La hauteur des constructions ne peut excéder 10 mètres au faîtage.
Dans le cas de restauration ou d'extension accolée au corps du bâtiment principal, le paragraphe ci-dessus ne s'applique pas, les extensions ne devant toutefois pas être plus hautes que le bâtiment existant.
La hauteur des annexes ne pourra excéder 2,5 mètres à l’égout du toit. Volume des constructions
Les constructions doivent présenter des volumes simples évitant les complications excessives.
4 – Ue – Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère#
Les constructions, par leur situation, leur architecture, leur dimension ou leur aspect extérieur ne doivent pas porter atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux environnants ainsi qu’aux sites et aux paysages naturels ou urbains. De même, les travaux sur les bâtiments existants ne doivent pas porter atteinte à leur qualité architecturale.
L’unité architecturale de la (ou des) construction(s) devra être recherchée, et une attention particulière sera portée :
- A l’homogénéité des différentes constructions ;
- A la composition des volumes (hauteur, profondeur, pentes de toit, sens des faîtages, etc.) ;
- Au traitement des façades (rythme des façades, des pentes de toit, proportion des ouvertures, traitement des pleins/vides, matériaux, couleurs, encadrements, etc.).
Sont notamment interdits tout pastiche d’une architecture anachronique ou étrangère à la région.
Les constructions, ouvrages techniques et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif peuvent s’affranchir des règles édictées dans les paragraphes ci-après si cela est rendu nécessaire pour répondre aux besoins pour lesquels ils sont réalisés. Toutefois, ces constructions, ouvrages techniques et installations doivent s’intégrer harmonieusement à l’environnement urbain, architectural et paysager.
Extension ou travaux sur bâti existant
Les extensions et les travaux sur bâti existant seront réalisés de façon à s’harmoniser le mieux possible avec le bâtiment principal (volumes, formes, matériaux employés, aspect et couleurs des structures ou des menuiseries, etc.).
Orientation des constructions
L’orientation des nouvelles constructions est libre. Elle devra favoriser une architecture bioclimatique.
Couvertures
Les couvertures doivent être recouvertes de tuiles rondes de types canal ou double canal d’une teinte permettant une bonne intégration du bâtiment dans l’environnement. Les matériaux reproduisant l’aspect tuiles sont interdits.
Les tuiles de couleur noir, gris, brun, ardoise sont interdites. Les tuiles devront être dans des tons rouge, orange, ocre, ou sable.
Ouvertures
Les ouvertures d’une même construction doivent présenter une harmonie dans les formes, les matériaux et les coloris.
Les fenêtres en toiture doivent être parfaitement intégrées à la géométrie de la surface de toiture, et être implantées de façon homogène.
Traitement des façades
Les façades seront traitées de manière qualitative.
Doivent être recouverts d’un enduit tous les matériaux qui par leur nature sont destinés à l’être, tels le béton grossier, les briques, les parpaings agglomérés.
Les couleurs chaudes, les teintes vives sont interdites. Les matériaux brillants, réfléchissants et de couleur vive ou encore la couleur blanche sont interdits.
Le bois pourra être utilisé sur les annexes ou en bardage sous condition d’une intégration harmonieuse avec son environnement. Il pourra être de teinte naturelle ou couleur pastel, monochrome et sobre. Le blanc est interdit.
Menuiseries Les menuiseries devront respecter l’identité architecturale de l’édifice. La coloration sera choisie parmi les teintes traditionnelles dans la commune. En cas de pose de volets roulants, les coffres devront impérativement être posés à l’intérieur des constructions ou former un linteau intégré dans la maçonnerie.
Détails architecturaux
Les divers tuyaux d’évacuation autres que ceux nécessaires au drainage des eaux de pluie ne devront pas être apparents.
Clôtures
Les clôtures ne sont pas obligatoires.
L’édification des clôtures est soumise à déclaration préalable sur l’ensemble du territoire communal, conformément à la délibération du Conseil Municipal.
La hauteur totale des clôtures, calculée par rapport au terrain naturel, ne doit pas dépasser 2 mètres.
Les murs, murets et murs de soutènement traditionnels en pierre doivent être entretenus et restaurés dans le respect de l'aspect d'origine. Ces murs peuvent être prolongés, à condition que cette extension soit réalisée avec les mêmes matériaux.
Le portail d’entrée sera proportionné à la clôture et traité de façon cohérente avec celle-ci. Il en sera de même pour les éléments de raccord entre la clôture et le portail.
Les poteaux métalliques pouvant constituer les clôtures devront être obstrués à leur sommet.
Sont interdits :
- Les clôtures en éléments de béton moulé ;
- Les palissades en tôle ;
- Les dispositifs de pare-vue constitués de matériaux précaires ;
- Les grillages peints ou plastifiés de couleur vive.
