La hauteur au faîtage des constructions à sous-destination « exploitation agricole » est limitée à 12 mètres.
La hauteur au faîtage des autres constructions est limitée à 9 mètres. Cette limite ne s’applique pas dans le cas d’installations à caractère technique.
En cas d’extension d’une habitation existante dépassant cette hauteur, la hauteur de la construction en extension peut s’aligner sur la hauteur du bâtiment existant.
La hauteur au faîtage des constructions à usage d’annexes aux bâtiments d’habitation existants, mesurée à partir du sol naturel avant travaux, ne pourra excéder 5 mètres.
Volume des constructions
L’architecture se doit d’être composée de volumes simples (façades et toitures) et d’aspect soigné.
Les constructions doivent présenter des formes, des volumes, des proportions, des ouvertures et fermetures en harmonie avec les constructions existantes à proximité.
Une hiérarchie des volumes dans la construction neuve devra permettre de maintenir la notion de corps principal dominant en regard des volumes annexes. De même seront évitées les complications excessives de volumes et de décrochements, qui doivent rester à l’échelle du bâti. Cette simplicité sera notamment recherchée pour les toitures où, en tout état de cause, la toiture principale devra rester dominante.
4 – A – Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère#
Les constructions, par leur situation, leur architecture, leur dimension ou leur aspect extérieur ne doivent pas porter atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux environnants ainsi qu’aux sites et aux paysages naturels ou urbains. De même, les travaux sur les bâtiments existants ne doivent pas porter atteinte à leur qualité architecturale.
L’unité architecturale de la (ou des) construction(s) devra être recherchée, et une attention particulière sera portée :
- A l’homogénéité des différentes constructions ;
- A la composition des volumes (hauteur, profondeur, pentes de toit, sens des faîtages, etc.) ;
- Au traitement des façades (rythme des façades, des pentes de toit, proportion des ouvertures, traitement des pleins/vides, matériaux, couleurs, encadrements, etc.).
Sont notamment interdits tout pastiche d’une architecture anachronique ou étrangère à la région.
Les constructions, ouvrages techniques et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif peuvent s’affranchir des règles édictées dans les paragraphes ci-après si cela est rendu nécessaire pour répondre aux besoins pour lesquels ils sont réalisés. Toutefois, ces constructions, ouvrages techniques et installations doivent s’intégrer harmonieusement à l’environnement urbain, architectural et paysager.
Extension ou travaux sur bâti existant
Les extensions (vérandas, etc.) et les travaux sur bâti existant seront réalisés de façon à s’harmoniser le mieux possible avec le bâtiment principal (volumes, formes, matériaux employés, aspect et couleurs des structures ou des menuiseries, etc.).
Orientation des constructions
Les nouvelles constructions sont à orienter dans la continuité des constructions existantes environnantes, la façade principale parallèle à la voie, excepté s’il n’y a pas de constructions existantes à proximité ou si cette orientation ne favorise pas une architecture bioclimatique ou pour des contraintes d’accès.
Ces règles ne s’appliquent pas aux constructions agricoles.
Couvertures
Les couvertures doivent être recouvertes de tuiles rondes de types canal ou double canal d’une teinte permettant une bonne intégration du bâtiment dans l’environnement. Les matériaux reproduisant l’aspect tuiles sont interdits.
Les toitures en construction neuve seront à double-pente. Les toitures « mono pente » sont interdites à l’exception des bâtiments adossés à un autre bâtiment.
Les débords de toiture doivent correspondre à la typologie du bâtiment, par exemple :
- Génoise,
- Corniche de pierre ou de plâtre,
- Passes de toit.
Les tuiles de couleur noir, gris, brun, ardoise sont interdites. Les tuiles devront être dans des tons rouge, orange, ocre, ou sable.
Les ouvertures en saillie dans la toiture (type chien-assis) sont interdites.
Ces règles ne s’appliquent pas aux constructions agricoles. Pour ces constructions : les couvertures doivent être en harmonie avec les constructions environnantes (dans le cas de constructions existantes à proximité) et permettre une bonne insertion dans le paysage.
Ouvertures Les pleins doivent prédominer sur les vides. En réhabilitation, une attention particulière sera apportée à la composition ou l’ordonnancement initial de la façade ainsi qu’à la proportion des ouvertures. Les fenêtres seront rectangulaires dans le sens de la hauteur, sauf impossibilité technique. D’autres types de baies plus larges peuvent être prévus.
En construction neuve, les ouvertures devront faire référence à celles de l’architecture traditionnelle. D’autres types d’ouvertures pourront être proposés mais leur disposition, leurs dimensions, le rythme qu’elles auront les unes par rapport aux autres devront résulter de l’observation des façades des constructions existantes à proximité ou sur la commune afin d’obtenir une harmonie et cohérence avec l’architecture locale.
Les ouvertures d’une même construction doivent présenter une harmonie dans les formes, les matériaux et les coloris.
Les fenêtres rondes sont interdites.
Les encadrements des fenêtres seront conformes aux typologies existantes sur la commune : en pierre reconstituée, rejointoyée, ou constitués du même enduit que celui de la façade.
