PLUi d'Eus
- PLUi
- En vigueur, approuvé le 13/04/2023
- 29 zones
- 205 articles
- INSEE 66074
Votre terrain
Une adresse, une zone ou une parcelle.
- Document
- 200049211_PLUi_20230413, déposé au Géoportail de l'urbanisme
- Approuvé le
- 13/04/2023
- Lecture
- 1221 pages, 29 zones, 205 articles découpés
- U, urbaine
- AU, à urbaniser
- A, agricole
- N, naturelle
Zonage lu au Géoportail de l'urbanisme. Cliquez une zone pour lire ses règles, ou agrandissez le plan pour voir le nom de chacune.
Les 29 zones du règlement
Chaque zone porte ses articles, cités mot pour mot.Zones urbaines
3
Zones agricoles
1
Zones naturelles
1
Autres zones
24
- 1AU19 articles
- 1AU26 articles
- 1AU37 articles
- 1UA7 articles
- 1UB9 articles
- 1UC9 articles
- 1UD8 articles
- 2AU19 articles
- 2AU26 articles
- 2UA7 articles
- 2UB8 articles
- 2UC8 articles
- 2UD9 articles
- 3AU18 articles
- 3AU22 articles
- 3AU37 articles
- 3UA7 articles
- 3UB7 articles
- 3UC8 articles
- 3UV5 articles
- 4AU19 articles
- 4AU22 articles
- 4UA7 articles
- 4UB9 articles
Quel aspect extérieur ?, zone par zone
« Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère », comparé d'une zone à l'autre.Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.
- Zone 1AU1
§ 3 // VOLUMETRIE ET IMPLANTATIONS DES CONSTRUCTIONS
- Zone 1AU2
§ 3 // VOLUMETRIE ET IMPLANTATIONS DES CONSTRUCTIONS
- Zone 1AU3
§ 3 // VOLUMETRIE ET IMPLANTATIONS DES CONSTRUCTIONS Les immeubles protégés au titre des monuments historiques ne peuvent faire l’objet de restauration, de réparation ou de modification quelconque sans autorisation de l’autorité administr...
- Zone 1UA
§ 3 // VOLUMETRIE ET IMPLANTATIONS DES CONSTRUCTIONS
- Zone 1UB
§ 3 // VOLUMETRIE ET IMPLANTATIONS DES CONSTRUCTIONS
- Zone 1UC
§ 3 // VOLUMETRIE ET IMPLANTATIONS DES CONSTRUCTIONS
- Zone 1UD
§ 3 // VOLUMETRIE ET IMPLANTATIONS DES CONSTRUCTIONS
- Zone 2AU1
§ 3 // VOLUMETRIE ET IMPLANTATIONS DES CONSTRUCTIONS
- Zone 2AU2
§ 3 // VOLUMETRIE ET IMPLANTATIONS DES CONSTRUCTIONS
- Zone 2UA
§ 3 // VOLUMETRIE ET IMPLANTATIONS DES CONSTRUCTIONS
- Zone 2UB
§ 3 // VOLUMETRIE ET IMPLANTATIONS DES CONSTRUCTIONS
- Zone 2UC
§ 3 // VOLUMETRIE ET IMPLANTATIONS DES CONSTRUCTIONS
- Zone 2UD
§ 3 // VOLUMETRIE ET IMPLANTATIONS DES CONSTRUCTIONS
- Zone 3AU1
§ 3 // VOLUMETRIE ET IMPLANTATIONS DES CONSTRUCTIONS 4.1 Le projet ne doit pas par sa situation, son architecture, ses dimensions ou l’aspect extérieur des bâtiments ou ouvrages à édifier ou à modifier porter atteinte au caractère ou à l...
- Zone 3AU3
§ 3 // VOLUMETRIE ET IMPLANTATIONS DES CONSTRUCTIONS 4.1 Le projet ne doit pas par sa situation, son architecture, ses dimensions ou l’aspect extérieur des bâtiments ou ouvrages à édifier ou à modifier porter atteinte au caractère ou à l...
- Zone 3UA
§ 3 // VOLUMETRIE ET IMPLANTATIONS DES CONSTRUCTIONS Les immeubles protégés au titre des monuments historiques ne peuvent faire l’objet de restauration, de réparation ou de modification quelconque sans autorisation de l’autorité administr...
- Zone 3UB
§ 3 // VOLUMETRIE ET IMPLANTATIONS DES CONSTRUCTIONS
- Zone 3UC
§ 3 // VOLUMETRIE ET IMPLANTATIONS DES CONSTRUCTIONS Les immeubles protégés au titre des monuments historiques ne peuvent faire l’objet de restauration, de réparation ou de modification quelconque sans autorisation de l’autorité administr...
