCTIONS

- La hauteur maximum des constructions, mesurée à partir du sol naturel jusqu’au faîtage principal du toit, ne doit pas dépasser 11 mètres. La reconstruction à l’identique, après sinistre, n’est pas autorisée lorsque la construction est incompatible avec le caractère d’habitat de la zone.

Ces règles ne s’appliquent pas :

Aux constructions ou installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif lorsque les contraintes liées à ces ouvrages l’exigent.

La hauteur maximum des constructions mesurée à partir du sol naturel jusqu’au faîtage principal du toit, ne doit pas dépasser 10 mètres.

Ces règles ne s’appliquent pas :

Aux constructions ou installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif lorsque les contraintes liées à ces ouvrages l’exigent.

Intitulé du document : UA 9 EMPRISE AU SOL

Sans objet.

Intitulé du document : UA 11 ASPECT EXTERIEUR DES CONSTRUCTIONS

Les architectures étrangères à la région ou portant atteinte par leur aspect à l’environnement, sont interdites.

Les constructions nouvelles, les extensions ou améliorations de bâtiments existants doivent respecter les caractéristiques de l’architecture traditionnelle locale notamment en ce qui concerne :

- les volumes - la morphologie, la couleur, la pente des toits - le rythme, le traitement et les proportions des ouvertures - le traitement et la coloration des façades

Les constructions nouvelles à vocation d’habitation, les extensions ou améliorations de bâtiments d’habitat existants doivent respecter les caractéristiques de l'architecture traditionnelle locale. Les pastiches d'architectures étrangères à la région (maison en rondins, chalet savoyard, mas provençal, maison pays de Loire…) sont interdits.

Ces règles ne s’appliquent pas aux constructions ou installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif (ex : poste de transformation) lorsque les contraintes liées à ces ouvrages l’exigent. Toutefois ces constructions ou installations doivent être conçues de façon à limiter l’effet d’opposition avec le site dans lequel ils s’insèrent ; l’examen du projet architectural devant s’effectuer dès le stade de leur localisation.

Forme :

- Les toitures doivent comporter deux versants (avec ou sans croupe). Les toits pyramidaux ou de forme conique sont interdits pour toute nouvelle construction.

Néanmoins les annexes de volume inférieur au bâtiment principal de référence (remises, abris de jardin, garages,…) peuvent avoir un toit à un seul bâtiment principal bâtiment principal

pan si :

annexe

dépendance

dépendance

- elles sont contiguës à un bâtiment principal de même hauteur minimum

- elles sont implantées en limite séparative

La pente du pan devra s’adapter au sens et àl’angle d’inclinaison du pan de toit du bâtiment principal lui faisant face (voir croquis).

- La pente des toits doit correspondre aux pentes des constructions anciennes environnantes pour les constructions à usage d’habitation et leurs annexes. La reconstruction à l’identique est autorisée.

- Ces dispositions ne s’appliquent pas aux serres, aux vérandas ou aux constructions présentant des innovations technologiques (ex : énergie solaire) qui pourront être autorisées, sous réserve de la prise en compte de l’environnement et de l’intégration de la construction dans le paysage urbain de la commune.

- Toute extension ou surélévation jouxtant une construction existante doit s’harmoniser à la composition existante, indépendamment des pentes de toiture définies dans le point précédent.

Matériaux et couleurs :

Toitures : Sauf en cas d’impossibilité technique (notamment en restauration du bâti ancien), les toitures doivent être couvertes en tuiles de teinte rouge nuancé. Les toitures en lave (pierre de pays) sont autorisées.

- la tuile plate petite section et la tuile mécanique est recommandée comme matériau de couverture, à l’exception des bâtiments d’activité agricole pour lesquels l’utilisation de matériaux de teinte similaire pourra être autorisée.

- Les matériaux de couverture doivent s’harmoniser avec ceux des constructions avoisinantes.

Façades : - Pour les revêtements des façades, sont recommandés les tons « chaux naturelle » ou « pierre de pays ». L’emploi sans enduit des matériaux destinés à être recouverts tels que les carreaux de plâtre, parpaings agglomérés, … est interdit pour les façades et les murs de clôture.

- Sont interdits tout pastiche d’une architecture étrangère à la région et l’imitation de matériaux de traditionnels.

- Ces dispositions ne s’appliquent pas aux serres, aux vérandas ou aux constructions présentant des innovations technologiques (ex : énergie solaire) qui pourront être autorisées, sous réserve de la prise en compte de l’environnement et de l’intégration de la construction dans le paysage urbain de la commune.

