Zone A

Toutes les constructions, aménagements et installations, à l'exception de ceux visés à l'article A-2 et dans la définition du caractère de la zone A.

Sur les secteurs impactés par l’aléa « fort » risque incendie de forêt, toute construction à usage d’habitation est interdite.

Dans les secteurs « Ai » couverts par un risque d'inondation, s'appliquent les interdictions du règlement du PPRI du Prunelli, annexé au P.L.U.

Dans les secteurs « Ah » couverts par la zone inondable des ruisseaux de Mutuleghju et de Morgone toute constructibilité y est interdite.

Dans les secteurs « mt » sont interdites :

� Les nouvelles constructions.

� Les extensions des constructions existantes.

� Les changements dans une construction existante qui peuvent accroître d'une manière ou d'une autre la capacité d'accueil de la zone.

� Les mouvements de terrains, remblais, exhaussements.

particulières

De manière générale et dans toute la zone sont admis les améliorations visant la qualité environnementale, la sauvegarde des équilibres naturels, la protection des sols ou la remise en bon état des continuités écologiques.

Toutes les constructions admises dans la zone A sont implantées à au moins 35 m.

des berges des rivières, des ruisseaux et rus même sporadiques, et à 15m. des sommets des talus amonts des routes et des lignes de crêtes.

Dans la zone A sont autorisées les occupations et utilisations des sols définies dans le caractère de la zone A et notamment :

1. Les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif si elles ne sont pas incompatibles avec les activités agricoles, pastorales ou forestières dans lesquelles elles seraient implantées et qu’elles ne portent pas atteinte à la préservation des espaces naturels et du paysage.

2. Les constructions et installations nécessaires à l’activité agricole ou forestière et notamment :

� Les bâtiments strictement liés à l'exploitation agricole (hangars, bergeries, granges, étables, séchoirs, chenil….).

� Les bâtiments d’élevage sous réserve qu’ils soient implantés à au moins 50m. de la limite des zones urbanisées ou à urbaniser ainsi que de toutes constructions d'habitation.

� Les ateliers de transformation de produits agricoles et alimentaires sont autorisés sous forme d’annexe de taille limitée aux constructions existantes. L’annexe pourra être accolée à la construction principale ou implantée selon un éloignement restreint marquant un lien d’usage entre les deux constructions.

� Les locaux de vente de produits agricoles sont autorisés sous forme d’annexe de taille limitée aux constructions existantes.

� Les serres à condition que le terrain d’assiette ne présente pas une pente supérieure à 8% et qu’il présente une bonne insertion paysagère.

� Les panneaux photovoltaïques sont autorisés uniquement sur le toit des bâtiments.

� Le stockage à l'aire libre de matériels ou de matériaux liés au fonctionnement de l'exploitation agricole n'est autorisé qu'à condition de procéder à un aménagement paysager permettant de réduire l'impact visuel dans le paysage et dans l'environnement dont les principales dispositions sont exposées dans les articles

Sauf dans les secteurs « s » où les constructions à usage d’habitation ne seront autorisées que dans la mesure où celles-ci nécessitent une présence permanente toute l’année en considération de la nature de l’activité et de la charge générée :

� Les constructions à usage d'habitation principale de l'exploitant, ainsi que la restauration et/ou l'extension de constructions existantes dans la limite de 30% de la surface de plancher existante avec un maximum de 200m² de plancher, extensions et constructions annexes comprises et sous réserve d'une absence de changement de destination.

� Les annexes non habitables (garages, pool house, piscine) à condition que celles-ci soient attenantes à la construction ou situées à moins de 20m. de la construction d'habitation de l'exploitant.

3. La restauration de bâtiment dont il existe encore l’essentiel des murs porteurs lorsque leur intérêt architectural ou patrimonial en justifie le maintien et sous réserve de respecter les caractéristiques du bâtiment d’origine.

4. Sauf dans le cas de constructions qu'il n'est pas souhaitable de maintenir par leur situation, leur nature ou les contraintes qu'elles produisent sur la zone, est admise la reconstruction d'un bâtiment après sinistre de même surface sous réserve que la construction d'origine ait été édifiée régulièrement. La nature du sinistre ne doit pas être liée à un événement naturel de mouvement de terrain ou d'inondation.

5. Pour toutes les constructions à usage d’habitation il sera obligatoire de prévoir un réservoir enterré de récupération des eaux pluviales d’un minimum de 50m3 en vue de l’arrosage des plantations d’agrément.

Sur les secteurs où l’aléa risque incendie de forêt est « moyen» la constructibilité des bâtiments à usage d’habitation sera autorisée sous réserve :

� D’être implanté à au moins 100m. d’une voirie aux normes DFCI (largeur de 4,5m. et pente inférieure à 15%).

� A moins de 200m. d’une borne incendie aux normes DFCI conforme au règlement départemental de la défense extérieure contre l’incendie ou un point d’eau d’une capacité de 60m3 et accessible aux véhicules de secours.