- Zone 3UV
§ 3 // VOLUMETRIE ET IMPLANTATIONS DES CONSTRUCTIONS
- Zone 4AU1
§ 3 // VOLUMETRIE ET IMPLANTATIONS DES CONSTRUCTIONS
- Zone 4UA
§ 3 // VOLUMETRIE ET IMPLANTATIONS DES CONSTRUCTIONS Les immeubles protégés au titre des monuments historiques ne peuvent faire l’objet de restauration, de réparation ou de modification quelconque sans autorisation de l’autorité administr...
- Zone 4UB
§ 3 // VOLUMETRIE ET IMPLANTATIONS DES CONSTRUCTIONS
- Zone APR
§ 3 // VOLUMETRIE ET IMPLANTATIONS DES CONSTRUCTIONS Les immeubles protégés au titre des monuments historiques ne peuvent faire l’objet de restauration, de réparation ou de modification quelconque sans autorisation de l’autorité administr...
- Zone UE
§ 3 // VOLUMETRIE ET IMPLANTATIONS DES CONSTRUCTIONS Les immeubles protégés au titre des monuments historiques ne peuvent faire l’objet de restauration, de réparation ou de modification quelconque sans autorisation de l’autorité administr...
- Zone UEP
§ 3 // VOLUMETRIE ET IMPLANTATIONS DES CONSTRUCTIONS
- Zone UT
§ 3 // VOLUMETRIE ET IMPLANTATIONS DES CONSTRUCTIONS
Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?
Votre projet à Eus
Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. La page projet dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis, puis met vos chiffres à côté des seules règles que ces travaux mettent en jeu, dans la zone de votre terrain.
Quelle autorisation, et quelles règles
Une adresse ou une parcelle, et la page rend la formalité à déposer et les règles de sa zone, chiffre contre chiffre.
Permis de construire à Eus
9 pièces pour une maison individuelle, dont 1 que le terrain déclenche.
- PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies
- PCMI13L'attestation de respect des règles de construction parasismiqueZone de sismicité 2 ou plus
Zone de sismicité 3.
Le détail des pièces, et ce qui déclenche les 30 conditionnelles
Les risques recensés
9 risques recensés par Géorisques au centre de la commune. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Feu de foret
- Radon
- Pollution des sols
- Rupture de barrage
Potentiel radon : classe 3 sur 3, potentiel significatif. Le classement porte sur la commune entière, par l'arrêté du 27 juin 2018.
18 autorisations délivrées depuis 2013
Base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026. Une autorisation délivrée n'est pas une règle.- 16permis de construire
- 2déclarations préalables
- 13logements créés
- 1autorisations annulées
Les 18 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état
Le service urbanisme
Coordonnées de la mairie, lues dans l'annuaire de l'administration. Le service urbanisme peut avoir son propre guichet.- Adresse
- Carrer de l'Ajuntament, 66500 Eus
- Téléphone
- 04 68 96 06 27
- Horaires
- Du lundi au vendredi, de 8 h à 12 h.
Chercher dans le règlement
Lire le texte intégral, 205 articlesLes questions qu'on se pose sur ce document
Où consulter le PLUi d'Eus ?
Le document opposable est 200049211_PLUi_20230413, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 13 avril 2023. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte.
Quelles sont les zones du PLUi d'Eus ?
Le règlement ouvre 29 chapitres de zone : 1AU1, 1AU2, 1AU3, 1UA, 1UB, 1UC, 1UD, 2AU1, 2AU2, 2UA, 2UB, 2UC et 17 autres. Ils portent 205 articles au total.
Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Eus ?
En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage d'Eus est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.
Combien de permis de construire ont été délivrés à Eus ?
18 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 16 permis de construire et 2 déclarations préalables, pour 13 logements créés. 1 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.
Quels risques naturels et technologiques à Eus ?
Géorisques en recense 9 au centre de la commune : Inondation, Remontée de nappe, Séisme, Mouvements de terrain, Retrait gonflement des argiles, Feu de foret, Radon, Pollution des sols, Rupture de barrage. La commune est en zone de sismicité 3. Le potentiel radon y est de classe 3 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Eus ?
Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. 1 pièces supplémentaires sont déclenchées par ce que les sources publiques disent du terrain.
Les 8 communes limitrophes
Celles qui touchent le territoire d'Eus, calculées sur les contours de l'IGN.- Marquixanes599 hab.
- Catllar723 hab.
- Campoussy42 hab.
- Prades6 148 hab.
- Molitg-les-Bains251 hab.
- Arboussols130 hab.
- Los Masos966 hab.
- Sournia478 hab.
La commune
- Population
- 386 habitants
- Code postal
- 66500
- Code INSEE
- 66074
- Département
- Pyrénées-Orientales, Occitanie
- Locaux raccordables à la fibre
- 354 sur 354 (100 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.