Zone 2AU
- Zone
- 8 rubriques
- PLU d'Évry-Courcouronnes, approuvé le 08/02/2024
Les questions courantes, dans les mots du règlement
Le règlement de la zone 2AU, rubrique par rubrique
Le texte du document, sans reformulation. Le règlement entier, 125 rubriques, avec une rechercheRubrique 2AU 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGE DES SOLS ET NATURES D’ACTIVITÉS
- Paragraphe 1 : Destinations et sous destinations interdites
- Paragraphe 2 : Destinations et sous destinations autorisées sous conditions
- Paragraphe 3 : Mixité fonctionnelle et sociale
Paragraphe 1 : Destinations et sous destinations interdites ou autorisées sous conditions
Les destinations et sous destinations
Habitation : Logement
Hébergement
Commerces et activités de services : Artisanat et commerce de détail Activités de services ou s’effectue
l’accueil d’une clientèle Cinéma Restauration Commerce de gros
Hébergement hôtelier et touristique Equipements d’intérêt collectif et services publics :
Locaux et bureaux des administrations publiques
Locaux techniques et industriels des administrations publiques
Etablissements d’enseignement de santé et d’action sociale
Salles d’art et de spectacles Equipements sportifs Autres équipements recevant du public
Exploitations agricoles et forestière :
Exploitation agricole
Exploitation forestière Autres activités des secteurs secondaires et tertiaires :
Industrie Entrepôt Bureau
Centre de congrès et d’exposition
Autorisé Interdit
X X
X X X X X X
Autorisé sous condition…
X
X
…de ne pas remettre en cause le
X
futur aménagement d’ensemble de
ces zones
X
X
X
X X
X X X X
Rubrique 2AU 2Mixité fonctionnelle et sociale
Ce paragraphe n’est pas réglementé.
Rubrique 2AU 3Implantation des constructions
Intitulé du document : volumétrie et implantation des constructions
Il n’est pas fixé de règle.
Rubrique 2AU 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Il n’est pas fixé de règle.
Rubrique 2AU 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis
Intitulé du document : traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions
Il n’est pas fixé de règle.
Rubrique 2AU 8Stationnement
Il n’est pas fixé de règle.
Rubrique 2AU 9Desserte par les voies publiques ou privées
Il n’est pas fixé de règle.
Rubrique 2AU 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : EQUIPEMENTS ET RESEAUX - Paragraphe 1 : Desserte par les voies publiques ou privées - Paragraphe 2 : Desserte par les ré
Les schémas et illustrations dans le présent règlement sont illustratifs. Ils n’ont pas de caractère opposable.
Il n’est pas fixé de règle.
Paragraphe 3 : performances énergétiques et environnementales des constructions
Il n’est pas fixé de règle.
Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones
En tête du même règlement, avant les chapitres de zone. Elles s'appliquent en zone 2AU comme partout.Sans numéroDispositions générales
6. Règlement
PLU révisé, approuvé par délibération du Conseil Municipal en date du 26 septembre 2019
SOMMAIRE
Introduction / dispositions générales
5
Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.