� Les matériaux utilisés par les constructions doivent pouvoir résister à un incendie.

� Les haies vives d’ornement seront strictement proscrites.

Dans les secteurs « mt » sont admises les occupations et utilisations de la zone sous réserve que :

� Tous les rejets d'eaux soient évacués dans les réseaux collectifs existants ou, en l'absence de ces réseaux, ces rejets doivent être dirigés après traitement vers les dispositifs d'épandage préconisés par l'étude de zonage d'assainissement.

� Le déboisement soit limité à l'emprise du projet.

� Les couloirs naturels des vallons soient préservés.

� Les surfaces dénudées soient végétalisées.

� L'implantation des constructions respecte une marge de recul par rapport à la crête des berges et au sommet des talus amont des routes.

� Les accès, aménagements, réseaux (eau, gaz, câbles…), tous terrassements soient conçus pour minimiser leur sensibilité aux mouvements de terrains et de ne pas aggraver, aussi bien sur la parcelle concernée que sur les propriétés voisines et celles situées à l'aval.

� Les projets soient adaptés à la nature du terrain pour respecter sa stabilité précaire (renforcements des fondations, soutènements de type "déformable…).

Section II#

Conditions de l'occupation des sols

a- Accès

Le projet peut être refusé sur des terrains qui ne seraient pas desservis par des voies publiques ou privées dans des conditions répondant à son importance ou à la destination des constructions ou des aménagements envisagés, et notamment si les caractéristiques de ces voies rendent difficile la circulation ou l'utilisation des engins de lutte contre l'incendie.

Est interdite l'ouverture de toute voie privée non destinée à desservir une installation existante ou autorisée à l'article A-2, ou un terrain cultivé ou à exploiter au titre de l'agriculture ou de la forêt.

Les voies nouvelles doivent permettre, le cas échéant, un maillage possible et accessible avec la voirie existante des secteurs limitrophes.

Les accès devront impérativement respecter les écoulements d’eaux pluviales de la voie publique et ceux des voies adjacentes.

b- Voieries

Les voies sans issue doivent être aménagées de telle sorte que les véhicules de secours et les brancardes puissent faire demi-tour sur une aire de manœuvre de caractéristiques suffisantes à cet effet.

Les voies et chemins communaux doivent être préservés, maintenus et rester accessibles au public.

De façon générale, le projet peut être refusé ou n'être accepté que sous réserve de l'observation de prescriptions spéciales s'il est de nature à porter atteinte à la salubrité ou à la sécurité publique du fait de sa situation, de ses caractéristiques, de son importance ou de son implantation à proximité d'autres installations.

Les réseaux devront être réalisés en souterrain. En cas d’impossibilité technique, ils seront réalisés de manière à permettre leur meilleure intégration possible.

a- Eau Potable

Toutes les constructions ou installations doivent être prioritairement alimentées par un réseau public d'eau potable.

En cas d'impossibilités techniques pour se raccorder au réseau public d'adduction d'eau potable, la construction est subordonnée, de façon exceptionnelle et dûment démontrée, à la réalisation d'un forage, d'un captage ou d'un puits à la charge du constructeur, et sous réserve que l'eau soit traitée par un dispositif conforme à la réglementation en vigueur.

Le raccordement au réseau public de distribution d'eau potable est obligatoire dès sa mise en fonctionnement.

Les compteurs d’eau seront encastrés dans les murs des constructions.

b- Assainissement

L’assainissement non collectif peut être autorisé que par exception et à titre provisoire avec raccordement obligatoire audit réseau public d’assainissement collectif dès que celui-ci sera opérationnel.

S'appliquent les arrêtés en vigueur au moment de la demande de l'autorisation et notamment l'arrêté du 7 mars 2012 modifiant l'arrêté du 7 septembre 2009 fixant les prescriptions techniques applicables aux installations d'assainissement non collectif recevant une charge brute de pollution organique inférieure ou égale à 1,2 kg/j de DBO5 et d'autre part, l'arrêté préfectoral n° 2012-0003 en date du 22 mai 2012 relatif aux conditions de mise en œuvre et de gestion applicables aux installations d'assainissement non collectif.

Aussi, toutes constructions ou installations nouvelles doivent évacuer leurs eaux usées par des canalisations souterraines raccordées au réseau public de traitement des eaux usées ou à défaut a un système d'assainissement autonome adapté à la géologie, la pédologie et l’hydrologie du sol en place.

Le raccordement à l'égout public des eaux usées, y compris des eaux ménagères est obligatoire dès sa mise en place.

Les constructions situées dans les secteurs délimités par le schéma directeur d'assainissement (annexé au PLU) en tant que dispositifs d'assainissement autonome ne seront autorisées que sous réserve qu'elles respectent les types de dispositifs prescrits par le schéma et en fonction de la zone dans laquelle se trouve le terrain.

