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Edifiable

Zone AUZone à urbaniser à Garéoult

  • Zone à urbaniser

Les questions courantes

À quelle distance de la rue ?
À quelle distance du voisin ?
Jusqu'à quelle hauteur ?
Combien d'espaces verts ?
Le texte du règlement de la zone AU, 11 articles
Sommaire

Le règlement de la zone AU, article par article

Le règlement entier, 63 articles

Article AU 1Occupations et utilisations du sol interdites

Le même sujet dans les 5 zones

Interdictions de certains usages et affectations des sols, constructions et activités Voir également les règles de l’article 1 des dispositions communes.

Article AU 2Occupations et utilisations du sol soumises à conditions

Intitulé du document : Limitations de certains usages et affectations des sols, constructions et activités  Voir les règles de l’article 2 des

Le même sujet dans les 5 zones

Sous-section 2. Mixité fonctionnelle et sociale Article AU 3. Mixité fonctionnelle Voir les règles de l’article 3 des dispositions communes.

Article AU 4Mixité sociale  Voir les règles de l’article 4 des dispositions communes.

Le même sujet dans les 5 zones

Révision n°1 du PLU de Garéoult – Règlement

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Section 2.

Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère

Sous-section 3. Implantation des constructions

Article AU 6Implantation par rapport aux voies et emprises publiques

Le même sujet dans les 5 zones

Implantation par rapport aux voies et emprises, publiques et privées Voir les règles de l’article 6 des dispositions communes qui s’appliquent à toutes zones.

Article AU 7Implantation par rapport aux limites séparatives

Le même sujet dans les 5 zones

Implantation par rapport aux limites séparatives latérales et de fonds de parcelle Voir les règles de l’article 7 des dispositions communes qui s’appliquent à toutes zones.

Article AU 8Implantation des constructions les unes par rapport aux autres

Intitulé du document : Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur la même unité foncière

Le même sujet dans les 5 zones

  • Voir les règles de l’article 8 des dispositions communes.

Sous-section 4. Volumétrie et hauteur des constructions Article AU 9. Volumétrie Voir les règles de l’article 9 des dispositions communes.

Article AU 10Hauteur maximale des constructions

Intitulé du document : Hauteur  Voir les règles de l’article 10 des dispositions communes.

Le même sujet dans les 5 zones

Sous-section 5. Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère Article AU 11. Toitures, faitage, débords de la couverture, terrasses Voir les règles de l’article 11 des dispositions communes. Article AU 12. Façades ± Voir les règles de l’article 12 des dispositions communes.

Article AU 13Espaces libres et plantations

Le même sujet dans les 5 zones

Éléments et ouvrages en saillie Voir les règles de l’article 13 des dispositions communes.

Article AU 14Inscriptions publicitaires, enseignes et devantures commerciales  Voir les règles de l’article 14 des dispositions comm

Le même sujet dans les 5 zones

Révision n°1 du PLU de Garéoult – Règlement

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Article AU 15Performances énergétiques et environnementales

Le même sujet dans les 5 zones

Ouvertures Voir les règles de l’article 15 des dispositions communes.

Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones

Les 4 autres zones de Garéoult

Fichiers à télécharger et sources

PLU de Garéoult, approuvé le 18/06/2025, 11 articles pour la zone AU.

Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.