Aller au contenu
Edifiable

PLU de Doue

Votre terrain

Une adresse, une zone ou une parcelle.

Le document en vigueur
Document
77162_PLU_20190919, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
19/09/2019
Lecture
112 pages, 4 zones, 33 articles découpés
Plan de zonage
UC : ZONE URBAINE IDENTIFIEE SUR LES HAMEAUXA : ZONE AGRICOLEN : ZONE NATURELLEUB : ZONE URBAINE AVEC UNE DENSITE PLUS FAIBLEAp : SECTEUR DE LA ZONE AGRICOLE A PROTEGERAU : ZONE A URBANISER A VOCATION PRINCIPALE D'HABITATNs : SECTEUR DE LA ZONE NATURELLE IDENTIFIEE SUR LES EQUIPEMENTS PUBLICS LIES AUX SPORTS ET AUX LOISIRSUA : ZONE URBAINE DU CENTRE HISTORIQUE DENSEMENT BATINj : SECTEUR DE LA ZONE NATURELLE IDENTIFIEE AUTOUR DES JARDINS DU BOURGAgrandir le plan de zonage
  • U, urbaine
  • AU, à urbaniser
  • A, agricole
  • N, naturelle

Zonage lu au Géoportail de l'urbanisme. Cliquez une zone pour lire ses règles, ou agrandissez le plan pour voir le nom de chacune.

Une procédure est en cours sur le document d'urbanisme

État des lieux SuDocUH au 31 décembre 2024

Le document en vigueur reste opposable jusqu'à l'approbation du nouveau. Une demande déposée aujourd'hui s'instruit sur le document actuel, mais un projet à deux ans se heurtera peut-être au plan local d'urbanisme intercommunal qui le remplacera.

PLU approuvé - révision de PLU-I

Source : enquête SuDocUH du ministère, renseignée par les directions départementales des territoires, arrêtée au 31 décembre 2024. Une procédure engagée depuis cette date n'y figure pas encore ; la mairie, elle, la connaît.

Les 4 zones du règlement

Chaque zone porte ses articles, cités mot pour mot.

Zones urbaines

3

Zones naturelles

1

Votre projet à Doue

Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. La page projet dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis, puis met vos chiffres à côté des seules règles que ces travaux mettent en jeu, dans la zone de votre terrain.

Quelle autorisation, et quelles règles

Une adresse ou une parcelle, et la page rend la formalité à déposer et les règles de sa zone, chiffre contre chiffre.

Permis de construire à Doue

Huit pièces pour une maison individuelle, et rien que le terrain déclenche au centre de la commune.

  • PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies

Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.

Le détail des pièces, et ce qui déclenche les 30 conditionnelles

Les risques recensés

7 risques recensés par Géorisques au centre de la commune. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

  • Remontée de nappe
  • Séisme
  • Mouvements de terrain
  • Retrait gonflement des argiles
  • Radon
  • Canalisations de transport de matières dangereuses
  • Pollution des sols

Potentiel radon : classe 1 sur 3, potentiel faible. Le classement porte sur la commune entière, par l'arrêté du 27 juin 2018.

76 autorisations délivrées depuis 2013

Base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026. Une autorisation délivrée n'est pas une règle.

Les 76 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état

Le service urbanisme

Coordonnées de la mairie, lues dans l'annuaire de l'administration. Le service urbanisme peut avoir son propre guichet.
Adresse
1 bis rue Champenois, 77510 Doue
Téléphone
01 64 20 99 94
Horaires
Le lundi, de 14 h 15 à 17 h 15. Le jeudi, de 9 h 15 à 12 h 15. Le vendredi, de 14 h 15 à 17 h 15.
Site
www.doue.fr

Chercher dans le règlement

Lire le texte intégral, 33 articles

Les questions qu'on se pose sur ce document

Où consulter le PLU de Doue ?

Le document opposable est 77162_PLU_20190919, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 19 septembre 2019. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 3 planches de plan de zonage.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLU de Doue ?

Le règlement ouvre 4 chapitres de zone : N, UA, UB, UC. Ils portent 33 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Doue ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Doue est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Doue ?

76 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 74 permis de construire et 1 déclarations préalables, pour 68 logements créés. 1 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Doue ?

Géorisques en recense 7 au centre de la commune : Remontée de nappe, Séisme, Mouvements de terrain, Retrait gonflement des argiles, Radon, Canalisations de transport de matières dangereuses, Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 1, très faible. Le potentiel radon y est de classe 1 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Doue ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. Aucune pièce supplémentaire n'est déclenchée par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les 8 communes limitrophes

Celles qui touchent le territoire de Doue, calculées sur les contours de l'IGN.

La commune

Population
1 122 habitants
Code postal
77510
Code INSEE
77162
Département
Seine-et-Marne, Île-de-France
Locaux raccordables à la fibre
483 sur 533,361 (90,6 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.