A défaut, les types de filières et les sols pourront être préconisés en fonction des résultats d'une étude hydrogéologique à la parcelle à la charge du pétitionnaire.

Pour les secteurs non raccordables à un réseau public d’assainissement collectif, chaque dispositif d’évacuation des eaux usées devra être implanté à une distance d’au moins 35m.

de tous captages et/cours d’eau (arrêté préfectoral du 22 mai 2012).

L'évacuation des eaux usées domestiques dans les réseaux pluviaux, ainsi que dans les ruisseaux, fossés et autres caniveaux est strictement interdite.

L’évacuation des eaux de piscine dans le réseau public de collecte des eaux usées et dans les ruisseaux est strictement interdite. Elle se fera dans la propriété après traitement préalable du chlore.

c- Eaux pluviales

L’écoulement hydraulique de l’ensemble des cours d’eau devra être maintenu en bon état par un entretien régulier des berges qui incombe réglementairement aux propriétaires riverains.

Il est strictement interdit de réaliser des travaux touchant des cours d’eau sans autorisation préalable.

L'infiltration dans le sous-sol de l'unité foncière doit être la première solution recherchée pour l'évacuation des eaux pluviales recueillies. Si l'infiltration est insuffisante, le rejet de l'excédent sera convenablement recueilli et canalisé vers des ouvrages susceptibles de le recevoir (caniveau, égout pluvial public, bassin de rétention…) tant sur le plan qualitatif (sanitaire et environnemental) que quantitatif (volumes et débits maximum).

En l'absence de réseau public, les rejets s'effectuent dans un exutoire apte à absorber le volume d'eau rejeté (fossé, noue, ou vallon non érodable, terrain permettant une bonne infiltration des eaux).

Les aménagements nécessaires au libre écoulement des eaux pluviales et ceux visant à la limitation des débits évacués de la propriété sont à la charge exclusive du propriétaire.

De façon générale les aménagements réalisés sur tout terrain ne doivent pas faire obstacle au libre écoulement des eaux pluviales. Dans le cas contraire des prescriptions particulières et adaptées peuvent être sollicitées par le service technique compétent au pétitionnaire.

Afin de ne pas obstruer le libre écoulement des eaux de surface et les engins d'entretient, aucune clôture ne sera implantée à moins de 10m. des ruisseaux, rus et autres cours d'eau.

Les récupérateurs d’eaux pluviales sous forme de réservoir enterré constituent une condition d’ouverture à l’urbanisation dans le cadre de bâtiments d’habitation (Cf. article 2).

d- Infrastructures et réseaux de communication électroniques

Les réseaux et infrastructures de communication électroniques devront s'adapter à la qualité paysagère du site support en termes d'aménagement et d'architecture des installations pour une meilleure intégration.

Les constructions nouvelles seront équipées de façon à limiter au maximum le nombre d'installations extérieures de réception, en particulier les antennes et paraboles. Toutefois, elles seront interdites en façade principale et ne devront pas être visibles de la voie publique. Dans le cas contraire elles devront être dissimulées.

e- Electricité et téléphone.

Les réseaux filières (réseaux télécom, réseaux électriques moyenne et basse tension, câbles….) seront enfouis à l'exception des lignes électriques à haute tension.

f- Eclairage public

L'éclairage public sera étudié de manière à :

� Limiter le nombre de points lumineux.

� Recourir à des solutions faiblement consommatrices d'énergie (LED…).

� Eclairage de faible intensité.

� Bornes basses.

g- Autres réseaux :

Les éléments de climatisation, chauffages et autre pompes à chaleurs seront interdits en façade principale et ne devront en aucun cas être perceptibles de la voie publique.

Un abri réservé au stockage des containers d’ordures ménagères est obligatoire. Il devra s’intégrer au plan de masse et au paysage dans les meilleures conditions possibles et figurer dans toutes demandes de permis de construire.

En l'absence d'un réseau d'assainissement collectif, les terrains doivent permettre la mise en place d'un dispositif d'assainissement non collectif conforme à la réglementation en vigueur au moment de la demande d'autorisation.

Toute construction et tout système individuel de traitement des eaux usées domestiques situés sur un terrain non couvert par un réseau d'assainissement collectif seront implantés au moins à 35m. d'un cours d'eau (arrêté préfectoral n° 2012-0003 en date du 22 mai 2012).

Un coefficient d’imperméabilisation des sols (CIS) de 0,30 est imposé afin d’assurer la maîtrise du débit et de l’écoulement des eaux pluviales et de ruissellement.

publiques

Les constructions seront implantées à au moins 10 m. de l'emprise publique en général, 20m. de l’emprise de la RT40, et à 5m. pour les voies privées.

En cas d'extension de construction existante située à moins de 10 m. de l'emprise publique, et 20m. de la RT40, l'implantation se réalise dans l'alignement de la construction existante.