Les terrasses, échancrures, ouvertures en toiture et les loggias sont interdites excepté si elles ne sont pas perçues du domaine public. Les fenêtre en toiture doivent être parfaitement intégrées à la géométrie de la surface de toiture, et être implantées de façon homogène.
Ces règles ne s’appliquent pas aux constructions agricoles. Pour ces constructions : les rapports pleins/vides et les traitements d’ouvertures feront l’objet d’un effort de composition.
Traitement des façades
Les façades seront traitées de manière à s’harmoniser avec les façades environnantes (dans le cas de constructions existantes à proximité), en respectant les matériaux et caractéristiques architecturales traditionnelles.
Elles seront en moellons de pierre calcaire rejointoyées ou enduites avec des enduits de préférence à la chaux, à finition lisse, grattée. Doivent être recouverts d’un enduit tous les matériaux qui par leur nature sont destinés à l’être, tels le béton grossier, les briques, les parpaings agglomérés.
Les bardages et les enduits types plastiques sont interdits.
Les matériaux brillants ou réfléchissants sont interdits.
L’enduit sera en mono teinte, de couleur sobre et devra respecter par sa couleur les tons de la pierre, des enduits et badigeons traditionnels locaux. Le blanc est interdit.
Le bois pourra être utilisé sur les annexes ou en bardage sous condition d’une intégration harmonieuse avec son environnement. Il pourra être de teinte naturelle ou couleur pastel, monochrome et sobre. Le blanc est interdit.
Ces règles ne s’appliquent pas aux constructions agricoles. Pour ces constructions : le choix des matériaux et des teintes devra être en harmonie avec les constructions environnantes (dans le cas de constructions existantes à proximité) et permettre une bonne insertion dans le paysage.
Menuiseries
Les menuiseries devront respecter l’identité architecturale de l’édifice et être en harmonie avec l’environnement proche du bâtiment. On préférera les menuiseries en bois. La coloration sera choisie parmi les teintes traditionnelles dans la commune.
Les volets seront de couleur monochrome.
En cas de pose de volets roulants, les coffres devront impérativement être posés à l’intérieur des constructions ou former un linteau intégré dans la maçonnerie.
Les menuiseries seront posées à l’intérieur de l’encadrement.
Ces règles ne s’appliquent pas aux constructions agricoles. Pour ces constructions : le choix des menuiseries devra être en harmonie avec les constructions environnantes (dans le cas de constructions existantes à proximité) et permettre une bonne insertion dans le paysage, sauf impératif technique lié à l’exploitation agricole.
Détails architecturaux
Les décors existants (bandeaux, moulures, encadrements des percements, frises, trompe-l’œil, sculptures, cadran solaire, etc...) seront conservés.
L’ajout de balcons sur des façades donnant sur une voie publique est interdit.
Le bord des balcons doit être parallèle aux faces des bâtiments. Les garde-corps doivent être le plus simple possible et présenter une face plane. Les éléments de ferronnerie existants devront respecter l’identité architecturale de l’édifice et le style traditionnel de la région. Les garde-corps préfabriqués de type balustre tournée sont proscrits.
La création d’une toiture terrasse peut être autorisée à la condition qu’aucun vis-à-vis ne soit créé. Il n’est pas autorisé sur limite séparative. La loggia et l’échancrure dans la façade sont interdits.
Clôtures Les clôtures ne sont pas obligatoires. L’édification des clôtures est soumise à déclaration préalable sur l’ensemble du territoire communal, conformément à la délibération du Conseil Municipal. La hauteur totale des clôtures, calculée par rapport au terrain naturel, ne doit pas dépasser 2 mètres. Les murs, murets et murs de soutènement traditionnels en pierre doivent être entretenus et restaurés dans le respect de l'aspect d'origine. Ces murs peuvent être prolongés, à condition que cette extension soit réalisée avec les mêmes matériaux. Le portail d’entrée sera proportionné à la clôture et traité de façon cohérente avec celle-ci. Il en sera de même pour les éléments de raccord entre la clôture et le portail. Les poteaux métalliques pouvant constituer les clôtures devront être obstrués à leur sommet. Sont interdits :
- Les clôtures en éléments de béton moulé ;
- Les palissades en tôle ;
- Les dispositifs de pare-vue constitués de matériaux précaires ;
- Les grillages peints ou plastifiés de couleur vive.
- L’utilisation d’éléments tels que verres brisés, tuiles cassées, pierres en arrachement, etc. Il est rappelé ici que l'implantation des clôtures devra tenir compte des parkings obligatoires. Les clôtures pourront être constitués des éléments suivants :
- Un grillage de dessin simple et de couleur sobre ;
- Une haie vive implantée à 0,50 mètre des limites parcellaires à l’intérieur des parcelles et doublées ou non d’un grillage tel que défini précédemment ;
- Un mur d’une hauteur maximale de 1,20 mètre, surmonté ou non d’un grillage ou de brise vue (en bois de préférence), de dessin simple et de couleur sobre.
Nonobstant les règles précédentes, les clôtures à usage agricole et d’élevage sont autorisées.
