Construire à Ernéeles règles du PLUi

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone 1AUH

   Il n'en résulte pas pour le voisinage une aggravation des dangers ou nuisances*, 

• Zone 2AU

  Pour les extensions* des constructions* existantes : 50% de l’emprise au sol* existante à la date d’approbation du PLUi (25/11/2019). Règlement littéral PLUi de l’Ernée – modification n°1, révisions allégées n°1, 2, 3 et 4 approuvées le 11...

• Zone A

  4.1.1 La desserte existante par les réseaux est satisfaisante. - Le changement de destination des bâtiments existants en faveur de l’activité événementielle et/ou touristique de l’entreprise dans les conditions décrites ci-dessus ; - Le...

• Zone N

  en 4.1.1. Absence de dalle béton ou dispositif équivalent conduisant à une imperméabilisation irréversible du sol Les constructions* et travaux d’infrastructures concernant des équipements publics ou d’intérêt collectif (voirie, assainiss...

• Zone UA

  Pour les constructions* à usage d’habitation : non règlementée Règlement littéral PLUi de l’Ernée – modification n°1, révisions allégées n°1, 2, 3 et 4 approuvées le 11/03/2025 35 Dans les ensembles végétaux à préserver, seules les const...

• Zone UB

  Pour les constructions* à usage d’habitation : non règlementée Dans les ensembles végétaux à préserver, seules les constructions* légères sans fondation d’une emprise au sol* maximale de 5 m² destinées à leur gestion, à leur mise en valeur ...

• Zone UE

  Non règlementée sauf pour les extensions des habitations existantes qui sont limitées à 50% d’emprise au sol de la construction existante. Règlement littéral PLUi de l’Ernée – modification n°1, révisions allégées n°1, 2, 3 et 4 approuvées ...

• Zone UL

  Pour les Habitations Légères de Loisirs*, l’emprise au sol* sera limitée à 50 m². L’emprise de l’ensemble des HLL ne devra pas dépasser 60% de l’emprise globale du projet les accueillant. 4.1.2

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?