Article AU 1Occupations et utilisations du sol interdites
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Interdictions de certains usages et affectations des sols, constructions et activités Voir également les règles de l’article 1 des dispositions communes.
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Interdictions de certains usages et affectations des sols, constructions et activités Voir également les règles de l’article 1 des dispositions communes.
Intitulé du document : Limitations de certains usages et affectations des sols, constructions et activités Voir les règles de l’article 2 des
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Sous-section 2. Mixité fonctionnelle et sociale Article AU 3. Mixité fonctionnelle Voir les règles de l’article 3 des dispositions communes.
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Emprise au sol Voir les règles de l’article 5 des dispositions communes.
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Implantation par rapport aux voies et emprises, publiques et privées Voir les règles de l’article 6 des dispositions communes qui s’appliquent à toutes zones.
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Implantation par rapport aux limites séparatives latérales et de fonds de parcelle Voir les règles de l’article 7 des dispositions communes qui s’appliquent à toutes zones.
Intitulé du document : Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur la même unité foncière
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Sous-section 4. Volumétrie et hauteur des constructions Article AU 9. Volumétrie Voir les règles de l’article 9 des dispositions communes.
Intitulé du document : Hauteur Voir les règles de l’article 10 des dispositions communes.
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Sous-section 5. Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère Article AU 11. Toitures, faitage, débords de la couverture, terrasses Voir les règles de l’article 11 des dispositions communes. Article AU 12. Façades ± Voir les règles de l’article 12 des dispositions communes.
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Éléments et ouvrages en saillie Voir les règles de l’article 13 des dispositions communes.
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Ouvertures Voir les règles de l’article 15 des dispositions communes.
PLU de Garéoult, approuvé le 18/06/2025, 11 articles pour la zone AU.
Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.