Cette règle de recul des constructions par rapport à l'alignement s'applique également aux balcons qui font le corps avec le bâtiment.

Ces distances ne s'appliquent pas aux ouvrages techniques publics destinés au bon fonctionnement des services publics.

Les clôtures doivent respecter un recul de 2m. par rapport à la limite des voies publiques.

Les portails devront respecter un recul de 5m. par rapport à l’emprise de la voirie.

Les nouvelles constructions d'habitation et leurs annexes doivent s'implanter à au moins une distance égale à la hauteur maximale de la construction sans pouvoir être inférieure à 5m.

sauf en cas de constructions contiguës.

Pour les bâtiments agricoles, les marges d'isolement des installations par rapport aux zones urbaines et à urbaniser seront portées à au moins 50 m. des limites séparatives et à 15m.

par rapport aux zones naturelles.

L'ensemble des bâtiments devra former un ensemble cohérent et se situer au maximum dans un rayon de 20m. par rapport aux constructions présentes sur l'exploitation.

Les constructions d'habitation pourront être contiguës ou à défaut d'une distance au moins égale à la hauteur du bâtiment le plus élevé sans pouvoir être inférieure à 5m. les unes par rapport aux autres.

Les piscines et annexes non habitables devront être implantées de façon contiguë à la construction d'habitation de l'exploitation ou à défaut à moins de 5m.

L’emprise au sol des bâtiments ne pourra excéder 30% de la surface de la parcelle pour toutes les parcelles inférieurs à 1000m².

La hauteur maximale des constructions se calcule à partir du sol naturel côté aval avant travaux entrepris pour la réalisation d'un projet de construction. Ne sont pas prises en compte les antennes, les cheminées, les dispositifs de ventilation.

La hauteur d'un bâtiment se mesure à l'égout du toit. Elle ne pourra excéder :

Hauteur à Nombre Hauteur maximale de la l'égout de niveaux construction

Construction à usage 7 m. 2 niveaux 8 m.

d'habitation, R+1 annexes et rehaussements La hauteur de référence sera celle de la construction

Extensions principale

Installations techniques agricoles 8 m. à l'égout.

Un dépassement ponctuel peut être autorisé pour les constructions agricoles dont la spécificité technique nécessite une hauteur différente qui devra être justifiée.

Ces hauteurs ne s'appliquent pas aux ouvrages techniques publics destinés au bon fonctionnement des services publics.

Généralités

Le permis de construire peut être refusé ou n'être accordé que sous réserve de l'observation de prescriptions spéciales si les constructions, par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou l'aspect extérieur des bâtiment ou des ouvrages à édifier ou à modifier, sont de nature à porter atteinte au caractère ou à l'intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages naturels, agricoles ou urbains ainsi qu'à la conservation des perspectives monumentales.

Les constructions ne devront pas détruire l'esthétique du paysage.

Toutes les constructions ne présentant pas une unité de volume et une unité d'aspect et de matériaux seront interdites.

Dans un même îlot, l’architecture devra obligatoirement s’harmoniser avec l’architecture des bâtiments existants.

Restauration

La réutilisation de bâtiments anciens devra respecter le caractère des bâtiments existants.

Qu’il s’agisse de transformation de façade, d’agrandissement, de surélévation ou de modification des combles, les volumes, les matériaux, les proportions des formes et les rythmes des percements devront être respectés. Les détails (linteaux, corniches, …) devront être détaillés dans le projet.

Les percements existants devront être maintenus sans aucune modification et seuls seront autorisés les nouveaux percements strictement nécessaires à la bonne économie du projet.

De légères modifications pourront être apportées à ces règles afin de ne pas entraver la réalisation du projet de restauration faisant appel à des techniques architecturales créatives qui respecteront l’esprit des dispositions visées ci-dessus.

Constructions neuves

Tout projet de constructions ou d'ensemble de constructions doit faire l'objet d'une composition architecturale qui prend en compte les caractéristiques du terrain d'implantation et du paysage.

1 - Implantation et adaptation au sol des constructions :

De manière générale, sont interdits :

� Les enrochements de blocs décamétriques et non végétalisés destinés au soutènement des plateformes à bâtir et destinés à l'aménagement des déblais-remblais du projet.

� Les implantations de bâtiments en lignes de crêtes ; le faîtage de la toiture sera obligatoirement en dessous de celle-ci et le bâtiment implanté à au moins 15m.

de celle-ci.

Pour les équipements publics, ces interdictions sont levées pour les aménagements liées aux voies publiques et à la consolidation des berges de ruisseau s'il n'existe aucune alternative technique dûment justifiée et s'il n'y a pas de contre indications environnementales.

Dans tous les cas, les modifications du terrain naturel doivent être réduites autant que possible et les fronts de déblais ne doivent pas être visibles. Dans tous les cas ils seront doublés d'une haie vive d'essences locales.