- L’utilisation d’éléments tels que verres brisés, tuiles cassées, pierres en arrachement, etc. Il est rappelé ici que l'implantation des clôtures devra tenir compte des parkings obligatoires.
Les clôtures pourront être constitués des éléments suivants :
- Un grillage de dessin simple et de couleur sobre ;
- Une haie vive implantée à 0,50 mètre des limites parcellaires à l’intérieur des parcelles et doublées ou non d’un grillage tel que défini précédemment ;
- Un mur d’une hauteur maximale de 1,20 mètre, surmonté ou non d’un grillage ou de brise vue (en bois de préférence), de dessin simple et de couleur sobre.
Aménagements ou accompagnements
Les enseignes peuvent être accolées à la façade mais ne doivent pas être en saillie par rapport à celle-ci (pas d’implantation perpendiculaire à la façade notamment), en outre elles ne devront pas dépasser la hauteur de l’égout du toit et ne devront pas être lumineuses.
La hauteur de pose des boîtes aux lettres isolées devra être conforme à la réglementation : face intérieure à plus de 1,00 mètre du sol et face supérieure à moins de 1,50 mètre du sol.
Les paraboles, antennes, climatiseurs et pompes à chaleur ne doivent pas être visibles depuis les voies ouvertes à la circulation publique.
Les divers tuyaux d’évacuation autres que ceux nécessaires au drainage des eaux de pluie ne devront pas être apparents.
Les équipements techniques (boitiers de raccordement, postes électriques, citernes à mazout ou tout autre combustible, installations sanitaires ou autres installations de service, etc.), devront être implantés dans des endroits peu visibles, intégrés aux volumes principaux ou inclus dans une construction annexe. Les portes des coffrets techniques seront réalisées en harmonie avec les façades.
Insertion et qualité environnementale des constructions
Les capteurs solaires sont uniquement autorisés lorsqu’ils s’inscrivent (en intégration ou apposition) dans le plan de la toiture. Ces dispositifs doivent être anti-réfléchissants et non éblouissants.
Afin de ne pas porter atteinte à la valeur patrimoniale du bâti, les dispositifs destinés à économiser de l’énergie ou produire de l’énergie renouvelable seront intégrés à l’enveloppe des constructions en évitant l’effet des superstructures surajoutées. Ces dispositifs doivent être le moins visible possible depuis les voies ouvertes à la circulation publique.
5 – Ue – Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions#
Les constructions doivent faire l’objet d’une composition architecturale qui prenne en compte les caractéristiques du terrain d’implantation. L’organisation des éléments du programme, l’implantation et l’épannelage des volumes, doivent correspondre à un parti d’aménagement, de modelage et d’utilisation des espaces extérieurs qui évite au maximum les terrassements importants.
Les affouillements et les exhaussements du sol nécessaires aux constructions et aménagements autorisés dans la zone sont autorisés, à condition qu’ils ne compromettent pas la stabilité des sols ou l’écoulement des eaux et qu’ils ne portent pas atteinte au caractère paysager du site.
Les conditions définies ci-dessus ne s’appliquent pas aux affouillements et exhaussements du sol pour la réalisation d’ouvrages nécessaires à la rétention des eaux pluviales.
D'une façon générale, les constructions et les ouvrages doivent s'adapter à la topographie et au profil du terrain naturel existant avant travaux et privilégier l’encastrement dans la pente. La meilleure adaptation au terrain naturel doit être recherchée afin de réduire au maximum les mouvements de terre.
Les déblais et remblais devront être limités et régalés en pente douce, afin de ne pas générer de différence de niveau entre les propriétés riveraines, notamment le long des limites séparatives.
Les surfaces libres de toute construction, ainsi que les délaissés des aires de stationnement, sont à traiter de manière qualitative et en cohérence avec le milieu urbain environnant. Les projets de plantations devront être constitués d’arbres et d’arbustes d’essences locales variées, panachées et non allergènes (se référer à la liste des espèces végétales préconisées ou déconseillées, article 6 des dispositions générales du présent règlement).
Les espaces minéraux seront composés de matériaux drainants et devront être choisis en harmonie avec les matériaux retenus pour les bâtiments et avec le traitement du paysage végétal.
6 – Ue – Stationnement#
Le stationnement des véhicules automobiles doit être assuré en dehors des voies publiques et correspondre aux besoins des constructions et installations.
Toutes les places de parking devront avoir une largeur minimum de 2,5 mètres et une longueur de 5 mètres. Les espaces de manœuvre et parkings extérieurs seront constitués de matériaux drainants limitant l’imperméabilité des sols.
Les espaces de stationnement doivent être dimensionnés en cohérence avec l’usage prévu pour les constructions. Il est à minima exigé 1 place de stationnement pour 80 m² de surface de plancher entamée.