Construire à Dompaireles règles du PLU

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone 1AU

  2. L’utilisation d’essences locales et assimilables est à privilégier. Les espèces invasives ou envahissantes suivantes sont interdites : la Renoué du Japon, la Balsamine de l’Himalaya, la Berce du Caucase, et l’Ambroisie (liste du départem...

• Zone 1AUX

  3. L’utilisation d’essences locales et assimilables est à privilégier. Les espèces invasives ou envahissantes suivantes sont interdites : la Renoué du Japon, la Balsamine de l’Himalaya, la Berce du Caucase, et l’Ambroisie (liste du départem...

• Zone 2AU

  Article non règlementé par le Plan Local d’Urbanisme. Zone 2AU Révision du Plan Local d’Urbanisme de DOMPAIRE III - EQUIPEMENTS ET RESEAUX (L.151-38) III - EQUIPEMENTS ET RESEAUX (L.151-38) Article III-1 : Conditions de desserte des terr...

• Zone N

  Article non règlementé par le Plan Local d’Urbanisme. III - EQUIPEMENTS ET RESEAUX (L.151-38) Article III-1 : Conditions de desserte des terrains par les voies (R.151-47, R.151-48) III-1-a- Desserte des terrains par les voies publiques ou ...

• Zone UA

  3. Les éléments paysagers identifiés au document graphique au titre de l’article L.151-19 doivent être maintenus en l’état ou être améliorés. Les haies doivent être maintenues en l’état ; toutefois, des percées pourront être autorisées dans...

• Zone UB

  3. Les éléments paysagers identifiés au document graphique au titre de l’article L.151-19 doivent être maintenus en l’état ou être améliorés. Les haies doivent être maintenues en l’état ; toutefois, des percées pourront être autorisées dans...

• Zone UD

  Article non règlementé par le Plan Local d’Urbanisme. III - EQUIPEMENTS ET RESEAUX (L.151-38) Article III-1 : Conditions de desserte des terrains par les voies (R.151-47, R.151-48) III-1-a- Desserte des terrains par les voies publiques ou ...

• Zone UE

  3. L’utilisation d’essences locales et assimilables est à privilégier. Les espèces invasives ou envahissantes suivantes sont interdites : la Renoué du Japon, la Balsamine de l’Himalaya, la Berce du Caucase, et l’Ambroisie (liste du départem...

• Zone UX

  3. Tout projet de construction sur les unités foncières situées le long des RD n°28 et 166 devra être accompagné de plantations sous forme de haie bocagère ou d'alignement d'arbres de hautes tiges afin de limiter la co-visibilité entre les ...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?