Sur les terrains en pentes, les constructions adossées au terrain doivent être systématiques.

Pour les constructions sans adaptation au sol, les déblais sont limités à 180 cm par rapport au terrain naturel post construction.

Aucune ouverture n'est autorisée sur les volumes d'adaptation au sol. Aussi, ils seront obligatoirement doublés d'une haie vive d'essences locales.

De manière générale, les mouvements de terrains, déblais et remblais hors bâtis seront traités de manière à restituer la forme du terrain naturel, seront aménagés sous forme de terrasses successives végétalisées et/ou traités avec des ouvrages adaptés et intégrés au paysage environnant.

Implantations et adaptations au sol

Les terrassements seront limités avec un décaissement minimal et emboîtement de la construction en escalier et au remblai sur la pente (rupture de pente artificialisée de 2m.

maximum).

Les constructions devront être obligatoirement être encastrées dans le sol en cas de terrains pentus.

Implantation en partie sommitale des lignes de crête interdite, sauf sur les espaces déjà urbanisés.

Sont strictement interdits : les enrochements cyclopéens de blocs décamétriques, les plates-formes, les talutages et les décaissements supérieurs 2m. de hauteur. Le sol doit présenter sa pente naturelle après travaux dans un degré de tolérance de rupture de pente toujours inférieur à 2m.

2 - Style de la construction#

Sont interdits de manière générale : Les pastiches de constructions régionales.

Les constructions peuvent être d’expression architecturale traditionnelle ou contemporaine mais ne doivent pas porter atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages naturels ou urbains, ainsi qu’à la conservation des perspectives monumentales.

Les bâtiments agricoles seront obligatoirement en bardage bois et ossature bois.

Pour les bâtiments agricoles situés à l’intérieur ou à proximité d’une zone urbaine, leur architecture devra s’harmoniser avec les constructions avoisinantes dans leur volumétrie, leurs matériaux et leurs teintes.

3 - Volumes#

Restauration – rénovation : les extensions doivent s'inspirer des volumes de la construction d'origine qui doit rester simple et de type parallélépipédique.

De manière générale, sont interdits : Les volumes circulaires, les tours sauf en cas d'installation agricole particulière type réservoir ou citerne.

4 - Toitures#

Pour les toits en pente, débordement obligatoire d’au moins 30cm vis-à-vis de l’acrotère.

Pour les constructions d’habitations et leurs annexes, les toitures seront couvertes de tuiles canal non vieillies en terre cuite rouge.

Pour les constructions en bois ou apparence bois sont uniquement admises les tuiles romanes en terre cuite vieillie ou les tuiles plates en bois, les bardeaux bois, ou les toits terrasses végétalisés.

Pour les bâtiments agricoles, seront interdites les couvertures en matériaux brillants de toute nature, les bardages métalliques et l’utilisation de la tôle ondulée en général.

Installations techniques : sans objet

5 - Façades et ouvertures#

Les façades doivent être ordonnées, notamment par le rythme et les proportions de leurs ouvertures pour tenir compte du caractère dominant du bâti environnant.

Les volets en bois doivent être pleins et d’une épaisseur > à 25mm dans les zones couvertes par un aléa moyen feu de forêt.

De manière générale, sont interdits :

� Les cheminées en saillie sur les façades.

� les climatiseurs et paraboles en façade principale et visibles de la voie publique afin de préserver le caractère architectural des sites ruraux. Dans tous les cas, ils seront cachés par des coffres de même aspect que la façade.

Constructions d'habitations nouvelles : les ouvertures seront alignées entre elles par niveaux.

Constructions traditionnelles existantes : les ouvertures existantes sont maintenues sauf dans le cas de travaux permettant un retour à l'état d'origine ou à des caractéristiques de l'architecture traditionnelle.

6- Matériaux#

Les matériaux apparents en façade doivent conserver de façon permanente un aspect qui s’harmonie en termes de textures et de couleurs. De manière générale, les ensembles de matériaux devront présenter un aspect fini, ce qui n'exclut pas l'utilisation de matériaux bruts, sous réserve d'une mise en œuvre soignée.

Seront privilégiés les matériaux qui s'insèrent dans le site : bois, pierre locale.

L'utilisation de matériaux écologiques ou énergétiquement performants est vivement recommandée, notamment :

� Les matériaux d'isolation thermique, le bois et les végétaux en façade ou en toiture.

� Les portes, fenêtres et volets isolants.

� Les systèmes de production d'énergie à partir de sources renouvelables sous réserve d'une bonne intégration architecturale du projet.

� Les équipements de récupération des eaux de pluie, lorsqu'ils correspondent aux besoins de la consommation domestique de l'immeuble sous réserve qu'ils soient enterrés ou installés en façade secondaire et non visibles de la voie publique.

� Les pompes à chaleur, sous réserve qu'elles soient installées en façade secondaire et non visibles de la voie publique. Un coffre intégré à l’architecture de la façade est obligatoire.

