Zone AZone agricole à Corrèze

• Les constructions ou installations nouvelles,
• Les parcs d’attraction, les aires de jeux et de sports, ouverts au public (parcs publics, foires et installations foraines, terrain de plein air, hippodromes, stand de tir, skate park, circuits automobiles, karting, golfs…),
• Les aires de stationnement ouvertes au public,
• Les dépôts de véhicules,
• Les garages collectifs de caravanes,
• Les terrains aménagés pour l’accueil des campeurs et de caravanes au sens de l’art.R.443-3 et suivants du code de l’urbanisme,
• Les parcs résidentiels de loisirs et les habitations légères de loisirs,
• Le stationnement des caravanes isolées.

• Les constructions ou installations nouvelles doivent être nécessaires : - soit à l’exploitation agricole ou forestière. Dans ce cas, l’implantation des constructions ou installations nouvelles, sauf pour l’adaptation d’une construction existante isolée ou pour la création d’un siège d’exploitation, doit se faire le plus proche possible du siège et des bâtiments d’exploitation. L’implantation des constructions devra respecter les règles d’éloignement imposées vis-à-vis des constructions appartenant à des tiers. - soit aux services publics ou à l’intérêt collectif compatible avec la zone.

Pour être constructible, un terrain doit avoir une voie d’accès à une voie publique ou privée, soit directement soit par l’intermédiaire d’un passage aménagé sur les fonds voisins, obtenu en application de l’article 682 du Code Civil.

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Les accès doivent présenter des caractéristiques permettant de satisfaire aux exigences de la sécurité, de la défense contre l’incendie et de la protection civile et être adaptés à l’opération future. Les voies doivent être aménagées, si elles se terminent en impasse, de telle sorte que les véhicules puissent faire demi-tour.

La destination et l’importance des constructions ou installations doivent être compatibles avec la capacité de la voirie publique qui les dessert.

1) Alimentation en eau potable#

Toute construction ou installation nouvelle qui, par sa destination, implique une utilisation d’eau potable, doit être obligatoirement alimentée par branchement à un réseau collectif de distribution sous pression présentant des caractéristiques suffisantes.

2) Assainissement#

Eaux usées

En l’absence de réseau d’assainissement collectif, toute construction ou installation engendrant des eaux usées devra être dotée d’un dispositif d’assainissement autonome conforme aux normes en vigueur.

Eaux pluviales

Les eaux pluviales doivent être stockées et/ou infiltrées sur le terrain d’assiette de l’opération au moyen de puisards ou de tranchées drainantes. Lorsque l’emprise au sol du bâtiment ne permet pas de réaliser un système de stockage ou d’infiltration, toute construction ou installation nouvelle doit être raccordée au réseau public d’eaux pluviales. Les eaux pluviales ne doivent pas être rejetées au réseau de collecte des eaux usées.

La superficie minimale des terrains constructibles Non réglementé.

Les constructions nouvelles devront être implantées en retrait d’au moins : - 25 m de l’axe de la RD 26 - 10 m de l’axe des RD 23, 143, 135

Les constructions nouvelles doivent être implantées avec un retrait minimum de 5 m par rapport aux voies et emprises publiques.

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Toute construction nouvelle sera implantée avec un retrait minimum de 4 m par rapport aux limites séparatives.

Les constructions non contiguës implantées sur une même propriété doivent être séparées les unes des autres par une distance au moins égale à la plus grande hauteur des bâtiments prise à l’égout du toit sans pouvoir être inférieure à 4 mètres.

L’emprise au sol des constructions Non réglementé.

La hauteur maximale des constructions Non réglementé

Dispositions générales Les constructions nouvelles ou aménagées doivent avoir par leurs dimensions, leur architecture et la nature des matériaux un aspect compatible avec le caractère des lieux avoisinants, afin de préserver l’intérêt de la zone. Les annexes (garages, boxes, locaux techniques, locaux de remise…) doivent être construites avec des matériaux en harmonie avec ceux du bâtiment principal.

Façades : En façade, les teintes vives sont interdites. Les maçonneries seront enduites dans les tons des enduits locaux, les teintes trop claires ou trop colorées faisant référence à une architecture étrangère sont à proscrire.

Maçonneries : Les maçonneries en pierre sont autorisées, les placages en fausses pierres sont interdits. Toutefois, les matériaux autres (bois ou acier) pourront être utilisés pour la construction des annexes, sous réserve du respect des teintes de la palette de couleurs jointes en annexes.

Toitures Teinte ardoisée obligatoire. La tôle ondulée est interdite.

Dans les cas de restauration, les toitures réalisées en ardoise seront maintenues.

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Constructions à usages d’habitation : Les toitures auront une pente comprise entre 40 et 60°. Les matériaux utilisés seront l’ardoise, ou la tuile petit ou moyen moule à pureau plat (sans relief) teinte ardoisé ou matériau de mise en oeuvre et d’aspect similaire. En cas de restauration, les toitures en ardoise seront maintenues ;

Clôtures : Aucun matériau prévu pour être recouvert ne sera laissé nu. Les teintes des murets maçonnés devront être en harmonie avec la construction. Les clôtures en pierre seront conservés et restaurés. Les clôtures et portails en PVC sont interdits. Les portails seront en bois ou métalliques et de ton soutenu (gris, brun, vert foncé...)

Le stationnement Non réglementé.

Les espaces libres et les plantations Non réglementé.

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