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Edifiable

Construire à Coiseles règles du PLU

  • En vigueur depuis le 13/10/2022
  • 4 zones
Plan de zonage
N : Zone naturelle1AUah1 : Zone à urbaniser - ouverte à l'urbanisation - à vocation principale d'habitatAi : Zone agricole de gestion des activités économiques existantesNL : Zone naturelle de loisirsA : Zone agricoleUb : Zone urbaine à dominante pavillonnaireUa2 : Zone urbaine centrale1AUah2 : Zone à urbaniser - ouverte à l'urbanisation - à vocation principale d'habitat1AUi : Zone à urbaniser - ouverte à l'urbanisation - à vocation principale d'activitésUi : Zone urbaine à vocation d'activitésAp : Zone agricole inconstructibleNi : Zone naturelle de gestion des activités économiques existantesNt : Zone naturelle de gestion des activités d'hébergements touristiquesUe : Zone urbaine d'équipements d'intérêt collectifUa1 : Zone urbaine centraleAgrandir le plan de zonage
  • U, urbaine
  • AU, à urbaniser
  • A, agricole
  • N, naturelle

Agrandir le plan de zonage

Les lois qui s'ajoutent au plan

Ces règles s'appliquent au permis quoi que le plan de zonage classe. Le plan local peut être plus strict, jamais moins.

Les 4 zones

Zones urbaines

2

Zones à urbaniser

1

Zones naturelles

1
Jusqu'à quelle hauteur ?, zone par zone

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

  • Zone AU

    . Il sera enduit des deux côtés avec une finition lisse en harmonie avec la façade. Il sera surmonté d’une couvertine. Il sera limité à 30% de la totalité du linéaire de clôture. Dans ce cas on privilégiera son positionnement en continuité ...

  • Zone N

    N et Nl La hauteur des constructions d’habitations autorisées est limitée à R+1+c et à 6m à l’égout du toit. Ni La hauteur des constructions d’habitations autorisées est limitée à R+1+c et à 6m à l’égout du toit La hauteur des constructio...

  • Zone UA1

    • Soit sur limite séparative sans contiguïté bâtie : dans ce cas, la hauteur mesurée sur la limite séparative et sur une profondeur de 4 m vis-à-vis de la limite ne peut excéder 4 m au plus haut de la construction (3 m pour les toitures ter...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?

Votre projet à Coise

Le permis de construire

Huit pièces pour une maison individuelle.

Le détail des pièces

Les risques

Relevés sur la commune : votre terrain peut en porter moins.

La mairie

Adresse
3 impasse de la Mairie, 69590 Coise
Téléphone
04 78 48 41 98
Horaires
Le mardi, de 9 h à 12 h. Le jeudi, de 13 h 30 à 17 h. Le samedi, de 9 h à 12 h.
Site
www.coise.fr

Coise en chiffres

Les 59 autorisations, dossier par dossier

Les questions fréquentes

Où consulter le PLU de Coise ?

Le document opposable est 69062_PLU_20221013, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 13 octobre 2022. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 1 planche de plan de zonage.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLU de Coise ?

Le règlement ouvre 4 chapitres de zone : AU, N, U, UA1. Ils portent 22 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Coise ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Coise est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Coise ?

59 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 54 permis de construire et 2 déclarations préalables, pour 59 logements créés. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Coise ?

Géorisques en recense 10 au centre de la commune : Inondation, Mouvement de terrain, Glissement de terrain, Séisme, Phénomène lié à l'atmosphère, Tempête et grains (vent), Foudre, Grêle, Neige et pluies verglaçantes, Radon. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Coise ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. Aucune pièce supplémentaire n'est déclenchée par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les communes voisines

Fichiers à télécharger et sources
Document
69062_PLU_20221013, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
13/10/2022
Contenu
75 pages, 4 zones, 22 articles
Archive
Archive du Géoportail zip
Le plan de zonage, une planche

Le plan cadastral en DXF : 7 feuilles chez la DGFiP, 631 ko, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.

Autorisations de la base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026 : 2 déclarations préalables, 0 autorisations annulées.

Code INSEE
69062
Code postal
69590
Département
Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes
Fibre
398 locaux raccordables sur 420 (94,8 %), ARCEP, 2026T1, zone d'initiative privée, opérateur d'immeuble Orange

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.