� Les brise-soleil.

Dans le cadre de travaux de restauration- rénovation-extension, doivent être utilisés les matériaux identiques ou similaires à ceux de la construction d'origine.

Sont interdits :

� Les tôles, les plaques en PVC et assimilées dont les bardages métalliques.

� Les volets et volets roulants en PVC dans les zones d’aléa moyen feux de forêt.

� Les supports d’enduits à nu (parpaings, briques…).

7 - Coloration#

Les teintes doivent s'apparenter de la teinte générale du lieu, du groupement de constructions, du hameau ou des teintes des constructions avoisinantes. Elle doit se fondre au mieux avec les tons et des teintes du site d'implantation.

Les couleurs vives sont interdites.

Sont autorisées les couleurs ocre, ocre jaune ou beige ainsi que les matériaux aux teintes naturelles.

Roches & couleurs de rivières Roches & couleurs de montagne Roches & couleurs de la plaine

Palette des couleurs locales et de leur environnement naturel

Les extensions ainsi que les annexes accolées ou non doivent être composées en retenant les teintes et matériaux permettant d’assurer une harmonie à l’ensemble du bâti et une bonne intégration dans l’environnement.

Pour les constructions en bois, les tons clairs, "miel"… doivent rester très secondaires en privilégiant les teintes naturelles et les gris.

Pour les installations techniques à usage agricole, les teintes doivent favoriser leur insertion dans le paysage : éviter les couleurs vives non adaptées au site et préférer les teintes vertes, grises, couleur bois. Seules sont admises les teintes mates.

8 – Volets et menuiseries#

Construction nouvelle : Identiques sur l'ensemble de la construction.

Restauration – rénovation- extension :

Le type doit être homogène et adapté à la construction d'origine ainsi qu'aux extensions.

Sur l'habitat ancien traditionnel, dans la mesure du possible :

� Les volets traditionnels qui peuvent être conservés le seront. Les volets devant être remplacés seront de style également traditionnel.

� les volets seront posés au nu extérieur de la façade.

� En vue d’une meilleure intégration dans le site, les menuiseries devront s’harmoniser avec les constructions avoisinantes. Elles seront colorées à partir de 3 gammes de tons : vert, amande, bleu-pâle et bleu-gris.

Installations techniques et agricoles :

En cas de pose de volets roulants, les coffres devront impérativement être posés à l'intérieur des constructions ou être dissimulés derrières des lambrequins ou dans le cas de constructions neuves, former un linteau intégré à la maçonnerie

Sont interdits sur les constructions d'habitat :

� Les volets roulants, les volets en tapets.

� L’emploi du PVC.

� Les volets roulants pour les installations techniques et agricoles.

� Les coffres visibles de l’extérieur.

9 - Clôtures sur voie publique et limites séparatives#

La déclaration de clôture est obligatoire.

Les clôtures ne sont pas obligatoires. Elles seront aussi discrètes que possible.

Les clôtures seront obligatoirement implantées à plus de 10m. des cours d’eaux.

Même pour les constructions d'habitat, préférer le recours aux clôtures traditionnelles (piquets en châtaignier et grillage à grosses mailles type ursus, ou simple), ayant recours au bois, à la pierre, voire constituées seulement par des haies vives d'essences locales.

Les clôtures ne devront pas dépasser 120cm de hauteur et être doublées d'une haie vive côté voirie.

Si la clôture repose sur un muret, il ne devra pas dépasser 60cm, et devra comporter des ouvertures 15cm x 15cm pour le passage de la petite faune. Le muret sera obligatoirement recouvert de pierres locales de granit beige ou enduit à la chaux teintées dans la masse avec du tuf local.

Les clôtures implantées le long du domaine public devront s'harmoniser avec les clôtures voisines tant par leur hauteur que par les matériaux.

Les murets anciens de pierres sèches doivent être préservés.

Les murets en pierres sèches seront restaurés selon les techniques traditionnelles.

Les murs de soutènement doivent autant que possible être conçus en terrasses pour des raisons paysagères avec une hauteur maximale conseillée de 180 cm. Des hauteurs supérieures sont admises pour des raisons techniques et de sécurité justifiées.

Les portails seront en bois ou en fer forgé sans fioritures.

Sont interdits :

� Les murs bahuts et les panneaux de béton.

� Les murs de clôtures entièrement maçonnés sauf au niveau du portail.

� les panneaux métalliques rigides sauf pour des raisons de sécurité dûment justifiées.

Portails

En cas de pose de portails, ils seront sobres et de préférence en bois s ou métalliques ajourés sans fioritures.

Sont strictement interdits :

� Les portails en PVC.

� Les panneaux rigides.

� Les niches incorporées dans l'ouvrage.

� Les claustras, les tubes, les barbelés.

� Le couronnement de murs par des tuiles, pierres plates.