Clôtures - Dans le cadre de réhabilitation ou de nouvelles constructions, le parti d’aménagement architectural et urbain devra conduire au possible en la préservation des murs de clôture en pierre existants. - Tant en bordure des voies qu’entre les propriétés, les clôtures doivent être conçues de manière à s’harmoniser avec la rue, les constructions existantes sur la propriété et dans le voisinage. - Les clôtures, à proximité immédiate des accès des établissements et carrefours des voies ouvertes à la circulation, doivent être établies de telle sorte qu’elles ne créent pas de gêne pour la circulation publique, notamment en diminuant la visibilité.

Les dispositions édictées ci-avant peuvent ne pas être imposées dans le cadre d'une création d'architecture contemporaine sous réserve qu'elle s'insère dans le paysage naturel ou urbain.

UA 12 STATIONNEMENT DES VEHICULES Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations, doit être assuré si possible en dehors des voies publiques et des voies privées susceptibles d’être affectées à la circulation publique. UA 13 ESPACES LIBRES ET PLANTATIONS Les haies vives, constituées d’essences locales et la plantation de fruitiers, sont recommandées. Le projet d'aménagement d'une ou plusieurs parcelles aboutissant ou non à une division foncière, devra conduire à la sauvegarde du plus grand nombre possible d'arbres existants, en considération dela nature des essences, de leur état existant, de leur âge et de leur peuplement. Néanmoins, des plantations compensatoires peuvent être autorisées en cas d’impossibilité de préserver l’existant.

Les architectures étrangères à la région ou portant atteinte par leur aspect à l’environnement sont interdites.

Les constructions nouvelles, les extensions ou améliorations de bâtiments existants doivent respecter les caractéristiques de l’architecture traditionnelle locale notamment en ce qui concerne :

- les volumes - la morphologie, la couleur, la pente des toits - le rythme, le traitement et les proportions des ouvertures - le traitement et la coloration des façades

Les constructions nouvelles à vocation d’habitation, les extensions ou améliorations de bâtiments d’habitat existants, doivent respecter les caractéristiques de l'architecture traditionnelle locale. Les pastiches d'architectures étrangères à la région (maison en rondins, chalet savoyard, mas provençal, maison pays de Loire…) sont interdits.

Ces règles ne s’appliquent pas aux constructions ou installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif (ex : poste de transformation) lorsque les contraintes liées à ces ouvrages l’exigent. Toutefois ces constructions ou installations doivent être conçues de façon à limiter l’effet d’opposition avec le site dans lequel ils s’insèrent. L’examen du projet architectural devant s’effectuer dès le stade de leur localisation.

Forme :

- Les toitures doivent comporter deux versants (avec ou sans croupe). Les toits pyramidaux ou de forme conique sont interdits.

Néanmoins, les annexes de volume inférieur au bâtiment principal de référence (remises, abris de jardin, garages,…) peuvent avoir un toit à un seul pan si :

bâtiment principal annexe

bâtiment principal dépendance

dépendance

- elles sont contiguës à un bâtiment principal de même hauteur minimum

- elles sont implantées en limite séparative

La pente du pan devra s’adapter au sens et àl’angle d’inclinaison du pan de toit du bâtiment principal lui faisant face (voir croquis).

- La pente des toits doit correspondre aux pentes des constructions anciennes environnantes pour les constructions à usage d’habitation et leurs annexes. La reconstruction à l’identique est autorisée.

- Ces dispositions ne s’appliquent pas aux serres, aux vérandas ou aux constructions présentant des innovations technologiques (ex : énergie solaire) qui pourront être autorisées, sous réserve de la prise en compte de l’environnement et de l’intégration de la construction dans le paysage urbain de la commune.

- Toute extension ou surélévation jouxtant une construction existante doit s’harmoniser à la composition existante, indépendamment des pentes de toiture définies dans le point précédent.

Matériaux et couleurs :

Toitures : Sauf en cas d’impossibilité technique (notamment en restauration du bâti ancien), les toitures doivent être couvertes en tuiles de teinte rouge nuancé.

- la tuile plate petite section et la tuile mécanique sont recommandées comme matériau de couverture à l’exception des bâtiments d’activité agricole pour lesquels l’utilisation de matériaux de teinte similaire pourra être autorisée.

- Les matériaux de couverture doivent s’harmoniser avec ceux des constructions avoisinantes.

