HAUTE-GARONNE · 31227

PLU de Goyrans

Ce que le document d'urbanisme en vigueur autorise sur le territoire de Goyrans, lu a la source et cite a l'article.

Le document

Une commune porte plusieurs zones, et la regle change d'une rue a l'autre. Le nom de la voie suffit : le numero ne change pas le reglement.

Les memes numeros reviennent dans chaque zone. L'article 10 porte la hauteur, le 7 les limites separatives.

Article 9 du reglement, compare d'une zone a l'autre. C'est ce qu'on ne peut pas faire en ouvrant le PDF.

Zone A
Sans Objet.
Zone AU
L’emprise au sol correspond au rapport de la surface occupée par la projection verticale du volume des constructions existantes et projetées à la surface de la parcelle. Les piscines sont comptées dans l’emprise au sol. Dans le cas de lotis...
Zone N
Sans Objet. 1ère modification du PLU / Règlement écrit – Janvier 2025 60 / 69 Commune de GOYRANS Plan local d’urbanisme Zone N
Zone UA
L’emprise au sol correspond au rapport de la surface occupée par la projection verticale du volume des constructions existantes et projetées à la surface de la parcelle. Les piscines sont comptées dans l’emprise au sol. Dans le cas de lotis...
Zone UB
L’emprise au sol correspond au rapport de la surface occupée par la projection verticale du volume des constructions existantes et projetées à la surface de la parcelle. Les piscines sont comptées dans le calcul de l’emprise au sol. 1ère m...

Ces risques sont recenses sur la commune. Un risque present dans la commune ne l'est pas forcement sur une parcelle donnee.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.