� Les balustres.

� Les poternes.

� Les canisses et toiles synthétiques.

� Les clôtures et portails avec des fioritures.

� Les murs bahut de clôtures supérieurs à 60cm.

10 - Extensions de bâtiments, adjonctions#

Elles doivent respecter les caractéristiques de la construction principale dans les volumes, les matériaux, les couleurs.

Sont interdits pour des raisons architecturales et paysagères qu’il est nécessaire de préserver :

�Les vérandas.

�Les auvents.

�Les poternes.

�Les pare-soleil.

�Les extensions suspendues ou sur pilotis.

�Les fermetures de loggias et de balcons.

11 - Energie renouvelable#

Les éléments producteurs d'énergie doivent être intégrés dans les volumes architecturaux et ne pas dépasser les hauteurs fixées dans le présent article ou être installés sur la parcelle sans porter atteinte à la qualité environnementale, architecturale et paysagère du site.

12– Antennes et paraboles#

Les antennes et les paraboles ne doivent pas être visibles du domaine public : choisir des couleurs proches de celles de la façade support ou des modèles réduits, peu visibles.

13 – Eléments divers#

Les coffrets, compteurs, boîtes aux lettres et autres dispositifs liés à la desserte par les réseaux doivent être dissimulés dans l'épaisseur ou la composition de la façade ou de la clôture.

Les réservoirs à combustible seront enterrés et/ou être intégrés dans l’architecture des bâtiments et rester discrets.

Un emplacement dédié aux containers d’ordures ménagères et au tri sélectif à domicile devra être réservé intégré dans la construction ou dans le mur de clôture.

Les récupérateurs d’eau de pluies autres que les réservoirs qui seront obligatoirement enterrés seront dissimulés par un coffre doublé d’une haie vive.

a- Les emplacements et aires de stationnement – modalités d'application

Le stationnement des véhicules correspondra aux besoins, à la destination et à la nature des constructions et des installations et doit être réalisé obligatoirement dans l'enceinte de l'exploitation.

Pour les secteurs et activités recevant le public, les aires de stationnement devront être conformes à la réglementation en vigueur.

Les aires de stationnement visibles depuis la voie doivent être traitées de manière paysagère en accord avec les caractéristiques et les essences du territoire concerné.

Les aires de stationnement et les délaissés ne peuvent en aucun cas :

� Etre imperméabilisées. Un revêtement perméable peut être aménagé : terre compactée, systèmes alvéolaires…

� Dépasser la surface de plancher des constructions destinées à recevoir le public.

� Etre occupés par des dépôts, même à titre provisoire, excepté les dépôts liés à l'activité agricole.

b- Les zones de manœuvre

Indépendantes des voies publiques.

Un traitement paysager s'impose.

a- Les espaces boisés

Les espaces boisés classés, forêts, parcs à conserver ou à créer figurent sur le document graphique.

Les arbres existants significatifs par leur taille ou leur essence doivent être conservés.

Les couloirs naturels des vallons, les ripisylves, les talwegs et les zones humides doivent être préservés de tout déboisement.

Obligation légale de débroussaillement en respect de l’arrêté préfectoral du 3 décembre

2012 pour tout bâtiment et chantier de construction et maintien en état de la parcelle débroussaillée bâtie ou non.

b- Les plantations.

De façon générale, les pratiques de la permaculture sont vivement recommandées.

Les réservoirs, les citernes, les bâtiments agricoles, les bâtiments techniques et les aires de stationnement doivent être dissimulés par des haies vives d'essences locales à feuillage persistant d'une hauteur et d'une épaisseur adaptées au bâtiment.

Les dépôts en plein air doivent être obligatoirement dissimulés par des haies vives d'essences locales à feuillage persistant, d’une hauteur et d’une épaisseur adaptées pour être cachés au maximum.

Les abords des activités d'accueil à la ferme doivent prévoir des aménagements végétaux correspondant à un objectif d'insertion paysagère.

Les façades des bâtiments agricoles exceptés les serres seront doublées d’une haie vive et/ou d’alignements d’arbres à longues tiges.

Les plantations sur les terrains supports de constructions à usage d’habitation seront composées de préférences d’arbres fruitiers conformément à la tradition locale (agrumes, néfliers, figuiers, amandiers, plaqueminiers, grenadiers…) à raison d’un arbre pour 100m² de plancher habitable.

Les allées seront obligatoirement plantées d’un alignement de fruitiers.

Les remblais lorsqu’ils sont rendus indispensables seront obligatoirement plantés d’arbustes et autres plantes basses d’essences du maquis type myrtes, lentisques, genêts, lavandins et romarins.

c- Végétaliser les constructions d’habitation.