Façades : - Pour les revêtements des façades, sont recommandés les tons « chaux naturelle » ou « pierre de pays ». L’emploi sans enduit des matériaux destinés à être recouverts tels que les carreaux de plâtre, parpaings agglomérés, … est interdit pour les façades et les murs de clôture.

- Ces dispositions ne s’appliquent pas aux serres, aux vérandas ou aux constructions présentant des innovations technologiques (ex : énergie solaire) qui pourront être autorisées, sous réserve de la prise en compte de l’environnement et de l’intégration de la construction dans le paysage urbain de la commune. Clôtures - Dans le cadre de réhabilitation ou de nouvelles constructions, le parti d’aménagement architectural et urbain devra conduire au possible en la préservation des murs de clôture en pierre existants. - Tant en bordure des voies qu’entre les propriétés, les clôtures doivent être conçues de manière à s’harmoniser avec la rue, les constructions existantes sur la propriété et dans le voisinage. - Les clôtures à proximité immédiate des accès des établissements et carrefours des voies ouvertes à la circulation doivent être établies de telle sorte qu’elles ne créent pas de gêne pour la circulation publique, notamment en diminuant la visibilité.

Les dispositions édictées ci-avant peuvent ne pas être imposées dans le cadre d'une création d'architecture contemporaine sous réserve qu'elle s'insère dans le paysage naturel ou urbain.

UB 12 STATIONNEMENT DES VEHICULES Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations doit être assuré en dehors des voies publiques et des voies privées susceptibles d’être affectées à la circulation publique. Il est défini ci-après par fonction. La superficie à prendre en compte pour le stationnement d’un véhicule est de 25 m² y compris les accès. Pour les constructions à usage d’habitation : 2 places de stationnement par logement. Pour les autres types d’occupation du sol, la surface affectée au stationnement devra être en rapport avec la nature de l’occupation du sol autorisée. UB 13 ESPACES LIBRES ET PLANTATIONS Les haies vives, constituées d’essences locales et la plantation de fruitiers, sont recommandées. Le projet d'aménagement d'une ou plusieurs parcelles aboutissant ou non à une division foncière, devra conduire à la sauvegarde du plus grand nombre possible d'arbres existants, en considération dela nature des essences, de leur état existant, de leur âge et de leur peuplement.

Intitulé du document : UA 3 – ACCES ET VOIRIE

ACCES - Pour être constructible, un terrain doit avoir accès à une voie publique ou privée ouverte à la circulation automobile

- Toute opération doit prendre un nombre d’accès minimum sur les voies publiques.

- Les caractéristiques des accès doivent permettre de satisfaire aux règles minimales de desserte contre l’incendie, protection civile, ramassage des ordures ménagères. Ils doivent permettre de répondre aux besoins de la construction à édifier et dont l’emprise devra être en rapport avec la nature d’occupation ou d’utilisation du sol autorisée.

VOIRIE - Les voies en impasse ne sont pas recommandées. Toutefois, les voies en impasse de plus de 50 mètres de longueur devront être aménagées dans leur partie terminale afin de permettre aux véhicules de faire demi-tour. Les voies à créer doivent avoir les caractéristiques minimales suivantes : - largeur de chaussée : 5 mètres - largeur de la plateforme : 7 mètres Elles doivent permettre de répondre aux besoins de la construction à édifier, et dont l’emprise devra être en rapport avec la nature d’occupation ou d’utilisation du sol autorisée.

ACCES - Pour être constructible, un terrain doit avoir accès à une voie publique ou privée ouverte à la circulation automobile

- Toute opération doit prendre un nombre d’accès minimum sur les voies publiques.

- Les caractéristiques des accès doivent permettre de satisfaire aux règles minimales de desserte contre l’incendie, protection civile, ramassage des ordures ménagères. Ils doivent permettre de répondre aux besoins de la construction à édifier, dont l’emprise devra être en rapport avec la nature d’occupationou d’utilisation du sol autorisée.

- Tout nouvel accès est interdit sur la voie conformément aux indications portées au plan de zonage du village (plan n°2 – 1/2000ème).

VOIRIE - Les voies en impasse ne sont pas recommandées. En fonction des constructions projetées, elles devront être aménagées dans leur partie terminale afin de permettre aux véhicules de faire demi-tour. Les voies à créer doivent avoir les caractéristiques minimales suivantes : - largeur de chaussée : 5 mètres - largeur de la plateforme : 7 mètres Elles doivent permettre de répondre aux besoins de la construction à édifier et dont l’emprise devra être en rapport avec la nature d’occupation ou d’utilisation du sol autorisée.

