Construire à Douvresaucun document d'urbanisme
- 6 zones
- Révision en cours
- U, urbaine
- AU, à urbaniser
- A, agricole
- N, naturelle
Aucun document d'urbanisme ne couvre cette commune. La mairie et la préfecture disent quelle règle s'y applique.
Les 6 zones
Zones urbaines
4
Zones naturelles
1
Autres zones
1
Combien de places de stationnement ?, zone par zone
Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.
- Zone N
DOUVRES – RÉVISION DU PLU – DOSSIER D’APPROBATION – FÉVRIER 2026 INTRODUCTION RÈGLEMENT ÉCRIT Le présent chapitre expose les règles concernant les articles 16 à savoir : Article 16 – Stationnement DISPOSITIONS GÉNÉRALES Le stationnemen...
Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?
Votre projet à Douvres
- Puis-je construire une maison ?
- Puis-je agrandir ma maison ?
- Quelle hauteur pour une surélévation ?
- Faut-il un permis pour ma piscine ?
- Où poser un abri de jardin ?
- Quelle clôture ai-je le droit de poser ?
- Surélever à Douvres
- Agrandir à Douvres
- Construire une piscine à Douvres
- Poser un abri de jardin à Douvres
- Clôturer à Douvres
- Refaire la façade à Douvres
Le permis de construire
9 pièces pour une maison individuelle, dont 1 que le terrain déclenche.
- PCMI1 à 8Plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies
- PCMI13L'attestation de respect des règles de construction parasismiqueZone de sismicité 2 ou plus
Les risques
- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Pollution des sols
Relevés sur la commune : votre terrain peut en porter moins.
Zone de sismicité 3.
Potentiel radon : classe 1 sur 3, potentiel faible.
La mairie
- Adresse
- 140 place de la Babillière, 01500 Douvres
- Téléphone
- 04 74 38 22 78
- Horaires
- Du lundi au mardi, de 8 h 30 à 12 h. Du jeudi au vendredi, de 8 h 30 à 12 h.
- Site
- douvres.fr
Une procédure est en cours sur le document d'urbanisme
Prescrite le 17 juin 2021. Le document en vigueur reste opposable jusqu'à l'approbation du nouveau. Une demande déposée aujourd'hui s'instruit sur le document actuel, mais un projet à deux ans se heurtera peut-être au plan local d'urbanisme qui le remplacera.
PLU approuvé - révision de PLU - Compétence commune
Douvres en chiffres
- 1 104habitants
- 154 €le m² de terrain à bâtir, une seule vente en 2024
- 60permis de construire depuis 2013
- 68logements créés depuis 2013
Les questions fréquentes
Quelles sont les zones du PLU de Douvres ?
Le règlement ouvre 6 chapitres de zone : 2AUX, N, U, UA, UB, UE. Ils portent 28 articles au total.
Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Douvres ?
En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Douvres est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.
Combien de permis de construire ont été délivrés à Douvres ?
62 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 60 permis de construire et 1 déclarations préalables, pour 68 logements créés. 1 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.
Quels risques naturels et technologiques à Douvres ?
Géorisques en recense 7 au centre de la commune : Inondation, Remontée de nappe, Séisme, Mouvements de terrain, Retrait gonflement des argiles, Radon, Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 3. Le potentiel radon y est de classe 1 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Douvres ?
Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. 1 pièces supplémentaires sont déclenchées par ce que les sources publiques disent du terrain.
Les communes voisines
- Ambronay2 841 hab.
- Ambérieu-en-Bugey15 934 hab.
Fichiers à télécharger et sources
Le plan de zonage, 2 planches
Le plan cadastral en DXF : 8 feuilles chez la DGFiP, 729 ko, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.
Procédure en cours d'après l'enquête SuDocUH du ministère, arrêtée au 31 décembre 2024.
Risques recensés par Géorisques au centre de la commune, relevés le 5 septembre 2026.
Autorisations de la base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026 : 1 déclarations préalables, 1 autorisations annulées.
Prix des terrains : demandes de valeurs foncières de la DGFiP, ventes de terrain nu seules, sans les cessions à l'euro symbolique, surface médiane 943 m².
- Code INSEE
- 01149
- Code postal
- 01500
- Département
- Ain, Auvergne-Rhône-Alpes
- Fibre
- 527 locaux raccordables sur 562 (93,8 %), ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique
Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.