Les abords des constructions d’habitation devront comporter un aménagement végétal. Les arbustes à feuilles caduques ont l’avantage d’apporter beaucoup d’ombre tout en laissant passer la lumière l’hiver. Il est intéressant de planter des arbres aux expositions sud et ouest de la construction. Aménager une pergola végétale ou une treille au-dessus de la terrasse, opter pour des végétaux grimpants (chèvrefeuille, vigne vierge….) sur certains murs. La toiture végétalisée est également idéale pour isoler le toit.

La végétation préexistante tel que les bosquets, les alignements d'arbres, les arbres isolés… doit être préservée au maximum et chaque projet doit composer dans le parti d'aménagement et le parti architectural.

Sont uniquement admises :

� Les essences locales à hautes tiges type lentisques, chênes, oliviers, aulnes glutineux, caroubiers…

� Les plantes mellifères type lavandins, romarins, cistes, menthe, chèvrefeuille.

� Les haies vives et notamment à baies, les noisetiers, les grenadiers.

� Les essences adaptées au climat méditerranéen : bougainvillées, lauriers, plumbagos, lantanas.

� Les vergers de fruitiers, les plantes de potagers, les plantes aromatiques et médicinales.

� Les vignes, vierges, grimpantes, en treilles…

Sont interdits :

� Les espèces dites envahissantes figurant en annexe.

� Les couvertures des talus et des sols de textile synthétiques.

Section III#

Possibilités maximales d'occupations des sols

Pour les bâtiments à usage d'habitation et pour les bâtiments et constructions autres que ceux relavant de l'activité agricole, les possibilités maximales sont fixées aux articles A-2, A-

5 et A-9.

Section IV#

Performances énergétiques et environnementales

Infrastructures et réseaux de communications électroniques

Les constructions seront exposées sud.

Les ouvertures et fermetures seront réduites sur les façades exposées nord et celles exposées aux vents dominants.

Pour toute personne souhaitant réaliser une construction d’habitation passive avec inertie lourde pour le confort d’été et respectant les prescriptions édictées aux articles précédents, un étage supplémentaire en termes de hauteurs pourra être autorisé en compensation. Dans ce cas toute installation de climatiseur sera interdite.

Une variation des formes et des matériaux peut être autorisée sous réserve qu’ils s’inscrivent dans une démarche de développement durable (économie d’énergie, constructions bioclimatiques, énergies renouvelables, implantation…).

Les panneaux photovoltaïques, le chauffage solaire, les éoliennes domestiques, les réacteurs de biomasse, les système géothermiques, les pompes à chaleurs, les toitures végétalisées sont autorisés mais ne doivent en aucun cas entrer en conflit avec les enjeux paysagers et patrimoniaux de la zone.

Pour ce faire une réglementation d’implantation, et d’adaptation, de couleurs, de hauteurs d’intégration au site supports est précisée dans les articles précédents.

En cas d’implantation de panneaux photovoltaïques, la couleur des châssis sera de préférence neutre et sombre pour atténuer leur perception.

La pose disséminée de panneaux photovoltaïques est interdite au profit d’unités par bandes.

Les pompes à chaleurs et climatiseurs sont interdits en façade principale visibles de la voirie et devront pour se faire être recouverts par un cache intégré au bâtiment et au site en termes de couleurs et de matériaux.

Les dispositifs d’isolation extérieurs devront obligatoirement être habillés par un parement en bois ou en pierre locale de granit beige.

Les toitures végétalisées dites bioclimatiques devront être efficaces en termes d’isolation et présenter un dispositif de stockage, de maîtrise de l’eau de pluies et d’atténuation de la violence du débit du ruissellement de toiture à évacuer.

Les infrastructures de communication électroniques devront s’adapter à la qualité paysagère du site support en termes d’aménagement et d’architecture des installations en vue d’une meilleure intégration possible.

Exemples de hangars et autres bâtiments agricoles – zones A

Toit deux pans – bois Toit exposé sud imperméabilisé traité Panneaux photovoltaïques

Murs aveugles faces nord, ouest Structure bois – charpente bois.

et façade exposées au vent. Façade parement bois.

Panneaux photovoltaïques toits exposés sud et sud-ouest

Ouvertures façades sud, sud-ouest

Et façades protégées des vents dominants.

Exemples de hangars et autres bâtiments agricoles – zones A

Débordement du toit 30cm – 1m. Toit deux pans dont un en panneaux photovoltaïques

Entrée principale Auvent Parement bois Structure bois latérale Abri aérien de 5m. Lamellé-collé

Ouvertures secondaires

Toit en tuiles canal rondes non vieillies

Toit couvert par des

panneaux

photovoltaïques

Hangar ajouré

Structure bois

Ouvertures plus hautes que larges

Menuiseries bois

Toit couvert par des panneaux photovoltaïques Bâtiment principal en pierres locales de granit beige

Parement ponctuel végétal des façades

Façades exposées aux vents Bétail, ballots de pailles, local Façade sud ouverte dominants et façade nord fermées, technique, ateliers, garages… Espace de respiration parement en bois.