Intitulé du document : UA 4 – DESSERTE PAR LES RESEAUX

1) Alimentation en eau potable

- Toute construction ou installation nouvelle nécessitant une alimentation en eau potable doit être raccordée au réseau public de distribution.

2) Assainissement - En l’absence de réseau collecteur, ou en cas d’impossibilité technique de s’y raccorder, l’assainissement autonome est obligatoire. Il devra être réalisé conformément à la réglementation en vigueur et sa mise en service est subordonnée à l’autorisation du Maire. Par ailleurs, ce dispositif doit être conçu de façon à pouvoir être mis hors service dans l’éventualité ou les prescriptions du schéma d’assainissement nécessiteraient la mise en place d’un assainissement collectif. 3) Eaux pluviales - Les eaux pluviales devront être recueillies et infiltrées sur le terrain de la construction sauf impossibilité technique, auquel cas les aménagements réalisés sur le terrain doivent garantir leur écoulement dans le réseau collecteur, s’il existe. Tout aménagement réalisé sur un terrain doit être conçu de façon : · d’une part à ne pas faire obstacle au libre écoulement des eaux pluviales, · d’autre part à retarder et à limiter l’évacuation des eaux pluviales vers les exutoires de surface ou vers le réseau public ou privé d’eaux pluviales, au moyen d’une ou plusieurs solutions alternatives décrites ci-dessous : - l’infiltration des eaux pluviales sur la parcelle, - la réalisation d’aménagements ou d’ouvrages limitant le débit évacué de la propriété (stockage, bassins de retenue, etc.). Ces aménagements sont à la charge exclusive du pétitionnaire, qui doit réaliser les dispositifs adaptés à l’opération projetée et au terrain qui la supportera. Toutefois, lorsque l’occupation, l’environnement, le relief ou la configuration de la parcelle ne permettent pas une infiltration totale des eaux pluviales, ces eaux excédentaires devront être rejetées dans le réseau public ou privé d’eaux pluviales lorsqu’il existe, ou dans le caniveau de la voie.

1) Alimentation en eau potable

- Toute construction ou installation nouvelle nécessitant une alimentation en eau potable doit être raccordée au réseau public de distribution.

2) Assainissement

- En l’absence de réseau collecteur, ou en cas d’impossibilité technique de s’y raccorder, l’assainissement autonome est obligatoire. Il devra être réalisé conformément à la réglementation en vigueur et sa mise en service est subordonnée à l’autorisation du Maire. Par ailleurs, ce dispositif doit être conçu de façon à pouvoir être mis hors service dans l’éventualité ou les prescriptions du schéma d’assainissement nécessiteraient la mise en place d’un assainissement collectif.

3) Eaux pluviales

- Les eaux pluviales devront être recueillies et infiltrées sur le terrain de la construction sauf impossibilité technique, auquel cas les aménagements réalisés sur le terrain doivent garantir leur écoulement dans le réseau collecteur, s’il existe.

Tout aménagement réalisé sur un terrain doit être conçu de façon : · d’une part à ne pas faire obstacle au libre écoulement des eaux pluviales, · d’autre part à retarder et à limiter l’évacuation des eaux pluviales vers les exutoires de surface ou vers le réseau public ou privé d’eaux pluviales, au moyen d’une ou plusieurs solutions alternatives décrites ci-dessous : - l’infiltration des eaux pluviales sur la parcelle, - la réalisation d’aménagements ou d’ouvrages limitant le débit évacué de la propriété (stockage, bassins de retenue, etc.). Ces aménagements sont à la charge exclusive du pétitionnaire, qui doit réaliser les dispositifs adaptés à l’opération projetée et au terrain qui la supportera. Toutefois, lorsque l’occupation, l’environnement, le relief ou la configuration de la parcelle ne permettent pas une infiltration totale des eaux pluviales, ces eaux excédentaires devront être rejetées dans le réseau public ou privé d’eaux pluviales lorsqu’il existe, ou dans le caniveau de la voie.

UB 5 – CARACTERISTIQUES DES TERRAINS

Sans objet.

Département de Haute-Marne

COHONS

PLAN LOCAL D’URBANISME

REGLEMENT DOCUMENT N°2

Approuvé par délibération du conseil municipal du : 22 novembre 2007 Modification n°2 approuvée le : 14 Novembre 2024

SOMMAIRE