Aménagements ou accompagnements
Les soutènements et parapets seront traités en maçonnerie identique à celle des constructions avoisinantes (dans le cas de constructions existantes à proximité).
Les marches ou escaliers d'accès aux immeubles seront réalisés dans l'emprise de la parcelle privative, sans empiéter sur le domaine public. Les projets de restauration auront pour effet de supprimer les occupations privatives du domaine public.
Les enseignes peuvent être accolées à la façade mais ne doivent pas être en saillie par rapport à celle-ci (pas d’implantation perpendiculaire à la façade notamment), en outre elles ne devront pas dépasser la hauteur de l’égout du toit et ne devront pas être lumineuses.
La hauteur de pose des boîtes aux lettres isolées devra être conforme à la réglementation : face intérieure à plus de 1,00 mètre du sol et face supérieure à moins de 1,50 mètre du sol.
Les paraboles, antennes, climatiseurs et pompes à chaleur ne doivent pas être visibles depuis les voies ouvertes à la circulation publique.
Sur les bâtiments de deux logements ou plus, la pose d’une antenne ou d’une parabole collective en toiture est obligatoire.
Les gaines de cheminées en saillie, en pignon ou en façade sur rue et sur cour sont interdites, sauf impératif technique. Dans ce cas, elles seront enduites dans la même tonalité que la façade.
Les divers tuyaux d’évacuation autres que ceux nécessaires au drainage des eaux de pluie ne devront pas être apparents.
Les équipements techniques (boitiers de raccordement, postes électriques, citernes à mazout ou tout autre combustible, installations sanitaires ou autres installations de service, etc.), devront être implantés dans des endroits peu visibles, intégrés aux volumes principaux ou inclus dans une construction annexe. Les cuves individuelles de gaz devront obligatoirement être enterrées ou dissimulées. Les portes des coffrets techniques seront réalisées en harmonie avec les façades.
Insertion et qualité environnementale des constructions
Les capteurs solaires sont uniquement autorisés lorsqu’ils s’inscrivent (en intégration ou apposition) dans le plan de la toiture. Ces dispositifs doivent être anti-réfléchissants et non éblouissants.
Afin de ne pas porter atteinte à la valeur patrimoniale du bâti, les dispositifs destinés à économiser de l’énergie ou produire de l’énergie renouvelable seront intégrés à l’enveloppe des constructions en évitant l’effet des superstructures surajoutées. Ces dispositifs doivent être le moins visible possible depuis les voies ouvertes à la circulation publique.
5 – A – Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions#
Les affouillements et les exhaussements du sol nécessaires aux constructions et aménagements autorisés dans la zone sont autorisés, à condition qu’ils ne compromettent pas la stabilité des sols ou l’écoulement des eaux et qu’ils ne portent pas atteinte au caractère paysager du site.
Les conditions définies ci-dessus ne s’appliquent pas aux affouillements et exhaussements du sol pour la réalisation d’ouvrages nécessaires à la rétention des eaux pluviales.
Les constructions devront s’insérer dans le paysage en préservant les grandes perspectives paysagères. D'une façon générale, les constructions et les ouvrages doivent s'adapter à la topographie et au profil du terrain naturel existant avant travaux et privilégier l’encastrement dans la pente. La meilleure adaptation au terrain naturel doit être recherchée afin de réduire au maximum les mouvements de terre.
Les arbres existants seront conservés le plus possible et les surfaces libres de toute construction, ainsi que les délaissés des aires de stationnement, seront à dominante végétale. Les projets de plantations devront être constitués d’arbres et d’arbustes d’essences locales variées, panachées et non allergènes (se référer à la liste des espèces végétales préconisées ou déconseillées, article 6 des dispositions générales du présent règlement).
Les espaces minéraux seront composés de matériaux drainants et devront être choisis en harmonie avec les matériaux retenus pour les bâtiments et avec le traitement du paysage végétal.
Les bâtiments d’élevage industriel doivent être accompagnés d’une rangée d’arbres de haute tige d’essence locale ou d’une masse boisée. Les dépôts doivent être ceints d’une haie vive.
Dans le cas de la réalisation d’extensions et d’annexes aux bâtiments d’habitations existants, la mise en place d’une haie protectrice est obligatoire dans le but de limiter les nuisances provoquées par l’activité agricole (traitements phytosanitaires, poussières, odeurs, contraintes diverses).
6 – A – Stationnement#
Le stationnement des véhicules automobiles doit être assuré en dehors des voies publiques et correspondre aux besoins des constructions et installations.
Toutes les places de parking devront avoir une largeur minimum de 2,5m et une longueur de 5m. Les espaces de manœuvre et parkings extérieurs seront constitués de matériaux drainants limitant l’imperméabilité des sols.
Les espaces de stationnement doivent être dimensionnés en cohérence avec l’usage prévu pour les constructions.
Les interventions sur construction existante ne doivent pas conduire à une diminution du nombre de places de stationnement existant, à moins que celui-ci soit supérieur au minimum requis pour satisfaire aux besoins issu de l’usage prévu pour les constructions.
Dans les espaces où les constructions sont denses (les Durons et les Morats), les espaces de stationnement sont exigés sauf impossibilité technique ou constructive justifiée.