Construire à Donzyles règles du PLU
- En vigueur depuis le 09/11/2023
- 8 zones
- U, urbaine
- AU, à urbaniser
- A, agricole
- N, naturelle
Les 8 zones
Zones urbaines
3
Zones agricoles
1
Zones naturelles
1
Autres zones
3
À quelle distance du voisin ?, zone par zone
- Zone 1AU
SEPARAPuTbliIéVleES I- REGLE GENERALE : ID : 058-215801028-20231109-2023_053MS1PLU-DE a - A moins que le bâtiment à construire ne jouxte la limite parcellaire, la distance comptée horizontalement de tout point de ce bâtiment au point de...
- Zone 1AUX
SEPARPuAbliTé lIeVES I- REGLE GENERALE : ID : 058-215801028-20231109-2023_053MS1PLU-DE a - A moins que le bâtiment à construire ne jouxte la limite parcellaire, la distance comptée horizontalement de tout point de ce bâtiment au point d...
- Zone 2AU
Sans objet.
- Zone A
a - A moins que le bâtiment à construire ne jouxte la limite parcellaire, la distance comptée horizontalement de tout point de ce bâtiment au point de la limite parcellaire qui en est le plus rapproché doit être au moins égale à la moitié d...
- Zone N
moins que le bâtiment à construire ne jouxte la limite parcellaire, la distance comptée horizontalement de tout point de ce bâtiment au point de la limite parcellaire qui en est le plus rapproché doit être au moins égale à la moitié de la d...
- Zone UA
a - A moins que le bâtiment à construire ne jouxte la limite parcellaire, la distance comptée horizontalement de tout point de ce bâtiment au point de la limite parcellaire qui en est le plus rapproché doit être au moins égale à la moitié d...
- Zone UB
a - A moins que le bâtiment à construire ne jouxte la limite parcellaire, la distance comptée horizontalement de tout point de ce bâtiment au point de la limite parcellaire qui en est le plus rapproché doit être au moins égale à la moitié d...
- Zone UX
a - A moins que le bâtiment à construire ne jouxte la limite parcellaire, la distance comptée horizontalement de tout point de ce bâtiment au point de la limite parcellaire qui en est le plus rapproché doit être au moins égale à la moitié d...
Voir aussi : À quelle distance de la rue ?, Quelle surface au sol ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quel aspect extérieur ?, Combien de places de stationnement ?, Combien d'espaces verts ?
Votre projet à Donzy
- Puis-je construire une maison ?
- Puis-je agrandir ma maison ?
- Quelle hauteur pour une surélévation ?
- Faut-il un permis pour ma piscine ?
- Où poser un abri de jardin ?
- Quelle clôture ai-je le droit de poser ?
- Surélever à Donzy
- Agrandir à Donzy
- Construire une piscine à Donzy
- Poser un abri de jardin à Donzy
- Clôturer à Donzy
- Refaire la façade à Donzy
Le permis de construire
Huit pièces pour une maison individuelle, et aucune que le terrain déclenche au centre de la commune.
- PCMI1 à 8Plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies
Les risques
- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Nucléaire
- Pollution des sols
Relevés sur la commune : votre terrain peut en porter moins.
Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
Potentiel radon : classe 1 sur 3, potentiel faible.
La mairie
- Adresse
- 1 place de la Mairie, 58220 Donzy
- Téléphone
- 03 86 39 30 28
- Horaires
- Du lundi au vendredi, de 8 h 30 à 12 h et de 14 h à 17 h 30.
- Site
- www.donzy.fr
Donzy en chiffres
- 1 525habitants
- 28permis de construire depuis 2013
- 17logements créés depuis 2013
Les questions fréquentes
Où consulter le PLU de Donzy ?
Le document opposable est 58102_PLU_20231109, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 9 novembre 2023. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 4 planches de plan de zonage.
Quelles sont les zones du PLU de Donzy ?
Le règlement ouvre 8 chapitres de zone : 1AU, 1AUX, 2AU, A, N, UA, UB, UX. Ils portent 112 articles au total.
Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Donzy ?
En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Donzy est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.
Combien de permis de construire ont été délivrés à Donzy ?
40 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 28 permis de construire et 7 déclarations préalables, pour 17 logements créés. 2 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.
Quels risques naturels et technologiques à Donzy ?
Géorisques en recense 7 au centre de la commune : Inondation, Remontée de nappe, Séisme, Retrait gonflement des argiles, Radon, Nucléaire, Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 1, très faible. Le potentiel radon y est de classe 1 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Donzy ?
Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. Aucune pièce supplémentaire n'est déclenchée par ce que les sources publiques disent du terrain.
Les communes voisines
- Perroy152 hab.
- Suilly-la-Tour569 hab.
- Pougny473 hab.
- Alligny-Cosne926 hab.
- Sainte-Colombe-des-Bois140 hab.
- Colméry268 hab.
- Saint-Martin-sur-Nohain375 hab.
- Cessy-les-Bois115 hab.
Fichiers à télécharger et sources
- Document
- 58102_PLU_20231109, déposé au Géoportail de l'urbanisme
- Approuvé le
- 09/11/2023
- Contenu
- 53 pages, 8 zones, 112 articles
- Archive
- Archive du Géoportail zip
Le plan de zonage, 4 planches
Le plan cadastral en DXF : 47 feuilles chez la DGFiP, 2,2 Mo, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.
Risques recensés par Géorisques au centre de la commune, relevés le 5 septembre 2026.
Autorisations de la base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026 : 7 déclarations préalables, 2 autorisations annulées.
- Code INSEE
- 58102
- Code postal
- 58220
- Département
- Nièvre, Bourgogne-Franche-Comté
- Fibre
- 1 237 locaux raccordables sur 1 300 (95,2 %), ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique
Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.