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Edifiable

Clôturer un terrain à Cosne-Cours-sur-Loire

La hauteur, les matériaux et parfois la forme d'une clôture sont fixés par le règlement, sous l'aspect extérieur.

À une adresse, il n'y a qu'une zone : une seule valeur par règle au lieu de 18. Le numéro ne change rien, la règle se lit à la zone.

Déclaration préalable ou permis ?

Cette question ne se joue pas dans le règlement de Cosne-Cours-sur-Loire : elle se joue dans le code de l'urbanisme, qui est le même partout en France.

Les pièces exigées pour un dossier à Cosne-Cours-sur-Loire

Comparer les 2 règles dans les 9 zones de Cosne-Cours-sur-Loire

Aspect extérieurarticle 11

ZoneCe que le règlement dit
1AUE

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1AUH

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2AU

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A

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N

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UA

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UHA

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Espaces libres et plantationsarticle 13

ZoneCe que le règlement dit
1AUE

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1AUH

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2AUSans objet SECTION 3 – POSSIBILITÉ MAXIMALE D’OCCUPATION DU SOL
A

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Les autres travaux à Cosne-Cours-sur-Loire

Le PLUde Cosne-Cours-sur-Loire, 9 zones

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.